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Acte - Budgets Primitifs Ccas 2018 ET ANNEXES
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lillers.
Lien du pdf (Acte - Budgets Primitifs Ccas 2018 ET ANNEXES)
Thèmes du document : Banque, Budget, Fiscalité,
LILLERS - CCAS LILLERS - BP - 2018
REPUBLIQUE FRANÇAISE
= LILLERS (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 2662051 6000093
POSTE COMPTABLE : RECEVEUR MUNICIPAL
M. 14
Budget primitif
voté par nature
BUDGET : CCAS LILLERS (3)
ANNEE 2018
(1) Indiquer la nature juridique et le nom de la cote, ctivité ou de l'établissement
(commune, CCAS, EPCI, Syndicat mixte, etc). {2} A renseigner Uniquement
pour les budgets ann IEXES.
G Indiquer le budget concemé : budget principal ou Ibeté du budget annexe,
Page 1LILLERS - CCAS LILLERS - BP -2018
Sommaire
1- Informations générales (6)
À - Informations statistiques, fiscales et financières
B - Modalités de vote du budget
JT - Présentation générale du budget
A - Vue d'ensemble - Sections
A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement -
Chapitres
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
B1 - Balance générale du budget - Dépenses
B2 - Balance générale du budget - Recettes
III - Vote du budget
A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses
A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres
et articles
IV - Annexes (7)
A - Eléments du bilan
A1 - Présentation croisée par fonction (1)
Aî.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement
A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement
A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie
A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature
de dette
A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par
structure de taux
A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition
de l'encours
A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture
A2.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt
d'un autre organisme
A2.7 - Etat de la dette - Autres dettes
A3 - Métnodes utilisées pour les amortissements
A4 - Etat des provisions
A5 - Etalement des provisions
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes
A7.1.1 - Etats des dépenses et recettes des services
d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2)
A1.1.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et
d'assainissement - Investissement (2)
A7.2.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement
(3)
A72.2 - États de la répartition de la TEOM - Investissement
(3)
A8 - Etat des charges transférées
A9 - Détail des opérations pour le compte de
tiers
B - Engagements hors bilan
* B1.1 - Etat des emprunts garantis par La commune
où l'établissement (4)
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement retatif aux garanties
d'emprunt
B1.3 - Etat des contrats decrédit-bail
B1.4 - Etat des contrats de partenariatpublic-privé
B1.5 - Etat des autres engagements donnés
B1.6- Etat des engagements reçus
B1.7- Subventions versées dans le cadre du vote
du budget (5)
12.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits
de paiement afférents
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits
de paiement afférents
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale
C- Autres éléments d'informations
Gi - Etat du personnel
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris
un engagement financier (@
C3.1 - Liste des organismes deregroupement auxquels
adhère la commune où l'établissement
C3.2 - Liste des établissements publics créés
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget
annexe
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non
érigés en budget annexe
D - Décision en matière de taux de contributions directes
- Arrêté et signatures
D1 - Décision en matière de taux de contributions directes
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64
Sans Objet
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Sans Objet
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Sans Objet
67LILLERS - CCAS LILLERS - BP - 2018
D2 - Arrêté et signatures 68
{i) Cette présentation est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus (art, L. 2312-3 du CGCT), les groupements comprenant au mains une commune de 3 500 habitants et plus {art. R. 8211-14 du CGCT) et leurs établissements publics. Elle n'a cependant pas à être produite par les services et acvité unique érigés en établissement public au budget annexe. Les
autres communes et établissements peuvent les présenter de manière facultative,
(2) Cet état na peut être produit que par les communes dont la population est inférieure & 500 habitants el qui gèrent les services de distribution de l'eau potable et d'assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT).
{8) Get état est obligatoirement produit par les communes ét groupements de communes de 10 000 habitants et plus ayant instilué la TEOM et assurant au moins la collecte des déchets ménagers (art, L. 2313-1 du CGCT).
(4) Ces états ne sont obligatoires que pour les communes de 3 00 habitants et plus (art. L. 2813-1 du CGCT), les groupements comprenant au moîns une commune de 3 500 habilants et plus (art. L. 5211-36 du CGCT, art. L. 8711-1 du CGCT) et leurs établissements publics.
{6} Si la commune ou l'établissement décide d'attribuer des subventions dans le cadre du budget dans les conditions décrites 4 l'article L. 234{-7 du CGCT,
(6) Les associations syndicales autorisées doivent utiliser leur état particulier « Informations générales » annexé à l'arrêté n° NOR : INTB1237402, relatif au cadre budgétaire et comptable applicable aux associations syndicales autorisées.
{7) Les associations syndicales autorisées remptissent et joignent uniquement les états qui las concernent au titre de l'exercice et au titre du détail des comptes de bilan.
Préciser, paur chaque annexe, si l'état est sans objet le cas échéant.
Page 3LILLERS - CCAS LILLERS - BP - 20148
Nombre de résidences secondaires (article R. 2313-1 in fine) :
Nom de l'EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
Code INSEE LILLERS BP
CCAS LILLERS 2018
1— INFORMATIONS GENERALES Î
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) : 10303
Potentiel fiscal et financier (1}
Fiscal Financier
Valeurs par hab.
{population DGF)
Moyennes nationales du
potentiel financier par
habitants de la strate
Informations financières - ratios (2) Valeurs Moyennes nationales de
la strate (3)
1 Dépenses réelles de fonctionnement/population 123,87
2 Produit des impositions directes/population
3 Recettes réelles de fonctionnement/population 114,60
4 Dépenses d'équipement brut/population 10,69
5 Encours de dette/population 8,77
6 DGF/population
7 Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2) 86,67
8 Dépenses de fonct. et remb. dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) 98,01
9 Dépenses d'équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2) 8,39
10 | Encours de la dette/receites réelles de fonctionnement (2} 0,07
[ Dans l'ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
{i) Il s'agit du patentiei fiscal et du potentiel financier définis à l'ariicle L. 2334-4 du code général des collectivités temitoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de l'exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre comprenant au molns une communs de 3 500 habitants et plus.
Les ratios 7 à 10 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre comprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L. 2313-1, L. 2343-2, R. 2313-1, R. 2313-2 et R. 5211-15 du CGCT}. Pour les caisses des écoles, les EPCI non dotés d'une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d'appliquer les ratios prévus respectivement par les articles R. 2313-7, R. 5211-15 et R. 5711-3 du CGCT.
(3) 1 convient d'indiquer les moyennes de le calégorie de l'arganisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d'agglomération, …) et les sources d'où sont tirées les informations (statistiques de la direction générale des collectivités lacales ou de la direction générale de la comptebiité publique). il s'agit des moyennes de la dernière année connue.
Page 4LILLERS - CCAS LILLERS - BP - 2018
1 INFORMATIONS GENERALES I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
l- L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- 4u niveau (1) du chapitre pour la section de fonctionnement,
- au niveau (f) du chapitre pour la section d'investissement.
- sans (2) fes chapitres « opérations d'équipement » de l'état HI B 3.
- sans (3) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
Il — En l'absence de mention au paragraphe 1 ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d'investissement, sans chapitre de dépense « opération d'équipement ».
Il Les provisions sont (4) semi-budgétaires (pas d'inscriptions en recettes de la section d'investissement) .
IV - La comparaison avec le budget précédent (cf. colonne « Paur mémoire »} s'effectue par rapport à la colonne du budget (5) cumulé de l'exercice précédent.
V- Le présent budget a été voté (6) avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vote du compte adminisiratif N-1.
(1) À compléter par « du chapitre » ou « de l'article ».
{2} Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d'équipement.
{8) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
{4} À compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires (pas d'inscription en recstte de la sectian d'investissement),
- budgétaires (délibération n .du. }
(6) Indiquer « primiuf de l'exercice précédent » ou « cumulé de l'exercice précédent ».
(6) À compléter par un seul des trois choix suivants :
- sans reprise des résultats de l'exercice N-1,
- avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif N-1,
- avec reprise anticipée des résultats de l'exercice N-1.
Page 5LILLERS - CCAS LILLERS - BP - 2018
Il - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il VUE D'ENSEMBLE Ai
FONCTIONNEMENT
DEPENSES DE LA SECTION DE RECETTES DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT FONCTIONNEMENT
V O| CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES
T AU TITRE DU PRESENT BUDGET (1) 1315 272,00 1183 618,04 E
+ + +
è RESTES À REALISER (R.A.R) DE 000 000 > L'EXERCICE PRECEDENT (2) » »
0 Lapins 4 R| 002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT (1 déficit) (sioxcédent} T7 REPORTE (2) 0,00 434 656,96
TOTAL DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT (3) 1315 272,00 1 316 272,00
INVESTISSEMENT
DEPENSES DE LA SECTION RECETTES DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT D'INVESTISSEMENT
ù CREDITS D'INVESTISSEMENT (1) VOTES
ï AU TITRE DU PRESENT BUDGET {y 151 895,34 40 000,00 E compris le compte 1068)
+ + +
Rà RESTES À REALISER (R.A.R) DE 0,00 000 Ë L'EXERCICE PRECEDENT (2)
è 001 SOLDE D'EXECUTION DE LA {si soide négatif) {si solde positif) F] SECTION D'INVESTISSEMENT REPORTE î @) 0,00 411 895,34
TOTAL DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT (3) 151 895,34 181 895,34
TOTAL
TOTAL DU BUDGET (3) 1 467 467,34 1 467 167,34
{1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de celte étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de l'étape budgétaire sans sommation avee ceux antérieurement votés lors du même exercice. (2) À senir uniquement en cas de reprise des résuitals de l'exercice précédent, soit après le vole du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. Les restes 4 réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et sn receltes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un fire et non rattachées {R. 2311-11 du CGCT). Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la
comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT). (8) Total de la section de fonctionnement = RAR + résullat reporté + crédits de fonctionnement votés.
Total de la section d'investissement = RAR + solde d'exécution reporté + crédits d'investissement volés.
Total du budget = Total de la section de fonctionnement + Total de la section d'investissement.
Page 6LILLERS - CCAS LILLERS - BP - 2018
IL- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET JE SECTION DE FONCTIONNEMENT — CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libelté Pour mémoire Restes à Propositions VOTE (3) TOTAL budget réaliser N-1 nouvelles {5 RAR + précédent (1) (2) vote)
o11 Charges à caractère général 165 080,00 0,00 437 822,00 137 822,00 137 822,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 1 116 098,49 0,00 +103 960,00 1 103 950,00 1 103 950,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 71 000,00 0,00 31 000,00 31 000,00 31 000,00
656 Frais de fonctionnement des groupes d'él 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion courante 1.362 178,49 0,00 1272 772,00 4 272 772,00 1 272 772,00
66 Charges financières 3 400,00 0,00 3 000,00 3 000,00 3 000,00
67 Charges exceptionnelles 600,00 500,00 500,00 600,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (4) 0,00 0,00 6,00 9,00
022 Dépenses imprévues 0,00 : A 6,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles de fonctlonnement 1356 078,49 0,00 1 276 272,00 4 276 272,00 4 276 272,00
023 Virement à la section d'investissement (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (5} 35 921,51 39 000,00 39 000,00 39 000,00
043 Opérat” ordre intérieur de la section (5) 0,00 0,00 9,00 8,00
Total des dépenses d’ordre de fonctionnement 35 921,51 39 000,00 39 000,00 39 000,00
TOTAL 1392 000,00 0,00 4 315 272,00 4315 272,00 1315 272,00
+
Î D 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE (2) | 0,00 |
Î TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES | 1315272,00 |
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Pour mémoire Restes à Propositions VOTE (3) TOTAL budget réaliser N-1 (2) nouvelles & RAR + précédent (1) vote)
013 Atténuations de charges 69 200,00 0,00 7 000,00 ‘7 000,00 7 000,00
70 Produits services, domaine et ventes div 158 930,23 0,00 129 943,04 129 943,04 129 943,04
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 1 008 000,00 0,00 1 021 572,00 1 021 572,00 1 021 572,00
75 Autres produits de gestion courante 20 000,00 0,00 21 200,00 21 200,00 21 200,00
Total des recettes de gestion courante 1 246 830,23 9,00 À 179 715,04 1 179 715,04 1 179 716,04
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels + 000,00 0,06 1 000,00 1 000,00 1 000,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles de fonctionnement 1 247 830,23 1180 716,04 1 180 715,04 4 180 715,04
042 Opérat” ordre transfert entre sections (5) 3 000,00 2 900,00 2 900,00 2 900,00
043 Opérat” ordre intérieur de la section (5} 0,00 0,00 0,00 0,00
Tofal des recettes d’ordre de fonctionnement 3 000,00 2 900,00 2 900,00 2 900,00
TOTAL 1 250 830,23 0,00 1183 615,04 1183 616,04 1183 616,04
+
| R 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE (2)| 121656,06 |
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES |
Pour information :
AUT.
PÉG.
OFINANCEMENT PREVISIONNEL
AGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT (6)
36 100,00
Page 7
1 316 272,00 ||
Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres
correspondant à l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les
dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le remboursement
du capitat de la dette et les nouveaux investissements de la commune ou
de l'établissement.LILLERS - CCAS LILLERS - BP - 2018
{1) Cf. Modalités de vote l-B.
€) Inscrire en cas de reprise des résultals de l'exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats. (3) Le vats de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
{4) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042; RI 040 = DF 042; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
6) Solde de l'opération DF 023 + DF 042 RF 042 ou solde de l'opération RI 021 + Ri 040 - DI 040.
Page 8LILLERS - CCAS LILLERS - BP - 2018
Il — PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il SECTION D’INVESTISSEMENT — CHAPITRES A3
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Pour mémoire Restes à Propositions VOTE (3) TOTAL budget réaliser N-1 nouvelles (= RAR + vote) précédent (1) {2}
o10 Stocks (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles {sauf 204) 29 000,00 0,00 7 000,00 7 000,00 7 000,00
204 Subventions d'équipement versées 32 200,00 0,00 61 200,00 61 900,00 61 900,00
21 Immobilisations corporelles 41 000,09 0,00 21 000,00 21 000,06 24 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 28 800,00 0,00 48 096,34 48 096,34 48 095,34
Total des opérations d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d'équipement 132 000,00 0,00 137 995,34 137 995,34 137 995,34
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
43 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 40 500,00 0,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00
18 Compte de liaison : affectat® BA (7} 0,00 0,00 9,00 0,00 0,00
26 Païticipat® et créances rattachées 0,00 0,00 9,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 1 500,00 1 000,00 1 000,00 1 000,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 12 000,06 0,00 41 000,00 11 000,00 11 000,00
46... I Total des opé. pour compte de tiers (8) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d'investissement 144 000,00 0,00 148 995,34 148 995,34 148 995,34
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 3 000,00 2 900,00 2 900,00 2 900,00
041 Opérations patrimoniales (4) 0,00 | 6,00 0,00 0,00
Total des dépenses d'ordre 3 000,00 2 900,00 2 900,00 2 900,00 d'investissement
TOTAL 147 000,00 0,00 151 895,34 151 895,34 161 895,34
+
| D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OÙ ANTICIPE (2) || 0,00 ||
| TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES || 161 895,34 ||
RECETTES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Pour mémoire Restes à Propositions VOTE (3) TOTAL budget réaliser N-1 nouvelles {= RAR + vote) précédent (1) {2}
010 Stocks (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées {hors165) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 6,00
22 Immobilisations reçues en affectation (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves {hors 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1068}
1068 Excédents de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
capitalisés (9)
138 Autres subvent invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat® BA {7} 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 1 500,00 0,00 1 600,00 1 000,00 1 000,00
024 Produits des cessions d'immo. 0,00 0,00 0,00 0,60 0,00
Total des recettes financières 1 500,00 0,00 À 000,00 1 000,00 1 000,00
A5... Total des opé. pour le compte de tlers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
{8)
Total des recettes réelles d'investissement 1 500,00 0,00 4 000,00 4 000,00 4 000,00
Page 9LILLERS + CCAS LILLERS - BP - 2018
Chap. Libellé Pour mémoire Restes à Propositions VOTE {3) TOTAL budget réallser N-1 nouvelles {= RAR + vote) précédent (1} (2)
021 Virement de la secf° de fonctionnement (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat® ordre transfert entre sections (4) 36 921,51 39 000,00 39 000,00 39 000,00
041 Opérations patrimoniales {4) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d'ordre d'investissement 35 921,51 39 000,00 39 000,00 33 000,06
TOTAL 37 421,51 0,00 40 000,00 40 000,00 40 000,00
+
| R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OÙ ANTICIPE (2) | 144 805,34 ||
| TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES || 151 805,34 |
Pour information :
ll s'agit pour un budget voté en équilibre, des ressources propres
correspondant à l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur |} AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le DÉGAGÉ PAR LA SECTION DE 36 100,00
remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements
de la commune ou de l'établissement.
(1) CE Modalités de vote l-B.
{2} Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent {après vote du comple administratif) ou si reprise anticipée des résultats. {3} Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042; RI 040 = DF 042; Di 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(5) À servir uniquement dans le cadre d'un suivi des stocks selon la méthode de l'inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d'aménagements (lotissement, ZAC...) par ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
{6) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur es biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur,
FONCTIONNEMENT (10)
(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée. {8) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état {voir le détail Annexe IV A9).
{9) Le compte 1068 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
{10} Solde de l'opération DF 023 + DIF 042 RF 042 ou solde de l'opération R/ 021+ RI 040 — Di 040.
Page 10LILLERS - CCAS LILLERS - BP - 2018
Il PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 — DÉPENSES (du présent budget + restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
o11 Charges à caractère général 137 822,00 : 137 822,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 1 103 950,00 1 103 950,00
014 Atténuations de produits 0,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00
65 Autres charges de gestion courante 31 000,00 31 000,00
656 Frais de fonctionnement des groupes d'él (4) 0,00 0,00
66 Charges financières 3 000,00 0,00 3 000,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 500,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 39 000,00 39 000,00
71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00
Dépenses de fonctionnement - Total 1 276 272,00 39 000,00 1 315 272,00
+
[ D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE | 0,00 |
Î TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES | 4 315 272,00 |
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) | Opérations d'ordre (2) TOTAL
40 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 2 900,00 2 900,00
15 Provisions pour risques et charges (5) 0,00 0,00
16 but). dettes assimilées (sauf 1688 non 40 000,00 0,00 40 000,00
18 Compte de liaison :affectat® BA @ 0,00 si 0,00 Total des opérations d'équipement 0,00 0,00 198 Neufral. amort. subv. équip. versées 0,00 20 Immobilisations incorporelles(sauf 204) (6) 7 00,00 0,00 7 000,00 204 Subventions d'équipement versées 61 900,00 0,00 61 900,00 21 Immobilisations corporelles (6) 21 000,00 0,00 21 000,00 22 Immobilisations reçues en affectation (6) () 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (6) 48 095,34 0,00 48 095,34 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 1 000,00 0,00 1 000,00 28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00 29 Prov. pour dépréciat® immobilisations {5) 0,00 0,00 39 Prov. dépréciat® des stocks et en-cours (5) 0,00 0,00 45... Total des opérations pour compte de tiers (7) 9,00 0,00 481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00 49 Prov. dépréc. comptes de tiers (5) 0,00 0,00 59 Prov. dépréc. comptes financiers (5) 0,00 0,00 3... Stocks 0,00 0,00 020 Dépenses imprévues 0,00 ie 4 0,00
Dépenses d'investissement - Total 148 995,34 2 900,00 151 895,34 +
| D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE | 0,00 ||
| TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES | 151 895,34 |
Page 11LILÈERS : CCAS LILLERS - BP - 2018
{4} Y compris les opérations relalives au rattachement des charges el des produits et les opéralions d'ordre semi-budgétaires. {2} Voir liste des opérations d'ordre.
{3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié {4} Communes, communautés d'agglomération et communautés urbaines de plus de 400 000 habitants.
{8) Si la communs ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
{6) Hors chapitres « opérations d'équipement ».
{7) Seut le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
{8) A servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée. {9} En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, i retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
Page 12LILLERS - CCAS LILLERS - BP - 2018
Il PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 — RECETTES (du présent budget + restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) | Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges 7 000,00 7 000,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 129 943,04
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00
72 Production immobilisée 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00
74 Dotations et participations 1 021 572,00 1 021 572,00
75 Autres produits de gestion courante 21 200,00 0,00 21 200,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 1 000,00 2 900,00 3 900,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement — Total 1 180 715,04 2 900,00 1183 615,04 +
| R 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE | 131 666,96 |
| TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES ] 1 315 272,00 |
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) | Opérations d'ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0 0,00 0,00
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaires) 0,00 | 0,00 0,00 18 Compte de liaison : affectat* BA {) 0,00 |: 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation e) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 1 000,00
28 Amortissement des immobilisations 39 000,00 39 000,00
29 Prov. pour dépréciat® immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat® des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
45... | Opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (4) 0,00 0,00
3... Stocks 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immo. 0,00 : 0,00
Recettes d'investissement — Total 41 000,00 39 909,00 40 000,00
+
| R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OÙ ANTICIPE | 111 895,34 || +
| AFFECTATION AU COMPTE 1068 | 0,00 |
| TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES | 151 895,34 |
Page 13LILLERS - CCAS LILLERS - BP - 2078
{1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires. {2) Vair liste des opérations d'ordre.
{8) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié {4) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
{5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état {voir le détail Annexe IV A9). {6) À servir uniquement lorsque ia commune ou l'établissement effectus une datation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée. {7) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il relrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
Page 14LIÈLERS - CCAS LILLERS - BP - 2018
lil — VOTE DU BUDGET Ill
SECTION DE FONCTIONNEMENT — DETAIL DES DEPENSES Aî
Chap / Libellé (1) Pour mémoire Propositions Vote (4) art (1) budget précédent (2} nouvelles (3)
011 Charges à caractère général 165 080,00 137 822,00 137 822,00
60811 Eau et assainissement 700,00 500,00 500,00
606512 Energie - Electricité 4 000,00 2 000,00 2 000,00
60622 Carburants 4 000,00 3 100,00 3 100,00
60623 Alimentation 2 200,00 4 200,00 1 200,00
60631 Fournitures d'entretien 4 500,00 5 200,00 5 200,00
60632 Fournitures de petit équipement 4 400,00 4 000,00 4 000,00
60636 Vêtements de travail 500,00 100,00 100,00
6064 Fournitures administratives 7 350,00 6 380,00 6 380,00
6135 Locations mobilières 6 000,00 4 000,00 4 000,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 1 000,00 300,00 300,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 2 000,00 2 000,00 2 000,00
6156 Maintenance 11 300,00 31 000,00 11 000,00
6182 Documentation générale et technique 200,00 2 000,00 2 000,00
6184 Versements à des organismes de formation 11 700,00 3 500,00 3 500,00
6188 Autres frais divers 16 280,00 6 107,00 6 107,00
6226 Indemnités aux comptable et régisseurs 1 200,00 1 240,00 1 240,00
6226 Honoraires 0,00 160,00 160,00
6228 Divers 1 000,00 9 063,00 9 063,00
6232 Fêtes et cérémonies 40 000,00 39 300,00 39 300,00
6236 Catalogues et imprimés 1 000,00 800,00 800,00
6237 Publications 300,00 72,00 72,00
6251 Voyages et déplacements 9 350,00 3 300,00 3 300,00
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 30 100,00 26 500,00 26 500,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 200,00 200,00
63512 Taxes foncières 4 500,00 5 600,00 5 600,00
63513 Autres impôts locaux 300,00 200,00 200,00
637 Autres impôts, taxes {autres organismes} 1 200,00 1 000,06 1 000,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 4 116 098,49 4 103 950,00 1103 950,00
6331 Versement de transport 541,00 2 680,00 2 680,00
6332 Cotisations versées au F.N.AL. 2 705,00 3 170,00 3 170,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 41 450,00 12 540,00 42 540,00
64111 Rémunération principale titulaires 394 650,00 396 600,00 396 600,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 8 300,00 19 300,00 19 300,00
64118 Autres indemnités titulaires 64 700,00 113 300,00 113 300,00
64131 Rémunérations non tit. 249 792,49 207 260,00 207 260,00
64168 Autres emplois d'insertion 32 800,00 14 500,00 14 500,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.AF, 135 400,00 123 100,00 123 100,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 123 830,00 123 600,00 123 600,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D1.C. 16 180,00 11 200,00 11 200,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 66 900,00 70 400,00 70 400,00
6456 Versement au F.N.C. supplément familial 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 7 850,00 6 300,00 6 300,00
014 Atténuatlons de produits 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 71 000,00 31 000,00 31 000,00
6541 Créances admises en nan-vateur 1 000,00 1 000,00 1 000,00
6562 Aides 25 000,00 30 060,00 30 000,00
6573 Subv, fonct. Organismes publics 45 000,00 0,00 0,00
656 Frais de fonctionnement des groupes d'él 0,00 0,00 0,00
TOTAL = DÉPENSES DE GESTION DES SERVICES (a) 1352 178,49 1272 772,00 1272 772,00
= (011 + 012 + 014 + 65 + 656)
66 Charges financières (b) 3 400,00 3 000,00 3 000,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 1 200,00 4 000,00 1 000,00
6688 Autres 2 200,00 2 000,00 2 000,00
67 Charges exceptionnelles (c} 600,00 600,00 500,00
673 Titres annulés (exercices antérieurs) 600,00 500,00 500,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires {d) (6) 0,00 0,00 0,00
Page 15LILLERS - CCAS LILLERS - BP - 2018
Chap} Libellé (1} Pour mémoire Propositions Vote (4) art (1) budget précédent (2} nouvelles (3)
022 Dépenses imprévues (e) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES REÉLLES 1 356 078,49 1 276 272,00 À 276 272,00 =sath+tc+td+te
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections {7} (8) (9) 35 921,51 39 000,00 39 009,00
6811 Dot, amor. Immos incorporelles ef corpa 35 921,51 39 000,00 39 000,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION 35 921,51 39 000,00 39 000,00 D'INVESTISSEMENT
043 | Opérat° ordre intérieur de Ja section (10) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 35 921,51 39 000,00 39 000,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 1 392 000,00 À 316 272,00 1315 272,00 { Total des opérations réelles et d'ordre)
+
Î RESTES À REALISER N-1 (11) | 0,00 | +
| D 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE (14) || 0,00 |
Î TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES || 1.315 272,00 |
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (5
Montant des ICNE de l'exercice 0,00
Montant des ICNE de l'exercice N-1 0,06
= Différence ICNE N — ICNE N-i 0,00
(4) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (2) CE Modalités de vote l-B.
(8) Hors restes à réalser.
{4 Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Sile mandatement des ICNE de l'exercice est inférieur au montant de l'exercice N-1, la montant du compte 65112 sera négatif. 6) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(7) Ct. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DF 042 = RI 040.
(8) Aucune prévision budgétaire ne dolt figurer aux articles 678 et 876 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d'immobilisation »}. (8) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. (10) Chapitre destiné à retracer les opérations particuliëres telles qua les opérations de stocks ou liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié. {11) Inscrire en cas de repriso des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
Page 16LILLERS - CCAS LILLERS - BP - 2018
ll — VOTE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT -— DETAIL DES RECETTES A2
Chap Libellé (1} Pour mémoire Propositions : Vote (4)
art(1) . budget nouvelles (3} ‘__ précédent (2}
013 Atténuatlons de charges 59 900,00 7 000,00 7 000,00
629 RRR obtenus / autres services extérieurs 0,00 0,00 9,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 59 900,00 7 000,00 ‘7 000,00
70 Produits services, domaine et ventes div 168 930,23 129 943,04 129 943,04
7031 Concessions et redevances funéraires À 500,00 1743,04 1 743,04
706 Prestations de services 74 430,23 86 000,00 56 000,00
70872 Remboursement frais par budget annexe 83 000,00 72 200,00 72 200,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 1 008 000,00 1 021 572,00 1 021 572,00
74718 Autres participations Etat 60 000,00 48 972,00 48 972,00
7473 Participat® Départements 17 000,00 17 600,00 17 600,00
7474 Participat® Communes 720 000,00 750 000,00 750 000,00
7A78 Participat® Autres organismes 211 000,00 205 000,00 205 000,00
75 Autres produits de gestion courante l 20 000,00 21 200,00 21 200,00
762 Revenus des immeubles 20 000,00 21 200,00 21 200,00
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES 1 246 830,23 1179 715,04 1 178 715,04
{a) = 70 + 73 + 74 + 75 + 013
76 Produits financiers (b)} 0,00 0,00 0,00
77 Prodults exceptionnels {c) 1 000,00 1 000,00 4 000,00
7713 Libéralités reçues 1 00,00 À 000,00 1 000,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires (d) (5} 0,00 0,00 0,09
TOTAL DES RECETTES RÉELLES 1247 830,23 1 180 715,04 1 180 715,04
= a+b+c+d
042 Opérat° ordre transfert entre sections (6) (7) (8) 3 000,00 2 900,00 2 900,00
777 Quote-part subv inv. transf cpte résult 3 G00,00 2 900,00 2 900,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (9) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 8 000,00 2 900,00 2 300,00
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 4 250 830,23 1183 615,04 1183 616,04 DE L'EXERCICE
{= Total des opérations réelles et d'ordre)
+
[ RESTES À REALISER N-1 (10) | 0,00 | +
| R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (10} | 131 656,96 |
| TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES |
Détail du calcul des IGNE 7622
Montant des ICNE de l'exercice 0,00
Montant des ICNE de l'exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N —ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan ds comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (2) Cf. Modalités de vote l-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles,
(6) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(8) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, RF 042 = Di 040.
{7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d'immobilisation »}.
{8) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. 48) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue dun inventaire permanent simplifié. {10} Inscrire en cas de reprise des résullats de l'exercice précédent (après vate du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
Page 17
4.315 272,00 ||LILLERS - CCAS LILLERS - BP - 2018
111 VOTE DU BUDGET ll
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap / art (1) Libellé (1) Pour mémoire Propositions Vote (4) budget précédent nouvelles (3)
{2}
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations ncorporelles (sauf opérations et 204) 23 000,00 7 009,00 7 000,00
205 Licences, logiciels, droits similaires 29 000,00 7 000,00 7 000,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations} 32 200,00 61 909,00 61 900,00
20411 Subv, Public: Bien mobilier, matériel 32 200,00 61 900,00 61 900,00
24 immobilisations corporelles (hors opérations) 41 000,00 21 000,00 21 000,00
2132 Immeubles de rapport 0,00 2 000,00 2 006,00
2182 Matériel de transport 10 000,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 6 000,00 2 000,00 2 000,00
2184 Mobilier & 000,00 5 000,00 5 000,00
2188 Autres immobilisations corporelles 19 000,09 12 000,00 12 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 29 800,00 48 095,34 48 095,34
2313 Constructions 29 800,00 | - 48 095,34 48 095,34
Total des dépenses d'équipement 132 000,00 137 996,34 137 996,34
10 Dotations, fonds divers et réserves . 0,00 0,00 0,00
43 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 10 500,00 40 000,00 10 000,00
1641 Emprunts en euros 10 000,00 10 000,00 10 000,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 500,00 0,00 0,00
18 Compte de Ilaison : affectat° BA 0,00 0,00 0,00
26 Participat® et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres Immobilisations financières 4 500,00 4 000,00 4 000,00
274 Prêts 1 500,00 1 000,00 1 000,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 12 000,06 11 000,00 11 000,00
Total des dépenses d'opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
TOTAL DÉPENSES REELLES 144 000,00 148 995,34 148 995,34
040 Opérat° ordre transfert entre sections (7) 3 000,00 2 900,00 2 900,00
Reprises sur autofinancement antérieur (8) 3 000,00 2 900,00 2 900,00
13911 Etat et établissements nationaux 3 000,00 2 900,00 2 900,00
Charges transférées (9) 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (10) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES D'ORDRE 3 000,00 2 900,00 2 900,00
TOTAL DES DÉPENSES D’'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE 147 000,00 151 895,34 151 895,34
{= Total des dépenses réelles et d'ordre)
+
Î RESTES À REALISER N-1 (11) | 0,00 | +
| D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OÙ ANTICIPE (11) | 0,00 |
| TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES || 151 895,34 |
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (2) Cf. Modalilés de vole, l-B.
(8) Hors restes À réaliser.
{4} Le vote de l'organe détibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
{5) Voir état 11 B 3 pour le détail des opérations d'équipement.
{6) Voir annexe IV À 9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Gt. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 040 = RF 042.
{8) Les comptes 15, 29, 39, 48 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. {8} Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l'article 192 (ct. chapitre 024 « produit des cessions d'immobifisation »}. {10} Cf. définitions du chapitre des opéralions d'ordre, Di 041 = RI 041.
Page 18LILLERS - CCAS LILLERS - BP - 2018
(11) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
Page 19LILLERS - CCAS LILLERS - BP - 2018
lil — VOTE DU BUDGET ll
SECTION D'INVESTISSEMENT — DETAIL DES RECETTES B2
Chap / art (1) Libellé (1) Pour mémoire Propositions Vote (4) budget précédent nouvelles (3)
{2)
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles {sauf 204) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
2 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d'équipement 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
10222 FCTVA 0,00 0,00 0,00
138 Autres subvent* invest. non fransf, 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00
18 Compte de lialson : affectat® BA 0,00 0,00 0,00
26 Participat” et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 1 500,00 1 009,00 1 000,00
274 Prêts 1 500,00 1 000,00 1 000,00
024 Produits des cessions d'immo. 9,00 6,00 0,00
Total des recettes financières 1 500,00 1 000,00 1 000,00
Total des recettes d'opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
TOTAL RECETTÉS REELLES 1 600,00 4 000,00 1 000,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections {6} (7) (8) 35 921,51 39 000,00 39 000,00
280411 Subv. Public : Bien mobilier, matériel 6 500,00 6 500,00 6 500,00
2804411 Sub nat org pub - Biens mob, mat, études 700,00 0,00 0,00
2804412 Sub nat org pub - Bâtiments, installat® 17 221,51 17 900,00 17 900,00
2805 Licences, logiciels, droits similaires 0,00 4 000,00 4 000,00
28132 Immeubles de rapport 2 000,00 2 000,00 2 000,00
28183 Matériel de bureau et informatique 5 500,00 3 800,00 3 800,00
28184 Mobilier 1 000,00 1 200,00 1 200,00
28188 Autres immo. corporelles 3 006,00 3 600,00 3 600,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE 35 921,51 39 000,00 33 000,00 FONCTIONNEMENT
041 Opérations patrimoniales {9) 0,00 0,00 0,00
TOTAL RECETTES D'ORDRE 35 521,51 39 000,00 39 000,00
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE 37 421,51 40 000,00 40 000,00 {= Total des recettes réelles et d’ordre)
4
Î RESTES À REALISER N:1 (10) | 0,00 | +
| R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (10) || 111 895,34 |
Î TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 151 895,34 |
{1} Détailler les chapitres budgétaires par article confarmément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement {2) Cf Modalités de vote, I-B.
(8) Hors restes à réaliser,
{4) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(8) Voir annexe IV-A8 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
{6) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, R/ 640 = DF 042.
7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l'article 192 (c1. chapilre 024 « produit des cessions immobilisations »). (8) Les comptes 15, 29, 39, 49 el 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la cammunr ou l'établissement applique le régime des provisians budgétaires.
Page 20LILLERS - CCAS LILLERS - BP + 2018
(0) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ardre, DI 041 = RI 041.
(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précécient {après vole du compte administralif ou sl reprise anticipée des résultats).
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Il — VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
Cet état ne contient pas d'information.
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IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION — VUE D'ENSEMBLE (1) Aî
o1 8 ë 6
Libelté Opérations non | Services généraux Interventions Famille TOTAL
ventitables sociales
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Dépenses réelles 1000 148 995
- Equipements munlelpaux (2) j 76 095
- Équip. nan municipaux {c/204) (3) 61 900
- Opérations financières 1000
Dépenses d'ordre 2900
Total dépenses de l'exercice 151895
RAR N-1 et reports 0 0 0 0 0
Total cumulé dépenses d'investissement 1000 84085 2000 64 800 181 895
RECETTES
Total recettes de l'exercice 40 000 0 0 où 40 000
RAR N-1 et reports 111895 0 0 0 111895
Total cumulé recettes d'investissement 151 895 û 0 0 151895
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Total dépenses de Pexercice 39 000 272 202 657 320 1315 272
RAR N-1 et reports o o o o
Total cumulé dépenses de fonctionnement 3$ 000 272 202 657 320 13416 272
RECETTES
Total recettes de l'exercice 780 000 338 100 1183615
RAR N-1 et reports 131 667 0 131 657
Total cumulé recettes de fonctionnement 861 687 339 100 1316 272
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services
administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R, 2311-10), Dans les communes de 3
500 habltents et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonclian). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau
16 plus détaillé de ls nomenclature fonctionnelle (sous-fonction au rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la
commune membre comptant le plus grand nombre d'habitants {articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 + L, 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
{2} Ou biens de la structure Intercommunale.
{3} Ou biens ne relevant pas da la structure intercommunate.
Page 23LILLERS - CCAS LILLERS - BP - 2018
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
ot o 5 6
Libellé Opérations non | Services généraux Interventions Famille
ventilables soclales
INVESTISSEMENT
DÉPENSES
Total dépenses investissement 1000 84 095 2000 64 800 451 895
Dépenses réelles 1 000 84 095 2000 61 900 148 995
010 Stocks 9 0 0 o 0
020 Dépenses Imprévues 0 o 9 o o
10 Dotations, fonds divers et réserves 0 o o o 0
43 Subventions d'investissement 9 0 o 0 0
16 Emprunts et dettes assimilées o 10 000 o 0 10 000
18 Compte de liaison : affectal® BA 0 0 o 0 o
20 Immobilisations incorporelles o 7 000 0 0 7000
204 Subventions d'équipement versées 0 0 o 61 900 61 200
21 Immobifisations corporelles a 18 000 2000 0 21 000
22 Immobilisations reçues en affectation a 9 0 0 0
23 immobilisations en cours o 48 098 ü 0 48 095
26 Participat" et créances rattachées 0 o 0 0 o
27 Autres immobilisations financières 1 000 © 0 o 1000
Opérations d'équipement 0 0 ü 0 o
Opérations pour compte de tiers 0 © ô 0 0
Dépenses d'ordre o 0 0 2900 2900
040 Opérat* ordre transfert entre sections 9 9 0 2900 2900
041 Opérations patrimoniales 8 0 0 a 0
RECETTES
Total recettes d'investissement 49 000
Recettes réelles 1 000
o10 Stocks ®
024 Produits des cessions d'immo,
10 Dotations, fonds divers et réserves
Subventions d'investissement
Emprunts et dettes assimilées
Compte de liaison: affectat* BA
Immobilisations incorporelles:
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en caurs
26 Particlpat et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
Opérations pour compte de tiers
Recettes d'ordre
021 Virement de la sect” de fonctionnement
040 Opéral” ordre transtert entre sections
o41 Opérations patrimoniales 9 0 9 0 a
Page 24LILLERS - CCAS LILLERS - BP - 2018
o1 LI 5 6
Ant, (1) Libellé Opérations non Services généraux Interventions Famille TOTAL
ventllables Soclales
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Total dépenses de fonctionnement 39 000 446 750 272 202 557 320 1315272
Dépenses réelles 0 446 760 272 202 557 320 1276272
oût Charges à caractère général 0 38 350 27 462 72010 187 822
012 Charges de personnel, frais assimilés 0 405 400 214 740 483 810 1 103 950
014 Atténuatians de produits a 0 0 9 0
022 Dépenses imprévues 0 a 0 0 ‘ 0
65 Autres charges de gestion courante 0 9 30 000 1 000 31 000
656 Frais de fonctionnement des groupes d'él 0 0 0 9 0
66 Charges financières 0 3 000 0 0 3000
67 Charges exceptionnelles 0 o 0 500 500
68 Dot, aux amortissements et provisions 0 0 0 9 0
Dépenses d'ordre 33 000 o 0 0 39 000
023 Virement à la section d'investissement 0 0 a 0 0
042 Opéral” ordre transfert entre sections 39 000 o 0 0 39 000
043 Opéral” ordre inférieur de la section 0 0 € 0 o
RECETTES
Total recettes de fonctionnement 750 000 339 100 1483 615
Recettes réelles 750 000 338 200 4 180715
018 Atténuations de charges 0 3 000 7 000
70 Produits services, domaine et ventes div 128 200 129 943
73 Impôts et taxes 0 0
74 Dotations et participations 1021 572
75 Autres prodults de gestion courante 23 200
78 Produits financiers 0
77 Produits exceptiannels 1 000
78 Reprise sur amortissements el provisions 0
Receites d'ordre
042 Opéral® ordre transfert entre sections
043 Opérat® ordre intérieur de la section
(4) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote cholsi par l'assemblée délibérante (chapitre, article au article spécialisé).
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IV —- ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN — ETAT DE LA DETTE
DETTE POUR FINANCER L’'EMPRUNT D'UN AUTRE ORGANISME A2.6
A2.6 — DETTE POUR FINANCER L'EMPRUNT D'UN AUTRE ORGANISME {1} REPARTITION Dette en capital à Dette en capital au Annuité à payer au Dont PAR PRÈTEUR Porigine (2} OUHIN de l'exercice cours de l'exercice Intérêts (3) Capital
TOTAL 2,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit public 0,00 0,00 0,00 0,00 9,00
Dette provenant d'émissions obligatalres 0,00 0,00 0,00 0,00 6,00
{ex : émissions publiques ou privées}
{1)11 s'agit des cas où une collectivité ou un établissement public accepte de prendre en charge l'emprunt au profit d'un autre organisme sans qu'il y ait pour autant transfert du contrat. {2) La dette en capital à l'origine correspond à la part de dette prise en charge par la commune. {8)
11 s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 86111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
Page 56LILLERS - GCAS LILLERS - BP - 2018
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN — ETAT DE LA DETTE
AUTRES DETTES A2.7
A2.7 — AUTRES DETTES
{Issues des engagements juridiques pris autres que ceux destinés à financer la prise en charge d'un emprunt)
Page 57LILLERS - CCAS LILLERS - BP - 2018
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISÉES POUR LES AMORTISSEMENTS A3
A3 — AMORTISSEMENTS - METHODES UTILISEES
CHOIX DE L'ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du
Biens de faible valeur
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s'amortissent sur un an (article R. 2321-1 du
CGCT) : 0,00 €
Procédure Catégories de biens amortis Durée
d'amortissement (en années)
{linéaire, dégressif,
variable)
L VEHICULES 5 26/03/1997
L MATERIEL DIVERS 6 26/03/1997
L MOBILIERS 15 26/03/1997
L MATERIEL DE BUREAU 4 26/03/1997
L LOGICIELS INFORMATIQUES 2 26/03/1997
L MATERIEL INFORMATIQUE 4 26/03/1997
L MATÉRIEL INCENDIE 6 26/03/1997
L EQUIPEMENT DE CUISINE 15 26/03/1997
L INST. ET MATERIEL CHAUFFAGE 15 26/03/1997
L SUBVENTION 15 28/10/2008
Page 58LILLERS - CGAS LILLERS - BP - 2018
IV — ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES PROVISIONS A4
A4 - ETAT DES PROVISIONS
Date de Montant des | Montant total
es Montant de la constitution provisions des Montant des Nature de la provision provision de dl itué se - SOLDE l'exercice (1) e la constituées provisions reprises
provision au 01/01/N constituées
PROVISIONS BUDGÉTAIRES
Provlsions pour risques et charges {2} 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisians pour dépréclation {2} 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PROVISIONS BUDGETAIRES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
Provisions. pour risques et charges {2} 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour dépréclation {2} 9,00 0,00 9,00 0,00 0,00
TOTAL PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
{1) Provisions nouvelles ou abandement d'une provision déjà constituée.
{2} Indiquer l'objet de la provision {exemples : provision pour litiges au titre du procès, provisions pour dépréciation des immobiisations de l'équipement).
Page 59LILLERS - CCAS LILLERS - BP - 2018
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETALEMENT DES PROVISIONS AS
A5 — ETALEMENT DES PROVISIONS (1)
{1} Il s'agit des provisions figurant dans le tableau précédent « Etat des provisions » qui font l'objet d'un étatement.
Page 60LILLERS - CCAS LILLERS - BP - 2018
ressources propres
IV — ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES — DEPENSES A6.1
DEPENSES À COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (4) Propositions nouvelles Vote (2)
DEPENSES TOTALES À COUVRIR PAR DES RESSOURCES
PROPRES =A + B 42900,00 |! 12 900,00
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 10 000,00 10 000,00
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 10 000,00 10 000,00
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00
16441 Opérat” afférentes à l'emprunt 9,00 0,00
4671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00
1678 Auires emprunts et dettes 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00
1687 Autres dettes 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 2 900,00 2 900,00
10... Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10... Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 2 900,00 2 900,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00
Op. de l'exercice Restes à réaliser en Solde d'exécution TOTAL ! dépenses de l'exercice D001 (3) (4) fl
précédent (3) (4)
Dépenses à couvrir par des 12 900,00 0,00 0,00 12 900,00
{1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
{2} Crédits de l'exercice votés lors de la séance.
{8) Inscrire uniquement si ls compte administratif est voté où en cas de reprise anficipés des résultats de l'exercice précédent.
{4} Indiquer le montant correspondant figurant en I) - Présentation générale du budget — vue d'ensemble.
Page 61LILÉERS - CCAS LILLERS - BP - 2018
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES — RECETTES A6.2
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé {1} Propositions nouvelles Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a +b 40 000,00 | IH 40 000,00
Ressources propres externes de l’année (a) 1 000,00 4 000,00
10222 FCTVA 0,00 0,00
10223 TLE 0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement 0,00 6,00
10228 Autres fonds 0,00 0,00
13146 Attributions de compensation d'investissement 0,00 0,00
13246 Attributions de compensation d'investissement 0,00 0,00
138 Autres subvent” invest. non transf. 0,00 0,00
139146 | Attributions de compensation d'investissement 0,00 0,00
26... Participations et créances rattachées
27. Autres immobilisations financières
274 Prêts 1 000,00 1 000,00
Ressources propres internes de l’année (b) (3) 39 000,00 39 000,00
165... Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26... Participations et créances rattachées
27... Aütres immobilisations financières
28... Amortissement des immobilisations
280411 Subv. Public : Bien mobilier, matériel 6 500,00 6 500,00
2804411 | Sub nat org pub - Biens mob, mat, études 0,00 0,00
2804412 | Sub nat org pub - Bâtiments, instaltat® 17 900,00 17 900,00
2805 Licences, logiciels, droits similaires 4 000,00 4 000,00
28132 Immeubles de rapport 2 000,00 2 000,00
28183 Matériel de bureau et informatique 3 800,00 3 800,00
28184 Mobilier 1 200,00 1 200,00
28188 Autres immo. corporelles 3 600,00 3 600,00
29... Prov. pour dépréciat® immobilisations
39... Prov. dépréciat® des stocks et en-cours
481... Charges à rép. sur plusieurs exercices
49... Prov. dépréc. comptes de tiers
59... Prov. dépréc. comptes financiers
024 Produits des cessions d'immo. 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00
ans ee ner Solde d'exécution Affectation TOTAL
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ressources 40 000,00 0,00 111 895,34 0,00 151 895,34 propres
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ropres disponibles IV
Solde V=lWV-1(6
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Ressources
Page 62LILLERS «+ CCAS LILLERS - BP - 2018
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 28, 49, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes. (2) Crédits de l'exercice volés lors de la séance.
(5) Les comptes 15, 29, 88, 49 et 58 sont présentés uniquement si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. {4) inscrire uniquement si le compte administratif est volé au en cas de reprise anticipée des résultats de l'exercice précédent. {6} indiquer le montant correspondant figurant en Il - Présentation générale du budget — vue d'ensemble.
{6) Indiquer le signe algébrique.
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IV - ANNEXES IV
DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES D1
D1— TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
Taux appliqués
Bases notifiées Variation des | par déclsion de | Variation de Produit voté par Variation du Libellés {si connues à la date bases/{N-1) l'assemblée taux/N-1 l'assemblée produit/N-1 de vote) (%) délibérante () délibérante (%)
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TFPNB 0,00 0,00 0,00 100,00 0,00 0,00
CFE 0.00 0,00 0,00 100,00 0,00 9,00
TOTAL 0,00 0,00 0,00
Page 67LILLERS - CCAS LILLERS - BP - 2018
IV - ANNEXES
ARRETE ET SIGNATURES D2
Nombre de membres en exercice : O
Nombre de membres présents : 0
Nombre de suffrages exprimés : 0
VOTES :
Pour: 0
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation :
Présenté par (1),
A,le
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session
A,le
Les membres de l'assemblée délibérante (2),
Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
{1) Indiquer le maire ou le président de l'organisme
{2 L'assemblée déilbérante étant: .
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