Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations 29 avril 2026
Procès Verbal - PV seance publique 29 avril 2026
Déliberation - liste des deliberations votees le 14 juin 2023
Déliberation - liste des deliberations votees le 28 mars 2024
Déliberation - liste des deliberations 24 janvier 2024
Déliberation - Liste deliberations votees le 16 mars 2023
Déliberation - liste deliberations votees le 18 septembre 2025
Déliberation - liste deliberations votees le 16 octobre 2025
Déliberation - liste des deliberation Conseil Municipal 02 avril
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 29 AVRIL 2026
Déliberation - liste deliberations votees le 29 avril 2026
Document publié le Mercredi 29 avril 2026 par la commune de Saint-Guilhem-le-Désert.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations votees le 29 avril 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique,
ST-GUILHEM
LE-DÉSERT
Commune de SAINT GUILHEM LE DESERT
SEANCE PUBLIQUE DU
CONSEIL MUNICIPAL
Du 29 avril 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
L'An Deux Mille Vingt Six, le Vingt-neuf avril à 18 heures, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est
réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Jean-Philippe MORESMAU, Maire de la commune.
Date de Convocation :17/04/2026
Secrétaire de Séance: TAUDON laure
Nombre de Membres en exercice : 11
Nombre de Membres Présents : 11
Nombre de procurations: ©
Nombre de présents mais non Votants : ©
Nombre des membres votants : 44
Procès-verbal de la séance du 19 février 2026
S Pour
D Contre
2- Abstention
Délibération 10-2026 Comptes Financiers Uniques 2025 Ÿ Pour © Contre
2 Abstention
Délibération 11-2026 Affectation résultat budget général, % Pour © Contre
2- Abstention
Délibération 12-2026 Taux des taxes locales 2026 44 Pour © Contre
© Abstention
Délibération 13-2026 Budgets primitif 2026, 4 Pour © Contre
2. Abstention
Délibération 14-2026 Attribution des subventions annuelles aux associations au
titre de l’année 2026 (5 élan modilr caVien appor&)
AA Pour
© Contre
© Abstention
Délibération 15-2026 Indemnité de fonction des élus A 4 Pour © Contre
© Abstention
Délibération 16-2026 Création de 11délégations S Pour © Contre
2 Abstention
Délibération 17-2026 Composition de la commission d’appel d’offre AA Pour © Contre
© Abstention
Délibération 18-2026 Désignation des membres du CCAS AA Pour © Contre
© Abstention
Délibération 19-2026 Commission communale impôts direct (CICD) : proposition
de personnes en vue de leur nomination
AÀ Pour
© Contre
© Abstention
Délibération 20-2026 Désignation d'un correspondant défense, 3 Pour S Contre
2. Abstention
Délibération 21-2026 Désignation d’un représentant au Syndicat Hérault Energie 4 Pour © Contre
2- Abstention Délibération 22-2026 Désignation des représentants aux commissions E Pour thématiques du Pays Cœur d’Hérault ne Z Abstention
Délibération 23-2026 Désignation d’un représentant à l'Agence Française des 8 Gael Chemins de Compostelle 9_ AostenŸ Délibération 24-2026 | Désignation du représentant à l’Association « Les Plus 9 Pour beaux Villages de France » | SR 2 Abstention
Délibération 25-2026 | Validation des emplois saisonniers AAPour 9 Contre
0 Abstention
Délibération 26-2026 | Signature d’une convention de partenariat avec Concordia AA Pour © Contre
© Abstention
Délibération 27-2026 | Désignation des représentants au sein de l'assemblée AA Pour 9 Contre générale Hérault ingénierie © Abstention
30/e4 lLo2£. Date affichage
Le Président de Séance,
#
Le / La Secrétaire de Séance,