Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 04 08 2025 – AFFICHAGE – LISTE DES DELIBERATIONS 1
Déliberation - 07 26 2023 AFFICHAGE LISTE DE LA DELIBERATION
Déliberation - 06 22 2023 AFFICHAGE LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 12 07 2023 AFFICHAGE LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 03 22 2023 AFFICHAGE LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 08 04 2025 AFFICHAGE LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 01 26 2023 AFFICHAGE LISTE DES DELIBERATIONS 1
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS AFFICHAGE
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS AFFICHAGE
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS AFFICHAGE
Déliberation - 04 13 2023 Affichage Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Châteaudun.
Lien du pdf (Déliberation - 04 13 2023 Affichage Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Logement,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2023- 20H30
SALLE MARCHENA DE L’HÔTEL DE VILLE
Approbation du procès-verbal de la séance du 22 Mars 2023
Finances
- Fiscalité directe locale - Vote des taux 2023 - Approuvée à l’unanimité
- Reprise anticipée du résultat 2022 - Budget principal - Approuvée à l’unanimité
- Reprise anticipée du résultat 2022 - Budget annexe Lotissement à usage d’habitation - Approuvée à l’unanimité
- Reprise anticipée du résultat 2022 - Budget Office de Tourisme - Approuvée à l’unanimité
- Budget primitif 2023 – Budget principal - Approuvée à l’unanimité
- Budget primitif 2023 – Budget annexe Lotissement à usage d’habitation - Approuvée à l’unanimité
- Budget primitif 2023 – Budget Office de Tourisme - Approuvée à l’unanimité
- Autorisation de programme – École Jean Macé – Ajustement numéro 2 - Approuvée à l’unanimité
- Autorisation de programme – Éclairage public – Ajustement - Approuvée à l’unanimité
- Associations sportives – Subventions 2023 - Approuvée à l’unanimité
- Associations et organismes divers – Subventions 2023 - Approuvée à l’unanimité
- Coopératives scolaires – Subventions 2023 - Approuvée à l’unanimité
- Organisme de Gestion de l’Enseignement Catholique – Participation de la Ville – Année scolaire 2022/2023 - - Approuvée à l’unanimité
- Projets scolaires - Classes de découvertes – Participation de la Ville - Approuvée à l’unanimité
Travaux-Urbanisme-Foncier
- ENEDIS – Convention de servitudes – 9 rue de Sancheville - Approuvée à l’unanimité
Porté à connaissance des décisions