Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations votees le 16 mars 2023
Déliberation - liste des deliberations votees le 14 juin 2023
Déliberation - liste deliberations votees le 29 avril 2026
Procès Verbal - PV seance du conseil municipal du 28 mars 2024
Déliberation - liste deliberations votees le 18 septembre 2025
Déliberation - liste deliberations votees le 16 octobre 2025
Déliberation - Liste des deliberations votees 2024 28 MARS
Déliberation - Liste des deliberations votees 2024 28 MARS
Déliberation - Deliberations votees au CM du 28 mars 2024
Déliberation - liste des deliberations 24 janvier 2024
Déliberation - liste des deliberations votees le 28 mars 2024
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Saint-Guilhem-le-Désert.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations votees le 28 mars 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Justice et droit,
Commune de SAINT GUILHEM LE DESERT
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 28 MARS 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
L'An Deux Mille Vingt Quatre, le Vingt Huit Mars à 18 heures, le Conseil Municipal dûment convoqué,
s'est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Robert SIEGEL, Maire.
Date de Convocation : 15/03/2024 1.
Secrétaire de Séance: MORESHAU Jeu Be L fu
Nombre de Membres en exercice : 9
Nombre de Membres Présents: #
Nombre de procurations: ©
Nombre de présents maïs non Votants: ©
Nombre des membres votants: Ÿ
Délibération 09 -2024 Approbation comptes de gestion 2023 + Pour Contre
Abstention
Délibération 10 -2024 Approbation comptes administratifs 2023 9 Pour Contre
Abstention
Délibération 11-2024 Affectation résultat BUDGET MUSEE Pour O Contre
© Abstention
Délibération 12- 2024 Affectation résultat BUDGET PARKING > Pour O Contre
© Abstention
Délibération 13 -2024 Affectation résultat BUDGET GENERAL &# Pour © Contre
© Abstention
Délibération 14 -2024 Fixation taux imposition année 2024 # Pour € CFantre
o Abstention
Délibération 15 -2024 Adoption des budgets primitifs 2024 $ Pour © Contre
© Abstention
Délibération 16-2024 Prime pouvoir achat exceptionnelle & Pour © Contre
© Abstention
Délibération 17-2024 Forfait mobilité durable < Pour © Contre
«© Abstention
Délibération 18-2024 Contrats saisonniers 2024 Pour © Contre
© Abstention
Délibération 19-2024 Délégation de compétence à Hérault
Energie - IRVE
& Pour
© Contre
© Abstention
Délibération 20-2024 Subvention « Les Amis du Chemin de St
Guilhem »
S Pour
© Contre
© Abstention |Délibération 21-2024 Demande subvention à la Drac - Porte & Pour
réalisation d’un jeu vidéo « sur les traces de
St Guilhem »
sacristie D Rp c
Délibération 22-2024 Signature Charte Ville Aidante Alzheimer 3 Pour 2 Contre
© Abstention
Délibération 23-2024 Création de la distinction honorifique # Pour
Citoyen d’honneur oO : Contre Abstention
Délibération 24-2024 Elévation au range de citoyen d ‘honneur de M Pour
M. De Cabissole François o AR
Délibération 25 -2024 Signature de conventions tri-partites de o + Pour L : , Contre stage avec 4 étudiants de l’'UPV 4 Abstention
Délibération 26-2024 Demande de financement pour la + Pour © Contre
-{ Abstention
Délibération 27-2024 Défense des intérêts de la commune “7 Pour ©
requête Tribunal Administratif- G. Nicaise A Dre
Délibération 28-2024 Demande de subvention à l’Etat pour Pour
l'installation de 5 caméras supplémentaires Contre Abstention
Date affichage
29 MARS 204
Le Maire, Le / La Secrétaire de Séance,