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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 8859 1 q 2016 06 01 approbation du proc e8s verbal du 4 juillet 201 iso 8859 1 q 9
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 8859 1 q 2016 06 01 approbation du proc e8s verbal du 4 juillet 201 iso 8859 1 q 9)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
24/09/2019
Reçu
en
préfecture
le 24/09/2019
perse
Affiché
le
GTS
SUD *
TERRITOIRE COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
ID
: 090-249000241-20190919-2019_06_01-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
L’an
deux
mil
dix-neuf,
le
19
septembre
à
18h05,
le Conseil
Communautaire,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
la
Maison
de
l'Intercommunalité,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christian
RAYOT,
Président. Étaient
présents:
Monsieur
Christian
RAVOT,
Président,
et
Mesdames
et
Messieurs,
Jacques
ALEXANDRE,
Martine
BENJAMAA,
Josette
BESSE,
Jean-Claude
BOUROUH,
Laurent
BROCHET,
Claude
BRUCKERT,
Roland
DAMOTTE,
Jacques
DEAS,
Monique
DINET,
Patrice
DUMORTIER,
Jean-Louis
HOTTLET,
Fatima
KHELIFI,
Marie-Lise
LHOMET,
Bernard
LIAIS,
Jean
LOCATELLI,
Emmanuelle
MARLIN,
Didier
MATHIEU,
Robert
NATALE,
Jean
RACINE,
Roger
SCHERRER,
Jean-Claude
TOURNIER,
Dominique
TRELA,
Pierre
VALLAT,
membres
titulaires
et
Serge
MARQUIS
et
Myriam
PISANO
suppléants.
Étaient
excusés:
Mesdames
et
Messieurs,
Anissa
BRIKH,
Denis
BANDELIER,
Jacques
BOUQUENEUR,
Bernard
CERE,
Christine
DEL
PIE,
Jean-Jacques
DUPREZ,
Gérard
FESSELET,
Joseph
FLEURY,
Daniel
FRERY,
Sophie
GUYON,
André
HELLE,
Thierry
MARCJAN,
Cédric
PERRIN,
Emmanuelle
PY,
Frédéric
ROUSSE,
Pierre
OSER,
Bernard
VIATTE.
Avaient
donné
pouvoir:
Messieurs
Denis
BANDELIER
à
Jean
Claude
TOURNIER,
Jacques
BOUQUENEUR
à
Patrice
DUMORTIER,
Anissa
BRIKH
à
Christian
RAYOT,
Jean
Jacques
DUPREZ
à
Serge
MARQUIS,
Sophie
GUYON
à
Jean
LOCATELLI,
Daniel
FRERY
à
Roger
SCHERRER,
André
HELLE
à
Robert
NATALE,
Thierry
MARCJAN
à
Myriam
PISANO,
Pierre
OSER
à
Fatima
KHELIFI,
Cédric
PERRIN
à
Josette
BESSE,
Emmanuelle
PY
à
Laurent
BROCHET,
Frédéric
ROUSSE
à Marie
Lise
LHOMET,
Bernard
VIATTE
à Monique
DINET.
Date
de
convocation
Date
d'affichage
Nombre
de
conseillers
Le
13
septembre
Le
13
septembre
En
exercice
41
Présents
26
Votants
37
Il est vérifié
l'existence
du
quorum
pour
les décisions
et appel
est fait des
pouvoirs
qui
sont
remis
au
Président Le
secrétaire
de
séance
est
désigné
parmi
les
membres
titulaires
présents,
Bernard
LIAIS
est
désigné.
2019-06-01
Approbation
du
procès-verbal
du
4 juillet 2019
Rapporteur
: Christian
RAYOT
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
débattu,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
décide :
e _
d'approuver
le procès-verbal
du
Conseil
Communautaire
du
4 juillet
2019.
Annexe
: Procès-Verbal
du
4 juillet 2019
2019-06-01
Approbation
du
PV
du
4 juillet
2019
Page
| sur
2 Envoyé
en
préfecture
le
24/09/2019
Reçu en préfecture le 24/09/2019 Affiché
le
ID
: 090-249000241-20190919-2019_06_01-DE
Le
Président
soussigné,
certifie
que
la
convocation
du
Conseil
Communautaire
et
le
compte
rendu
de
la
présente
délibération
ont
été
affichés
conformément
à
la
législation
en
vigueur. Et
publication
ou
notification
le
?
4
SEP,
20
g
Le
Christia
Le
Président,
2019-06-01
Approbation
du
PV
du
4 juillet
2019
Page
2
sur
2