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Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune de Basse-Terre.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du mardi 26 mars 2024 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Exploration spatiale, Budget,
GUADELOUPE
République Française
BASSE-TERRE
VILLE DE BASSE-TERRE
------------------
Service Gestion de l’Assemblée
ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 26 MARS 2024
Rapport N°01 : Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 15 Février 2024.
Rapport N°02 : Projet de délibération autorisant l’affectation du Fonds d’Aide aux Communes (FAC) 2023 du Conseil Départementale.
Rapport N°03 : Projet de délibération sollicitant la cession gracieuse de la parcelle cadastrée AS 124 de la zone des 50 Pas Géométriques, sise à Morne Chaulet et occupée par le Cimetière Communal.
Rapport N°04 : Projet de délibération portant la modification des conditions de facturation de la restauration scolaire et de l’accueil en Pause Méridienne.
Rapport N°05 : Projet de délibération portant sur des créations de postes et une modification des emplois communaux.
Rapport N°06 : Projet de délibération validant le plan de financement du Festival de Basse-Terre.
Rapport N°07 : Projet de délibération adoptant le règlement Financier et Budgétaire.
Rapport N°08 : Projet de délibération prenant acte de la tenue du Débat d’Orientation Budgétaire 2024.
Hôtel de Ville – Cours Nolivos – 97100 BASSE-TERRE – Tél. : 0590.80.56.56 – Fax : 0590.81.78.57 – Email : ville.basse-terre@wanadoo.fr