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Conseil Municipal - CM 25 05 2012
Conseil Municipal - CM 26 05 2015
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ciez.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 26 05 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Eau et assainissement,
COMMUNE
DE
CIEZ
: le
04
juin
2015
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
ordinaire
du
26
mai
2015
-
20
heures
00
Le
vingt-six
mai
deux
mil
quinze,
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
CIEZ,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
salle
des
fêtes,
en
séance
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Michel
PRETRE,
Maire.
Etaient
présents
: Mr
Jean-Michel
PRÊTRE,
Mr
Lambert
BONDON,
Mr
François
DENIZOT,
Mr
Michel
MAROTTE,
Mr
Jean
RATEAU,
Mr
Johann
TREUILLET,
Mr
Jean-Marie
DUMEZ,
Mr
Frédéric
PRÊTRE,
Me Marie-José
TISSIER,
Me Nathalie BONNARD.
Etait
absent
excusé
: Mr
Jean
Claude
DETABLE
Secrétaire
de
séance
: M.
Johann
TREUILLET ARR
RH
AH
RE
D
RD
AR
D
A
AR
Après
avoir
vérifié
le quorum
et
procédé
au
contrôle
des
délégations
de
vote
M.
le Maire
ouvre
la
séance. APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
30
MARS
2015
Le
compte
rendu
du
30
mars
2015
distribué
aux
membres
du
Conseil
Municipal
est
adopté
à
8
voix
pour
et
2
abstentions
(Mr
F.
DENIZOT
et
Mme
N.
BONNARD).
KAKKXXARAXARARARAARARAAA
AE
>
DEVIS
ENROBE
2015
AUX
HAMEAUX
DE
PICARNON
ET
LES
THIZOTS
-
délibération
2015/016Après
en avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l'unanimité
accepte
le devis
de
la société
MERLOT
TP
pour
les travaux
d'enrobé
2015
aux
hameaux
de
PICARNON
et
les
THIZOTS.
>
DEVIS
PLAFONDS
LOGEMENT
MAIRIE
-
11
RUE
DE
BOUHY
- délibération
2015/017
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
accepte
le
devis
de
M.
MOUSSY
Alain
avec
l'option
BA13
hydrofuge
pour
les
travaux
de
réfection
de
2
plafonds
du
logement
de
la
mairie
au
{1,
rue
de
Bouhy.
>
TRAVAUX
D'ECOULEMENT
PLUVIAL
À
LA
MASSERIE
- délibération
2015/018
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l'unanimité
donne
son
accord
pour
la réalisation,
par
les agents
de
la commune,
de
travaux
d'écoulement
pluvial
à la Masserie.
>
DEVIS
GESTION
DU
SITE
INTERNET
DE
LA
COMMUNE
- délibération
2015/019
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
accepte
le
devis
de
M.
Thibault
ROLLET. >
RECTIFICATION
DU
NOM
DE
FAMILLE
DU
LOCATAIRE
DE
LA
MAISON
MONANGE
(4,
RUE
DE
COSNE)
- délibération
2015/020
Mr
le Maire
informe
le conseil
municipal
qu'il
convient
de
rectifier
le nom
de
famille
du
locataire
de
la maison
Monange
porté
sur
la délibération
2015/004.
Il
s'agit
de
Mr
BONIN
Jérémy
et
non
Mr
BOUIN
Jérémy.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à
l'unanimité
accepte
cette
modification.
>
SIAEP
: APPROBATION
DU
RAPPORT
ANNUEL
2014
-
délibération
2015/021
Conformément
au
décret
N°95.365
du
06
mai
1995
relatif
aux
rapports
annuels
sur
le prix
et
la
qualité
des
services
publics
de
l'eau
potable,
Mr
Le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
rapport
annuel
2014
reçu
du
SIAEP
et
l'invite à formuler
ses
observations
éventuelles.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
ce
rapport.
>
RESSOURCES
HUMAINES
délibérations
2015/022
et
2015/023
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
de
modifier
le
tableau
des
emplois
et
de
créer
un
emploi
permanent
d'adjoint
administratif
de
1*®
classe
à
temps
non
complet. >
PROJET
DE
FERMETURE
DE
LA
TRESORERIE
DE
DONZY
Mr
le Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
du
projet
de
fermeture
de
la
Trésorerie
de
Donzy
et
des
actions
menées
à
cette
encontre:
courriers,
pétition.
Il
les
invite
à
signer
la
pétition
actuellement
en
cours.
>
CARTE
COMMUNALE
-
RELANCE
DE
L'ENQUÊTE
PUBLIQUE
-
délibération
2015/024
Mr
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
le
préfet
n'a
pas
validé
le
projet
de
carte
communale
transmis
le 12
novembre
2014
ainsi
que
la délibération
du
27
octobre
l'approuvant.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
7
voix
pour
et
3
contre
(M.
F.
DENIZOT,
J-M.
DUMEZ,
N.
BONNARD)
accepte
de
reprendre
ce projet
et
de
relancer
une
enquête
publique.
>
AVANCEMENT
PROJET
INTERNET
Mr
F.
DENIZOT
rappelle
la
piste
évoquée
lors
de
la
précédente
séance:
tout
forfait
dépassant
les
30E
par
mois
(wimax,
satellite
ou
autres...)
pourrait
être
pris
en
charge
par
la commune.
Il
dresse
le coût
de
revient
mensuel
et annuel
de
cette
possibilité
qui
s'avère
trop
onéreuse.
Un
projet
de
couverture
nationale
d'ici
fin
2016
est
annoncé
par
l'Etat.
F.
PRÊTRE
suggère
que
les
communes
adressent
conjointement
un
courrier
de
demande
de
couverture
internet
au
département.
L'idée
d'une
étude
de
faisabilité
est
retenue.
La
commission
va
rencontrer
le prestataire
dont
les
coordonnées
ont
été
communiquées
par
l'opérateur
ORANGE.
>
AVANCEMENT
PROJET
LOTISSEMENT
M.
F.
PRÊTRE
indique
que
des
affiches
pour
la
promotion
du
lotissement
viennent
d'être
distribuées
en
même
temps
que
celles
du
théâtre.
Un
publipostage
à destination
des
communes
avoisinantes
(9 500
courriers)
a été
chiffré
par
LA
POSTE.
Il
reste
à
voir
si
le
tirage
peut
être
effectué
avec
le
copieur
de
la
commune
ou
s'il
doit
être
fait
appel
à un
imprimeur.
>
AFFAIRES
DIVERSES
- devis
à demander
pour
les
portails
des
logements
du
Presbytère
- Villegeneray:
puits
à
empierrer
et
nettoyage
du
fossé
devant
chez
Mme
BOUDIER.
Demande
de
containers
trop
onéreuse
: coût
d'achat
1 500€
chacun
+ frais
d'enlèvement
- demande
d'installation
d'une
guirlande
lumineuse
dans
le quartier
noir
- 14 juillet
: la commission
des
fêtes
et
cérémonies
se
réunit
le 27
mai
- arrêts
maladie
F.
BLANCHARD
et
B. SAUZAY
(à compter
du
15 juin).
Léa
BLANCHARD
et
Lucie
HARVENGT
assurent
actuellement
le remplacement
à
l'école.
- achat
d'un
miroir
pour
la route
de
Cosne
devant
la propriété
de
Mr
et
Mme
LAMARRE
-
la
Communauté
de
Communes
sollicite
les
associations
pour
l'envoi
de
photos
de
leurs
manifestations
qu'elles
souhaitent
diffuser
sur
le site
internet.
- demande
de
devis
pour
les
wc
publics
handicapés.
-
demande
d'une
pompe
électrique
pour
le
puits
à
Jussy
non
envisageable
vu
le
nombre
d'utilisateurs - J.
RATEAU
donne
lecture
des
comptes
2014
de
l'Amicale
des
pompiers
de
Ciez
- Association
1000
et
une
pattes:
le
conseil
municipal
s'interroge
de
savoir
si
cette
association
est
toujours
active
- Association
ATRGUN
: manifestation
les 6 et
7 juin
- 31
mai
: randonnée
des
écoles
- O6
juin
: ramassage
des
métaux
usagés
par
le CCAS
- inscription
en
mairie
- F.
DENIZOT
fait
le
résumé
de
l'AG
du
SIEEEN
: inquiétude
sur
les
travaux
à
venir.
Travaux
2014
repoussés
à 2015
puis
2016
suite
insuffisance
de
quote
part
du
Département.
- opération
de
formation
ers
secours
à renouveler
- J.RATEAU
évoque
le processus
enclenché
pour
le rapprochement
de
commu
és
oisines
-
priorité
à
donner
à
la
RD
168
à
l'intersection
menant
au
lieu-dit
les
installation
d'un
stop).
La
séance
est
levée
à 22h50.
Le
Maire,
JM
PRETRE