Déliberation - 01 26 2023 Affichage Liste DES Deliberations 1

Documents similaires

Déliberation - 06 22 2023 AFFICHAGE LISTE DES DELIBERATIONS

Déliberation - 07 26 2023 AFFICHAGE LISTE DE LA DELIBERATION

Déliberation - 04 08 2025 – AFFICHAGE – LISTE DES DELIBERATIONS 1

Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS AFFICHAGE

Déliberation - 08 04 2025 AFFICHAGE LISTE DES DELIBERATIONS

Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS AFFICHAGE

Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS AFFICHAGE

Déliberation - 12 07 2023 AFFICHAGE LISTE DES DELIBERATIONS

Déliberation - 10 26 2023 AFFICHAGE LISTE DES DELIBERATIONS

Déliberation - 02 29 2024 AFFICHAGE LISTE DES DELIBERATIONS 1

Déliberation - 01 26 2023 Affichage Liste DES Deliberations 1 Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Châteaudun. Lien du pdf (Déliberation - 01 26 2023 Affichage Liste DES Deliberations 1)Thèmes du document : Justice et droit, Histoire et mémoire, Grandes et moyennes entreprises,

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2023 – 21H00

SALLE MARCHENA DE L’HÔTEL DE VILLE

Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2022

 Ressources humaines

1°) - Création de poste - Assistant Socio-Educatif, – Approuvée à l’unanimité, 2°) Création de poste – Rédacteur 1ère classe à temps non complet - Approuvée à l’exception de Monsieur Sid-Ahmed ROUIDI et de Madame Sihame KHALIL représentée par Monsieur ROUIDI qui s’abstiennent,

 Enfance – Jeunesse - Santé

3°) Lieu d’Accueil Enfants-Parents « La Passerelle » – Renouvellement convention d’objectifs et de financement 2023-2026 – Approuvée à l’unanimité,

4°) ULIS – Participation de la Ville – Année scolaire 2021-2022 – Approuvée à l’unanimité, 5°) Point Information Jeunesse - Renouvellement convention d’objectifs et de financement 2023-2025 – Approuvée à l’unanimité,

 Culture - Tourisme

6°) PACT 2023 – Convention de partenariat – Communauté de Communes du Grand Châteaudun – Approuvée à l’unanimité,

7°) Musée – Muséum d’Auxerre - Convention de prêt – Approuvée à l’unanimité, 8°) Musée – Musée de Loigny la Bataille – Avenant à la convention de prêt – Approuvée à l’unanimité, 9°) Musée – Actualisation de la convention de dépôt d’objets entre la Ville et la Société Dunoise d’Archéologie – Approuvée à l’unanimité,

10°) Tourisme – Gestion et promotion du tourisme 2019-2023 - Gestion de la perception de la taxe de séjour – Avenant numéro 1 – Approuvée à l’unanimité.