Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - AR CM20241213 008 Decision modificative n°2 Budget
Déliberation - AR CM20241213 009 Decision modificative n°2 Budget
Déliberation - AR CM20231215 004 Decision modificative n°1 – Budg
Déliberation - AR CM20240913 003 Decision modificative n°1 Budget
Déliberation - AR CM20231215 003 Decision modificative n°1 – Budg
Déliberation - AR CM20240913 002 Decision modificative n°2 Budget
Déliberation - AR CM20241213 010 Complement affectation resultats
Déliberation - AR CM20241213 012 Affectation resultats cloture 20
Déliberation - CM20231020 007 Budget supplementaire 2023 Budget C
Déliberation - AR CM20240913 004 Decision modificative n°1 Budget
Déliberation - AR CM20241213 007 Decision modificative n°3 Budget commune
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Échiré.
Lien du pdf (Déliberation - AR CM20241213 007 Decision modificative n°3 Budget commune)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Budget,
Accusé de réception en préfecture 079-217901099-20241213-CM20241213-007-DE Date de télétransmission : 18/12/2024 Date de réception préfecture : 18/12/2024
CM20241213-007
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ECHIRE
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le treize
décembre,
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d'ÉCHIRÉ,
dûment
convoqué
le
5 décembre
2024,
s’est réuni
en
séance
ordinaire
et
publique
à
la
mairie
d’Echiré,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Thierry
DEVAUTOUR,
Maire.
Présents
:
Sylvie
AULIVIER,
Henri-Pierre
BABEAU,
Mathieu
BERARD,
Thierry
BROSSARD,
Thierry
DEVAUTOUR,
Cécile
DROUET,
Anne
FERRER,
Daniel
FONTENEAU,
Jacqueline
GATTEPAILLE,
Nathalie
LALLEMAND,
Sandrine
PASSEBON,
Garance
PATARIN-
CHAPENOIRE,
Cyril
REUILLON
et Agnès
RONDEAU.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
: Philippe
CHABOT
(Pouvoir
donné
à Henri-Pierre
BABEAU),
Jean-Louis
CANTET
(Pouvoir
donné
à Thierry
DEV AUTOUR),
Jean-Michel
GIRAUD
(Pouvoir
donné
à Daniel
FONTENEAU),
Valérie
MARSAULT
(Pouvoir
donné
à Garance
PATARIN-CHAPENOIRE),
Julie
MENARD
(Pouvoir
donné
à
Cyril
REUILLON)
et
Stéphanie
SIMONNEAU
(Pouvoir
donné
à
Sylvie
AULIVIER).
Absents
: Gilbert
NASARRE,
Mathieu
POUGNAND
et
Armand
ROQUIER.
Secrétaire
de
séance
: Agnès
RONDEAU
OBJET :
Décision
modificative
n°3
— Budget
« Commune
»
Sur
proposition
du
Maire,
Vu
l’ajustement
des
crédits
budgétaires
en
rapport
avec
les
crédits
consommés
de
l’année
et
afin
de
réaliser
les
opérations
comptables
de
fin
d’année.
Considérant
le calcul
des
intérêts
courus
non
échu
du
budget
« Commune
» pour
l’année
2024
;
Considérant
l’ajustement
de
l’excédent
d’investissement
reporté
ainsi
que
l’affectation
des
résultats
;
Il
est
demandé
au
Conseil
Municipal
d’adopter
la
décision
modificative
n°3
pour
le
budget
« Commune
» telle
que
présentée
:
Page
1/2 Accusé de réceplion en préfeclure 079-217901099-20241213-CM20241213-007-DE Dale
de
télétransmission
: 18/12/2024
Date
de
réception
préfecture
: 18/12/2024
CM20241213-007
SECTION
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
RECETTES
Compte
Désignation
Montant
|
Compte
Désignation
Montant
66
Charges
financières
7
100,00
€|002
Excédent
de
fonctionnement
reporté
212
712,48
€]
66112
JICNE
7 100,00
€
[023
Virement
à
la
section
d'investissement|
205
612,48
€]
TOTAUX
212
712,48
[TOTAUX
212712,48€
SECTION
INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
Compte
Désignation
Montant
|
Compte
Désignation
Montant
Opé
17
[Voirie
et
réseaux
205
612,48
€[001
Excédent
d'invesstissement
reporté
212
712,48
€
P1534
lombrières
205
612,48
€ FL068
Affectation
des
résultats
-212
712,48
€
fo21
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
|
205
612,48
€
TOTAUX
205
612,48
€
TOTAUX
205
612,48
€
Le
Conseil
Municipal
adopte
à l’unanimité.
Fait
et
délibéré
le
13
décembre
2024
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Thierry
DEVAUTOUR
Agnès
RONDEAU
Certifié
exécutoire.
F
Reçu
en
Préfecture
le
:
18
DEC.
2024
Notifié
ou
publié
le :
1 8
DEC,
2024
Page
2/2