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unknown - Communauté de communes - Quercy Caussadais - conse
unknown - Communauté de communes - Quercy Caussadais - liste deliberations approuvees 03 12 2024
Document publié le Mardi 3 décembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Quercy Caussadais - liste deliberations approuvees 03 12 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Associations, ONG et mouvements politiques,
Objet : Conseil Communautaire
Mardi 3 décembre 2024 à 18h00
LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES:
1/ DELIBERATION PORTANT APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU DERNIER CONSEIL COMMUNAUTAIRE
2/ DELIBERATION PORTANT AVENANT À LA CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ENTRE LA CCQC ET L’ASSOCIATION « CHAPI-CHAPEAU »
3/ DELIBERATION PORTANT REPARTITION DE LA SUBVENTION AUX ECOLES DE SPORT
4/ DELIBERATION PORTANT TAXATION D’OFFICE POUR LA TAXE DE SEJOUR
5/ DELIBERATION PORTANT MISE EN ŒUVRE DU PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV’
6/ DELIBERATION PORTANT AVIS POUR DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL POUR L’ANNEE 2025 DE LA COMMUNE DE CAUSSADE
7/ DELIBERATION PORTANT DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS 2024 – COMMUNE DE MIRABEL
8/ DELIBERATION PORTANT DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS 2024 – COMMUNE DE MONTALZAT
9/ DELIBERATION PORTANT DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS 2024 – COMMUNE DE MONTFERMIER
10/ DELIBERATION PORTANT ADHESION DE LA COMMUNE DE LEOJAC AU SYNDICAT MIXTE TARN-ET- GARONNE AMENAGEMENT ET MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT A COMPTER DU 1ER JANVIER 2025
11/ DELIBERATION PORTANT CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT
12/ DELIBERATION PORTANT SUPPRESSION D’EMPLOIS PERMANENTS
13/ DELIBERATION PORTANT PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - RISQUE PREVOYANCE : MODALITES DE MISE EN ŒUVRE ET MONTANT DE LA PARTICIPATION EMPLOYEUR
14/ DELIBERATION PORTANT COUPONS ASSOCIATIONS 2024
15/ DELIBERATION PORTANT PORTAGE DE REPAS - PASSATION D’UNE CONVENTION D’OBJECTIFS PLURIANNUELLE AVEC L’ASSOCIATION « SMAD82 »
16/ DELIBERATION PORTANT PORTAGE DE REPAS - PASSATION D’UNE CONVENTION D’OBJECTIFS PLURIANNUELLE AVEC L’ASSOCIATION « FEDERATION ADMR 82 » 17/ DELIBERATION PORTANT TELEASSISTANCE - PASSATION D’UNE CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS AVEC L’ASSOCIATION « FEDERATION ADMR 82 »
18/ DELIBERATION PORTANT TELEASSISTANCE - PASSATION D’UNE CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS AVEC L’ASSOCIATION « PRESENCE VERTE »
19/ DELIBERATION PORTANT MISE À DISPOSITION DU SERVICE GEMAPI A L’EPAGE AVEYRON AVAL POUR L’EXERCICE DES COMPETENCES TRANSFEREES ET DELEGUEES
20/ DELIBERATION PORTANT CONTRAT D’EQUIPEMENT AVEC LE DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE
21/ DELIBERATION PORTANT PROJET DE RENOVATION THERMIQUE ET D’EXTENSION DU BATIMENT ADS / CENTRE INSTRUCTEUR NORD
22/ DELIBERATION PORTANT PROJET D’AMENAGEMENT DE LA MEDIATHEQUE-LUDOTHEQUE A L’ANCIEN LYCEE JEAN-LOUIS ETIENNE A CAUSSADE
23/ DELIBERATION PORTANT PROJET DU POLE PETITE ENFANCE – APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL ACTUALISE
24/ DELIBERATION PORTANT CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE CONTINES
25/ DELIBERATION PORTANT REVISION DES DELEGATIONS D’ATTRIBUTIONS AU PRESIDENT DE L’EPCI
26/ DELIBERATION PORTANT DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE – DEFICIT CAISSE – REGIE DE RECETTES LUDOTHEQUE INTERCOMMUNALE
27/ DELIBERATION PORTANT SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) – REVISION DES TARIFS DES CONTROLES DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS