Procès Verbal - Ordre du Jour Vdu 13 fev 2019

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Procès Verbal - ordre du jour

Procès Verbal - Ordre du Jour Vdu 13 fev 2019 Document publié le Mercredi 13 février 2019 par la commune de Commentry. Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du Jour Vdu 13 fev 2019)Thèmes du document : Sécurité sociale, Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Affiché le :

Le Maire,

Fernand SPACCAFERRI

CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal se réunira, en séance publique, à l’Hôtel-de-Ville (Salle du Conseil Municipal), le mercredi 13 février 2019 à 20 h 00, pour délibérer sur l’ordre du jour suivant :

ORDRE DU JOUR

a) Mandats de vote

b) Adoption du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2019

I.1 - Compte rendu des décisions prises par le Maire conformément aux délégations de compétence

I.2 - Délégation de l'exploitation en affermage du marché de plein air et de la halle couverte - Rapport annuel - Années 2015 - 2016 - 2017

I.3 - Débat d'orientation budgétaire

I.4 – Travaux d’aménagement d’une voie verte entre la rue du 4 septembre et la rue de la Calle – Plan de financement - Subventions

I.5 - Espace de création et de diffusion culturelle Agora - Plan de financement - Demandes de subventions

I.6 - Restauration monument aux morts - Demande de subventions

I.7 - Création de 6 logements locatifs rue Christophe Thivrier - Demande de fonds de concours de Commentry Montmarault Néris communauté

I.8 - Modification plan de financement contrat communal d'aménagement de bourg année 2019 - Demande définitive de subvention départementale

I.9 - Aide à l'immobilier d'entreprises pour la redynamisation des activités commerciales de centre-ville : définition du périmètre de la centralité commerciale de Commentry

I.10 - Acceptation de don à la commune de Commentry

I.11 - Modification du tableau des effectifs

I.12 - Protection sociale des agents - Nouvelles modalités de versement de la participation financière de la collectivité

I.13 - Avenant à la convention avec le comité des oeuvres sociales du personnel communal (COS)- 2 -

I.14 - Convention de stérilisation et d'identification des chats errants avec la fondation 30 millions d'amis

I.15 - Désignation d'un représentant permanent de la Ville de Commentry appelé à siéger au sein du conseil d'administration de EVOLEA, en qualité d'administrateur

I.16 - Désignation des candidats au poste d'administrateurs au sein du conseil d'administration de EVOLEA

I.17 - Désignation des candidats au poste de censeurs au sein du conseil d'administration de EVOLEA

I.18 - Convention de partenariat 2019 entre la commune de Commentry et l'office public d'aménagement et de construction de Commentry - Opac

II.1 - Charte d'entretien des espaces publics

II.2 - Aliénation des parcelles AP 76 et AP 78 sises Longeroux

II.3 - Vente des lots de la Chevantière - Actualisation des surfaces

II.4 - Acquisition à l'euro symbolique des parcelles AY 726 et AY 727 sises rue de la Grange

II.5 - Projet de centrale photovoltaïque sur le territoire de la commune de Commentry

II.6 - Acquisition d'une parcelle Barrage de Bazergues

II.7 - Remise pour fuites d'eau après compteur

II.8 - Convention pour servitudes de tréfonds pour des conduites d'assainissement en terrains privés au bois des forges

II.9 - Contrat de délégation de service public relatif à la construction et l'exploitation d'une chaufferie bois et d'un réseau de chaleur entre la commune de commentry et la société dalkia - avenant n°2 - avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'installations de production de chaleur - avenant n° 1 à la police d'abonnement de l'espace arc en ciel

III.1 - Attribution d'un prix à de jeunes diplômés

III.2 - Passeports loisirs 2018/2019 - signature d'une convention avec la commune de Malicorne

III.3 - Signature d'un contrat enfance jeunesse (CEJ) avec la caisse d'allocations familiales de l'allier

IV.1 - Renouvellement de la convention de partenariat avec radio jeunes frequence Montluçon

Communications du maire

Questions orales et diverses