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Ordre du Jour - 2025 06 26 CM ODJ
Ordre du Jour - 2025 04 03 CM ODJ
Ordre du Jour - 2025 05 22 CM ODJ
Ordre du Jour - 2025 11 20 CM ODJ
Document publié le Jeudi 20 novembre 2025 par la commune de Cergy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2025 11 20 CM ODJ)
Thèmes du document : Famille, Économie et finances, Consommateurs,
Ordre du jour du conseil municipal du 20 novembre 2025
N° Direction Référent Commission Objet du dossier Pièces jointes Observation
1 DFA
Monsieur
Abdoulaye
SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Rapport d'orientations budgétaires 2026- Budget
principal et annexe "Activités spectacles". ROB 2026
2 DFA
Monsieur
Abdoulaye
SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
REGULARISATION D'AMORTISSEMENTS SUR
EXERCICES ANTERIEURS
3 DFA
Monsieur
Abdoulaye
SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Décision modificative technique n°1 2025,
relative aux écritures d'ordre du budget principal Annexe
4 DFA
Monsieur
Abdoulaye
SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Versement d'une subvention d'équilibre au
budget annexe "activités spectacles"
5 DFA
Monsieur
Abdoulaye
SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Mise en œuvre d'un Contrôle Allégé des
dépenses en Partenariat (CAP) Convention
6 DRH
Monsieur
Abdoulaye
SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Rapport social unique année 2024 Annexe
7 DRH
Monsieur
Abdoulaye
SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Convention CIG mission accompagnement
prévention risques professionnels Convention
8 DRH
Monsieur
Jean-Paul
JEANDON
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Convention de mise à disposition d'agents du
Centre lnterdépartemental de Gestion de la
Grande Couronne (CIG) pour des missions
temporaires
Convention
9 DRH
Monsieur
Abdoulaye
SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Ralliement à la procédure de renégociation du
contrat groupe d'assurance statutaire 2027-2030
du Centre Interdépartemental de Gestion 10 DAJCP
Monsieur
Abdoulaye
SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Adoption de la convention relative à la mise sous
pli de la propagande électorale Annexes
11 MRE
Monsieur
Moustapha
DIOUF
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
signature de la convention de mutualisation au
titre du "Fonds de la Cité éducative" Annexe
12 MRE
Monsieur
Moustapha
DIOUF
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Signature de la convention cadre triennale
relative au renouvellement du label "Cités
éducatives"
Annexes
13 DFA
Monsieur
Abdoulaye
SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Convention de partenariat dans le cadre de la
mise en oeuvre du Programme CEE ACTEE+
CHENE5
Annexes
14 DFA
Monsieur
Abdoulaye
SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
SUBVENTION 2025 LA PAUSE SPORT Annexes
15 DFA
Monsieur
Abdoulaye
SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
VERSEMENT DE LA PART VARIABLE DE LA
SUBVENTION A L'AMICALE DU PERSONNEL 2025 Annexes
16 DE
Madame
Claire
BEUGNOT
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Attribution et autorisation donnée au Maire de
signer le marché n°22/25 relatif aux services de
confection et de livraison de repas en liaison
froide et de goûters pour les restaurants
scolaires, les accueils de loisirs et les crèches
collectives de la ville de CERGY.
17 DDSS Madame Hawa FOFANA
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Rapport sur la situation comparée en matière
d'égalité entre les femmes et les hommes Annexe
18 DCP Madame Malika YEBDRI
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Convention de partenariat La Lanterne - Le
Douze Convention 19 DCP Madame Malika YEBDRI
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Convention de coréalisation festival Jazz au Fil de
l'Oise - Le Douze 25-26 Convention
20 DVLJ
Madame
Cécile
ESCOBAR
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Attribution des aides financières dans le cadre du
dispositif CDLV
21 MSI
Monsieur
Moussa
DIARRA
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Signature d'une convention et versement d'une
subvention à Solidarité Cergy Thiès convention
22 DVLJ Madame Malika YEBDRI
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Subvention à l'association de proximité "Allo
Julie"
23 VA Madame Malika YEBDRI
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Subventions FONDS AUX INITIATIVES LOCALES -
FIL
24 PTE Monsieur David AGRECH
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Rapport sur la situation en matière de
développement durable à Cergy pour l'année
2025
Annexe
25 DSU Monsieur David AGRECH
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Convention de partenariat avec le conseil
d'architecture d'urbanisme et de
l'environnement du val
d'oise (CAUE95) : Transformation des cours
d'école en cours OASIS du groupe scolaire CHAT
PERCHE
Convention
26 DSU Monsieur David AGRECH
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Adhésion à la compétence en matière de
mobilité propre du SEY Annexe
27 DPP
Monsieur
Régis
LITZELLMANN
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Autorisation donnée au Maire de signer l'accord-
cadre mono-attributaire n°14.25 relatif à la
vérification, l'entretien et le remplacement des
alarmes intrusion et de vidéosurveillance dans
les bâtiments de la ville de Cergy. 28 DSU
Monsieur
Maxime
KAYADJANIAN
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Adhésion à une Société Publique Locale Eau-
Assainissement Défense Incendie "Les Eaux de la
Confluence"
Annexes
29 DAUM Monsieur Eric NICOLLET
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
SEML SEM ICY : Prise de participation et
autorisation de création d'une Société Civile de
Construction Vente SCCV SOA LIESSE au capital
de 1.000 euros
Annexes
30 DAUM Monsieur Eric NICOLLET
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
DÉVELOPPEMENT URBAIN - CHARTE
D'AMÉNAGEMENT DE CERGY PONTOISE Annexes
31 DPP
Monsieur
Régis
LITZELLMANN
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
MARCHE 45.23 : AVENANT 2 Relatif au marché
global de conception-réalisation relatif à l'ALSH
du Bois de Cergy
Annexes
32 SIFDP
Monsieur
Jean-Paul
JEANDON
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Modification de l'assiette du Bail Emphytéotique
Administratif conclu avec la Fédération
Musulmane de Cergy - Résiliation partielle et
ajout de parcelles complémentaires
Annexe
Motion du Conseil municipal de Cergy contre la
fragilisation des missions locales par l’Etat et la
Région