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Document publié le Jeudi 12 janvier 2023 par la commune de Basse-Terre.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 ordre du jour du conseil municipal du mardi 12 dcembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Investissement et développement économique,
GUADELOUPE
République Française
BASSE-TERRE
VILLE DE BASSE-TERRE
------------------
Service Gestion de l’Assemblée
ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 12 DÉCEMBRE 2023
Rapport N° 01 : Approbation du procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du jeudi 16 Novembre 2023.
Rapport N°02 : Projet de délibération relatif au Rapport Annuel des Représentants de la Ville de Basse-Terre au Conseil d’Administration de la Semsamar.
Rapport N° 03 : Projet de délibération relatif au Quitus de l’opération « Réhabilitation de la Maison LIENSOL ».
Rapport N° 04 : Projet de délibération relatif à l’aliénation par adjudication dite amiable de la Maison LIENSOL situé au 3 place des Esclaves et approuvant le cahier des Charges.
Rapport N°05 : Projet de délibération portant autorisation d’ouverture de Crédits d’Investissement des Budgets 2024.
Rapport N°06 : Projet de délibération portant attribution d’une subvention au Comité des Œuvres Sociales de la Ville de Basse-Terre (COSVBT) dans le cadre de l’arbre de Noël des enfants du Personnel Communal.
Hôtel de Ville – Cours Nolivos – 97100 BASSE-TERRE – Tél. : 0590.80.56.56 – Fax : 0590.81.78.57 – Email : ville.basse-terre@wanadoo.fr