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Compte-Rendu - 81 seance du 5 juillet cm 05 07 2023
Document publié le Mercredi 5 juillet 2023 par la commune de Saint-Germain-du-Puy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 81 seance du 5 juillet cm 05 07 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Eau et assainissement,
NY VILLE DE € ©
CRE St Germain du Puy, le 23 juin 2023
Ville de
SAINT GERMAIN DU PUY
Séance du
CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs
Les Conseiller(e)s Municipaux(ales)
CONVOCATION DÉMATÉRIALISÉE
Conformément à l’article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
MERCREDI 05 JUILLET 2023
à 19h00 en Mairie (salle du Conseil Municipal)
Recevez, Madame, Monsieur, mes sincères et cordiales salutations.
La Maire de Saint Germain du Puy,
Ordre du jour ci-joint à la présente convocation.
Mairie de Saint-Germain-du-Puy -18390 + Téléphone : 02 48 80 8418 + Télécopie : 02 48 80 67 52
Site : www.saintgermaindupuy.fr + Courriel : info@saintgermaindupuy ORDRE DE JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 02 mai 2023
Compte-rendu des délégations effectuées par la Maire depuis la dernière réunion du Conseil Municipal
Rapporteur : Madame la Maire
+ Décision budgétaire modificative n°1
e Autorisation d'emprunt auprès du Crédit Agricole Loire
e Modification des tarifs municipaux 2023
° Plans de financement :
o Travaux d'aménagement, de mise aux normes et de sécurisation des bâtiments public
© Travaux d'aménagement et de sécurisation des voies de la commune
© Achat de chalets
© Réaménagement de l'accueil de la Mairie
© Poste de relèvement des eaux usées de la piscine et du gymnase
+ Modification du plan de financement pour l'aménagement de la Sablette
+ Règlement des encarts publicitaires magazine communal
e Mise à jour du tableau des effectifs
+ Modification du règlement sur le temps de travail
° Rapport annuel sur l'obligation d'emploi des personnes en situation de handicap
Rapporteur : Éric LE PAVOUX
e Désignation d’un référent élu dans les Conseils de Quartier
Rapporteur : Josiane MONDON
+ Fonds de Solidarité pour le Logement 2023
Rapporteur : Samuel CATON
e Tarifs des installations sportives
e Convention de mise à disposition des minibus communaux
Rapporteur : Gaëlle FLEURIER-LEFORT
° Tarifs de la restauration municipale pour l’année scolaire 2023/2024
e Convention à passer avec l'Oeuvre de vacances de Péronne Rapporteur : Didier PRUDENT
e Convention d'occupation du domaine public par FREE MOBILE
e Achat terrain SNCF
e Transfert de gestion la ligne SNCF n° 689 000
+ Plans de financement du SDE18
+ Compte-rendu annuel au concédant 2022 : ZAC des Champs Châlons, Terre d’Avenir
e Adhésion à l'association ADÉFIBOIS BERRY
Rapporteur : Sandra GIRARD LEBRUN
e Tarification des ouvrages désherbés de la bibliothèque municipale « Marguerite Renaudat »
e _ Programmation 2024 de la bibliothèque municipale « Marguerite Renaudat »
e Règlement du salon artistique « Crog'Arts Villemenard »
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e Tarification des emplacements pour les manifestations municipales