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Procès Verbal - Ordre du Jour Validé le 21 nov 2018
Compte-Rendu - CR CM 16 dec
Déliberation - ordre du jour CM 16 dec 22
Document publié le Jeudi 16 décembre 2021 par la commune de Commentry.
Lien du pdf (Déliberation - ordre du jour CM 16 dec 22)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Consommateurs,
Affiché le :
Le Maire,
Sylvain BOURDIER
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira, en séance publique, à l’Hôtel-de-Ville (Salle du Conseil Municipal), le jeudi 16 décembre 2021 à 18 h 00, pour délibérer sur l’ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
a) Mandats de vote
1 - Compte-rendu des décisions prises par le maire conformément aux délégations de
compétence
2 - Complément Indemnitaire Annuel (CIA) - Révision des montants annuels maximums
3 - Convention de mise à disposition de personnel à l'Office Municipal pour l'Animation et la
Culture (OMPAC)
4 - Ouverture de crédits préalable au vote du budget 2022
5 - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
6 - Approbation du projet de convention d'utilisation de l'excédent de l'Office Public de l'Habitat
de Commentry - Montmarault - Néris communauté "OPAC de Commentry" entre le
représentant de l'Etat dans le Département, l'attributaire et le destinataire de l'excédent de
liquidation
7 - Reconquête Centre Ville Centre Bourg : validation de la tranche 2 - Signature de l'avenant
n° 1 au contrat et demande de subvention
8 - Aménagement de voirie rue de la grange - plan de financement - demande de subvention
9 - Travaux - Eglise du Sacré Coeur - Sécurisation et confortement du solivage du plafond -
Demande de subventions
10 - Travaux - Salle d'activité physique - Rénovation énergétique - Réfection de la couverture
et mise aux normes accessibilité PMR - Demande de subventions 11 - Aménagement de voirie rue Jean Jacques Rousseau - Création de voies douces et plateau
traversant - Plan de financement - Subvention
12 - Travaux - Bâtiments scolaires mise en accessibilité PMR et sécurisation incendie -
Demandes de subventions
13 - Travaux - Hôtel de ville - Renforcement de la charpente du campanile - demande de
subvention
14 - Contrat de concession du service public des fourrières automobiles
15 - Signature d'une convention de prestation de services entre la ville de Commentry et le
SMEA
16 - Convention de reclassement de voirie entre le département de l'allier et la commune de
commentry RD 998, RD 153 et RD 453
17 - Classement de voies dans le domaine public communal et mise à jour du tableau de
classement unique des voies communales
18 - Cession à l'euro symbolique des parcelles non bâties sises 23 rue Christophe Thivrier - BE
40 - 184 -185 et 283 au profit d'Evoléa
19 - Dénomination d'un bâtiment public : Ecole Primaire Simone Veil
20 - Avenant n° 1 convention pluriannuelle d'objectifs entre la ville et le Foyer Culturel
d'Expression et d'Animation
21 - Avenant n° 1 - Convention Partenariat Musical
22 - Convention de partenariat entre la commune de Commentry et l'Office Municipal Pour
l'Animation et la Culture (OMPAC)
23 - Demande de subvention pour la rénovation d'une surface artificielle d'escalade
Communications du maire
Questions orales et diverses
Le port du masque est obligatoire. Les gestes barrières doivent être respectés.
Le public sera accueilli dans la limite des places disponibles.