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Note de Synthèse - 2024 017 Annexe budget primitif 2024
Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Saint-Just-Saint-Rambert.
Lien du pdf (Note de Synthèse - 2024 017 Annexe budget primitif 2024)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Banque,
Accusé
de
récegtion
- Ministère
de
l'intérieur
G42-214202708-2024032
4-DEL2024
04
7-DE)
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
te
préfet
: 22:63:2024]
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
21
MARS
2024
Saint
da
just,
LP
Rambert
ANNEXE
1
À
LA
NOTE
DE
SYNTHESE
BUDGET
PRIMITIF
2024
RAPPORT
DE
PRESENTATION
DU
BUDGET
PRIMITIF
2024
- _
ETAT
DES
INDEMNITES
ELUS
2023
- __
BUDGET
COMMUNE
DOCUMENT
SIMPLIFIE
BUDGET
COMMUNE
EXTRAIT
DOCUMENT
OFFICIEL
-
CHAUFFERIE
PLACE
GAPIAND
DOCUMENT
SIMPLIFIE
- _
CHAUFFERIE
PLACE
GAPIAND
DOCUMENT
OFFICIEL Accusé
de
récegtion
- Ministère
de
l'intérieur
G42-214202708-2024032
4-DEL2024
04
7-DE)
Accusé
certifié
exécutoire
Récegtion
par
te
préfet
: 22:63:2024]
Saint
da.
Just Saint
4
Rambert
Séance
du Conseil
Municipal
du 21 mars 2024
BUDGETS
PRIMITIFS
2024
RAPPORT
DE
PRESENTATION
Lors
de
sa
séance
du
22
février
dernier
le
Conseil
Municipal
a
débattu
des
orientations
budgétaires
pour
l'année
2024
lors
de
la
présentation
du
rapport.
Dans
le
cadre
des
orientations
qui
ont
été
annoncées,
la
commission
des
finances
du
6
mars
2024
a
pu
prendre
connaissance,
commenter
et
amender
l'ensemble
des
budgets,
en
s'attachant
à
respecter
les
grandes
orientations
évoquées
lors
de
la
présentation
du
Rapport
d'Orientations
Budgétaires. LE
BUDGET
GENERAL
DE
LA
COMMUNE
A-
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
La
section
de
fonctionnement
s’équilibre
à
hauteur
de
15
263
000€.
Elle
est
supérieure
de
4%
à
celle
de
2023
qui
s’équilibrait
à
14
760
000€.
4-
Les
dépenses
de
fonctionnement
°
Chapitre
011
«
charges
à
caractère
général
»
: 3
262
000€
Ce
chapitre
est
en
augmentation
de
4%
par
rapport
au
BP
2023.
Il
regroupe
tous
les
achats
de
matières
et
fournitures
non
stockables
(électricité,
gaz,
carburants,
alimentation,
fournitures
de
petit
équipement,
fournitures
d'entretien...),
les
contrats
avec
les
entreprises
(saison
culturelle,
maintenance,
honoraires,
entretien
des
salles,
réparations...),
transports
scolaires,
impressions,
les
dépenses
de
fêtes
et
cérémonies,
les
taxes
foncières
…
Concernant
les
dépenses
de
gaz,
le
contrat
actuel
se
termine
le
30
juin
2024.
Ce
dernier
a
permis
à
la
Commune
de
contenir
les
augmentations
sur
ces
2
dernières
années.
Suite
au
nouveau
contrat,
son
impact
financier
est
de
+60.000€
pour
6
mois
sur
le
budget
2024. Accusé
de
récegtion
- Ministère
de
l'intérieur
G42-214202708-2024032
4-DEL2024
04
7-DE)
Accusé
certifié
exécutoire
Récegtion
par
te
préfet
: 22:63:2024]
Les
dépenses
inscrites
sur
les
lignes
du
budget
sont
ajustées
au
plus
près
du
montant
estimé.
D'une
manière
générale,
beaucoup
de
dépenses
restent
impactées
par
l'inflation
(papier,
fil
de
l'eau...)
e
Chapitre
012
«
charges
de
personnel
»
: 8
290
000€
Ce
chiffre
est
en
augmentation
(+5%)
par
rapport
à
celui
prévu
au
budget
total
2023
(7
930
000
€).
Il
est
nécessaire
de
constater
la
hausse
de
l'indice
minimum,
du
SMIC
et
des
différentes
cotisations
patronales
et
salariales.
De
plus,
l'impact
sur
une
année
complète
de
la
hausse
de
la
valeur
du
point
depuis
le
1°
juillet
2023
soit
+1.5%
est
important.
Au
1%
janvier
2024,
5
points
d'indice
majoré
ont
été
appliqués
à
l'ensemble
des
grilles
de
la
fonction
publique
d'où
un
impact
sur
le
budget
2024.
Enfin,
le
glissement
vieillesse
technicité
a
été
également
prévu
ainsi
que
l'impact
des
recrutements
2023
sur
une
année
complète.
L'évaluation
financière
des
mouvements
2024
(départs
et
recrutements
est
prise
en
compte.
Cette
somme
de
8
290
000€
est
brute
:les
remboursements
relatifs
aux
arrêts
maladie,
aux
contrats
aidés
ainsi
que
la
participation
des
agents
aux
chèques
déjeuner
sont
inscrits
en
recettes
pour
224
000€
au
chapitre
013.
Il
y
a
également
145
000€
de
remboursement
de
mise
à
disposition
d'agents
à
Loire
Forez,
à
la
mairie
de
Montbrison
et
à
la
mairie
d’Andrézieux-Bouthéon.
Les
charges
de
personnel
représentent
donc
7
921
000€
net.
+
Chapitre
014
«
atténuation
de
produits
»
:264
500€
Ce
chapitre
reprend
les
dégrèvements
accordés
au
titre
de
la
taxe
d'habitation
sur
les
logements
vacants
ainsi
que
la
dépense
relative
au
prélèvement
sur
les
recettes
au
titre
de
la
loi
SRU.
e
Chapitre
023
«
virement
à
la
section
d'investissement
»
:500
000€
Le
montant
viré
de
la
section
de
fonctionnement
à
la
section
d'investissement
représente
une
partie
de
la
capacité
d’autofinancement
de
la
Commune.
e
Chapitre
042
«
opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
»
:1
327
000€
Ce
chapitre
reprend
les
opérations
de
dotations
aux
amortissements
et
provisions.
Il permet
également
d'augmenter
la
capacité
d'autofinancement.
e
Chapitre
65
«
autres
charges
de
gestion
courante
»
: 1
364
000€
Ce
montant
est
en
légère
hausse
par
rapport
à
celui
de
l'an
dernier
(1
317
000€).
Il
comprend
:
les
subventions
attribuées
aux
associations
locales
et
à
l'OGEC
St
Nicolas,
la
participation
pour
frais
de
scolarité
versées
aux
autres
communes,
la
subvention
versée
au
CCAS,
les
subventions
façades,
la
subvention
versée
à
Epures
et
les
adhésions
aux
différents
services
du
SIEL-TE
et
les
indemnités
des
élus.
e
Chapitre
66
«
charges
financières
»
: 250
500€ Accusé
de
récegtion
- Ministère
de
l'intérieur
G42-214202708-2024032
4-DEL2024
04
7-DE)
Accusé
certifié
exécutoire
Récegtion
par
te
préfet
: 22:63:2024]
Il s'agit
du
remboursement
des
intérêts
des
emprunts.
e
Chapitre
67
« charges
exceptionnelles
»
: 5 000€
Ce
chapitre
constate
principalement
le
montant
des
titres
à
annuler
sur
les
exercices.
2-
Les
recettes
de
fonctionnement
°
Chapitre
013
«
atténuations
des
charges
de
personnel
»
:224
000€
Ce
chapitre
reprend
les
remboursements
de
salaires
et
de
charges
par
notre
assurance,
en
cas
de
congés
de
longue
maladie
où
de
longue
durée
et
d'accidents
du
travail.
Il comprend
également
les
remboursements
de
salaires
par
la
caisse
primaire
d'assurance
maladie
pour
les
agents
relevant
du
régime
général,
le
paiement
des
décharges
syndicales
ainsi
que
les
remboursements
relatifs
aux
emplois
aidés.
Est
aussi
inclus
dans
ce
chapitre,
la
participation
des
agents
pour
les
chèques
déjeuner.
e
Chapitre
042
«
opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
» :
292.000€
Ce
chapitre
comprend
des
opérations
d'ordre
et
notamment
les
travaux
en
régie
pour
190.000€.
°
Chapitre
70
«
produits
des
services
et
ventes
diverses
»
:1
259
000€
Ce
chapitre
comprend
principalement
les
recettes
relatives
à la
restauration
collective,
aux
structures
petite
enfance,
au
musée,
au
périscolaire,
aux
locations
de
salles
et
de
matériels.
Il est
en
hausse
par
rapport
au
BP
2023
(1
140
000€).
°
Chapitre
73
«
impôts
et
taxes
»
:723
000€
Ce
chapitre
regroupe
les
recettes
liées
à
l'intercommunalité
:attribution
de
compensation,
Fonds
de
péréquation
des
ressources
communales
et
intercommunales
(FPIC).
+
Chapitre
731
«
fiscalité
locale
»
:9
300
000€
Le
BP
2024
a
été
établi
sans
augmentation
des
taux
communaux.
La
hausse
des
bases
concernant
les
valeurs
locatives
est
de
3.90%
pour
cette
année.
Ce
chapitre
comprend
principalement
les
impôts
directs
locaux,
la
taxe
relative
aux
droits
de
mutation,
la
taxe
sur
l'électricité.
°
Chapitre
74
«
dotations
et
participations
»
:3
104
000€
Ce
chapitre
est
en
légère
hausse.
Les
dotations
sont
estimées
car
elles
n’ont
pas
encore
été
notifiées
aux
communes.
°
Chapitre
75
«
autres
produits
de
gestion
courante
»
:341
000€
Ce
chapitre
comprend
principalement
le
montant
des
locations
d'immeubles
du
parc
privé
de
la
commune.
°
Chapitre
76
«
produits
financiers
»
: 10
000€
il s'agit
du
remboursement
par
la
Communauté
d'agglomération
Loire
Forez
des
emprunts
transférés
3 Accusé
de
récegtion
- Ministère
de
l'intérieur
G42-2
+4202798-20240924-DEL202451
7-DE)
Accusé
certifié
exécutoire
Récegtion
par
te
préfet
: 22:63:2024]
au
titre
de
l'assainissement
et
de
l'eau.
e
Chapitre
77
«
produits
exceptionnels
»
: 10.000€
Ce
chapitre
enregistre
les
recettes
liées
au
remboursement
des
sinistres
par
les
assurances.
B-
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
La
section
d'investissement
s’équilibre
à
hauteur
de
4
925
000€.
Elle
est
contenue
par
rapport
à celle
de
2023
qui
s’équilibrait
à
5
943
000€.
1-
Les
dépenses
d'investissement
Les
dépenses
réelles
d'investissement
sont
constituées
par
:
le
remboursement
du
capital
des
emprunts
à
hauteur
de
1
100
000
€,
le
versement
d'une
attribution
de
compensation
d'investissement
à
Loire
Forez
agglomération
correspondant
à
l'enveloppe
voirie
due
à
des
transferts
de
voies
communales
pour
27
000€
l'acquisition
de
matériel
roulant,
de
matériel
informatique,
de
logiciels,
de
mobilier
et
de
matériels
divers
pour
les
différents
services
municipaux,
pour
682
820€.
diverses
dépenses
de
travaux
(incluant
les
fonds
de
concours)
pour
2
783
180€
dont
les
principales
sont :
-__
rénovation
thermique
du
gymnase
des
Unchats
-
travaux
de
restructuration
des
Mats
trus
-
lancement
de
la
construction
de
la
cuisine
centrale
-_
terrain
de
football
synthétique
-
travaux
d'accessibilité
dans
les
Etablissements
Recevant
du
Public
-__
travaux
dans
les
bâtiments
scolaires
et
sportifs
-
travaux
de
voirie
et
de
réseaux
travaux
dans
les
bâtiments
communaux.
2-
Les
recettes
d'investissement
Les
ressources
propres
incluent
plusieurs
recettes
d'investissement
à
savoir
:
le
remboursement
du
fonds
de
compensation
de
la
T.V.A.
la taxe
d'aménagement,
les
produits
des
amendes
de
police,
le virement
de
la
section
de
fonctionnement,
les
provisions
et
dotations.
Les
cessions
du
patrimoine
sont
évaluées
à
330
000€.
Les
subventions
prévues
pour
les
projets
d'investissement
en
cours
s'élèvent
à 647
000€.
L'autofinancement
brut
s'élève
à
1
827
000€
et
se
décompose
de
la
manière
suivante
:
500
000
€
de
virement
de
la
section
de
fonctionnement,
1
327
000€
de
provisions
et dotations.
Afin
d'équilibrer
la
section
d'investissement,
le
recours
à
l'emprunt
est
nécessaire
pour
1 000
000€. Accusé
de
récegtion
- Ministère
de
l'intérieur
G42-214202708-2024032
4-DEL2024
04
7-DE)
Accusé
certifié
exécutoire
Récegtion
par
te
préfet
: 22:63:2024]
LE
BUDGET
ANNEXE
DE
LA
CHAUFFERIE
A-
LA
SECTION
D'EXPLOITATION
: 91.000€
Les
charges
sont
composées
principalement
d'achat
de
matières
(granulés
bois,
gaz..),
d'entretien
et
de
dépenses
refacturées
par
le
budget
général.
Il y a
des
charges
d'intérêts
pour
3.900€.
La
vente
de
chauffage
à
la
Communauté
d'Agglomération
ainsi
qu'au
budget
général,
pour
le
groupe
scolaire
Cèdres-Peupliers
et
le
pôle
culturel,
est
la
seule
recette
de
ce
budget
soit
66.000€.
B-
SECTION
D'INVESTISSEMENT
: 48.000€
Le
remboursement
du
capital
de
l'emprunt
s'élève
à
23.000€. Accusé
de
récegtion
- Ministère
de
l'intérieur
G42-214202708-2024032
4-DEL2024
04
7-DE)
Accusé
certifié
exécutoire
Récegtion
par
te
préfet
: 22:63:2024]
COMMUNE
DE
ST
JUST
ST
RAMBERT
Indemnités
élus
2023
Elu
Fonction
Indemnité
brute | Autres
mandats
2023
bruts
déclarés
BARTHELEMY
GUSTAVE
conseiller
municipal
1
946,76
€
BEGARD
JEAN-MARC
conseiller
municipal
1
946,76
€
BLOIN
CHRISTOPHE
Adjoint
8
770,08
€
BRAT
JEAN-PIERRE
conseiller
municipal
1
946,76
€
CHABANNY
JEAN
PAUL
Adjoint
8
770,08
€
CHOSSY
JEAN
BAPTISTE
Maire
délégué
8
770,08
€
COUTURIER
MURIEL
conseiller
municipal
1
946,76
€
DAUPHIN
BEATRICE
Adjoint
8
770,08
€
DE
MARTIN
DE
VIVIES
ANNIE
conseiller
municipal
1
946,76
€
DE
STEFANO
HERVE
conseiller
délégué
8
760,30
€
DESFETES
FRANCOISE
conseiller
municipal
1
946,76
€
FRANCON
RENE
Adjoint
8
770,08
€
GAUTIER
FLORA
conseiller
délégué
8
760,30
€
GOMET
SERGE
conseiller
municipal
1
946,76
€
HULAIN
PASCALE
Adjoint
8
770,08
€
JOLY
OLIVIER
Maire
36
598,80
€
23
935,69
€
KUS
RAMAZAN
conseiller
municipal
1
946,76
€
LAURENDON
ALAIN
conseiller
municipal
LE
GALL
NATHALIE
Adjoint
,
LORENZI
GILBERT
Adjoint
8
770,08
€
MATHEVET
FRANCOIS
Adjoint
8
770,08
€
18
880,59
€
MEYER
MARGAUX
conseiller
municipal
1
946,76
€
MONIER
LAURENCE
conseiller
municipal
1
946,76
€
MORINELLO
KENZO
conseiller
municipal
1
946,76
€
OLLE
CAROLE
conseiller
municipal
1
946,76
€
PELOUX
PASCALE
conseiller
municipal
1
946,76
€
POYET
GISLHAINE
Adjoint
8
770,08
€
SAGNARD
JERÔME
conseiller
délégué
8
760,30
€
SOUCHON
Alex
conseiller
municipal
1
946,76
€
TAVITIAN
CAROLE
conseiller
municipal
1
946,76
€
TOUBIN
JULIE
conseiller
municipal
1
946,76
€
VALLAS
GILLES
conseiller
municipal
1
946,76
€
VERRIERE
SANDRA
conseiller
municipal
1
946,76
€
TOTAL
INDEMNITES
BRÜTES
2023
185
622,18
€
42
816,28
€ Accusé
de
récegtion
- Ministère
de
l'intérieur
G42-214202708-2024032
4-DEL2024
04
7-DE)
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
te
préfet
: 22:63:2024]
Saint
da.
Just Saint
Séance
du
Conseil
Municipal
du
21
mars
2024
#7
Rambert
BUDGETS
PRIMITIFS
2024
BUDGET
COMMUNE
SIMPLIFIE Accusé
de
récegtion
- Ministère
de
l'intérieur
G42-2
+4202798-20240924-DEL202451
7-DE)
Accusé
certifié
exécutoire
PROJET
BP
2024
INVESTISSEMENT
Récegtion
par
te
préfet
: 2h05:
2024]
DEPENSES
BP
2024
ADMINISTRATION
GENERALE
55
360,00
ENFANCE
JEUNESSE
707
020,00
PETITE
ENFANCE
39
300,00
VOIRIE
ESPACES
PUBLICS
577
000,00
BATIMENTS
ET
ACCESSIBILITE
721
800,00
CULTURE
85
320,00
SPORTS
LOISIRS
1
093
400,00
FONCIER
100
000,00
SECURITE
52
800,00
POLE
ASSOCIATIF
34
000,00
TOTAL
DES
INVESTISSEMENTS
ETS
3
466
000,00
Remboursement
du
capital
des
emprunts
1
100
000,00
AC
à
reverser
voirie
(2046)
|
27
000,00
Opérations
d'ordre
: amortissement
subv
25
000,00
Opérations
d'ordre
: neutralisation
amortissement
ACI
14
000,00
Reprise
provision
emprunts
garantis
63
000,00
Avance
forfaire
marchés
40
000,00
Travaux
en
régie
190
000,00
TOTAL
DEPENSES
INVESTISSEMENT
4
925
000,00
RECETTES
BP
2024
Virement
de
la
section
fonctionnement
500
000,00
Cessions
:
terrain
réservoir
eau
méarie
80
000,00
Cessions
diverses
15
000,00
Cession
terrain
75
000,00
BENESTAR
160
000,00
Opérations
ordre
(provisions
et
amortissements)
1
200
000,00
Provisions
pour
contentieux
127
000,00
Remboursement
avance
forfaitaire
marchés
40
000,00
FCTVA
640
000,00
Taxe
aménagement
350
000,00
Subventions :
Département
parking
collège
100
000,00
Département
M
Mandard
100
000,00
CAF
matrus
150
000,00
Etat
CC
20
000,00
Etat
matrus
100
000,00
Département
CC
40
000,00
CAF
climatisation
crèche
17
000,00
CAF
logiciel
PSJ
14
000,00
Etat
Fonds
vert
unchats
20
000,00
Agence
du
sport
Terrain
foot
34
000,00
Etat
dispositif
NEFL
21
000,00
Région
PM
2
000,00
Région
vidéoprotection
9
000,00
Région
alarme
anti
intrusion
écoles
10
000,00
terrain
basket
extérieur
10
000,00
Amendes
de
police
40
000,00
Remboursement
emprunt
assainissement
et
eau
LFA
51
000,00
TOTAL
DES
RECETTES
SANS
EMPRUNT
3
925
000,00
Emprunt
2024
1
000
000,00
TOTAL.
DES
RECETTES
(1)
4
925
000,00 Accusé
de
récegtion
- Ministère
de
l'intérieur
NN
G42-2
+4202798-20240924-DEL202451
7-DE)
ÀC
é
certifié
exécutoire
CUS
Réception
par
te
préfet
: 22:63:2024]
3 00 000 L NX 30 NOILVIOHANNN 2 S0OVY Id
3 00 00€ OLOHd 12à4vddv
SISAIP
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S911BJU9UIUUOT »202 dE
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de
récegtion
- Ministère
de
l'intérieur
G42-2
+4202798-20240924-DEL202451
7-DE)
ÀC
é
certifié
exécutoire
CUS
Réception
par
te
préfet
: 22:63:2024]
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3 00 00S L eyuqUuI inod Sjuejua Sa}}9|l0] Z NO L 21Nje O4
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300006 L J91IIqOoU
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XNVAVAL
S111V9103 143d SdWaL 621
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XNVAVAL
JAÏL9371109 NOILLVANVISZH 821
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3 00 020 202 ASSANNIE ONVNz Accusé
de
récegtion
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de
l'intérieur
G42-2
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ÀC
é
certifié
exécutoire
CUS
Réception
par
te
préfet
: 22:63:2024]
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de
récegtion
- Ministère
de
l'intérieur
G42-2
+4202798-20240924-DEL202451
7-DE)
ÀC
é
certifié
exécutoire
CUS
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Là Accusé
de
récegtion
- Ministère
de
l'intérieur
G42-2
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7-DE)
ÀC
é
certifié
exécutoire
CUS
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Récepti
ETAT
RÉ Accusé
de
récegtion
- Ministère
de
l'intérieur
G42-2
+4202798-20240924-DEL202451
7-DE)
ÀC
é
certifié
exécutoire
CUS
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de
récegtion
- Ministère
de
l'intérieur
G42-2
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7-DE)
ÀC
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certifié
exécutoire
CUS
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3 00 00€ L Sanoiyen sBeuuedep in0d À ÿz/£L 181500 UN,p }EU9VY
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de
récegtion
- Ministère
de
l'intérieur
G42-2
+4202798-20240924-DEL202451
7-DE)
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3 00 000 00S 8}SOd UOHIIOUWUSP Sp uoneIsdo sind
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3 00 000 0C SINO98$S 9P S90]Q - SHULIOJUO9 US SSILU ep XNEABIL
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préfet
: 22:63:2024]
09‘000 88L 0Z 00‘000 88L 07 (r) 1394N9 Na 1YV1OL
00‘000 £9Z SL 00‘000 £92 SE (£) ewsuuonouoy #p uonsss ef sp [EJOL
00 0 000
(1) apodei jusuieuuorgouoy 2p j2}ns84 Z00
Quepssxs 15) Gogsp 1S) SL4O0423
00‘0 00‘0 (1) (L-N va) juepsssid soroiexs,] sp Jesijesi € sajsey
+ + +
00‘000 £97 SL 00‘000 92 SL jeBpnq juessid np 81y} 12 SOA JUSWISUUCIOUO, 8p SHPAITY H10A
S3L129234 SASN3d1Q
00‘000 S26 + 00‘000 526 + (z) juswesspssaulp uonsss ej ap 18301
000 00°0
(L} suodai juswsssnseaul,p uo1j98S e] 3p uonn23X8,p 8PIOS }00
{nisod apjos 1s) (neBeu spjos 1s) SLNOGTN
00'0 00‘0 (1) UN uva) juspsssid s91918x8,] 8p 1eS1jB91 8 sejseu
+ + +
00‘000 526 ÿ 00‘000 S26 ÿ (8901 ajdiuos 8j s1dtuos 4) eBpnq jussgid np 81} ne S9J0A JUSLSSSISSAULP SYPIIIY FLOA
S21139134 SASN3d3q
v SL4Od24 13 2LOA— 119018 NO AIANASN2.0 TNA
fl 139019 NG J1VAiNT9 NOILVIN2S3d — II
PTOT - da - LUSGNVA LS LSNT LS ANANMNO9I - LHSSNVE .LNIVS LSNF LNIVS Accusé
de
récegtion
- Ministère
de
l'intérieur
G42-2
+4202798-202403 21-DEL2024-017-DE)
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
te
préfet
: 22:63:2024]
SAINT
JUST
SAINT
RAMBERT
- COMMUNE
ST
JUST
ST
RAMBERT
- BP
- 2024
1l
—
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
I
EQUILIBRE
FINANCIER
DU
BUDGET
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
Ci
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Pour
mémoire,
.
Restes
à réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
Chap,
Libellé
budget Le
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
(5
RAR
+
vate)
précédent
{1}
018
RSA
6,00
0,00
6,00
0,00
0,06
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le
176
900,00
0,00
108
730,00
105
730,00
405
730,00
204)
{y
compris
opérations)
(3)
2604
Subventions
d'équipement
versées
(y
383
006,00
0,00
183
700,00
483
700,00
183
700,00
compris
opérations)
(3)
(8)
24
immobllisations
corporelles
(y
compris
616
800,00
0,00
577
080,00
577
080,00
577
090,00
opérations)
(3}
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
{y
compris
opérations)
(3)
{4}
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
3 502
300,00
0,00
2 626
480,00
2 626
480,09
2 626
480,00
{y
compris
opérations}
(3)
Total
des
dépenses
d'équipement
4
678
000,00
0,00
3
493
000,00
3
493
000,00
3
493
000,09
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
43
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
4006
000,00
6,06
4500
000,00
1100
006,00
1100
006,00
48
Cpte
de
liaison
:affectation
6,00
0,00
0,00
6,00
0,00
{BA,régie}
(5)
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
6,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
6,00
0,00
Total
des
dépenses
financières
1000
000,00
0,00
1 400
600,60
1100
000,00
1 100
000,00
45...
Chapitres
d'opérations
pour
compte
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
de
tiers
(6)
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
5
678
000,00
8,00
4
593
000,00
4
593
000,00
4
593
000,00
040
Opérations
ordre
transf.
entre
225
000,00
292
000,00
292
000,00
292
000,00
sections
(7)
041
Opérations
patrimoniales
(7)
40
000,00
40
000,00
40
000,00
40
000,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'investissement
265
000,00
332
000,00
332
000,06
332
000,00
|
TOTAL
5 943
000,00
0,00
4 925
000,00
4 925
000,00
|
4 925
000,00
|
+
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00
|
{1) Voir
état
1-B
pour
la comparaison
par rapport
au
budget
précédent.
€2)
Proposition
formulée
par
le président
pour
l'exercice
N.
(3) Hors
dépenses
imputées
au
chapitre
018,
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
4 925
000,00
|
{4)
En
dépenses,
le
chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation,
En
recette,
il retrace,
le
cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
{5} A
servir uniquement
lorsque
la collectivité effectue
une
dotation
initiale an
espèces
au
profit d'un
service
public
non
personnallsé
qu'elle crée.
(6) Seul
le lotat des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur cel état
{voir le détail
en
IV-B5).
{7}
DF
023
=
RI
021
; DI
040
=
RF
042
; RI 040
=
DF
042;
DI
041
=
RI 041.
(8) Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est un
chaplre
globalisé
regroupant
les comptes
204
el 2324. Accusé
de
récegtion
- Ministère
de
l'intérieur
G42-2
+4202798-20240924-DEL202451
7-DE)
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
te
préfet
: 22:63:2024]
SAINT
JUST
SAINT
RAMBERT
- COMMUNE
ST
JUST
ST
RAMBERT
- BP
- 2024
ll —-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
I
EQUILIBRE
FINANCIER
DU
BUDGET
— SECTION
D'INVESTISSEMENT
C1
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Pour
mémoire,
.
A.
Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
Chap.
Libellé
budget ,
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
{#
RAR
+
vote)
précédent
({}
018
RSA
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(reçues)
(sauf
80
000,00
0,00
687
000,00
687
000,00
687
000,00
le
138)
(3}
16
Emprunts
et dettes
assimilèes
(4)
4
200
000,00
0,00
1
000
G00,00
4
000
000,00
4
000
000,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le
204)
(3)
6,00
6,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(13)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
4
280
000,00
0,00
1
687
000,00
1
687
000,00
1
687
000,00
40
Dotations,
fonds
divers
et réserves
(sauf
1 030
006,00
0,00
990
600,00
990
000,09
990
000,00
1068)
1068
|
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
138
Autres
subventions
invest,
non
transf.
(3)
(7)
745
000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunis
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA.régie)
(8)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,60
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
43
000,00
0,00
51
000,00
51
000,00
51
000,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
805
000,00
0,00
330
000,00
330
000,00
330
000,00
Total
des
recettes
financières
2
623
060,00
6,00
1
371
000,60
1371
000,00
1
371
600,00
45...
Chapitres
d'opérations
pour
le compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
{8)
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
3
903
000,00
0,00
3
058
000,00
3
058
000,08
3
058
000,00
021
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
(10}
800
000,00
500
000,00
500
000,00
500
000,00
040
Opérations
ordre
trans.
entre
1
200
000,00
1 327
000,00
1
327
000,00
1
327
000,00
sections
(10)
(11}
041
Opérations
patrimoniales
(10)
40
000,00
40
000,00
40
000,00
40
000,00
Total
des
recettes
d'ordre
d'investissement
2
040
000,00
|:
1
867
000,00
1
867
000,00
1
867
000,00
TOTAL
5
943
000,00
0,00
4
925
000,00
4 925
000,00
|
4 925 000,00
|
+
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00
|
inveslissements
de
la collectivité,
Pour
information
:
1
s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressaurces
propres
correspondant
à
l'excédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
il sert
à financer
le remboursement
du
capital
de
ta dette
et
les
nouveaux
{t) Voir état
1-B pour
la comparaison
par
rapport
au
budget
précédent.
{2) Proposition
formulée
par
le président
pour
l'exercice
N.
{3} Hors
recelles
Impulées
au
chapitre
018.
(4) Sauf
165,
166
et 16449,
{5}
En
dépenses,
le chapitre
22
retrace
les
travaux
d'inveslissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation,
En
recelle,
il retrace,
le
cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
{6} Le
comple
1068
n'est
pas
un
chaplire
mais
un
article du
chapitre
10.
{7} Le
comple
438
n'est pas
un
chapitre
mals
une
subdivision
du
chapitre
43.
{8} A servir uniquement
lorsque
{a collectivité
effeclue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit d'un
service
pubiic
non
personnalisé
qu'elle
crée.
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
4 925 000,00
|
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
PAR
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
(12)
4
535
000,00
{2} Seul
le total des
opérations
pour
compte
de
tiers figure
sur cet
étal (voir le détail
en
IV-B5).
{10}
DF
023
= RI 021
; DI 040
= RF
042
; RI 040
= DF
042
; DI O41
= RI
041,
(11)
Les
comples
15,
29,
89,
49
et 59
peuvent
figurer dans
le détail
du
chapitre
si la collectivité
a opté
pour
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
légisialives
et
réglementaires
applicables.
Li Accusé
de
récegtion
- Ministère
de
l'intérieur
G42-2
+4202798-20240924-DEL202451
7-DE)
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
te
préfet
: 22:63:2024]
SAINT
JUST
SAINT
RAMBERT
- COMMUNE
ST
JUST
ST
RAMBERT
- BP
- 2024
11
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
EQUILIBRE
FINANCIER
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
C2
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Pour
mémoire,
ue
Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
Chap.
Libellé
budget
,
o
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
{
RAR
+
vote)
précédent
{1}
011
Charges
à caractère
général
(3)
3
30
000,00
0,00
3 262
000,00
3 262
000,00
3 262
000,00
012
Charges
de
personnel
et frais
7 850
000,00
0,00
8 280
000,00
8 290
000,00
8 290
000,00
assimilés
(3)
014
Atténuations
de
produits
204
100,00
0,00
264
500,00
264
500,00
264
500,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,06
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
6,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
1
317
000,00
0,00
4
364
000,00
1
364
000,00
4
364
000,00
courante
(sauf
6586)
(3)
6586
Frais
fonctionnement
des
groupes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'élus
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
12
504
100,00
0,00
13
180
500,00
13
180
500,00
13
180
500,00
66
Charges
financières
248
900,00
0,00
260
506,00
250
500,00
260
500,00
67
Charges
spécifiques
(3)
10
000,00
|"
5
000,00
5
000,00
5
000,00
68
Dotations
aux
provisions,
0,00
0,00
0,00
0,00
dépréciations
{(semi-budgétaires)
(3)
Total
des
dépenses
réelles
de
fonctionnement
12
760
006,00
0,00
13
436
000,00
13
436
000,00
43 436 000,00
023
Virement
à
la
section
d'investissement
(4)
042
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
{4}
(5)
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
section
{4)
800
000,00
1 200
000,00
0,00
500
000,00
1 327
000,00
0,00
500
000,00
1 327
000,00
0,00
500
000,00
1 327
000,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
de
fonctionnement
2
000
000,00
1 827
000,00
1 827
000,00
1
827
000,00
TOTAL
14
760
000,00
0,00
45
263
000,00
15
263
000,00
|
15
263
000,00
|
+
D
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00
|
{4} Voir
état
l-B pour
ta comparaison
par
rapport
au
budget
précédent.
{2} Proposition
formulée par
le
président
pour
l'exercice
N.
{3) Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
016
et 017,
{4} DF
023
= RI
021
; Di
040
= RF
042
; RI 040
= DF
042; DF
043
= RF
043.
(6) Les
camptes
68
peuvent
figurer
dans
le délail
du
chapitre
si la collectivité
a opté
pour
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
légisiatives
et réglementaires
applicables.
TOTAL
DES
DÉPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
45 263 000,00
| Accusé
de
récegtion
- Ministère
de
l'intérieur
G42-2
+4202798-20240924-DEL202451
7-DE)
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
te
préfet
: 22:63:2024]
SAINT
JUST
SAINT
RAMBERT
- COMMUNE
ST
JUST
ST
RAMBERT
:- BP
- 2024
I —- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
C2
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Pour
mémoire,
.
,
h
Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
Chap.
Libellé
budget
.
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
{=
RAR
+ vote)
précédent
(1)
013
Atténuations
de
charges
(3)
210
000,00
0,00
224
000,00
224
000,00
224
000,00
016
APA
0,00
0,00
0,09
0,00
0,00
047
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,60
70
Prod,
services,
domaine,
ventes
+
440
000,00
0,00
1
259
600,00
4
259
000,00
4
259
000,00
diverses
73
impôts
et taxes
(sauf
le 731)
768
000,00
0,00
723
000,00
723
000,00
723
600,00
73
Fiscalité
locale
8 951
000,00
0,00
9 300
000,00
9 300
000,00
9 300
000,06
74
Dotations
et participations
(3)
3 086
000,00
0,00
3
104
000,00
3
104
000,00
3 104
000,00
75
Autres
produits
de
gestion
364
000,00
0,00
341
000,00
344
000,00
341
000,00
courante
(3)
Total
des
recettes
de
gestion
courante
14
510
000,00
0,00
14
951
000,00
44
954
000,00
14
951
000,00
76
Produits
financiers
15
000,00
0,00
40
000,00
10
006,00
40
000,00
77
Produits
spécifiques
{3)
40
000,00 |
10
000,00
10
000,00
10
000,00
78
Reprises
amori.,
dépréciatlons,
0,00
0,00
0,00
0,00
prov.
(semi-budgétaires)
(3)
Total
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
44 535 000,00
i4
971
000,00
44
974
000,00
44
971
000,00
042
Opérations
ordre
transf,
entre
225
000,00
282
000,00
292
000,00
292
000,00
sections
(4)
(5)
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00
0,00
0,00
0,00
sectlon
(4)
Total
des
recettes
d'ordre
de
225
000,00
292
000,00
292
060,00
282
000,00
fonctionnement
TOTAL
14
760
000,00
0,00
15
263
000,00
15
263
000,00
|
15
263
000,00
|
+
R 002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00
|
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
Pour
information :
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
(6)
4
535
000,00
collectivité.
{1} Voir
état
1-B pour
la comparaison
par
rapport
au
budgel
précédent.
{2} Proposition
formulée
par
le président
pour
l'exercice
N.
(3)
Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
016
et
D17.
(à)
DF
023
=
RI
021
; DI
040
=
RF
042
; RI
040
=
DF
042
; DF
043
=
RF
043,
{5) Les
comptes
78
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
si la collectivité
a apté
pour le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
tégislalives
el réglementaires
applicables. {6} Solde
de opération
DF
023
+ DF
042
— RF
042
ou
solde
de
l'opération
RI 021
+ RI
040
— DI 040.
15 263 000,00 |
li s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à l'excédent
des
recettes
réelles
de
fonclionnement
sur
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
ll sert
à
financer
le
remboursement
du
capital
de
la
dette
et
les
nouveaux
investissements
de
la Accusé
de
récegtion
- Ministère
de
l'intérieur
G42-2
+4202798-20240924-DEL202451
7-DE)
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
te
préfet
: 22:63:2024]
SAINT
JUST
SAINT
RAMBERT
- COMMUNE
ST
JUST
ST
RAMBERT
- BP
- 2024
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
il
BALANCE
GENERALE
— DEPENSES
Di
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
(y compris
RAR)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
25
000,00
25
000,00
15
Provisions
pour
risques
et charges
{4)
63
000,00
63
000,00
16
Emprunts
et
deltes
assimilées
(sauf
1688
non
4
100
000,00
0,00
1
100
000,00
budgétaire}
18
Cpte
de
Ilaison
: affectation
(BA,régie)
{7)
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3)
(5)
106
730,00
0,00
405
730,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
(10)
183
700,00
0,00
183
700,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
(5)
577
090,00
0,00
577
090,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(5)
(8)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(3)
(sauf
2324)
(5)
2
626
480,00
230
000,00
2
856
480,00
018
RSA
0,00
0,00
6,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
0,00
0,00
29
Dépréciations
des
Immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
Dépréciation
des
stocks
et
en-cours
(4)
0,00
6,00
3...
Stocks
et
en-cours
0,00
0,00
198
Neutralisation
des
amortissements
14
000,00
14
000,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
481
Charges
à
rép.
sur plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
Déprécliation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
Dépenses
d'investissement
-
Total
4
593
000,00
332
000,00
4
925
C00,00
+
|
D
091
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00
|
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
4 925
000,00
|
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT{y
compris
RAR)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
o11
Charges
à
caractère
général
(9)
3
262
000,00
ns
ou
=
3
262
000,00
012
Charges
de
personnel
et frais
assimilés
(9)
8
290
000,00
8
290
000,00
014
Atténuations
de
produits
264
500,00
264
500,00
016
|
APA
0,00
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60
Achats
et
variation
des
stocks
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(sauf
6686)
(9)
4
364
000,00
0,
1
364
000,00
6586
|
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
66
Charges
financières
250
500,00
0,00
250
500,00
67
Charges
spécifiques
(9)
6
000,00
0,00
5
000,00
68
Dot.
aux
amortissemenis
et
provisions
(9)
1
327
000,00
1
327
000,00
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
0,00
023
Virement
à
la
section
d'investissement
500
000,00
500
000,00
Dépenses
de
fonctionnement
-
Total
13
438
000,00
1
827
000,00
15
263
000,00
+
D
002
RESULTAT
REPORTE
QU
ANTICIPE
|
0,00
|
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
(1) Ÿ
compiis
les opérations
relatives
au
raltachement
et les opérations
d'ordre
serni-budgélaires.
(2) Voir
la tiste des
opérations
d'ordre
de
l'instruction
budgélaire
et comptable
M.
57.
(3)
Hors
dépenses
Imputées
au
chapitre
018.
15
263
000,00
|
(4) Ces
chapitres
ne
sont
à renselgner
que
si la collectivité
applique
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
el réglementalres
applicables.
(5)
Hors
chapitres
opérations.
(6) Seul
le total des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur cet état
(voir le délail
en
IV-B5). Accusé
de
récegtion
- Ministère
de
l'intérieur
G42-2
+4202798-20240924-DEL202451
7-DE)
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
te
préfet
: 22:63:2024]
SAINT
JUST
SAINT
RAMBERT
+ COMMUNE
ST
JUST
ST
RAMBERT
: BP
- 2024
Il —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
- RECETTES
D2
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
(y
compris
RAR)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
|
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1068)
890
000,00
0,00
990
000,00
13
|
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
687
000
00
0,00
687
000,00
15
|
Provisions
pour
risques
el
charges
(4)
127
000,00
127
000,00
16
|
Emprunts
et dettes
assimitées
(sauf
1688
non
budgétaire)
4
000
000,00
0,00
1
000
000,00
18
|
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
(6)
0,00
0,00
20
|
immobilisations
incorporelles
(sauf
le
204)
(3)
0,00
| 0,00
0,00
204 |
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(9)
6,00
0,00
0,00
21
|
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
0,00
0,00
22
|
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(7)
0,00
0,00
0,00
23
|}
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
(3)
0,00
40
000,00
40
000,00
018 | RSA
0,00
0,00
0,00
26
|
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
51
000,00
28
|
Amortissement
des
Immobilisations
1
200
000,00
4
200
000,00
29
|
Dépréciations
des
Immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
|
Dépréclation
des
stocks
et
en-cours
(4)
0,00
0,00
8... |
Stocks
et en-cours
0,00
0,00
45
|
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(5)
0,00
0,00
481 |
Charges
à
rép.
sur plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
|
Dépréciation
des
comples
de
lers
(4)
0,00
0,00
59
|
Dépréciation
des
comples
financiers
(4)
0,00
0,00
021 |
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
500
006,00
500
000,00
024 |
Produits
des
cessions
d'immobilisations
330
000,00
330
000,00
Recettes
d'investissement
- Total
3 058
000,00
1 867
000,00
4
925
000,00
+
LL
R 004 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE |
o0o |
+
|
R 4068 AFFECTATION DU RESULTAT
|
0,00 |
|
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES
|
4 925 000,00 |
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
(y
compris
RAR)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
013 |
Atténuations
de
charges
(8)
224
000,00
:
224
000,09
016 |
APA
0,00
0,00
017 |
RSA/
Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60 |
Achats
et variation
des
stocks
0,00
70
{|
Prod.
services,
dornaine,
ventes
diverses
1 259
000,00
1 269
000,00
71
|
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
0,00
72
|
Production
immobilisée
190
000,00
190
000,00
73
|
Impôts
et
taxes
{sauf
731)
723
000,00
723
000,00
731 |
Fiscalité
locale
8 300
000,00
8 300
000,00
74
|
Dotations
et
participations
(8)
3
104
000,00
:
;
3
104
000,00
75
|
Autres
produits
de
gestion
courante
(8)
344
000,00
| 0,00
341
000,00
76
|
Produits
financiers
10
000,00
0,00
10
000,00
77
|
Produits
spécifiques
(8)
10
000,00
39
000,00
49
000,00
78
|
Reprise
sur
amortissements
et
provisions
(8)
0,00
63
000,00
63
000,00
79
|
Transferts
de
charges
0,00
0,00
Recettes
de
fonctionnement
—
Total
14
971
000,00
292
000,00
15
263
000,00
+
R 002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00
|
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
7
15
263
000,00
| Accusé
de
récegtion
- Ministère
de
l'intérieur
G42-2
+4202798-20240924-DEL202451
7-DE)
ÀC
é
certifié
exécutoire
CUS
Réception
par
te
préfet
: 22:63:2024]
S2/910d109
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00000 01 € 50000 voi € _ 00 08ÿ ! 100 00000 0Sp 1. SAUNULIO9 SSP SJIEBLIO] UOE10Q LLLbZ
00" 000 27 POO POLE 00 0 00'000 980 € (e) suonediomed yes suoyerog FZ
U+i= ii =? 22 00-900 07 Sen 8LEZ (20 l l (a) juspssgid F0A +
L-N Va) sejjsanou 3s6pnq
|
(x) “he / deus
VTOZ - d'A - LHIANVA LS LSNT LS ANNNNO9 - LAIINVY JLNIVS LSNT LNIVS
A Accusé
de
récegtion
- Ministère
de
l'intérieur
G42-214202708-2024032
4-DEL2024
04
7-DE)
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
te
préfet
: 22:63:2024] Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214202798-20240321-DEL2024-017-DE| Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet
: 22/03/2024]
Saint
da.
Just
VS
UE
ut
Séance
du
Conseil
Municipal
du
21
mars
2024
BUDGETS
PRIMITIFS
2024
CHAUFFERIE
PLACE
GAPIAND
DOCUMENT
SIMPLIFIE Accusé
de
récegtion
- Ministère
de
l'intérieur
G42-214202708-2024032
4-DEL2024
04
7-DE)
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
te
préfet
: 22:63:2024] Accusé
de
récegtion
- Ministère
de
l'intérieur
G42-2
+4202798-20240924-DEL202451
7-DE)
ÀC
é
certifié
exécutoire
CUS
Réception
par
te
préfet
: 22:63:2024]
00000 L6 91269 8 9L'S+0 66 00‘000 06 Jjuswsuuonsuodi S899294 [810 L
00‘000 99 00'8S6 9€ 00‘000 0S 00‘000 59 SHIAIG S3LNIA 2 ANIVNOQ NA ‘SA9IAN3S 14 SLINGOùd 02
00 000 99 00 866 9€ 00 000 0S 00 000 S9 S28IVIOANA3IN] 13 SINIH SLINQOËd 3Q S3LINIA OZ
00'000 S2 00769 re 00‘000 SZ 00‘000 Sz SNOIL93S SA1LN3A LHIASNVAL 1Q 3404 0O.Q SNOILVHAd4O 0
00000 SZ 00 769 pc 00'000 SZ 00 000 SZ LVLINSA4 S32H31SNVALISIANIO ASNS 1HYd 31010 LiZ 000 9L*GYO pe 9L'GÿO pe 000 INSNIANNOILONO 21Q 31404134 LYLINS34 &00
9L'Sr0 pc 9L'SYO pe 00'0 J1LHO0d34 ANTIATINY IN3979X3 &00
00‘000 L6 65‘99S G9 9L'SY0 66 00'000 06 jueusuuorouo4 sesusdoq 1eJOL
00'006 € OL'LES + 00‘006 } 00‘006 } SIUZIONVNIA SI9NVHI 99
00 00!- 8€ 98- 00 00!- 00 00!- ANOI SG INJINEHOVLIVA - SIJHIINI) ZCÉL99
00'000 ÿ 8r 219Y 00000 S 00‘000 S AONVSH91,1VS131974 SIFHAINI) LEI99
00'00L 06'L 00‘00k 00‘00L 2INVAaNOS NOILSA9 30 S3O4VHI SAALNY G9
00 001 06'L 00'00k 00 001 IINVHNO9 NOILSI9 30 SISHIAIO S39NVHO 889
00‘000 Sz LT AT 00'000 SZ 00‘000 S2 SNOILOZS A4LN3 LHIASNVHL 30 34040.Q SNOILVHIFdO &y0
00‘000 S 00000 S 00 000 S 00‘000 G 14X2,0 S39HVH9 13 SANOSIH HNOd AOùd'1VIOG GL89
00 000 OZ ÿc S6ÿ 81 00'000 0Z 00'000 0Z S111:dud09 13 S3712d409NI ONNI ‘LAON IVLOQ LL89
00‘000 £2 00'0 00'000 9L 00‘000 €Z INSNASSILSAANLO NOILOZS V7 Y LNINANIA £co
00 000 £c 00‘0 00‘ 000 9k 00000 €£Z INSMSSSILSIANLA NOILOIS V1 V INSNA8IA £co
00‘00S z 98890 z 00‘006 2 00'00S z SATINISSY SIVAA 11 1INNOSHd 20 SI9NYHI zLO
00 006 & 98 890 & 000062 00 006 & HOVLIVA 30 3LAIL91371109 V1 4vd 1193141 IINNOSH Id SLCa
00‘00S 9€ 6p'69ÿ S£ 9L'GYS 0S 00‘00G pE IVAINI9 34319VAVI V SI9YVHIO LLO
00 000 L 000 00 006 & 00 006 € S341NnVY 88c9
00‘0 SL'OZT EC 00‘0 00'0 LV 20 ALIAILI71109 V1 Y SiVH1 0 SININISHNOENIH| L/8c9
00‘0 00'0 00'000 € 00‘0 SIVH1 20 SININISHNOGNTH L8c9
00‘00S + 00'O€L # 00'00S + 00'00S + AIONVNIINIVN 9S19
00 000 L 000 9L'SrS 00 005 Z SHSTUAON SN3IS STYINV| 86619
00000 0€ ÿ£ 690 62 00‘000 SE 00'000 SZ (BIDHAN3 NY) SA118VHIOLS NON SIHNLINHNOA 909
INININNOILINO
vcoc £zoz 396png £zoc
d4 SJEPUEN JeJOL da 81911] 91NEN
ONVIdV9 3142141NVH9 3X2NNVY 1:9qng
ÿc0C AILINIdd 119014 1:1O0ùd Accusé
de
récegtion
- Ministère
de
l'intérieur
G42-2
+4202798-20240924-DEL202451
7-DE)
ÀC
é
certifié
exécutoire
CUS
Réception
par
te
préfet
: 22:63:2024]
00‘000 8p sc'Seg zLz LL‘OÿO O£Z 00‘000 8 JUauISSSNSSAU] S979994 [830 L
00‘000 52 vr'S6p £2 00'000 SZ 00‘000 SZ SNOIL93S AN41N1 LHIASNVAL 10 34040. SNOILVAIdO 0ÿ0
00 000 0Z vec S6v 81 00 000 0c 00‘000 0Z S22811v191dS S3X3714N09 SNOILVTIVISNILT LSISC
00000 G 00'000 & 00 000 G 00000 S SIAZY SIONYHO 13 NAILINLN3 SOY9 HNOd SNOISAOùd| _ CCISL 00‘000 £C 00'0 00000 9L 00‘000 £T LNANANNOILONO 2Q NOIL91S V1 30 INANAUIA LcO
00 000 €Z 00 0 00000 9L 00 000 €T INSNWANNOILONO: 30 NOIL93S V1 20 INANIHIA ke0
000 LL‘0ÿ0 681 LL‘0ÿ0 681 000 INANASSILSIANLO 11404234 1VLINSF4 100
00 0 LL'0ÿ0 681 LL'Oÿ0 68L 000 2140d34 HOSTAIINVY IN3039X3 00
00‘000 8ÿ 89'09€ 2Y LL‘0ÿO DZ 00000 8ÿ JUeUIeSSHSSAU, Sosu9d9Q IEJOL
00‘0 00‘0 LL‘Oÿ0 c8L 00‘0 SanO9 N3 SNOILVSTIIAONINI £e
00'0 00 0 LL'OÿO c8L 00 0 SANOINHOZL 39VTILNO 13 131H3LYN SNOILVTIVISNI GEEC
00‘000 £2 89999 Zz 00‘000 £C 00‘000 £Z SA TINISSY S31110 13 SINNHdNIA 91
00'000 €c 89999 cc 00 000 £C 00 000 €Z OùNI N1 SINNEAWNT Lp9L
00‘000 S2 00769 ÿc 00‘000 SZ 00‘000 SZ SNOILO1S A4LN1 LHIASNVAL 20 14040.4 SNOILYAIdO 0ÿ0
00 000 €z 00'20/ cc 00000 £C 00‘ 000 €c SALIAIL937109 30 SININIdNONO| SIGEL
00‘000 00/86 L 00000 & 00 000 XNVYNOILYN SININASSTINVLS 13 1VI3) LLGEL
IN3NASSILSAANI
vcoc £zoc 06png £coc
da SJEpuEN IEJOL da oHeql1| 21MEN Accusé
de
récegtion
- Ministère
de
l'intérieur
G42-214202708-2024032
4-DEL2024
04
7-DE)
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
te
préfet
: 22:63:2024] £ Le.
Saint Just
"TT+
Saint
LP
Rambert
Séance
du
Conseil
Municipal
du
21
mars
2024
BUDGETS
PRIMITIFS
2024
CHAUFFERIE
PLACE
GAPIAND
DOCUMENT
OFFICIEL Accusé
de
récegtion
- Ministère
de
l'intérieur
G42-2
+4202798-20240924-DEL202451
7-DE)
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
te
préfet
: 22:63:2024]
SAINT
JUST
SAINT
RAMBERT
- CHAUFFERIE
- BP
- 2024
ll — PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
U
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B1
1 —
DEPENSES
(du
présent
budget
+
restes
à
réaliser)
EXPLOITATION
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
011
| Charges
à
caractère
général
36
500,00
5
_
36
500,00
012
|
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
2 500,00
2 500,00
044
|
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
60
|
Achats
el variation
des
stocks
(3)
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
100,00
66
Charges
financières
3
300,00
0,00
3
900,00
67
Charges
exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
68
Dot,
Amortist,
dépréciat,
provisions
0,00
__25
000,00
25
000,00
69
Impôts
sur
les
bénéfices
et assimilés
(4)
0,00
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
3)
0,00
022
|
Dépenses
imprévues
3
0,00
023
|
Virement
à
la section
d'investissement
23
000,00
23
000,00
Dépenses
d'exploitation
-
Total
43
000,00
48
000,00
91
000,00
+
|
D 002 RESULTAT
REPORTE
OÙ ANTICIPE
|
0,00 |
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
91
000,0(|
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(4) |
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
el
réserves
‘
0,00
0,00
0,00
43
Subventions
d'investissement
28
000,00
25
000,00
14
Prov.
Réglementées,
amort.
dérogatoires
0,00
0,00
15
Provisions
pour
risques
el
charges
(5)
CT
0,00
0,00
16
Emprunis
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
23
000,00
23
000,00
budgétaire)
eee
18
Compte
de
liaison
: affectat°
(BArégie)
0,00
|”
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
|.
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(6)
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(6)
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(6)
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
28
| Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
0,00
29
Dépréciation
des
immobilisations
0,00
39
Dépréciat®
des
stocks
et en-cours
0,00
45... |
Opérations
pour
compte
de
tlers
(7)
0,00
481
|
Charges
à
répartir plusieurs
exercices
0,00
3...
Stocks
0,00
020
|
Dépenses
imprévues
;
0,00
Dépenses
d'investissement
—
Total
23
000,00
25
000,00
48
000,00
+
|
‘D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ ANTICIPE
|
0,00 |
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
48 000,00
|
{1} Y compris
les opérations
relatives
au
ratlachement
des
charges
et des
praduits
et les
opérations
d'ordre
semi-budgélaires,
{2} Voir liste des
opérations
d'ordre,
{3)
Permet
de
retracer
les
variations
de
stacks
(sauf
stocks
de
marchandises
el de
fournitures).
4)
Ce
chapitre
n'exisle
pas
en
M.
48,
(5) Si la régie
applique
le régime
des
provisions
budgétaires,
{6)
Hors
chapitres
« opérations
d'équipement
».
(7) Seul
le lolal des
opérations
pour
compte
de
tiers figure
sur
cet
état
(Voir
le détail Annexe
IV A7), Accusé
de
récegtion
- Ministère
de
l'intérieur
G42-2
+4202798-20240924-DEL202451
7-DE)
ACCUS
CETÉÉAKÉCHESP
SAINT
RAMBERT
- CHAUFFERIE
- BP
-2024
Réception
par
te
préfet
: 22:63:2024]
Il
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B2
2
—
RECETTES
(du
présent
budget
+
restes
à
réaliser)
EXPLOITATION
Opérations réelles (1)
SPAS
d'ordre
TOTAL
013
Atténuations
de
charges
0,00
5
0,00
60
Achats
et variation
des
stocks
(3)
0,00
70
Ventes
produits
fabriqués,
prestations
68
000,00
66
000,00
71
Production
stockée
(ou déstockage)
(3)
0,00
72
Production
immobilisée
0,00
73
Produits
issus
de
la
fiscalité
(6)
0,00
74
Subventions
d'exploitation
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
à
0,00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
0,00
25
000,00
25
000,00
78
Reprise
amort.
dépreciat°
et
provisions
0,00
0,00
79
Transferts
de
charges
0,00
0,00
Recettes
d'exploitation
—
Total]
66
000,00
25
000,00
91
000,00
+
|
R 002 RESULTAT
REPORTE
OÙ ANTICIPE
|
0,00 |
(
TOTAL.
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
91
000,00
|
INVESTISSEMENT
Opérations réelles (1)
|
OPÉr
er
d'ordre
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
106)
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
ere
0100
0,00
0,00
14
Prov.
Réglementées,
amor.
dérogatoires
:
0,00
0,00
15
Provisions
pour
risques
et
charges
(4)
à
&
000,00
5
000,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(sauf
1688
non
0,00
0,00
0,00
budgétaire)
18
Comptes
liaison
: affectat®
BA,
régies
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelies
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
20
000,00
20
000,00
29
Dépréciation
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
Déprécial®
des
stocks
et
en-cours
(4)
0,00
0,00
45...
Opérations
pour
compte
de
tiers
(5)
0,00
0,00
481
Charges
à
répartir plusieurs
exercices
0,00
0,00
491
Dépréciations
des
comptes
de
clients
0,00
0,00
3...
Stocks
0,00
6,00
021
Virement
de
la
section
d'exploitation
Fiat
23
000,00
23
000,00
Recettes
d'investissement
-
Total
0,00
48
000,00
48
000,00
+
L
R 001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ ANTICIPE
|
0,00 |
+
|
AFFECTATION
AUX
COMPTES
106 |
0,00 |
|
TOTAL
DES
RECETTES
D’INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
48 000,00 | Accusé
de
récegtion
- Ministère
de
l'intérieur
G42-214202708-2024032
4-DEL2024
04
7-DE)
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
te
préfet
: 22:63:2024]
SAINT
JUST
SAINT
RAMBERT
- CHAUFFERIE
- BP
- 2024
ll — VOTE
DU
BUDGET
ll
SECTION
D'EXPLOITATION
-— DETAIL
DES
DÉPENSES
A1
Libellé
(1)
Pour
mémoire
budget
précédent
(2)
Fournitures
non
stockables
(eau,
énergie
25
000,00
Entretien
autres
biens
mobiliers
2
500,00
Maintenance
4
500,00 100,00 100,00
TOTAL
=
DEPENSES
DE
GESTION
DES
SERVICES
(a)
37
100,00
= (0141
+ 012
+ 014
+ 65)
financières
4
Intérêts
réglés
à
l'échéance
5 000,00
u
-1
00
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
42 000,00
sa+btc+d+te+
Dot,
amart,
Immos
incorp.
et corporelles
20
000,00
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
48
000,00
TOTAL
DES
DÉPENSES
D'EXPLOITATION
DE
L'EXERCICE
90
800,00
Propositions nouvelles
(3)
30 000,00 4 000,00 4 500,00 39
+00,00
3
900
4
000,00
00
43
000,00
20
000,00
48
006,00
91
000,00
Vote
(4) 30
000,00 1 000,00 4 500,00
35
100,00
3
00
4 000,00
0
43 000,00 20
000,00
48
000,00
84
006,00
|
RESTES
A REALISER
N-4 (13) |
0,00 |
+
|
D 002 RESULTAT
REPORTE
OÙ ANTICIPE
(13) |
0,00 |
|
TOTAL
DES DEPENSES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
91 000,00
|
Détail
du
calcul!
des
ICNE
au
compte
66112
(8)
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
440,27
- Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
496,15
= Différence
ICNE
N — ICNE
N-1
-100,00
{t} Détaliler es
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par la commune
ou
l'établissement.
(2) CF.
Modalités
de
vote
|.
{3) Hors
restes
à réaliser.
{4) Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur les
propositions
nouvelles.
(5) Le
compte
621
est
retracé
au
sein
du
chapitre
012.
(6) Le
compte
634
est
uniquement
ouvert
en
M.
41.
{7)
Le
compte
739
est
uniquement
ouvert
en
M.
43
et en
M.
44.
{8) Site
mandatement
des
ICNE
de
l'exercice
est inférieur
au
montant
de
l'exercice
N-1,
le montant
du
compte
66112
sera
négatif.
(8)
St
ta
régie
appilque
le
régime
des
provisions
semi-budgétaires,
alnst
que
pour
la
dotallon
aux
déprécialions
des
stocks
de
fournitures
et
de
marchandises,
des
créances
el
das
valeurs
mobilières
de
placement,
aux
déprécialions
des
comptes
de
liers el aux
déprécialions
des
comptes
financiers.
(10)
Ce
chapitre
n'existe
pas
en
M,
49.
{1}
Cf. définitions
du
chapltre
des
opérations
d'ordre,
DE
042
= RI 040.
{12}
Le
compte
6815
peut
figurer
dans
le
détaï
du
chapitre
042
si
la
régie
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
{#3)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résullals
de
l'exercice
précédent
(après
vote
di
compte
administratif où
si reprise
anticipée
des
résultats). Accusé
de
récegtion
- Ministère
de
l'intérieur
G42-214202708-2024032
4-DEL2024
04
7-DE)
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
te
préfet
: 22:63:2024]
SAINT
JUST
SAINT
RAMBERT
- CHAUFFERIE
- BP
»2024
Il — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'EXPLOITATION
-
DETAIL
DES
RECETTES
A2
Libellé (1)
TOTAL
=
RECETTES
DE
GESTION
DES
SERVICES
=
+70+73+74+
sur
et
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
sa+b+c+d
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
DE
L'EXERCICE
Pour
mémoire
budget
65
000,00
65
000,00
90
000,00
Propositions nouvelles
(3)
66
000,00
66
000,00
81
000,00
Vote
(4) 66
000,00
66
000,00
94
006,00
RESTES A REALISER
N:1 (10) |
0,00
|
|
R 002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
(10)
|
0,00 ||
LL
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
Détail
du
calcul
des
IGNE
au
compte
7622
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
- Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
= Différence
ICNE
N —
ICNE
N-1
0,00 0,00 0,00
{1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
anticle
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
régie.
(2) Cf.
Modalités
de
vote
|.
(3) Hors
restes
à réalisar,
{4} Le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur les propositions
nouvelles.
{5) Le
compte
699
n'existe
pas
en
M.
49.
{6} Ce
chapitre
existe
uniquement
en
M.
41,
M.
43
et M.
du.
91 000,00 |
{7)SI
la
régle
applique
le
régime
des
provisions
semi-budgétaires,
ainsi
que
pour
la
dotation
aux
dépréclalions
des
stocks
de
fournitures
at
da
marchandises,
des
créances
et
des
valeurs
mobilières
de
placement,
aux
déprécialions
des
comptes
de
tiers
et
aux
dépréciatlons
des
comptes
financlers.
(8)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
RE
042
= DI
040,
RE
043
= DE
643.
{8}
Le
compte
7815
peut
figurer
dans
le
détait
du
chapitre
O42
si la
régie
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
(10)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résullats
de
l'exercice
précédent
{après
vole
du
compte
administratif
ou
si
reprise
anliclpée
des
résultats), Accusé
de
récegtion
- Ministère
de
l'intérieur
G42-214202708-2024032
4-DEL2024
04
7-DE)
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
te
préfet
: 22:63:2024]
SAINT
JUST
SAINT
RAMBERT
- CHAUFFERIE
- BP
- 2024
ill — VOTE
DU
BUDGET
I
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— DETAIL
DES
DEPENSES
B1
Chap
/
art
(1)
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
budget
précédent
nouvelles
(3)
en
cours
de
liaison
: affectat®
Total
des
financières
Total
des
d'
r compte
de
tiers
TOTAL
DEPENSES
REELLES
23
09
23
000,00
23
900
Reprises
sur
autofinancement
antérieur
25
000,00
28
000,00
25
000,00
Sub,
équipt
cpte
résult,
Etat
2
000,00
2
000,00
2
000,00
Sub.
00
23
00
Charges
transférées
0,00
0,00
0,00
09
00
00
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
48
000,00
48
000,00
48
000,00
|
RESTES
À REALISER
N-1
(10)
|
0,00
|
+
|
D 001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(10)
|
0,00
|
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
48
000,00
|
{1} Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
anlicle
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par la régie.
{2) Cf.
Modalités
de
vote
1.
(3)
Hors
resles
à
réaliser,
{4} Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur les
propositions
nouvelles,
(5) Voir
état
11 B3
pour
le détail
des
opérations
d'équipement.
(6) Vair
annexe
IV A7
paur
le détail des
opéralions
pour
compte
de
tiers.
{7) Cf. définitions
du
chapitre
des
opéralions
d'ordre,
D
040
= RE
042.
(8) Le
compte
15...2
peut
figurer
dans
le détail
du
chapitre
042
si la régie
applique
te régime
des
provisions
budgélaires.
(8) Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DI 041
= RI 041.
{10}
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
au
st reprise
anticipée
des
résultats).
Un Accusé
de
récegtion
- Ministère
de
l'intérieur
G42-214202708-2024032
4-DEL2024
04
7-DE)
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
te
préfet
: 22:63:2024]
SAINT
JUST
SAINT
RAMBERT
- CHAUFFERIE
- BP
- 2024
Il
—
VOTE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
B2
Chap
/ art
{1}
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
budget
précédent
nouvelles
(3)
et
dettes
assimilées
Total
des
recettes
financières
Total
des
recettes
d’
de
tiers
TOTAL
RECETTES
REELLES
5722?
Provisions
pour
gros
entretien
5
000,00
8
000,00
5
000,00
51
Installations
complexes
20
000,00
20
000,00
20
000,00
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
PROVENANT
DE
LA
SECTION
D'EXPLOITATION
1
09
00
TOTAL
RECETTES
D'ORDRE
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
48
000,00
48
000,00
48
000,00
l
RESTES
À REALISER
N-1
(9)
|
0,00
|
‘
+
LL
R 001
SOLDE D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
(9 |
0,00
|
[
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
48
000,00
|
{1}
Détaïller
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
régie.
(2)
Cf.
Modalités
de
vote
|.
(3)
Hors
restes
à réaliser,
(4)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Voir
annexe
1V
A7
paur
le
détaï
des
opérations
pour
compte
de
tiers.
(6) Cf.
définitions
du
chapitre
des
opéralions
d'ordre,
R/
040
= DE
042.
{7}
Le
compte
15...2
peut
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
042
si la
régie
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
{8)
Cf,
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
D!
041
= RI
041.
{8}
inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
{après
vote
du
complé
administratif
ou
si
reprise
anticipée
des
résultats). Accusé
de
récegtion
- Ministère
de
l'intérieur
G42-214202708-2024032
4-DEL2024
04
7-DE)
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
te
préfet
: 22:63:2024]