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Déliberation - Liste deliberations votees le 16 mars 2023
Document publié le Jeudi 16 mars 2023 par la commune de Saint-Guilhem-le-Désert.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations votees le 16 mars 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Sécurité publique,
Commune de SAINT GUILHEM LE DESERT
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
En date du 16 mars 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
L'An Deux Mille Vingt Trois
réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Robert SIEGEL, Maire.
Secrétaire de Séance: MORESMAU Jeon Phili bpe
Nombre de Membres en exercice : 10
3
©
Nombre de présents mais non Votants :
Nombre de Membres Présents :
Nombre de procurations :
Nombre des membres votants :
le Seize Mars à 18 heures, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est
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4 Bu
Motion relative à la préservation de la ressource en
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Délibération 10-2023 : £ Bu Au gr
Date affichage : T6 MARS 2073
Le Maire, Le Secrétaire de Séance, _