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Document publié le Vendredi 13 juin 2003 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20035369)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Jeunesse,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil Municipal :
le 13 juin 2003
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 25 juin 2003
SEANCE DU 20 juin 2003
Orientations sur le projet du Pôle du Sport
[Annexe]
Président :
M. Alain BAUDIN
Présents :
Adjoints :
Mme Françoise BILLY, M. Gérard NEBAS, M. Gilles FRAPPIER, Mme Jeanine BIMES, M. Luc DELAGARDE, Mme Nicole GRAVAT, M. Guillaume JUIN, M. Rodolphe CHALLET, M. Paul SAMOYAU, M. Amaury BREUILLE, M. Robert PLANTECOTE, M. Jacques LAMARQUE, Mme Geneviève RIZZI, M. Gérard ZABATTA
Conseillers :
Mme Andrée CHAREYRE, M. Michel GENDREAU, Mme Nathalie HIBERT, M. Rémy LANDAIS, Mlle Karen NALEM, Mme Annie COUTUREAU, Mme Madeleine CHAIGNEAU, Mme Marie-Edith BERNARD, Mme Valérie UZANU, Mme Catherine REYSSAT, M. Bernard JOURDAIN, Mme Isabelle RONDEAU, M. Yannick TARDY, Mme Françoise HALAT, M. Joël RENOUX, Mme Jacqueline LEFEBVRE, M. Franck GIRAUD, M. Dominique GUIBERT, Mme Elisabeth BEAUVAIS, Mme Claudie LAROCHE, M. Marc THEBAULT, Mme Michelle LE FRIANT
Secrétaire de séance :
Karen NALEM
Excusés ayant donné pouvoir :
Mlle Fabienne RAVENEAU donne pouvoir à M. Robert PLANTECOTE.
M. Michel PAILLEY donne pouvoir à M. Amaury BREUILLE.
Mme Danièle GANDILLON donne pouvoir à M. Gérard NEBAS.
Mme Catherine DEGUERCY donne pouvoir à M. Rémy LANDAIS.
M. Alain GARCIA donne pouvoir à M. Marc THEBAULT.
Mme Christabelle CHOLLET donne pouvoir à Mme Jacqueline LEFEBVRE. M. Stéphane TRONEL donne pouvoir à Mme Elisabeth BEAUVAIS.
Excusés :
Conseillers :
M. Jean-Louis EPPLIN
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 juin 2003 DELIBERATION D20030242
Direction Générale Orientations sur le projet du Pôle du Sport
Monsieur le Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale,
Le concept de Pôle du Sport repose sur le développement d’un pôle et de son réseau fédérant les thématiques du sport et des loisirs. Ces thématiques pourront se décliner selon des projets d’intérêt écomomique, porteurs d’activités et d’emplois. Véritable schéma de service inscrit sur le long terme, il permettra au territoire Niortais de se positionner au plan régional dans la logique du temps choisi ; en permettant à un large public, issu du Grand Ouest voire au delà, de trouver à Niort des équipements sportifs et de loisirs de qualité, des centres de recherche et de formation dans les domaines précités et dans la préventation des risques par exemple, dans un contexte environnemental fort.
Aujourd’hui, à l’issue des études de défintion, un document de synthèse, qui vous est remis ci-joint, présente les nouvelles orientations du projet, n’ayant de sens qu’avec la complémentarité tête de réseau – vecteur de richesses et d’innovation - maillage d’équipements sportifs performants. Le Pôle apparaît donc plus logiquement comme un atout pour le territoire dans sa globalité tout en lui conservant une ampleur régionale et économique forte.
A partir de là, il convient de mettre en œuvre le projet. Le premier préalable consiste à lancer une procédure de ZAC pour réaliser la tête de réseau, point phare d’un projet qui se veut ambitieux. Cette procédure, sur le secteur Ouest de l’aérodrome, se construira en lien avec le Plan Local d’Urbansime en cours de révison. En outre, des études préalables liées à des exigences réglementaires devront être menées (dossier et enquête publique de DUP, enquête parcellaire, étude et dossier Loi sur l’Eau …). Toutes ces procédures seront réalisées au cours du second semestre 2003 et de l’année 2004.
Ces échéances passées, la phase opérationnelle proprement dite pourra être lancée. Elle verra notamment la mise en œuvre des équipements sportifs composant la tête de réseau, ainsi que la réalisation d’un nouveau stade de 12.000 places dont la première pierre pourrait être posée fin 2005 pour une livraison en 2007. Parallèlement à la réalisation des équipements, le programme de développement économique et du centre de formation/recherche sera déclenché avec la recherche de partenaires et d’investisseurs susceptibles d’inscrire leurs projets dans cette démarche.
Le second aspect du projet est enfin le lancement d’un grand programme de réhabilitation d’un certain nombre d’équipements sportifs existant sur le teritoire et composant le réseau pôle. Cette affirmation d’équipements performants paraît aujourd’hui essentielle à la bonne assise locale du projet. Ces aménagements se dérouleront entre fin 2003 et 2005.
Pour l’ensemble de ce projet, la Ville de Niort propose d’être pilote de ces opérations, la majeure partie des équipements étant à la commune, certains équipements transférés à la CAN (centre équestre, base nautique …) restant communautaires dans la logique territoriale développée.
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- Adopter ces orientations qui se traduiront dans les tout prochains mois par le lancement de la procédure de ZAC et la mise en place de la démarche de concertation s’y référant.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 34
Contre : 1
Abstention : 9
Non participé : 0
Excusé : 1 Le Maire de Niort
Alain BAUDIN
Ordre du jour