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Conseil Municipal - CM 23 11 2015
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ciez.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 23 11 2015)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
CIEZ
: le
27
novembre
2015
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
ordinaire
du
23
novembre
2015
-
20
heures
00
Le
vingt-trois
novembre
deux
mil
quinze,
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal
de
CIEZ,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
salle
des
fêtes,
en
séance
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Michel
PRÈTRE,
Maire.
Etaient
présents
: Mr
Jean-Michel
PRÊTRE,
Mr
Johann
TREUILLET,
Mr
Lambert
BONDON,
Mr
François
DENIZOT,
Mr
Michel
MAROTTE,
Mr
Jean
RATEAU,
Mr
Jean-Marie
DUMEZ,
Mr
Jean
Claude
DETABLE,
Me
Nathalie
BONNARD.
Etait
absent
excusé
: Mr
Frédéric
PRÊTRE
qui
a
donné
procuration
à
Mr
Jean-Michel
PRÊTRE,
Me
Marie-José
TISSIER.
Secrétaire
de
séance
: Mr
Johann
TREUILLET KAKKKRAKRRRKRRXRRRRXRARRRRAX ER
Après
avoir
vérifié
le quorum
et
procédé
au
contrôle
des
délégations
de
vote
M.
le Maire
ouvre
la
séance. APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
14
SEPTEMBRE
2015
Le
compte
rendu
du
14
septembre
2015
distribué
aux
membres
du
Conseil
Municipal
est
adopté
à
l'unanimité.
F.
DENIZOT
demande
que
l'adresse
des
logements
communaux
soit
indiquée
dans
les
procès-verbaux
afin
de
les reconnaître
plus
facilement.
KXKXKKKRARXRARERERRXRRRXR
RAR
>
D.C.E.
2015
(DOTATION
CANTONALE
D'EQUIPEMENT)
-
délibération
2015/036
Mr
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
l'attribution
de
cette
dotation
pour
la
réfection
de
la
voirie
de
Picarnon
et
des
Thizots
:
Montant
de
l'opération
: 16
959€,50
HT
Fonds
propres
: 10
340,50€
D.C.E.
2015
:
6
619,00€
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
décide
d'attribuer
cette
dotation
à
la
réfection
de
la voirie
de
Picarnon
et
des
Thizots.
>
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DE
LA
DOTATION
D'EQUIPEMENT
DES
TERRITOIRES
RURAUX
-
D.E.T.R.
2015
-
délibération
2015/037
Mr
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
les
travaux
de
mise
aux
normes
pour
l'accessibilité
du
café-restaurant,
de
l'école,
et
des
WC
publics
et
dont
le
coût
prévisionnel
s'élève
à
11
338,19€
HT
soit
13
605,83€
TTC
sont
susceptibles
de
bénéficier
d'une
subvention
au
titre
de
la dotation
d'équipement
des
territoires
ruraux
(DETR).
Entendu
l'exposé
de
M.
PRÊTRE,
Maire,
et
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
décide
-
de
solliciter
au
titre
de
la
DETR
2015
une
subvention
au
taux
maximum
de
60%,
aucune
demande
n'ayant
été
faite
par
la collectivité
depuis
2012.
- d'adopter
le plan
de
financement
de
cette
opération
comme
suit :
coût
total :
11
338,19€
HT
(soit
13
605,83€
TTC)
DETR
:
6
803€
Autofinancement
: 4
535,19€
>
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EMPLOIS
-
SUPPRESSION
D'EMPLOIS
-
délibération
2015/038
Compte
tenu
de
l'avancement
au
grade
d'Adjoint
Technique
de
1°*
classe
de
l'agent
Brice
DENIZOT
au
1”
Décembre
2014,
et
d'autre
part
de
son
avancement
au
grade
d'Adjoint
Technique
Principal
de
2%"
classe
au
1°
avril
2015,
il
convient
de
supprimer
les
emplois
précédemment
occupés:
suppression
d'un
emploi
d'Adjoint
Technique
de
2°"
classe
à
temps
complet
et
d'un
poste
d'Adjoint
Technique
de
1°"* classe
à temps
complet.
Le
conseil
municipal
à
l'unanimité,
après
en
avoir
délibéré,
adopte
la
proposition
de
Monsieur
le
Maire
et
de
modifie
le tableau
des
emplois. >
DISSOLUTION
DE
L'ASSOCIATION
1000
ET
UNE
PATTES
Mr
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
de
la
dissolution
de
cette
association
en
date
du
10
octobre
2015.
Le
matériel
et
la trésorerie
seront
distribués
aux
écoles
de
Ciez
et
Perroy.
>
DECISION
MODIFICATIVE
: VIREMENTS
DE
CREDITS
-
délibération
2015/039
Mr
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
pour
le bon
équilibre
du
budget,
il est
nécessaire
de
procéder
aux
virements
de
crédits
suivants
sur
le budget
de
l'exercice
2015 :
En section
d'investissement:
Chapitre
Article
Opération
Libellé
Diminution/augmentation
crédits
23
2313
378
AMENAGEMENT
DU
BOURG
- 10
000,00€
20
202
380
CARTE
COMMUNALE
+
10
0O00,00€
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
à
l'unanimité
accepte
de
créer
l'opération
380
pour
la
réalisation
d'une
carte
communale
et
de
procéder
aux
virements
de
crédits
nécessaires.
>
AVIS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SUR
LE
PROJET
DE
SCHEMA
DEPARTEMENTAL
DE
COOPERATION
INTERCOMMUNAL
-
délibération
2015/040
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
à
l'unanimité
émet
un
avis
défavorable
au
projet
de
Schéma
Départemental
de
Coopération
Intercommunal
tel
qu'il
est
présenté:
rapprochement
avec
Cosne-Sur-Loire,
en
argumentant
que
les
fournitures
énergétiques
ne
proviennent
pas
de
Cosne,
que
cela
représente
une
menace
pour
notre
école,
le
personnel,
et
le
patrimoine
de
la
commune. >
AVANCEMENT
DU
PROJET
LOTISSEMENT
Johann
TREUILLET
indique
au
conseil
municipal
que
2
couples
avec
enfants
ont
donné
suite
à
la
publicité
distribuée
début
novembre.
Ils
ont
été
rencontrés.
Les
dossiers
sont
en
cours
d'analyse. Un
contact
a
été
pris
avec
un
notaire
pour
de
plus
amples
renseignements
sur
le
projet
de
location-vente. >
AVANCEMENT
DU
PROJET
INTERNET
HAUT
-DEBIT:
François
DENIZOT
commence
par
parler
de
l'article
paru
dans
le
Journal
du
Centre
le
06
novembre
2015.
Mr
le Maire
dément
les
propos
tenus
dans
celui-ci
et
rappelle
que
son
souhait
est
toujours
d'améliorer
internet.
François
DENITZOT
informe
le conseil
municipal
d'un
projet
mené
par
NIEVRE
NUMERIQUE
pour
la fibre
optique
chez
l'habitant
avec
un
central
installé
à Ciez.
Ce
dossier
impactant
plusieurs
communes,
il a
été
redirigé
vers
la communauté
de
communes.
>
AFFAIRES
DIVERSES
- lecture
d'un
message
de
Gaëtan
GORCE
adressé
suite
aux
attentats
récents
- lecture
d'un
courrier
de
remerciements
adressé
par
l'UNP
pour
le
prêt
de
la salle
des
fêtes
le
03
octobre
2015
lors
de
la commémoration
de
Saint-Michel,
patron
des
parachutistes
- courrier
de
Paul
PASQUET,
ancien
parachutiste,
adressé
à
Mr
le
Maire
suite
à
la
cérémonie
du
03
octobre.
- installation
des
guirlandes
de
noël
le mercredi
2 décembre.
- repas
du
CCAS
le 03
décembre
2015
- établissement
des
tours
de
garde
des
élections
des
6 et
13
décembre
- édition
du
bulletin
municipal
semaine
50
(du
7
au
11
décembre).
Les
associations
ont
jusqu'au
3
décembre
pour
communiquer
leurs
articles
en
mairie.
-
demande
des
locataires
du
11
rue
de
Bouhy
de
gratuité
de
loyer
et
chauffage
en
raison
de
travaux
d'isolation
non
effectués.
Une
gratuité
de
chauffage
de
1 mois
est
actée.
-
J.
RATEAU
informe
le
conseil
municipal
qu'un
comice
aura
lieu
en
2017
et
fait
appel
au