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Conseil Municipal - DELI EXA 2026 02 20
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Avesnes-les-Aubert.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DELI EXA 2026 02 20)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
J
N
AS D|
VESNES-LES-AUBERT
Terre
de
Tradition
et d'Accueil
du
Nord
Arrondissement
de
Cambrai
Hôtel
de
Ville
- Rue
Comélinat
- B.P
29
- 59129
Tél
: 03
27
82
29
19
- Fax
: 03
27
8229
11
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
20
FÉVRIER
2026
À
18
HEURES
30
Liste
des
délibérations
examinées
Étaient
présents
:
Mmes
et
MM.
L.
MAILLARD,
A.
BISIAUX,
C.
PORTIER,
R.
TESSON,
J-C.
PAVAUX,
À.
SORREAUX,
D.
GERNEZ,
F.
BOZION,
E.
LEGRAND,
C.
MOREAU,
S.
WATIOTIENNE,
J-B
HERBIN,
V.
WAXIN,
R.
CHATELAIN,
D.
LESAGE,
C.
CLAISSE,
À.
BASQUIN,
A.
MAILLARD,
T.
CARON,
J-M.
DELEAU.
Avaient
donné
procuration
:
Mmes
et
MM.
Y.
GLACET
à
A.
BISIAUX,
J-M
BERNIER
à
R.
TESSON,
O.
LECLERCQ
à
R.
CHATELAIN,
E.
LEDUC
à
C.
CLAISSE.
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
et
constate,
après
l'appel
nominal,
que
le
quorum
est
atteint. Monsieur
Vincent
WAXIN
est
nommé
Secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
1/20/02/2026
examinée
le
20
février
2026
Attribution
d'une
subvention
communale
au
Centre
Communal
d'Action
Sociale
(CCAS) Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
2/20/02/2026
examinée
le
20
février
2026
Délibération
relative
à
la
fixation
libre
des
attributions
de
compensation
pour
l’année
2026 Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
3/20/02/2026
examinée
le
20
février
2026
Division
en
volumes
—
Passage
Louise
Michel
Approuvée
à
l'unanimité. Délibération
n°
4/20/02/2026
examinée
le 20
février
2026
Désaffectation
à
un
service
public
—
9
Place
Jean
Jaurès
—
Passage
Louise
Michel
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
5/20/02/2026
examinée
le
20
février
2026
Déclassement
du
domaine
public
—
9
Place
Jean
Jaurès
—
Passage
Louise
Michel
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
6/20/02/2026
examinée
le
20
février
2026
Cession
à
l'euro
symbolique
—
volume
2
—
Passage
Louise
Michel
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
7/20/02/2026
examinée
le
20
février
2026
Règlement
d'accès
et
d'utilisation
du
city-stade
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
8/20/02/2026
examinée
le
20
février
2026
Convention
de
mise
à
disposition
à
titre
gratuit
d'un
local
communal
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
9/20/02/2026
examinée
le
20
février
2026
Demande
de
financement
«
DSIL
»
- Construction
d'une
nouvelle
école
élémentaire
Approuvée
à
l’unanimité.
Délibération
n°
10/20/02/2026
examinée
le
20
février
2026
Demande
de
financement
«
DETR
» - Aménagement
de
la
cour
de
l’école
élémentaire
Approuvée
à
l'unanimité.
La
présente
liste
des
délibérations
a
été
affichée
à
la
mairie
(ainsi
qu’au
tableau
d'affichage
extérieur)
et
mis
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
Commune.
AVESNES-LES-AUBERT,
le 27
février
2026
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
TT
Vinéent
WAX
Ce
Laurent
MAILLARD