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Document publié le Samedi 15 novembre 2025 à 08h47 par la commune de Rives-en-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2025 11 20 odj)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL
de RIVES-EN-SEINE
Art. 48 de la Loi du 5 avril 1884
Le Conseil Municipal
se réunira en séance ordinaire
Salle des mariages - Rives-en-Seine / Caudebec-en-Caux
Le jeudi 20 novembre 2025 à 18 heures 30
OBJET DE LA REUNION
Caux Seine Développement : Rapport annuel d’activité 2024.
Falaise – La Croix Dussault – rachat de 4 propriétés.
Lancement d’un appel à manifestation d’intérêt multi-sites : ancienne gendarmerie, école
Hélène Boucher et parcelle AB 303 de la petite rue Saint-Maur.
Vente à terme ancienne « maison des pilotes » située 1 quai Saint Léger – commune
déléguée de Villequier à Rives-en-Seine – complément à la délibération du 16 septembre
2025.
ORFO - Modification du règlement de l’opération.
Aménagement des Espaces Publics – convention Agence de l’Eau.
Convention de servitudes pour ENEDIS - Raccordement du projet de la Gendarmerie :
Parcelles AD 116 et 315 rues du Président Kennedy et Uppingham.
Convention de Partenariat avec Caux Seine Développement pour la mise en place et le suivi
des clauses d’insertion dans les marchés publics.
Concession Enedis - Présentation du CRAC 2024.
Signature d’un protocole transactionnel Bris de Glace.
Remboursement frais de destruction d’un nid d’hyménoptères.
Modification de la délibération DL2020-005 – Délégation du Conseil Municipal au Maire.
Décision modificative N° 2 - Budget VILLE.
Fixation des durées d’amortissement des biens - Plan Comptable M4 – Budget annexe.
Contrats d’Assurance des Risques Statutaires.
Convention financière cadre entre la commune de Rives-en-Seine et le CCAS pour la
refacturation dans le cadre de la mutualisation des services et moyens affectés.
Recensement de la population 2026. Aides coopératives scolaires aux écoles Prévert, Tourterelles et Caillouville 2025/2026.
Modification du règlement intérieur de restauration scolaire.
Participation OGEC 2025-2026.
Convention Itinérance du Relais Petite Enfance.
Ouvertures dominicales des commerces pour l’année 2025 : Dérogation au repos dominical
dans les commerces de détail.
Informations et questions diverses
Fait à Rives-en-Seine, le 14 novembre 2025