Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 034 Trav
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 023 Temp
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 034 Resi
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 034 Deci
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 03 VALID
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 018 Offi
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 040 REVI
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 034 Resi
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 034 Tick
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - Proces v
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 034 Renouvellement DES Interventions Temps Daccueil Periscolaire
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 034 Renouvellement DES Interventions Temps Daccueil Periscolaire)
Thèmes du document : Éducation, Humanitaire, Mode, textile et habillement,
SumëneÀrfense
COMMUNAUTE
- DELIBERATIONS
Conseil communautaire Séance du 22 juin 2023
L'an deux mille vingt-trois, le vingf-deux juin à dix-neuf heures, le Conseil communautaire de Sumène Artense communauté, s'est réuni à la salle de Beaulieu sous la présidence de Monsieur Marc MAISONNEUVE, Président de Sumène Artense communauté. E+aien+ présenls : Stéphane BRIANT (Antignac), Marc MAISONNEUVE (Bassignac), Alain VERGNE (Beaulieu), Gilles RIOS, Bernadette SIMON, (Champagnac), Martine MONCOURIER, (Champs sur Tarentaine-Marchal), Philippe DELCHET (La Monselie), Philippe VIALLEIX, Gustave GOUVEIA (Lanobre), Jean-Michel HOJAK (Le Monfeil), Christophe MORANGE (Madic), Éric MOULIER, Catherine BARRIER, Jean Philippe SERRE (Saignes), Jean Paul MATHIEU (Saint-Pierre), Bertrand FORESTIER (Sauvat), JOël NOEL (Trémouille), Fabrice MEUNIER (Vebret), Alain DELAGE, Céline BOSSÀRD, Bernard BOUVELOT, Clotilde JUILLARD, René BERGEAUD (Ydes) Onf donné pouvoir : Pascal LORENZO (Lanobre) à Philippe VIALLEIX (Lanobre), Àrnaud MOREAU (Vebref) à Fabrice MEUNIER (Vebret), Cafherine MAISONNEUVE (Veyrières) à Marc MAISONNEUVE (Bassignac), Marie Ànge FLEURET BRANDAO à Clo+ilde JUILLARD (Ydes) Secréfaire de séance : Alain VERGNE Nombre de membres afférents au Conseil communaufaire : 34 / Nombre de membres en exercice : 33 Nombre de membres présents : 23 / Nombre de votants : 27 Dafe de la convocation : 15 juin 2023 20230622034DE ÏÀP 2023-2024 La commission enFance jeunesse souhaite renouveler l'intervention de Sumène Artense communauté dans le cadre des TAP (Temps d'activités périscolaires) pour les communes qui le souhaitent en 2023-2024. 11 s'agit donc de mettre à disposition un intervenant sportif dans les écoles du +errifoire lh par semaine lors des TAP. Ces interventions seron+ assurées par une prestation de service extérïeure pour permet+re au responsable jeunesse de Sumène Artense de développer des projets collectifs avec le collège et les écoles du lerrïloïre. 11 s'agit pour le conseil communaufaire :
D'autoriser Monsieur le Président à signer les conventions de prestafion de service avec les communes pour la mise en place du proiet. D'autoriser Monsieur le Président à signer tous les documents utiles à la mise en place de ce projet.
Le Conseil, après en avoir délibéré et à l'unanimité soit 27 voix POUR, valide l'intervention de Sumène Artense communauté dans le cadre des TAP, autorise M. Le Président à signer les conventions de prestation de services avec Ies communes et, à entreprendre toutes démarches visant au parfait aboutissemenf du projet et à signer tout document y afférant. Fait à CHAMPS SUR TARENTAINE-MARCHAL, le 22 juin 2023 2023
Pour extrait certifié conforme, Le Président Marc MAlSONNEUVE?
Délibération rendue exécutoire Transi'iïise à la Fiéfectcire ie 0 5 JR, 2023
S
AffictÏée Ou nofifiée le 0 5 31011 10l3
il
,,,,,, ,,,,,,,,,,.,h,,, 2.,%, ';dÀlarlde'deJxlr;ois:à'co'n:-ple'rJlelp+i'blicà ?e'+e'sa-Ï'écep'li:on?";n-soV;-pràFe;JI+;e.' Docurnent certiFié conforme Le Président, Marc MAISONNEU,'
é-
ni-Ï'ô"
»rr dev«ml le Trrbunal cidmrnistralrF dans'-':yn
a/'
/
,/
Page 1 sur 1