Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM10032023 009
Déliberation - CM10032023 011
Déliberation - CM10032023 015
Déliberation - CM10032023 044
Déliberation - CM10032023 001
Déliberation - CM10032023 013
Déliberation - CM10032023 028
Déliberation - CM10032023 007
Déliberation - CM10032023 9BIS
Déliberation - CM10032023 056
Déliberation - CM10032023 016
Document publié le Vendredi 10 mars 2023 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - CM10032023 016)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 10 mars 2023 – Feuillet n°2023/
D É L I B É R AT I O N D U C O N S E I L M U N I C I PA L
SÉANCE DU 10 MARS 2023 À 16 H 00
---------------------------------------------------
Rapport N° 16
SCHÉMA DIRECTEUR FUNÉRAIRE : RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION À L'ASCE (ASSOCIATION OF SIGNIFICANT CEMETERIES OF EUROPE)
---------------------------------------------------
Aujourd’hui L'an deux mille vingt trois, le dix mars, le Conseil Municipal de la Ville de Clermont- Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 24 février 2023, s’est réuni à l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal.
Préside la séance : Olivier BIANCHI, Maire
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean- Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Christophe BERTUCAT, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Géraldine BASTIEN, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Magali GALLAIS pouvoir à Samir EL BAKKALI, Marion BARRAUD pouvoir à Thomas WEIBEL, Alexis BLONDEAU pouvoir à Fatima BISMIR, Diego LANDIVAR pouvoir à Marianne MAXIMI, Catherine PINET- TALLON pouvoir à Cécile LAPORTE, Stanislas RENIE pouvoir à Eric FAIDY
Conseiller(e)s excusé(e)s :
Odile VIGNAL
---------------------------------
M. DUBREUIL arrive pendant l'intervention de M. le Maire sur la Capitale Européenne de la Culture. Arrivées de M. BRENAS, M. GODARD (fin du pouvoir à Mme FERREIRA de SOUSA) et Mme BERNARD (fin du pouvoir à M. MAQUAIRE-BEAUSOLEIL) pendant le diaporama de la question 2. Arrivée de Mme JOSEPH pendant le débat de la question 2 (fin du pouvoir à M. PEYRE). Arrivée de Mme BISMIR avant le vote de la question 3 (pouvoir de M. BLONDEAU). Départ de Mme DULAC ROUGERIE avant le vote de la question 4 (pouvoir à M. le Maire). Départs de M. LANDIVAR (pouvoir à Mme MAXIMI) et Mme GALLAIS (pouvoir à M. EL BAKKALI) pendant le débat de la question n°9bis. Arrivée de Mme DULAC ROUGERIE avant le vote de la question 10 (fin du pouvoir à M. le Maire). Départ de Mme CANALES avant le vote de la question 54 (pouvoir à M. le Maire). M. FAIDY demande une suspension de séance que M. le Maire accorde. Départ de M. ADENOT pendant la suspension de séance. Le quorum étant atteint, M. le Maire reprend la séance. ---------------------------------
CM10032023_016
1/2 ---------------------------------------------------
Rapport N° 16
SCHÉMA DIRECTEUR FUNÉRAIRE : RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION À L'ASCE (ASSOCIATION OF SIGNIFICANT CEMETERIES OF EUROPE)
----------------------------------------------------
Par délibération du 11 février 2022, la Ville de Clermont-Ferrand a adhéré à l’Association of significant cemeteries of Europe (A.S.C.E) dans le cadre de l’élaboration du Schéma Directeur du Funéraire, avec pour objectif de porter le cimetière des Carmes candidat au label "Cimetière remarquable d’Europe".
Le dossier de candidature au label des cimetières remarquables a été déposé auprès de l’A.S.C.E le 23 novembre 2022. Cette candidature est conditionnée par l’adhésion à L'Association des cimetières importants en Europe (ASCE). Cette association, créée en 2001 et dont le siège est à Bologne (Italie) anime l’European Cemeterie Route développée au sein de l’European Institute of Cultural Routes (Conseil de l’Europe). Elle regroupe 150 cimetières remarquables dont 4 en France (Paris, Lyon, Rennes et Rouen) et a vocation à promouvoir les cimetières des adhérents pour leur donner une attractivité à l’échelle européenne, et constituer un lieu-ressource en termes d’information et d’appui à la mise en œuvre de projets culturels et artistiques dans les cimetières labellisés.
La cotisation d’adhésion s’élève à 400 € la première année et à 300 € les années suivantes. Un premier acompte de 150 € à été versé au titre de la cotisation 2022 et la Ville doit la somme de 250 €.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
• de reconduire l’adhésion à l’ASCE en 2023 et les années suivantes par tacite reconduction, • d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à effectuer toute démarche nécessaire à cette adhésion,
• de régler le solde de cotisation 2022 correspondant à 250 €,
• de régler la cotisation 2023 correspondante de 300 € ainsi que les années suivantes en l’absence de changement tarifaire.
TOTAL VOTANTS : 54 = 48 Conseillers Présents + 6 Représentés - 0 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 54 = Pour : 54 + Contre : 0
Abstention : 0 54 0
Pour ampliation certifiée conforme. Fait à Clermont-Ferrand
#signature1# #signature2#
CM10032023_016
2/2