Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB EXA 2025 04 11
Déliberation - DELIB EXA 2026 04 29
Procès Verbal - PV CM 2025 06 13
Déliberation - DELIB EXA 2025 10 03
Conseil Municipal - DELI EXA 2026 02 20
Déliberation - DELIB 2025 06 13
Conseil Municipal - 06 12 24 Liste des dlibrations examines 2
Procès Verbal - PROCES VERBAL CM 13 SEPTEMBRE 2024
Conseil Municipal - LVA 116 2025 02 04 final
Déliberation - DELIB CCAS 2025 03 17
Conseil Municipal - DELI EXA 2025 06 13
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Avesnes-les-Aubert.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DELI EXA 2025 06 13)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Démocratie,
|
VESNES-LES-AUBERT
Terre
de
Tradition
et d'Accueil
du
Nord
Arrondissement
de
Cambrai
Hôtel
de
Ville
- Rue
Camélinat
- B.P.
29
- 59129
Tél
: 03
27
82
29
19
- Fax
: 03
27
8229
11
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
13
JUIN
2025
À
18
HEURES
30
Liste
des
délibérations
examinées
z Etaient
présents
:
Mmes
et
MM.
L.
MAILLARD,
A.
BISIAUX,
C.
PORTIER,
Y.
GLACET,
J-M
BERNIER,
F.
BOZION,
E.
LEGRAND,
C.
MOREAU,
S.
WATIOTIENNE,
J-B
HERBIN,
R.
CHATELAIN,
D.
LESAGE,
C.
CLAISSE,
A.
MAILLARD,
T.
CARON,
J-M.
DELEAU.
Avaient
donné
procuration
:
Mmes
et
MM.
R.
TESSON,
J-C.
PAVAUX,
A.
SORREAUX,
D.
GERNEZ,
T.
SANTER,
V.
WAXIN,
©.
LECLERCQ,
Y.
CHASTIN,
E.
LEDUC,
A.
BASQUIN.
Absente
non
excusée
: Mme
E.
PETIT.
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
et
constate,
après
l'appel
nominal,
que
le
quorum
est
atteint. Madame
Denise
LESAGE
est
nommée
Secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
1/13/06/2025
examinée
le
13
juin
2025
Décision
Modificative
n°
1
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
2/13/06/2025
examinée
le
13
juin
2025
Délibération
relative
à
la fixation
libre
des
attributions
de
compensation
pour
l'année
2025
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
3/13/06/2025
examinée
le
13
juin
2025
Tarifs
Recettes
cantine
scolaire
2025
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
4/13/06/2025
examinée
le
13
juin
2025
Demande
de
subvention
au
titre
de
l'Aide
Départementale
Villages
et
Bourgs
«
Énergie
»
-
Nouveau
mode
de
chauffage
du
bâtiment
communal
situé
rue
Pasteur
Approuvée
à
l’unanimité. Délibération
n°
5/13/06/2025
examinée
le
13
juin
2025
Demande
de
subvention
auprès
de
l'Agence
Nationale
du
Sport
(ANS)
—
Plan
5000
équipements
—
Génération
2024
«
Équipements
de
proximité
»
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
6/13/06/2025
examinée
le
13
juin
2025
Répartition
et
utilisation
des
recettes
provenant
du
produit
des
amendes
de
police
relatives
à
la
circulation
routière
—
Demande
de
subvention
au
titre
de
la
répartition
2024
—
Rue
du
8
Mai
1945 Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
7/13/06/2025
examinée
le
13
juin
2025
Délibération
portant
sur
la
mise
en
place
de
l’Indemnité
Spéciale
de
Fonction
et d'Engagement
des
policiers
municipaux
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
8/13/06/2025
examinée
le
13
juin
2025
Vente
d'une
bande
de
terrain
à détacher
de
la
parcelle
B
675
et de
la
parcelle
B
657
rue
Roger
Salengro Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
9/13/06/2025
examinée
le
13
juin
2025
Organisation
d'un
spectacle
de
danse
Par
21
VOIX
POUR
(R.
TESSON
ne
prend
pas
part
au
vote
en
raison
de
son
implication
en
tant
que
Présidente
de
l’association
Cultur
Danse),
1
VOIX
CONTRE
(E.
LEDUC)
et
3
Abstentions
(J-M
BERNIER,
À.
SORREAUX,
E.
LEGRAND).
Délibération
n°
10/13/06/2025
examinée
le
13
juin
2025
Convention
d'objectifs
et
de
moyens
entre
l’association
ACTION
et
la
commune
d'Avesnes-
les-Aubert
— Accueil
jeunes
11/17
ans
PAR
22
VOIX
POUR
(ne
prennent
pas
part
au
vote
en
raison
de
leur
implication
en
tant
que
délégués
d'ACTION:
Laurent
MAILLARD,
Jean-Baptiste
HERBIN,
Sylvie
WATIOTIENNE,
Jean-Claude
PAVAUX).
La
présente
liste
des
délibérations
a
été
affichée
à
la
mairie
(ainsi
qu'au
tableau
d'affichage
extérieur)
et
mis
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
Commune.
AVESNES-LES-AUBERT,
le
?
ÿ
JUIN
2075
La
secrétaire
de
séance,
\
Denisé
LESAGE
Laurent
MAILLARD