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Ordre du Jour - 2026 04 08 odj
Document publié le Mercredi 8 avril 2026 par la commune de Rives-en-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2026 04 08 odj)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Économie et finances,
CONSEIL MUNICIPAL
de RIVES-EN-SEINE Art. 48 de la Loi du 5 avril 1884
Le Conseil Municipal
se réunira en séance ordinaire
Salle des mariages - Rives-en-Seine / Caudebec-en-Caux
Le mercredi 8 avril 2026 à 18 heures 30
OBJET DE LA REUNION
➢ Règlement intérieur du Conseil municipal
➢ Frais engagés par les élus – prise en charge
➢ Orientations et crédits relatifs à la formation des élus
➢ Indemnités de fonction aux Conseillers municipaux délégués
➢ Commission de délégation de service public
➢ Désignation d'un correspondant défense
➢ Désignation des élus du Conseil municipal dans les syndicats, organismes extérieurs et
associations
➢ Règlement budgétaire et financier
➢ Budgets :
- Compte Financier Unique 2025 Budget Principal commune de Rives-en-Seine
- Compte Financier Unique 2025 Budget Annexe Cinéma
- Compte Financier Unique 2025 Budget Annexe Cabinets médicaux
- Compte Financier Unique 2025 Budget Annexe Friches
➢ Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2025
➢ Vote des taux de fiscalité 2026
➢ Vote des budgets primitifs 2026 :
- Budget principal - Commune de Rives-en-Seine
- Budget annexe – Cinéma le Paris
- Budget annexe – Cabinets médicaux
- Budget annexe – Friches industrielles
➢ Subventions 2026
➢ Convention d’objectifs et subvention 2026 de la MJ4C
➢ Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - Travaux de voirie - Rue Michel Renault et
sente de la Vignette - Rives-en-Seine ➢ Convention d'occupation temporaire pour implantation Télérelève sur église Saint Michel
➢ Convention relative à la participation de la commune pour l’acquisition de parcelles privées
➢ Convention de partenariat pour l’éveil à la nature du tout-petit avec le Relais Petite
Enfance pour 2026-2028
➢ Demande d’attribution du label « 400 ans de la Marine Nationale”
➢ Effacement des réseaux rue Saint Amand – SDE 76
➢ Effacement des réseaux rue de la Coutume, Coteau de Fontenelle et rue de la Caillouville –
SDE 76
➢ Informations et questions diverses