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Procès Verbal - CM 2020 10 12
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Menthonnex-en-Bornes.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM 2020 10 12)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie,
qu
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-SAVOIE
MAIRIE
DE
MENTHONNEX-EN-BORNES
S
Co,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
MENTHONNEX-EN-BORNES
DU
12
OCTOBRE
2020
A
19
H
30
Le
douze
octobre
deux
mil
vingt
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
MENTHONNEX-EN-BORNES,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Guy
DEMOLIS,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 15
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
présents
ou
représentés
: 14
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
excusés
: 1
Date
de
convocation
: 2 octobre
2020
Date
d'affichage
:
Présents
:
Mmes
et
MM.
Guy
DEMOLIS,
Sébastien
PACCARD,
Nathalie
HENRY,
Olivier
CHAMOT,
Sandrine
BOCHET,
Jocelyne
BORNE,
Bernard
SAILLANT,
LEOTY
Christian,
Jocelyne
YAKOVLEFF,
Sylvie
LOUVEAU,
Mickael
BAFCOP,
Christophe
BALMIER,
Emmanuel
TISSOT,
Karen
DA
COSTA
Excusée
:
Mme
Céline
JEANNINGROS
Assistaient
également
à
la
réunion
: M.
François
RAGAZZONI
et
Mme
Astou
SOW
Secrétaire
de
séance
: M.
Olivier
CHAMOT
En
préambule,
M.
le
Maire
excuse
Céline
JEANNINGROS
qui
ne
peut
prendre
part
à
cette
séance
et qui
suggère
que
les
réunions
puissent,
pour
ceux
qui
le souhaitent,
se
dérouler
en
distanciel
grâce
à
l'installation
d’un
téléphone
pieuvre.
Elle
souhaite
également
que
le compte-rendu
du
conseil
précédent
puisse
faire
l'objet
d'une
adoption
en
début
de
séance
sans
être
relu
entièrement.
Suite
à un
tour de table,
il
est
décidé
de
ne
pas
donner
suite
au
déroulement
des
conseils
municipaux
par
« téléphone
pieuvre
»
en
rappelant
que
les
élus
qui
ne
peuvent
prendre
part
sont
invités
à
se
faire
représenter
par
procuration.
Concernant
la
relecture
des
points
abordés
lors
du
conseil
précédent,
il est
décidé
que
le
maire
fasse
une
synthèse
qui
permette
de
remémorer
l’évolution
des
projets
en
lien avec
le compte-rendu
d'activités.
RENOUVELLEMENT
DES
DELEGUES
AUPRES
DES
STRUCTURES
INTERCOMMUNALES * Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Cruseilles
(CCPC)
Président
: Xavier
BRAND
Délégués
de
la commune
: Guy
DEMOLIS
et
Nathalie
HENRY
— remplaçant
: Bernard
SAILLANT
21
pl.
de
la Mairie
- 74350
MENTHONNEX-EN-BORNES
°
Tél.
04
50
68
41
68
»
Fax
04
50
68
27
35
*
accueil@menthonnex-en-bornes.fr * Syndicat
Mixte
du
Salève
Présidente
: Badia
CHALEL
Déléguées
de
la commune
: Céline
JEANNINGROS
et Sandrine
BOCHET
* Contrat
de
Territoire
du
Plateau
des
Bornes
(CNTENS)
Référente
: Odile
MONTANT
Délégués
de
la commune
: Nathalie
HENRY
et
Emmanuel
TISSOT
* Syndicat
des
Energies
(SYANE)
Président
: Jean-Michel
AMOUDRY
Délégué
de
la commune
: Christian
LEOTY
* Association
des
Maires
de
Haute-Savoie
(ADM
74)
Président
: Nicolas
RUBIN
réélu
à la présidence
Délégués
de
la commune
: le maire
et
les
adjoints
* Alter
Alpa
(office
du
tourisme)
Président
: Jean-Michel
PASSETEMPS
Correspondantes
de
la commune
: Sandrine
BOCHET
et Sylvie
LOUVEAU
* SYNDICATS
DE
RIVIERES
(smecru
et
sm3a)
Présidents
: Jean-Yves
MACHARD
et
Bruno
FOREL
Correspondantes
de
la commune
: Sandrine
BOCHET
et Céline
JEANNINGROS
* Correspondant
défense
: Olivier
CHAMOT
* Correspondant
prévention
routière
: Karen
DA
COSTA
ELECTIONS
SENATORIALES
Les
élections
sénatoriales
en
Haute-Savoie
ont
vu
la
réélection
des
3
sénateurs
sortants
: Loïc
HERVE,
Cyril
PELLEVAT
et
Sylviane
NOEL.
3
délégués
de
notre
commune
ont
pris
part
au
vote:
Olivier
CHAMOT,
Sébastien
PACCARD
et
Emmanuel
TISSOT.
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
PAYS
DE
CRUSEILLES
Suite
aux
élections
municipales,
l'ensemble
des
personnes
élues
dans
leurs
différentes
municipalités
se
sont
réunies
au
sein
du
conseil
communautaire
le jeudi
16
juillet
2020
pour
élire
un
nouveau
président.
C'est
Xavier
BRAND
(maire
de
Vovray-en-Bornes)
qui
a
été
élu.
Il succède
à
Jean-
Michel
Combet
(ancien
maire
de
Cercier).
Il
est
accompagné
de
7
vice-présidents
ainsi
que
3
conseillers
communautaires
auxquels
il a délégué
à chacun
d’entre-eux
un
domaine
particulier.
Sylvie
MERMILLOD
- Affaires
scolaires
- Transports
scolaires
- Piscine
des
Ebeaux Charlotte
BOETTNER
- Aménagement
du
Territoire
- Organisation
et fonctionnement
des
équipements
sportifs
- Tourisme Philippe
CLERGEON
- Economie Cécilia
HORCKMANS
- Petite
enfance
- Affaires
sociales
:
Julian
MARTINEZ
- Eau
potable
- Assainissement
collectif
et
non
collectif
Pierre
GAL
- Bâtiments
et patrimoine
Claude
ANTONIELLO
- Déchets
(ordures
ménagères
et tri sélectif)
- Entretien
et création
des
arrêts
de
car
et
abris-bus,
- Gens
du
voyage
Jean-Pierre
CAUQUOZ
- Zones
d'activités
- Relations
avec
les
entreprises
Patrice
PRIMAULT
- Voiries
communautaires
et
ouvrages
d'art
- Eaux
pluviales
Sonia
EICHLER
- Affaires
scolaires
- Gestion
et occupation
des
locaux
scolaires
A
noter
que
l’ensemble
des
maires
participent
au
bureau
exécutif
de
la CCPC.
RENFORCEMENT
DU
RESEAU
D'EAU
POTABLE
ET
CREATION
D’UN
CHEMIN
PIETONNIER
ENTRE
CHEZ
TROSSET
ET
LA
COTE
L'assemblée
est
informée
que
l’entreprise
MENDES,
adjudicatrice
du
marché,
a
pris
beaucoup
de
retard...
Il
est
décidé
de
relancer
les
services
de
la
Communauté
de
Communes
qui
est
le
maître
d'ouvrage
des
travaux
et
de
faire
un
point
avec
les
services
de
la
voirie
départementale
pour
la
sécurisation
de
la
traversée
de
la
Côte
(chemin
du
PDIPR).
CHEMINS
DU
PDIPR
Ceux-ci
ont
été
rebalisés
par
les
services
techniques
du
Syndicat
du
Salève.
Une
modification
du
circuit est
en
cours
pour
rejoindre
le Plateau
des
Bornes
en
empruntant
3 le
nouveau
sentier
en
cours
de
réalisation
entre
La
Côte
et
Chez
Trosset.
Des
travaux
sont
également
en
cours
au
niveau
de
Chez
Gatillon
afin
de
rejoindre
le
pont
de
Chez
Jeantet
et
favoriser
la circulation
piétonne
entre
le
Salève
et
le
Plateau
des
Bornes.
TELEPHONIE
MOBILE
Suite
au
projet
d'implantation
d’un
relais
de
téléphonie
en
amont
du
hameau
de
La
Rippaz
et
du
débat
qu'il
a
suscité,
il
n’y
a
pas
eu
de
recours
contre
l'autorisation
d'urbanisme
et
le droit
des
tiers
est
purgé.
La
commune,
par
l'intermédiaire
de
Céline
JEANNINGROS,
suivra
de
près,
le
relevé
d'exposition
aux
champs
électro-magnétiques,
réalisé
par
l'ANFR.
Le
chantier
doit
démarrer
en
2021.
VOIRIE
DEPARTEMENTALE
L'assemblée
est
informée
des
différents
travaux
en
cours
ou
en
projet
sur
la
RD3,
notamment
le recalibrage
de
la portion
située
entre
les
intersections
des
Margolliets
et
de
La
Rippaz
(310.000
€).
La
couche
finale
d’enrobé
sera
appliquée
au
printemps.
Il est
également
question
de
la
remise
en
état
de
la
traversée
du
Creux
Trosset
dont
la
voirie
s’affaisse
et
de
la
réfection
d'un
muret
en
aval
du
hameau
de
Chez
Trosset.
AMENAGEMENT
PAYSAGER
DE
L’ENTREE
DU
CHEF-LIEU
Cette
réalisation
s’est
concrétisée
par
le semis
d'une
prairie
fleurie
le long
de
la
RD27
à
l'entrée
du
chef-lieu
ainsi
que
l'abattage
de
la
haie
de
thuyas
et
différents
arbustes
en
aval
de
l'église
et
création
d’une
pente
douce
avec
un
mur
de
soutènement
ainsi
qu'une
prairie
fleurie.
Ce
projet,
mis
en
œuvre
dans
le cadre
du
groupe
de
travail
piloté
par
Emmanuel
TISSOT,
permet
de
valoriser
la traversée
du
bourg-centre
et de
mettre
en
valeur
le patrimoine
architectural
que
représente
l’église.
Une
réflexion
est
en
cours
afin
d'agrémenter
ce
chantier
avec
des
infrastructures
éco-
pédagogiques. INSTALLATION
DE
COMPOSTEURS
Un
petit
composteur
sera
prochainement
installé
près
de
la
salle
polyvalente
et
une
réflexion
pilotée
par
Sandrine
BOCHET,
en
lien
avec
les
services
de
la CCPC,
est
en
cours
pour
en
aménager
un
autre
près
des
containers
à
ordures
ménagères
situés
à
côté
des
immeubles
de
la SA
Mont-Blanc.
DEFENSE
INCENDIE
M.
le
Maire
doit
rencontrer
prochainement
des
représentants
du
SDIS
(pompiers)
afin
de
faire
un
point
sur
la défense
incendie
de
la commune.
SCOLAIRE
ET
PERI-SCOLAIRE
La
rentrée
s’est
caractérisée
par
l'ouverture
d'une
5°
classe
sur
Menthonnex,
ce
qui
porte
les
effectifs
à
environ
120
élèves.
Le
fonctionnement
est
perturbé
par
la
crise
sanitaire
et la suspicion
de
cas
COVID
d’où
l'importance
des
gestes
barrières
à mettre
en
œuvre
qui
compliquent
la tâche.
Une
nouvelle
organisation
péri-scolaire
(cantine,
garderie)
a
été
mise
en
place
pour
tenir
compte
de
la situation
et
une
collaboratrice
a été
recrutée. TRANSPORTS
SCOLAIRES
Il est
émis
un
avis
favorable
à
la
création
d’un
arrêt
(officiel)
du
bus
qui
dessert
les
primaires
au
niveau
de
l'intersection
entre
la route
des
Bornes
et la Ferme
de
Bornavin.
L’attention
est
également
attirée
sur
une
demande
des
usagers
de
« Chez
Les
Maîtres
»
pour
l'installation
un
abri
bus.
Le
maire
et
Nathalie
HENRY
se
proposent
de
se
rapprocher
des
services
de
la
CCPC
en
charge
du
ramassage
scolaire
et
des
parents
d'élèves
du
village
pour
envisager
la faisabilité.
Il
est
rappelé
que
le
ramassage
scolaire
et
éventuellement
l'installation
d’abris-bus
représentent
un
coût
annuel
moyen
de
1200
£€/élève
alors
que
moins
de
100
€
sont
facturés. SECURITE L'attention
du
conseil
municipal
est
attirée
sur
les
problèmes
de
délinquance
(routières,
dégradations,
nuisances
sonores)
et
le
développement
de
conflits
de
voisinage. Le
maire
confirme
que
les
services
de
police
vont
intensifier
les
contrôles
de
vitesse,
d'alcoolémie
et
de
stupéfiants
et
encouragent
les
municipalités
à
se
doter
de
vidéosurveillance
afin
d'enrayer
la délinquance.
Concernant
les
conflits
de
voisinage,
il est
conseillé
aux
plaignants
de
faire
appel
aux
médiateurs
nommés
par
les
tribunaux.
URBANISME L'adjoint
à l'urbanisme
livre
l'inventaire
des
autorisations
d'urbanisme
délivrées
depuis
le début
de
l’année
:
-
M.
Mme
BLAIX
pour
la
construction
d'une
maison
d'habitation,
Route
de
Menthonnex
au
chef-lieu
-
M.
Mme
CADOUX
pour
l'agrandissement
d'une
maison
d'habitation,
Route
de
Chez
Bastaly
-
M.
Mme
VIOLLET
pour
la
construction
d’une
maison
d'habitation,
Allée
des
Margolliets
-
M.
Mme
CORREIA
pour
la
construction
d'une
maison
d'habitation,
Allée
des
Margolliets
-
M.
SAULNIER
pour
la construction
d’une
maison
d'habitation
à
La
Rippaz
-
M.
Mme
BERTHIER
pour
la construction
d’un
garage,
Route
des
Bornes
(Chez
Sac
de
Vin)
-
M.
Mme
SALLET
pour
l'extension
d’une
maison
d'habitation,
Route
des
Margolliets
-
__Consorts
CHAMOT
pour
une
division
foncière,
Route
de
Chez
Trosset
-
Mme
LAGRANGE
pour
la
création
d'un
mur
de
soutènement,
Route
de
La
Rippaz
-
FREE
MOBILE
pour
la
création
d'un
relais
de
téléphonie
mobile
en
amont
de
La
Rippaz
-
M.
Mme
BUSSIERE
pour
la
construction
d'un
abri
à
animaux,
Route
des
Margolliets
-
M.
Mme
PAPES
pour
la
pose
de
panneaux
photovoltaïques,
Allée
des
Margolliets
-
M.
Mme
CRETIEN
pour
la construction
d’une
annexe,
Chez
Trosset
-
M.
Mme
BURFIN
pour
la création
d'un
muret
et
l'aménagement
d’une
gloriette,
Allée
des
Margolliets M.
GOURDON
pour
la pose
de
panneaux
photovoltaïques,
Route
des
Bornes
M.
Mme
DELIEGE
pour
la
pose
de
panneaux
photovoltaïques,
Route
de
La
Rippaz
- _
Mme
CHANTIER
pour
la
création
de
vélux,
Chemin
de
Chez
Bonier
-
M.
Mme
BLONDEAU-SCHWAB
pour
la
construction
d'une
piscine,
Allée
du
Clos
Bellevue.
Il
est
rappelé
que
les
personnes
qui
engagent
des
travaux
d'urbanisme
sans
autorisations
dûment
délivrées
sont
amendables.
BUDGET M.
le Maire
fait l'inventaire
des
principaux
travaux
réalisés
depuis
le début
de
l’année :
* création
d’un
local
technique
adjacent
à
la cantine
* mise
en
place
de
la vidéo-surveillance
aux
alentours
des
bâtiments
communaux.
* récupération
des
eaux
pluviales
des
bâtiments
communaux
* remise
en
état
de
marche
de
la fontaine
* travaux
d'entretien
et d'amélioration
des
bâtiments
communaux
et
logements
locatifs
de
la
commune
* aménagement
de
l'église
et
réfection
de
la sonnerie
des
cloches
* réfection
de
la téléphonie
et de
l'informatique
de
la mairie
* aménagement
paysager
de
l'entrée
du
chef-lieu
* réfection
de
voirie
et
du
réseau
d’eau
pluviale
et fossés
de
Chez
Trosset,
Chez
Les
Maitres,
La
Treille,
Margolliets,
La
Sepa,
Chez
Gatillon…
*
entretien
de
la
voirie
communale
et
rurale
* goudronnage,
signalétique,
barrières
de
sécurité
* remise
en
état
des
espaces
de
jeux.
Virements
de
crédits
Les
crédits
de
certains
chapitres
du
budget
2020
étant
insuffisants,
il
est
proposé
d'effectuer
en
fonctionnement
un
virement
de
100
€
du
chapitre
11
au
chapitre
67
et
de
1000
€ en
investissement
du
chapitre
21
au
chapitre
20.
ORGANISATION
DU
11
NOVEMBRE
ET
DU
REPAS
DES
AINES
Il
revient
cette
année
à
Menthonnex
la
tâche
d'organiser
les
festivités.
L'adjoint
en
charge
déroule
l'organisation
qui
pourrait
être
mise
en
place.
Compte
tenu
des
incertitudes
liées
à
la crise
sanitaire,
il est
décidé
d’annuler
le
repas
des
anciens
et peut-être
même
limiter
le nombre
de
participants
à
la commémoration.
Un
débat
s'engage
alors
sur
des
mesures
de
substitution
qui
pourraient
être
mises
en
place
à destination
des
ainés
et des
populations
les plus
fragiles
; plusieurs
pistes
sont
avancées,
le maire
et
les
adjoints
arbitreront
d'ici
la fin
de
l'année.
OCTOBRE
ROSE
Comme
les
années
précédentes,
la
commune
s’associera
en
décorant,
en
conséquence,
la
place
de
la
mairie
et
en
illuminant
en
rose
le
rond-point
des
Petits
Pierres. COLLECTE
DE
JOUETS
AU
PROFIT
DES
ENFANTS
DEFAVORISES
llest
décidé
de
promouvoir
l’action
menée
par Century
21
pour
collecter
des
jouets
qui
seront
redistribués
aux
associations
locales
qui
agissent
en
faveur
des
enfants
défavorisés
ou
hospitalisés. BULLETIN
D'INFORMATIONS
ANNUEL
l'est décidé
la constitution
d’un
groupe
de travail
chargé
d'élaborer
la prochaine
édition
avec
comme
objectif
une
parution
pour
la fin
de
l’année.
RENONCIATION
D’UNE
CONCESSION
AU
CIMETIÈRE
Suite
à
une
réclamation
de
M.
DAVIET
qui
a acquis
en
2007
une
concession
pour
se
faire
enterrer
au
cimetière
de
Menthonnex
et
compte
tenu
de
son
déménagement,
il
est
proposé
de
lui
rembourser
au
prorata
temporis
la durée
restant
soit
85
€.
DÉSIGNATION
D'UN
REPRESENTANT
A
LA
COMMISSION
D'EVALUATION
DES
CHARGES
TRANSFEREES
Le
maire
est
désigné
pour
représenter
la commune
au
sein
de
la CLECT,
commission
intercommunale
chargée
de
statuer
sur
l'évaluation
des
charges
transférées
entre
les
communes
et
la CCPC
SUBVENTION
EN
FAVEUR
DES
COMMUNES
SINISTREES
DES
ALPES
MARITIMES Afin
de
s'associer
à
l'élan
national
de
solidarité
en
faveur
des
communes
des
Alpes
Maritimes
durement
sinistrées
par
la tempête
des
2
et 3
octobre
dernier,
il est
décidé
d'attribuer
une
subvention
de
500
€ à
l'association
des
maires
des
Alpes
Maritimes.
MANIFESTATIONS
DE
FIN
D’ANNEE
Compte
tenu
de
la
situation
sanitaire,
les
festivités
de
fin
d’année
et
les
réceptions
(inauguration
des
vergers,
Fête
de
l’école,
vœux
du
Maire)
semblent
compromises.
La
mise
à disposition
de
la salle
polyvalente
est
limitée
au
strict
minimum
conformément
aux
directives
de
l'Etat
La
séance
est
levée
à
21H30
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Olivier
CHAMOT
Guy
DEMOLIS
La
prochaine
réunion
du
conseil
municipal
est
fixée
au
14
décembre.