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Déliberation - AR CM20231215 004 Decision modificative n°1 – Budget Locaux commerciaux
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Échiré.
Lien du pdf (Déliberation - AR CM20231215 004 Decision modificative n°1 – Budget Locaux commerciaux)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Économie et finances,
Accusé de réception en préfecture 079-217901099-20231215-CM20231215-004-DE Date
de
télétransmission
:19/12/2023
CM20231215-004
Date de réception préfecture : 19/12/2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
.
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ECHIRÉ
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le
quinze
décembre,
,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'ÉCHIRÉ,
dûment
convoqué
le
7
décembre
2023,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
et
publique
à
la
mairie
d’Echiré,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Thierry
DEV
AUTOUR,
Maire.
Présents
:
Henri-Pierre
BABEAU,
Iréna
BARDINET,
Mathieu
BÉRARD,
Thierry
BROSSARD),
Philippe
CHABOT,
Thierry
DEVAUTOUR,
Anne
FERRER,
Daniel
FONTENEAU,
Jacqueline
GATTEPAILLE,
Jean-Michel
GIRAUD,
Nathalie
LALLEMAND,
Valérie
MARSAULT,
Julie
MÉNARD,
Gilbert
NASARRE
jusqu'à
19h45,
Garance
PATARIN-CHAPENOIRE
à
partir
de
18h45,
Cyril
REUILLON,
Agnès
RONDEAU
et
Stéphanie
SIMONNEAU.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
: Sylvie
AULIVIER
(Pouvoir
donné
à
[réna
BARDINET),
Jean-Louis
CANTET
(Pouvoir
donné
à
Thierry
DEVAUTOUR),
Sandrine
PASSEBON
(Pouvoir
donné
à
Henri-Pierre
BABEAU)
et
Garance
PATARIN-CHAPENOIRE
jusqu’à
18h45
(Pouvoir
donné
à Agnès
RONDEAU).
Absents
: Mathieu
POUGNAND
et Armand
ROQUIER.
Secrétaire
de
séance
: Jacqueline
GATTEPAILLE
OBJET
: Décision
modificative
n°1
— Budget
« Locaux
commerciaux
»
Sur
proposition
du
Maire,
Vu
l’ajustement
des
crédits
budgétaires
en
rapport
avec
les
crédits
consommés
de
l’année,
Il
est
demandé
au
Conseil
Municipal
d’adopter
la
décision
modificative
n°1
pour
le
budget
« Locaux
commerciaux
» telle
que
présentée
:
SECTION
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
RECETTES
Compte
Désignation
Montant
|Compte
Désignation
Montant
011
Charges
à caractère
général
400,00€
175
Autres
produits
de
gestion
400,00
€
F
6156|Maintenance
400,00
€
f
752]Revenus
des
immeubles
400,00
€
TOTAUX
400,00
€
400,00
€
Le
Conseil
Municipal
adépte
à l’unanimité.
Fait
et délibéré
le
15
décembre
2023
La
secrétaire
de
séance,
J
+
GATTEPAILLE
<
°
F
;
}
à
À
…
j
Requen Prétecphe le: 1 8 DEC. 2029
CF
EU.
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Notifié ou publié le:
1 Q
DEC.
2023
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