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unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - C 20
unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - C 20
unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - C 202412 157 sictoba rapport activites 2023
Document publié le Mercredi 1 mai 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - C 202412 157 sictoba rapport activites 2023)
Thèmes du document : Environnement, Banque, Mode, textile et habillement,
Rapport d’activités
Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures ménagères de la Basse Ardèche Le Syndicat
L’équipe du SICTOBA
Centre de tri MéTRIpolis
Déchetteries
Prévention
Communication
Collecte sélective
Bilan détritique 2023
Éléments financiers
Le Syndicat
L’équipe du SICTOBA
Centre de tri MéTRIpolis
Déchetteries
Prévention
Communication
Collecte sélective
Bilan détritique 2023
Éléments financiers
SOMMAIRE
2
4
6
8
10
14
15
16
17
LE SYNDICAT
Structure Missions
Le SICTOBA, c’est 4 EPCI, soit 36 077 habitants
dans 56 communes et 2 départements !
En
2023, le
tonnage des déchets
ménagers pris en
charge par le SICTOBA
s’élevait à 28 488 tonnes
(ordures ménagères,
collecte sélective et
déchetteries)
Le SICTOBA, Syndicat Intercommunal de Collecte et
de Traitement des Ordures ménagères de la Basse
Ardèche, est un établissement public de
coopération intercommunale sans fiscalité
propre (E.P.C.I.) qui a été créé en 1976 pour
assurer une gestion commune du traitement
des déchets.
Le territoire se caractérise par une forte
dominante rurale et une importante influence
touristique.
Le syndicat exerce la compétence traitement des déchets
ménagers produits à l’échelle du territoire.
À ce titre, il est en charge :
• De la post-exploitation de l’Installation de Stockage des
Déchets Non Dangereux située à cheval sur les
communes de Grospierres et Beaulieu ;
• De la gestion d’un quai de transfert situé sur la
commune de Beaulieu qui permet d’assurer en régie le
transfert des ordures ménagères résiduelles et du flux
multimatériaux vers les différents exutoires de traitement ;
• Du traitement des ordures ménagères résiduelles au sein
de « l’Optimale », installation située sur la commune de
Lavilledieu, dont la gestion a été confiée au groupe SUEZ RV
CENTRE EST dans le cadre d’une délégation de service public,
au profit du groupement d’autorités concédantes constitué
par les syndicats de traitement SICTOBA et SIDOMSA ;
• Du tri du flux multimatériaux au sein du centre de tri «
METRIPOLIS », installation située sur la commune de
Portes-Lès-Valence, dont la gestion a été confiée au groupe
VEOLIA dans le cadre d’une délégation de service public, au
profit du groupement d’autorités concédantes constitué par
les syndicats de traitement SICTOBA, SYPP et SYTRAD ;
• De la gestion des déchets encombrants par le biais d’un
réseau composé de 7 déchetteries (Beaulieu, Barjac, Joyeuse,
Les Vans, Ruoms, Saint-Remèze et Vallon-Pont-d’Arc) ainsi
qu’au financement de l’accès à la déchetterie de Saint-Etienne
de Fontbellon pour les habitants des communes de Lanas,
Rochecolombe, Saint-Maurice d’Ardèche et Vogüe ;
• De la gestion des hauts et des bas de quais des déchetteries
qui est assurée en régie par le syndicat qui dispose à ce titre
de deux camions ampliroll, d’une remorque, d’un rouleau
compacteur et d’un parc constitué d’une soixantaine de
bennes ;
• De la gestion des déchets verts avec l’exploitation d’une
plateforme de compostage et d’aires de dépôt ;
• Du portage technique et financier du PLPDMA pour le
compte des Communautés de communes adhérentes ;
• De la mise en place du compostage individuel et du
compostage partagé ;
• De la gestion de nombreux contrats de REP (CITEO,
ECOMAISON, …) ;
• De la communication sur le tri, le compostage et la
prévention.
Le SICTOBA a été missionné par les EPCI adhérents pour la
collecte du verre.
(Population légale INSEE 2023)
Rochecolombe
St-
Maurice-
d’Ardèche
Lanas
Vogüé
Lagorce
Balazuc
Chauzon
Labeaume Pradons
Ruoms St-Alban-
Auriolles
Sampzon
Grospierres Salavas
Vallon-
Pont-d’Arc
St-Remèze
Labastide-
de-Virac
Orgnac-
l’Aven
Vagnas
Bessas
Barjac
Saint-
Sauveur-
de-Cruzières
St-André-
de-
Cruzières
Beaulieu
Berrias-
et-Castel
jau
St-Paul-
le-Jeune
Banne
Malbosc
Les Vans
Gravières Chambonas Les Assions
Les
Salelles
Malarce-
sur-la-
Thines
St-Pierre-
St-Jean
Ste-
Marguerite-
Lafigère
Montselgues
St- Genest-
de-Beauzon
Chandolas
Lablachère
Payzac
Faugères Joyeuse
Rosières
Vernon Ribes
Beaumont
Rocles
Laboule Valgorge
Loubaresse
Sablières
Dompnac
St-
Mélany
St-André-
Lachamp
Planzolles
Aire de dépôt
des déchets verts
Quai de transfert
Plateforme
de compostage
Centre de tri
Déchetterie
Légende
30 GARD
26 DRÔME
07 ARDÈCHE
MéTRIpolis
Portes-lès-Valence
L’Optimale
Lavilledieu
Rapport d’activités // 2023 2 Pierre BELLANGER
Vogüé - Gorges de l’Ardèche
Olga BOFILL
Barjac - Cèze Cévennes
Jean COROMINA
Vallon-Pont-d’Arc - Gorges de l’Ardèche
Marie-Hélène CHOTIN
Rosières - Beaume Drobie
Loïc DUCROS
Chandolas - Beaume Drobie
Delphine FEUILLADE
Malarce-sur-la-Thines - Pays des Vans en Cévennes
Renée HASSAPIS
Lagorce - Gorges de l’Ardèche
Pierre THIBON
Les Assions - Pays des Vans en Cévennes
LE SYNDICAT
Fonctionnement
L’exécutif
Les membres du bureau Comptes du SICTOBA
L’exécutif
Jean-François BORIE
Pays des Vans en Cévennes
Président du SICTOBA
Les membres du bureau Comptes du SICTOBA
Le SICTOBA est administré par un comité syndical composé de 33 délégués, représentants des 4 collectivités adhérentes, avec un délégué par tranche effective de 1 000 habitants.
Le comité syndical définit la politique du syndicat, vote le budget, programme les investissements et oriente la gestion du service. Il se réunit 4 à 6 fois par an.
Conformément à la loi, le comité syndical délègue une partie de ses attributions au bureau syndical, qui compte 12 membres. Toutes les décisions prises par le bureau sont ensuite rapportées au comité
syndical.
Budget général
Dédié aux prestations de transfert et traitement des déchets
ultimes, à la prévention et à la gestion des déchets verts.
• Fonctionnement : 4 605 637€
• Investissement : 859 898€
Budget annexe collecte sélective
Dédié à l’ensemble de la gestion et de la collecte sélective (collecte du verre, transfert et tri des emballages ménagers et papiers).
• Fonctionnement : 1 804 817€
• Investissement : 148 015€
Budget annexe déchetteries
Dédié à l’ensemble de la gestion du réseau des 7 déchetteries du SICTOBA.
• Fonctionnement : 3 045 630€
• Investissement : 1 303 032€
Budget annexe toiture photovoltaïque
Dédié à la gestion des panneaux photovoltaïques situés sur le toit du quai de transfert (budget créé en 2020).
• Fonctionnement : 10 798€
• Investissement : 6 852€
Christophe DEFFREIX
Beaume Drobie
2ème Vice-président
Chargé de la post-exploitation
de l’ISDND, du quai de transfert
et des DSP
Patrick MEYCELLE
Gorges de l’Ardèche
1er Vice-président
Chargé de la collecte
sélective et de la prévention
Serge ALLAVENA
Pays des Vans en Cévennes
3ème Vice-président
Chargé des déchetteries
Le SICTOBA assure sa mission de service public grâce à 4 budgets :
Le SICTOBA assure l’équilibre des différents budgets grâce aux
participations des collectivités adhérentes et à diverses recettes.
Rapport d’activités // 2023 3 L’ÉQUIPE DU SICTOBA
Jérôme GAUTHIER
Directeur Général des Services
Jérôme GAUTHIER
Directeur Général des Services
Au 1er Mai 2024
SERVICE
ADMINISTRATIF
SERVICE
COMMUNICATION
SERVICE
ADMINISTRATIF 2,5 ETP
SERVICE
COMMUNICATION 1 ETP
Anaïs GIRARD
Chargée de gestion
Justine AMIEL
Secrétaire de direction
Jérémie LAZARD
Chargé de communication
Anaïs GIRARD
Chargée de gestion
Justine AMIEL
Secrétaire de direction
Estelle DI CEGLIE Estelle DI CEGLIE
Secrétaire assistante Secrétaire assistante
Jérémie LAZARD
Chargé de communication
Rapport d’activités // 2023 4 SERVICE
TECHNIQUE
SERVICE
TECHNIQUE 27,2 ETP
16,9 ETP 3,5 ETP 3,8 ETP
Clarisse ROBERT
Responsable de la collecte
sélective et des déchetteries
Benoît PUJOL
Responsable prévention, quai
de transfert et compostage
Clarisse ROBERT
Responsable de la collecte
sélective et des déchetteries
Philippe MARCY Philippe MARCY
Caroline MARTINEZ
Thierry FOURMANN
Kévin ESTABLET
Johanna PARENT
Caroline MARTINEZ
Thierry FOURMANN
Kévin ESTABLET
Johanna PARENT
Chef d’équipe Chef d’équipe
Gilles ALLAVENA
Jérôme NOUET
Cyrille RIVEILL
Gilles ALLAVENA
Responsable quai de transfert
Responsable post-exploitation
ISDND
Chauffeur
Responsable quai de transfert
Thomas VINCENT
Lisa MULPURE
Christian CHANTE
Jérôme MENDES
Thomas VINCENT
Agent technique compostage
Agent de suivi des
composteurs partagés
Agents techniques
déchets verts
Agent technique compostage
Lisa MULPURE
Agent de suivi des
composteurs partagés
Christian CHANTE
Jérôme MENDES
Agents techniques
déchets verts
Jérôme NOUET
Responsable post-exploitation
ISDND
+
+
Jérémy MAURIN
Pascal CHARMASSON
Fabien JAUSSENT
Jordan GIRAULT
Sébastien BONNAURE
Jérémy MAURIN
Adjoint Chef d’équipe
Agents de déchetterie :
Agents polyvalents :
Chauffeurs :
Adjoint Chef d’équipe
Agents de déchetterie :
Jean-Claude CLAVEL Jean-Claude CLAVEL
Personnel contractuel
+ Personnel contractuel
et détaché du
service déchetteries Agents polyvalents :
Pascal CHARMASSON
Fabien JAUSSENT
Jordan GIRAULT
Sébastien BONNAURE
Chauffeurs :
Benoît PUJOL
Responsable prévention, quai
de transfert et compostage
Jean-Michel LE FLOCH Jean-Michel LE FLOCH
Agent technique
quai de transfert
Agent technique
quai de transfert
Cyrille RIVEILL
Chauffeur
Les agents marqués d’un astérisque
sont titulaires ou stagiaires de la
fonction publique. Les agents ne
présentant pas cette marque sont
contractuels de la structure.
NOTA BENE
Personnel contractuel
Rapport d’activités // 2023 5 Trommel, trieurs optiques, bras robotisés…
un centre de tri ultra-moderne !
La matière triée est mise en balles avant expédition vers
les usines de recyclage
CENTRE DE TRI MÉTRIPOLIS
La technologie au service du recyclage
Les emballages et papiers (flux « Multimatériaux - MM ») collectés par les Communautés de communes et dépotés au quai de transfert de Beaulieu sont ensuite transportés dans les bennes à fonds mouvant (bennes « FMA ») du SICTOBA vers le centre de tri MéTRIpolis situé à Portes-Lès-Valence.
Ce centre de tri commun aux trois
syndicats de traitement SYTRAD, SYPP
et SICTOBA, trie depuis octobre 2021 les
emballages et papiers de plus de 750 000
habitants de Drôme-Ardèche.
52,5 millions d’euros hors taxes, c’est le
coût des travaux de cette installation !
30 GARD
N
07 ARDÈCHE
SICTOBA SYPP SYTRAD
LAVILLEDIEU
L’Optimale
26 DRÔME
84 VAUCLUSE
PORTES-LES-VALENCE
MéTRIpolis
26 DRÔME
Rapport d’activités // 2023 6 Les agents du syndicat ont visité MéTRIpolis
le 12 janvier 2023
Salle pédagogique de MéTRIpolis
CENTRE DE TRI MÉTRIPOLIS
La technologie au service du recyclage
Ce centre de tri ultra-moderne d’une capacité de 12 tonnes par heure en flux multimatériaux (emballages et papiers en mélange) dispose de nombreux
équipements dont 11 trieurs optiques et 2 ensembles robotiques.
L’ensemble des équipements permet d’assurer un tri sans intervention humaine pour les fractions les plus souillées.
Au final l’intervention humaine se limite à un tri manuel visant à corriger les erreurs de la machine sur les fractions issues du process, en sortie de chaine.
Au total, 36 agents sont employés pour faire fonctionner ce centre de tri.
Ce site industriel a été aménagé pour
recevoir les groupes de visiteurs (scolaires
et adultes) et dispose d’une salle
pédagogique.
Pour organiser une visite, il suffit de
contacter le SICTOBA !
Rapport d’activités // 2023 7 Agents et élus mettent le pied dans le plat... et la main dans les ordures !
Bilan de la campagne MODECOM
PRÉVENTION
Le SICTOBA a réalisé un MODECOM, une
méthode normalisée de caractérisation des
Ordures Ménagères Résiduelles (OMR),
c’est-à-dire les déchets ultimes, issus de la
poubelle grise.
L’objectif étant d’analyser la composition
de nos poubelles, cela fait suite aux
précédents MODECOM réalisés en 2006 et
2013.
Cette caractérisation réalisée en deux
phases (5 jours durant l’hiver 2022 et 5 jours
durant l’été 2023) a été menée par le bureau
d’études spécialisé dans les déchets, VERDICITÉ, assisté par des techniciens et élus des communautés de communes pour trier les flux provenant de leur collectivité.
Durant ces 10 jours, un certain nombre d’échantillons provenant des quatre communautés de communes faisant partie du SICTOBA (Cèze Cévennes, Gorges de l’Ardèche, Pays Beaume-Drobie et Pays des Vans en Cévennes) ont été analysés afin d’avoir des résultats représentatifs de l’ensemble du flux et d’avoir l’image globale de la composition des OMR produites à l’échelle du territoire (plaine, montagne, centres-bourgs…).
Les résultats définitifs de ce MODECOM ont été présentés à l’ensemble des élus et techniciens des Communautés de communes adhérentes au syndicat le 28 septembre.
Il en ressort que 73% de la poubelle grise est
constituée de déchets valorisables…
43% de biodéchets qui pourraient être
compostés, 21% d’emballages qui devraient
rejoindre la poubelle jaune, 4% de verre et 5%
de déchets divers (textiles, petits appareils
ménagers…) !
La marge de progression pour réduire la
poubelle grise est donc encore très
importante.
DÉCHETS
COMPOSTABLES
GASPILLAGE
ALIMENTAIRE
TEXTILES, PETIT
ÉLECTROMÉNAGER
BAC JAUNE
DÉCHETS ULTIMES
VERRE
DÉCHETS
COMPOSTABLES
30%
13%
21%
4%
5%
27%
30%
13%
21%
4%
5%
27%
GASPILLAGE
ALIMENTAIRE
TEXTILES, PETIT
ÉLECTROMÉNAGER
BAC JAUNE
DÉCHETS ULTIMES
VERRE
78 kg/hab./an
32 kg/hab./an
55 kg/hab./an
11 kg/hab./an
13 kg/hab./an
70 kg/hab./an
Rapport d’activités // 2023 8 Dossier Fonds vert sur les actions liées au compostage
et à la collecte des biodéchets
PRÉVENTION
Détourner les biodéchets de la poubelle grise est l’enjeu majeur pour la réduire de manière efficace !
Selon l’article 88, I, 4° de la loi AGEC, les collectivités ont l’obligation de mettre en place un tri à la source des biodéchets au plus tard le 31 décembre 2023. Les objectifs de réduction chiffrés sont inscrits dans le Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets Non Dangereux de la Région Auvergne Rhône-Alpes.
Sur ces bases, le syndicat a déposé un dossier dans le cadre du « Fonds vert », axe 1 « Renforcer la performance environnementale ».
Un éventail d’aides est ainsi proposé pour des actions portant sur la gestion de proximité et la collecte des biodéchets ainsi que sur leur valorisation.
Les enjeux de réduction identifiés par le syndicat sont :
• poursuivre le développement du compostage individuel : -263 tonnes
• poursuivre la mise en place du compostage partagé : -118 tonnes
• développer le compostage autonome des établissements dont la production est inférieure à 5 tonnes par an (crèches, établissements scolaires…) : -264 tonnes • mise en place de collectes de biodéchets dans certains centres-bourgs (particuliers et commerces de bouche) : -1.300 tonnes
Le montant total de la mise en place de ces actions sur trois ans a été évalué à
1 009 000€
En fin d’année, le syndicat a été informé qu’une aide de 429 901€ lui avait été attribuée !
Rapport d’activités // 2023 9 DÉCHETTERIES
Au total, 28 filières différentes de traitement pour les déchets collectés en déchetteries.
ARTICLES DE BRICOLAGE ET
DE JARDINAGE THERMIQUE Toutes les déchetteries ECOLOGIC Recyclage et valorisation énergétique
Enfouissement
Recyclage et valorisation énergétique
Recyclage
Traitement spécifique
Recyclage
Valorisation énergétique
Recyclage
Recyclage et valorisation énergétique
Plateforme de compostage (Barjac) et
broyat valorisé par les agriculteurs
Recyclage et valorisation énergétique
Traitement spécifique
Recyclage et valorisation énergétique
Enfouissement
Traitement spécifique
Recyclage
Recyclage
Traitement spécifique
Recyclage
Recyclage
Traitement spécifique
Traitement spécifique
Recyclage
Recyclage
Recyclage
Recyclage et réemploi
Réemploi
Recyclage et réemploi
TRIALP
PRINTERREA
PLANCHER ENVIRONNEMENT (07)
PLANCHER ENVIRONNEMENT (07)
VALORSOL (26)
PHILTEX AND RECYCLING (30)
RED AUBENAS (07)
TRIALP
SICTOBA RED AUBENAS (07)
SICTOBA RED AUBENAS (07)
SICTOBA OZIL ENVIRONNEMENT (07)
SICTOBA OZIL ENVIRONNEMENT (07)
SICTOBA PLANCHER ENVIRONNEMENT (07)
AECR IZX - Barjac SPUR
Environnement
PLANCHER
ENVIRONNEMENT (07)
SICTOBA L’OPTIMALE (07)
PLANCHER
ENVIRONNEMENT (07)
SICTOBA RED AUBENAS (07)
SICTOBA CARRIÈRE LA FOREZIENNE (07)
CHIMIREC SOCODELI
HUILETIC
PAPREC
PLANCHER
ENVIRONNEMENT (07)
AECR IZX / CHIMIREC
SOCODELI (pour Barjac)
SICTOBA OZIL ENVIRONNEMENT (07)
RHÔNE-ALPES ARGENT
RECYCL’ARTS, PIGNON
LIBRE, BICYCLART
ECOLOGIC
ECOSYSTEM
ECODDS
ECO MAISON
ECOSYSTEM
ECO MAISON
ECOSYSTEM
COREPILE
ALIAPUR
Collecte ponctuelle
Toutes les déchetteries
Toutes les déchetteries
Toutes les déchetteries
Toutes les déchetteries
Toutes les déchetteries
Toutes les déchetteries
Toutes les déchetteries
Aires de dépôt des déchets verts (Barjac, Les Vans, Rosières, Ruoms, Saint-Remèze,
Vallon-Pont-d’Arc)
Toutes les déchetteries
Toutes les déchetteries
Toutes les déchetteries
Toutes les déchetteries
Toutes les déchetteries
Toutes les déchetteries
Toutes les déchetteries
Toutes les déchetteries
Toutes les déchetteries
Toutes les déchetteries
Toutes les déchetteries
Toutes les déchetteries
Toutes les déchetteries
Déchetteries de Vallon-Pont-d’Arc et
Les Vans
Toutes les déchetteries
Toutes les déchetteries
Déchetteries de Vallon-Pont-d’Arc,
Les Vans et Ruoms
Toutes les déchetteries
AMIANTE
ARTICLES DE SPORTS ET DE
LOISIRS
AUTRES MÉTAUX
BATTERIES
BOIS B
BOIS A
CARTONS
CARTOUCHES D’ENCRE
DÉCHETS VERTS
DÉCHETS D’ÉQUIPEMENTS
ÉLECTRIQUES ET
ÉLECTRONIQUES
DÉCHETS CHIMIQUES
MULTI REP
ENCOMBRANTS
EXTINCTEURS
FERRAILLES
GRAVATS
HUILES DE VIDANGE
HUILES VÉGÉTALES
PETITS JOUETS - PETITS
ARTICLES DE BRICOLAGE ET
JARDINAGE
LAMPES
PILES
FILMS PLASTIQUE
PNEUS
POLYSTYRÈNE
RADIOGRAPHIES
RÉEMPLOI
TEXTILES
SITES DE COLLECTE FILIÈRES REP COLLECTEURS TRI
MOBILIER - ARTICLES DE DECORATION - COUETTES
ET OREILLERS - GROS JOUETS - GROS ARTICLES DE
BRICOLAGE ET JARDINAGE
DEVENIR DES
DÉCHETS
Rapport d’activités // 2023 10 DÉCHETTERIES
Le SICTOBA compte 7 déchetteries sur son territoire. En 2023, 14 033 tonnes de déchets ont été réceptionnées en additionnant les tonnages des déchetteries, ceux des aires de dépôt des déchets verts ainsi que les cartons collectés par la communauté de communes des Gorges de l’Ardèche, soit une baisse de 2% par rapport à 2022.
5,19
BARJAC BEAULIEU JOYEUSE LES VANS RUOMS ST-REMÈZE VALLON CDC TOTAL DÉCHETTERRIES
BARJAC LES VANS ROSIÈRES RUOMS ST-REMÈZE VALLON TOTAL DÉCHETS VERTS
722 632 492 150 1 654 900 4 550
TOTAL
GÉNÉRAL
14 032,98
DÉCHETS VERTS
tonnages estimés
ABJ-THE 0,15 0,33 1,22 1,25 0,18 0,77 1,29
11,62
0,66 0,94 3,78 4,69 1,49 4,22 4,16
3,35 3,35 3,35 3,35 3,35 3,35 3,35
2,25 2,25 2,25 2,25 2,25 2,25 2,25
160,14 63,46 287,84 248,18 44,52 216,48 244,86
17,2 50,54 80,42 16,54 68,62 57,3
53,14 43.18 94,14 115,44 20,33 124,27 115,04
0,02 0,02 0,02 0,02 0,02 0,02 0,02
56,28 31,45 107,67 142,55 23,05 96,14 95,1
6,71 2,6 9,35 10,54 1,83 7,29 9,35
131,12 69,64 220,16 218,88 37,12 200,85 205,79
210,88 117,62 445,7 390,1 75,54 318,46 303,18
0,07 0,07 0,07 0,07 0,07 0,07 0,07
64,06 42,48 134,94 148,88 34,2 106,07 114,24
299,4 152,2 420,33 538,2 113,15 486,55 454,8
2,62 0,69 2,81 3,41 0,31 2,05 1,81
1,89 2,16 3,06 4,41 1,08 2,88 2,16
0,83 0,37 1,52 1,79 1,1 1,24
0,04 0,22 0,38 0,29 0,34
0,2 0,2 0,2 0,2 0,2 0,2 0,2
0,48 0,53 0,85 0,84 0,19 0,9 0,5
7,78 21,26 4,5 12,04 30,64
16,47 9,38
2,44 2,44 2,44 2,44 2,44 2,44 2,44
0,04 0,04 0,04 0,04 0,04 0,04 0,04
1,43 1,43 1,43
11,62 AMIANTE
19,94 ASL
23,46 AUTRES MÉTAUX
15,78 BATTERIES
1 265,48 BOIS B
290,62 BOIS A
886,7 CARTONS
0,13 CARTOUCHES D’ENCRE
552,23 D3E
47,66 ECODDS
1 083,56 ECOMOBILIER
1 861,48 ENCOMBRANTS
0,49 EXTINCTEURS
644,87 FERRAILLE
2 464,63 GRAVATS
13,71 HORS ECODDS
17,64 HUILES DE VIDANGE
6,86 HUILES VÉGTALES
1,27 JOUETS
1,41 LAMPES
4,29 PILES
76,22 FILMS PLASTIQUE
25,85 PNEUS
17,05 POLYSTYRÈNE
0,3 RADIOGRAPHIES
4,29
9 482, 98
RÉEMPLOI
20,04 20,04 20,04 20,04 20,04 20,04 20,04 140,26 TEXTILES
1 016,77 669,91 1 820,31 1 977,53 402,44 1 688,2
321.16 *
236,16 1 671,65 TOTAL DÉCHETTERIES
**
**
Les 236,16 tonnes provennant de la CCGA ne sont pas traitées par le SICTOBA *
Rapport d’activités // 2023 11 DÉCHETTERIES & AIRES DE DÉPÔT
DES DÉCHETS VERTS
Mise en place du contrôle d’accès
Fin 2022, le Comité Syndical du SICTOBA a validé le principe de mise en place d’un contrôle d’accès sur les déchetteries et aires de dépôt des déchets verts présentes sur le territoire. Les raisons qui ont conduit les élus à valider ce choix sont multiples :
• Les agents ne peuvent pas s’assurer que les usagers des déchetteries sont bien des contribuables du territoire du SICTOBA.
• Les agents rencontrent des difficultés à faire appliquer le règlement en particulier entre les dépôts de particuliers et de professionnels.
• L’anonymat favorise les comportements déviants.
• En cas de non-respect du règlement le SICTOBA ne peut pas faire appliquer des sanctions car il ne dispose pas de l’identité de l’usager.
La mise en place s’est déroulée au mois de septembre avec une période de test et de diffusion de l’information (presse, réseaux sociaux, distribution de flyers, affichage, journal du tri…) pour laisser aux usagers le temps de s’inscrire.
Au 1er janvier 2024, la présentation du QR code a été rendue obligatoire sur l’ensemble des sites. 362 professionnels et 6 950 particuliers étaient inscrits au 31 Décembre.
Les conditions d’accès sont restées inchangées à trois exceptions près :
• les professionnels du territoire peuvent déposer 4m³ au lieu de 2 précédemment ; • les professionnels hors territoire peuvent désormais accéder à nos déchetteries, moyennant paiement ;
• les professionnels peuvent désormais accéder aux aires de dépôt des déchets verts, moyennant paiement.
Élus et techniciens ont échangé avec
d’autres collectivités qui avaient déjà mis
en place ce type de dispositif afin de
proposer aux usagers et aux agents un
système qui soit le plus opérationnel
possible et adapté à notre contexte local.
Le prestataire SYMETRI a été retenu en
janvier 2023 avec une interface qui
permet la génération de QR codes que
particuliers et professionnels seront
invités à présenter aux gardiens.
Rapport d’activités // 2023 12 DÉCHETTERIES
Un MODECOM pour les déchetteries aussi !
Toutes nos attentions ont porté sur la
benne « Tout venant » encore appelée benne
« Encombrants ».
En effet, le contenu de cette benne est enfoui
en grande majorité car elle composée de
déchets ultimes*. Pour ces raisons, nous
recherchons à la faire maigrir afin de
diminuer son impact environnemental ainsi
que les coûts liés à son élimination.
L’analyse réalisée par le bureau d’études
VERDICITE a consisté à définir quelle part de
déchets n’était pas à sa place dans cette
benne considérant les filières déjà en place. Il
s’agissait là de mesurer les erreurs de tri et
donc l’efficacité du gardiennage.
1ère bonne nouvelle : avec 15,7% d’erreurs
de tri seulement, le travail de nos agents a
été jugé comme étant efficace !
VERDICITE a également évalué la part de
déchets supplémentaire qui pourra être
sortie de cette benne avec la mise en place
de nouvelles filières telles que la REP
Produits et Matériaux de Construction et
du Bâtiment (PMCB).
2ème bonne nouvelle : 52,7%, soit plus de
la moitié du contenu de la benne
encombrants pourra demain être « sorti »
et envoyé vers de nouvelles filières de
recyclage et de valorisation !
*Déchets qui ne sont plus valorisables, ni par
recyclage, ni par valorisation énergétique
Déchets ultimes
68,4% de
gisements
détournables
31,6 %
Déchets ménagers
2,7 %
Filières existantes
13 %
Autres filières
52,7 % 28,6 kg/hab./an
1,45 kg/hab./an
17,14 kg/hab./an
7,06 kg/hab./an
TOUT VENANT
Rapport d’activités // 2023 13 COMMUNICATION
Le responsable de l’association départementale des
Restos du Cœur, Xavier Ryon, a reçu par
l’intermédiaire du président Jean-François BORIE un
chèque de 1 967,46€ de la part du SICTOBA.
Ce montant représente un versement de
1,50€/tonne d’emballages valorisés en 2023.
Un geste solidaire qui encourage le tri citoyen !
La 19ème édition du Journal du tri est parue en
Septembre 2023. Cette édition s’est concentrée
sur l’information sur la mise en place des
QR-Codes pour accéder aux déchetteries et aires
de dépôt de déchets verts, et sur les erreurs de
tri dans les bacs jaunes.
18 000 exemplaires ont été imprimés et distribués
sur le territoire.
35 actualités rédigées (-32,7%)
3 445 visites de la page (+262,2%)
103 publications (+47,1%)
40 608 personnes atteintes (+9%)
72 nouveaux followers (-22,6%)
117 000 visites (+20,6%)
Remise du chèque de l’opération
Janvier 2024 ©Dauphiné Libéré
sictoba.fr
/sictoba Restos du Cœur Restos du Cœur
Journal du tri Journal du tri
Le SICTOBA est un territoire pilote du dispositif Oui Pub.
Sur 1024 boîtes à lettres observées, 95 avaient un affichage
d’accord pour la publicité. Cela représente 9,27% d’apposition
avec un différence entre habitat collectif (11,90%) et individuel
(8,76%).
Le SICTOBA encourage la généralisation du dispositif.
OUI Pub OUI Pub
le journal du tri
syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères de la basse ardèche
#19 septembre 2023
Rapport d’activités // 2023 14 COLLECTE SÉLECTIVE
COLLECTE
DU
VERRE
COLLECTE
DES
EMBALLAGES
ET
PAPIERS
TAUX
DE
REFUS
En 2023 les tonnages de collecte sélective ont diminué de 2,32% par rapport à 2022. C’est la tendance générale observée sur l’ensemble des flux. Dans le détail, entre 2022 et 2023 le tonnage de verre collecté a diminué de 4,17% et celui du flux multimatériaux de 0,32%.
Le taux de refus s’est quant à lui nettement amélioré puisqu’il atteint 24,87% en 2023 contre 30,88% en 2022.
Évolution des tonnages de multimatériaux collectés de 2005 à 2023 (source SINOE)
Évolution du taux de refus du multimatériaux de 2018 à 2023 (source SINOE)
Évolution des tonnages de verre collecté de 2005 à 2023 (source SINOE)
Tonnes
Kg/hab./an
Performance milieu très touristique
Tonnages
Performance SICTOBA
Performance nationale
Performance milieu très touristique
Tonnages
Performance SICTOBA
Performance nationale
2005200620072008200920102011201220132014201520162017201820192020202120222023
0
25
50
75
100
0
800
1600
2400
3200
2005200620072008200920102011201220132014201520162017201820192020202120222023
0
25
50
75
100
0
800
1600
2400
3200
Tonnes
Kg/hab./an
Tonnes Taux
0
25
50
75
100
0
800
1600
2400
3200
Taux de refus
1 633
1 960
1 850 1 878 1 938
2 100
387
618
940 935 866
695
80,85%
76,03%
66,31% 66,75%
69,12%
75,13%
Tonnes recyclées
Tonnes refusées
Taux de recyclage
2018 2019 2020 2021 2022 2023
19,15%
23,97%
33,69% 33,25%
30,88%
24,87%
Rapport d’activités // 2023 15 BILAN DÉTRITIQUE 2023
(Ordures ménagères assimilées + déchetteries)
(Ordures ménagères résiduelles et recyclables)
Taux de recyclage 2022 Taux de recyclage 2023 Les chiffres 2023
Le bilan détritique a pour vocation de présenter l’ensemble des déchets traités sur le territoire du syndicat (y compris les déchets verts et les cartons collectés par les communautés de communes). Référence de population : INSEE 2023.
DMA DMA
0,35%
59,3%
13%
27,4%
Recyclage Enfouissement Valorisation énergétique Traitement spécifique
0,33%
29,2%
10,4%
60,1%
On note en 2023 une
diminution des tonnages de
2,88%, ce qui représente 844
tonnes de moins :
- 557 tonnes pour les OMA
- 287 tonnes pour les
déchetteries
Taux de recyclage 2022 Taux de recyclage 2023 Les chiffres 2023
OMA OMA
Recyclage Enfouissement Valorisation énergétique
14 455 tonnes ont été traitées
en 2023, soit une diminution
de 3,71% par rapport à 2022.
La part de l’enfouissement a
augmenté car 415 tonnes de
refus de tri issus de Métripolis
ont été enfouies au lieu d’être
valorisés en CSR, suite à
l’incendie de l’unité de
préparation de CSR de
Beauregard Barret.
Taux de recyclage 2022 Taux de recyclage 2023 Les chiffres 2023
Déchetteries et aires de dépôt des déchets verts Déchetteries et aires de dépôt des déchets verts
Recyclage Enfouissement Traitement spécifique
14 033 tonnes ont été
traitées en 2023.
Cela représente une
diminution de 2,01% par
rapport à 2022. Celle-ci est
due à la baisse du tonnage
reçu en déchetteries.
34,08%
25,3% 20,51%
44,69% 40,62%
34,8%
0,71 % 0,66 %
85,72% 86,07%
13,56% 13,27%
Rapport d’activités // 2023 16 ÉLÉMENTS FINANCIERS
Fonctionnement Fonctionnement
Investissement Investissement
Budget général (compte administratif)
4
millions
d’euros
4
millions
d’euros
4,6
millions
d’euros
4,6
millions
d’euros
317 000
euros
317 000
euros
401 000
euros
401 000
euros
Chap.
011
012
014
022
023
042
65
66
67
68
DÉPENSES Prévisions Réalisations DÉPENSES
Charges à caractère général
Charges de personnel
Atténuation de produits
Dépenses imprévues
Virement à la section d’investissement
Amortissements
Autres charges de gestion courante
Charges financières
Charges exceptionnelles
Dotations aux provisions
TOTAL
Prévisions
2 537 677
1 321 000
0
231 300
0
364 800
87 130
39 600
24 130
0
4 605 637
Réalisations
2 226 531
1 307 320
0
0
0
364 727
76 971
39 356
24 009
0
4 038 916
Chap.
002
013
70
74
75
76
77
78
042
RECETTES Prévisions Réalisations RECETTES
Excédent antérieur de fonctionnement reporté
Atténuation de charges
Produits des services
Dotations et participations
Autres produits
Produits financiers
Produits exceptionnels
Reprise sur provisions
Amortissements subventions
TOTAL
Prévisions
695 978
32 300
807 250
2 562 000
317 800
0
107 309
35 000
48 000
4 605 637
Réalisations
695 978
38 580
810 156
2 564 396
318 371
34
109 521
35 000
47 972
4 620 008
Chap.
139
16
001
261
op 11
op 21
op 33
op 52
op 53
op 47
DÉPENSES Prévisions Réalisations DÉPENSES
Amortissement de subventions
Remboursement d'emprunts
Déficit d'investissement reporté
Titres de participation (SCIC Locaverre)
Matériel informatique et de communication
Petits travaux divers
Achat de matériel
Plan de relance du compostage
Aire déchets verts secteur de Ruoms
Réhabilitation casier 5
TOTAL
Prévisions
48 000
167 700
0
1 000
12 000
118 138
40 000
40 000
340 000
93 060
859 898
Réalisations Restes à réaliser Restes à réaliser
47 972
167 696
0
1 000
7 876
0
130 9 500
9 500
0
0
92 767
317 440
Chap.
021
001
1068
27361
28
10222
238
RECETTES Prévisions Réalisations RECETTES
Virement de la section fonctionnement
Excédent d'investissement reporté
Excédents de fonctionnement capitalisés
Rbt BA photovoltaïque
Amortissements
FCTVA
Remboursement avance
TOTAL
Prévisions
0
458 948
0
2 650
364 800
33 500
0
859 898
Réalisations
0
0
0
2 650
364 727
33 598
360
401 336
Charges à caractère général
53,8 % Charges de personnel
33,6 %
Amortissements
9,6 %
Autres charges de gestion courante
1,8 %
Charges financières
1,1 %
Charges exceptionnelles
0,1 %
Excédent antérieur de
fonctionnement reporté
15,1 %
Atténuation de charges
0,8 %
Produits des services
17,5 %
Dotations et participations
55,5 %
Autres produits
6,9 %
Produits financiers
0,001 %
Produits exceptionnels
2,4 %
Reprise sur provisions
0,8 %
Amortissements subventions
1,0 %
Amortissement de subventions
15,1 %
Remboursement d'emprunts
52,8 %
Titres de participation
(SCIC Locaverre)
0,3 %
Matériel informatique
et de communication
2,5 %
Achat de matériel
0,04 %
Réhabilitation casier 5
29,2 %
Rbt BA photovoltaïque
0,7 %
Amortissements
90,8 %
FCTVA
8,4 %
Remboursement avance
0,09 %
Rapport d’activités // 2023 17 ÉLÉMENTS FINANCIERS
Fonctionnement Fonctionnement
Investissement Investissement
Budget déchetteries (compte administratif)
1,7
millions
d’euros
1,7
millions
d’euros
3,1
millions
d’euros
3,1
millions
d’euros
105 000
euros
105 000
euros
198 000
euros
198 000
euros
Chap.
011
012
022
023
042
65
66
67
DÉPENSES Prévisions Réalisations DÉPENSES
Charges à caractère général
Charges de personnel
Dépenses imprévues
Virement à la section d’investissement
Amortissements
Autres charges de gestion courante
Charges financières
Charges exceptionnelles
TOTAL
Prévisions
1 090 450
653 000
122 700
1 006 380
159 500
2 000
11 600
0
3 045 630
Réalisations
943 802
653 000
0
0
159 494
0
11 474
0
1 767 770
Chap.
002
70
74
77
777
RECETTES Prévisions Réalisations RECETTES
Excédent antérieur de fonctionnement reporté
Produits des services
Dotations et participations
Produits exceptionnels
Amortissements subventions
TOTAL
Prévisions
1 552 534
234 000
1 210 108
19 985
29 003
3 045 630
Réalisations
1 552 534
273 242
1 210 108
32 579
29 002
3 097 464
Chap.
139
16
020
op 22
op 11
op 21
op 33
op 16
op 14
op 15
DÉPENSES Prévisions Réalisations DÉPENSES
Amortissement subventions
Remboursement d'emprunts
Dépenses imprévues
Déchetterie secteur de Joyeuse
Matériel informatique et de communication
Petits travaux divers
Achat de matériel
Mise en place contrôle d'accès
Gestion des bas de quai en régie
Sécurisation des déchetteries
TOTAL
Prévisions
29 003
39 500
18 403
1 026 978
2 000
40 000
35 148
10 000
22 000
80 000
1 303 032
Réalisations Restes à réaliser Restes à réaliser
29 002
39 330
0
0
143
0
13 791 13 200
1 200
19 300
33 700
7 522
15 594
0
105 383
Chap.
021
001
1068
16
28
10222
RECETTES Prévisions Réalisations RECETTES
Virement de la section de fonctionnement
Excédent d'investissement reporté
Excédents de fonctionnement capitalisés
Emprunts
Amortissements
FCTVA
TOTAL
Prévisions
1 006 380
97 773
0
0
159 500
39 379
1 303 032
Réalisations
0
0
0
0
159 494
39 236
198 731
Charges à caratère général
53,5 % Charges de personnel
36,9 %
Amortissements
9 %
Charges financières
0,6 %
Excédent antérieur de
fonctionnement reporté
50,1 %
Produits des services
8,8 %
Dotations et participations
39,1 %
Produits exceptionnels
1,1 %
Amortissement subventions
0,9 %
Amortissement de subventions
27,5 %
Remboursement d'emprunts
37,3 %
Matériel informatique
et de communication
0,1 %
Achat de matériel
13,1 %
Mise en place
contrôle d'accès
7,1 %
Gestion des bas de quai en régie
14,8 %
Remboursement d'emprunts
Series 1: 37.3
Amortissements
80,3 %
FCTVA
19,7 %
Rapport d’activités // 2023 18 ÉLÉMENTS FINANCIERS
Fonctionnement Fonctionnement
Investissement Investissement
Budget collecte sélective (compte administratif)
1,4
millions
d’euros
1,4
millions
d’euros
1,9
millions
d’euros
1,9
millions
d’euros
22 000
euros
22 000
euros
19 000
euros
19 000
euros
Chap.
011
012
022
023
042
65
66
67
DÉPENSES Prévisions Réalisations DÉPENSES
Charges à caractère général
Charges de personnel
Dépenses imprévues
Virement à la section d’investissement
Dotation aux amortissements
Autres charges de gestion courante
Charges financières
Charges exceptionnelles
TOTAL
Prévisions
1 337 580
114 000
30 716
0
10 720
311 801
0
0
1 804 817
Réalisations
1 014 226
114 000
0
0
10 719
311 786
0
0
1 450 730
Chap.
002
70
74
77
RECETTES Prévisions Réalisations RECETTES
Excédent antérieur de fonctionnement reporté
Produits des services
Dotations et participations
Produits exceptionnels
TOTAL
Prévisions
747 117
1 054 384
3 316
0
1 804 817
Réalisations
747 117
1 154 586
3 370
10 436
1 915 509
Chap.
020
op 11
op 12
op 20
DÉPENSES Prévisions Réalisations DÉPENSES
Dépenses imprévues
Matériel informatique et de communication
Achat de matériel
Achat de bacs et conteneurs
TOTAL
Prévisions
7 600
1 500
2 000
136 915
148 015
Réalisations Restes à réaliser Restes à réaliser
0
0
0
21 733
40 800
40 800
21 733
Chap.
021
001
28
10222
RECETTES Prévisions Réalisations RECETTES
Virement de la section de fonctionnement
Excédent d'investissement reporté
Amortissements
FCTVA
TOTAL
Prévisions
0
128 495
10 720
8 801
148 015
Réalisations
0
0
10 719
8 830
19 548
Charges à caratère général
69,9 %
Charges de personnel
7,9 %
Autres charges de gestion courante
21,5 %
Dotations aux amortissements
0,7 %
Excédent antérieur de
fonctionnement reporté
39.0 %
Produits des services
60,3 %
Dotations et participations
0,2 %
Produits exceptionnels
0,5 %
Achat de bacs et conteneurs
100 %
Amortissements
54,8 %
FCTVA
45,2 %
Rapport d’activités // 2023 19 665 Route de Berrias
07460 Beaulieu
accueil@sictoba.fr
04 75 39 06 99
sictoba.fr
/sictoba
Rapport d'activités // 2023
Directeur de la publication :
Jean-François BORIE
Directeur de la rédaction :
Jérôme GAUTHIER
Conception / Réalisation :
Jérémie LAZARD, Service communication
Crédits photos : SICTOBA / Liubov Ilchuk / Dauphiné Libéré
Impression : Imprimerie Fombon
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