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Déliberation - 81 seance du 5 juillet des deliberations version mise a jour le 11 07 2023
Document publié le Mercredi 5 juillet 2023 par la commune de Saint-Germain-du-Puy.
Lien du pdf (Déliberation - 81 seance du 5 juillet des deliberations version mise a jour le 11 07 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
Affichage :
du 10.07.2023
au 12.09.2023 EN VILLE DE QT,
saint-6 ermain
C age Puuy/e- LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conformément à l'ordonnance n°2021-1310 et du décret
n° 2021-1311 en date du O7 octobre 2021
CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 05 JUILLET 2023 À 19H00
L'an deux mille vingt-trois, le cinq juillet, le Conseil Municipal s'est réuni à dix-neuf heures en Mairie à Saint Germain du Puy, sous la présidence de Madame Marie-Christine BAUDOUIN, Maire.
Date de convocation : 23 juin 2023.
Date d’affichage de la convocation : 23 juin 2023.
Présents : AILLOT Sonia. BAUDOUIN Marie-Christine. BIESSE Thierry. BROUSSE Franck. CATON Samuel. CLOSTRE Jacques. CORBION Rémy. DACQUIN Sébastien. DESROCHES Gilles. DUPLAIX Nathalie. DUR-TOMAS Chantal. FLEURIER-LEFORT Gaëlle. FOSSET Jean-François GAUTRON Marina. GIRARD LEBRUN Sandra. GUINET Nadège. LECLERC Stéphanie. LEUILLER Patricia. MANIVERT Sonia. MIGNON Brigitte. MONDON Josiane. PRUDENT Adrien. PRUDENT Didier.
Absents ayant donné un pouvoir : GROSJEAN Yoann à PRUDENT Didier. JORO Vincent à BAUDOUIN Marie-Christine. LE PAVOUX Éric à CATON Samuel. LEGER Pauline à GIRARD LEBRUN Sandra. MEGHERBI Djamel à GUINET Nadège. MERCIER Martine à FLEURIER-LEFORT Gaëlle.
Nombre de conseillers en exercice : 29.
Secrétaire de séance : PRUDENT Didier.
N° de l’acte Objet Décision
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil , DEL.2023-07-52 municipal du 02 mai 2023 APPROUVE
Compte-rendu des délégations PREND ACTE
DEL.2023-07-53 | Décision budgétaire Modificative n°1 - Budget Ville 2023 APPROUVÉ
DEL 2023-07-54 + ss d'emprunt auprès du Crédit Agricole Centre APPROUVÉ
DEL.2023-07-55 | Modification des tarifs municipaux 2023 APPROUVÉ
DEL 2023-07-56 Plan de financement pour des travaux d'aménagement, de APPROUVÉ mise aux normes et de sécurisation des bâtiments publics
DEL.2023-07-57 Plan de financement pour des travaux d'aménagement de APPROUVÉ sécurité des voies de la commune.
DEL.2023-07-58 | Plan de financement pour l’achat de chalets. APPROUVÉ
DEL.2023-07-59 Plan de financement pour le réaménagement de l’accueil APPROUVÉ de la Mairie.
DEL 2023-07-60 Plan de financement pour le poste de relèvement des APPROUVÉ eaux usées de la piscine et du gymnase.
DEL 2023-07-61 Modification du plan de financement pour l'aménagement APPROUVÉ de la Sablette.
DEL.2023-07-62 | Règlement des encarts publicitaires magazine communal APPROUVÉ DEL.2023-07-63 | Mise à jour du tableau des effectifs APPROUVÉ
DEL.2023-07-64 | Modification du règlement sur le temps de travail APPROUVÉ
DEL 2023-07-65 Rapport annuel sur l'obligation d'emploi des personnes APPROUVÉ
handicapées
DEL.2023-07-66 | Désignation d’un référent élu dans les conseils de quartier APPROUVÉ
DEL 2023-07-67 Contribution de la Ville au Fonds de Solidarité pour le APPROUVÉ
Logement
DEL.2023-07-68 | Tarifs des installations sportives APPROUVÉ
DEL.2023-07-69 | Convention de mise à disposition des minibus communaux APPROUVÉ
Tarifs de la restauration municipale pour l’année scolaire z DEL.2023-07-70 2023/2024 APPROUVE
DEL 2023-07-71 Sonvention à passer avec l'Oeuvre de Vacances de APPROUVÉ
DEL 2023-07-72 Convention d'occupation du domaine public avec Free APPROUVÉ
DEL.2023-07-73 | Achat terrain SNCF APPROUVÉ
DEL.2023-07-74 | Transfert de gestion ligne SNCF APPROUVÉ
_n37.- Plan de financement prévisionnel du Syndicat z DEL.2023-07-75 Départemental d'Energie du Cher — Dossier 2023-01-065 APPROUVE _ Plan de financement prévisionnel du Syndicat z DEL.2028-07-76 | Départemental d'Énergie du Cher- Dossier 2023-01-066 | APPROUVÉ DEL. 2023-07-77 Compte-rendu annuel au concédant 2022 — ZAC des APPROUVÉ Champs Châlons, Terre d'Avenir
DEL.2023-07-78 | Adhésion à l'association Adéfibois Berry APPROUVÉ
DEL 2023-07-79 Tarification des ouvrages désherbés de la bibliothèque APPROUVÉ municipale « Marguerite Renaudat »
DEL.2023-07-80 Programme 2024 de la bibliothèque municipale APPROUVÉ « Marguerite Renaudat »
DEL.2023-07-81 Règlement du salon artistique « Croq'Arts Villemenard » APPROUVÉ
DEL.2023-07-82 | Manifestations communales : tarifs buvette APPROUVÉ
DEL 2023-07-83 Tarification des emplacements pour les manifestations APPROUVÉ municipales
Tarifs de la restauration municipale pour l’année scolaire
2023/2024 — ANNULE ET REMPLACE la délibération n° z DEL.2023-07-84 | DE 2023-07-70 portant sur le même objet suite à une | PPROUVE erreur matérielle
La Maire de Saint-
Marie-Christin
Délibérations n° DEL.2023-07-52 à DEL.2023-07-83 transmises au représentant de l'État le 10 juillet 2023 et publiées par voie électronique sur le site internet de la Ville: https:/www.saintgermaindupuy.fr le 10 juillet 2023.
Délibérations n° DEL.2023-07-84 transmise au représentant de l'État le 11 juillet 2023 et publiées par voie électronique sur le site internet de la Ville : https:/www.saintaermaindupuy.fr le 11 juillet 2023.