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Déliberation - ANNEXE DELIB2025 0603 TABLEAU CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Zacharie.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Industrie,
DÉPARTEMENT
VAR
_______
ARRONDISSEMENT
BRIGNOLES
_______
Effectif légal du conseil municipal
29
_______
COMMUNE :
SAINT-ZACHARIE
Communes de 1.000
habitants et plus
TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL __________________________
L’ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l’ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux.
L’ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions du dernier alinéa de l’article L. 2122-7-2 et du second alinéa de l’article L. 2113-8-2 du CGCT, par l’ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d’adjoints, par l’ordre de présentation sur cette liste.
L’ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé :
1° Par la date la plus ancienne de leur élection intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ; 2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ; 3° Et, à égalité de voix, par la priorité d’âge.
Une copie du tableau est transmise au Préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant l’élection du Maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT)
Fonction1 Qualité (M. ou Mme) NOM ET PRÉNOM Date de naissance Date de la plus
récente élection à
la fonction
Suffrages obtenus
par la liste
(en chiffres)
Maire M. COULOMB Jean-Jacques 26/05/1961 26/05/2020 1839
Premier adjoint M. FABRE Claude 02/06/1955 26/05/2020 1839
2ème adjoint Mme COLETTA Eliane 14/01/1962 26/05/2020 1839
3ème adjoint M. INES Claude 18/09/1946 26/05/2020 1839
4ème adjoint Mme DELLAVALLE Christine 11/09/1964 26/05/2020 1839
5ème adjoint M. POLLUS Alfred 25/12/1959 26/05/2020 1839
6ème adjoint Mme ROYER Carole 20/04/1969 26/05/2020 1839
7ème adjoint M. MARTIN Gilles 14/03/1976 05/10/2023 1839
Conseiller M. TABONE Paul 09/08/1950 15/03/2020 1839
Conseiller M. MERLO Raymond 18/02/1953 15/03/2020 1839
Conseillère Mme BOUHAFS Hayette 01/05/1968 15/03/2020 1839
Conseillère Mme PRATI Corinne 27/11/1969 15/03/2020 1839
Conseiller M. DEGIOANNI Jean-Marie 23/08/1973 15/03/2020 1839
Conseiller M. CORNU Jérôme 23/10/1973 15/03/2020 1839
Conseillère Mme NAUDIN Nathalie 27/12/1973 15/03/2020 1839
Conseillère Mme CRETELLO Karine 01/03/1977 15/03/2020 1839
Conseiller M. DEMOULIN Christophe 03/12/1977 15/03/2020 1839
Conseillère Mme BOTTERO Emilie 17/05/1978 15/03/2020 1839
Conseillère Mme AUDOIN-LUONG Marlène 07/10/1980 15/03/2020 1839
Conseillère Mme BAYLE Magali 04/09/1982 15/03/2020 1839
Conseillère Mme TRAPANI Virginie 28/04/1983 15/03/2020 1839
Conseillère Mme MARCHAND Charlène 02/07/1990 15/03/2020 1839
Conseiller M. INNOCENTI Maxime 12/03/1992 15/03/2020 1839
Conseillère Mme POZZI Monique 07/10/1955 15/03/2020 805
Conseiller M. FILLAT Eric 09/02/1968 15/03/2020 805
Conseiller M. GEORGES Philippe 04/12/1965 15/03/2020 805
Conseillère Mme COLLOMBON Danielle 26/08/1962 22/01/2022 805
Conseiller M. PEREZ Serge 25/01/1969 22/02/2023 1839
Conseillère Mme USSEGLIO Caroline 02/03/1982 07/07/2023 1839
Cachet de la Mairie Le Maire, Certifié par le Maire,
Jean-Jacques COULOMB A Saint-Zacharie, le ………………
1 Préciser : maire, adjoint (indiquer le numéro d’ordre de l’adjoint) ou conseiller.
Envoyé en préfecture le 10/06/2025
Reçu en préfecture le 10/06/2025
Publié le
ID : 083-218301208-20250602-DELIB20250603-DE