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Déliberation - avbgpo2u86dxim
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arvieux.
Lien du pdf (Déliberation - avbgpo2u86dxim)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Eau et assainissement,
Commune
d’'ARVIEUX
2023-
85
Nombre de
conseillers
en
exercice
: 9
Présents
: 8
Pouvoirs
: 1
Votants
: 9
Envoyé
en
préfecture
le 28/01/2024
Reçu
en
préfecture
le 25/01/2024
Publié
le
ID
: G66-210500070-20251218-2023
85-DE
DELIBERATION
n°
2023
SEANCE
DU
18
DECEMBRE
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
dix-huit
décembre
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’'ARVIEUX
Düûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la mairie,
sous
la
présidence
de
Mr
Christian
BLANC,
Maire.
Date
de
la
convocation
: 12
décembre
2023
Présents
: Christian
BLANC,
Vanessa
COLLATTI,
Jean-Denis
PRAT,
Marc
BLANC,
Jean-Marc
ALBERT,
Jean-Marie
REYNIER,
Damien
PHILIP,
Annie
COLOMBIER.
Absents
: Pascale
BURGAT
(pouvoir
à Annie
COLOMBIER)
Secrétaire
: Marc
BLANC
OBJET
: Tarifs
des
prestations
réalisées
par
la Commune
pour
2024
Monsieur
le
Maire
indique
à
l'assemblée
que
la
Commune
intervient
occasionnellement
auprès
des
particuliers
et
qu'il
convient
de
fixer
les
tarifs
de
ces
prestations
pour
l’année
2024
de
la manière
suivante :
PRESTATIONS
Mode
de
Calcul
Tarifs
2024
Déneigement
avec
engins
Heure
116,00
Déneigement
fraise
à
neige
Heure
58,00
Déneigement
manuel
Heure
43,00
Location
chargeur/camion
avec
chauffeur
Heure
116,00
pour
diverses
utilisations
Mise
à disposition
d'un
agent
Heure
43,00
Réparations
canalisation
eau
Heure
43,00
Coupure
ou
ouverture
de
l'eau
Forfait
73,00
Pose
ou
remplacement
de
vanne
Forfait
+ temps
passé
125,00
Journée
de
travail
: corvée
non
effectuée
Forfait
90
Concessions
de
terrain
trentenaire
m2
415
Cases
de
columbarium
trentenaire
Forfait
par
case
624.
Location
du
dépositoire
Mensuel
72
Fabrique
de
neige
de
culture
M3
d’eau
consommée
2,00
Après
discussion,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
accepte
les
tarifs
proposés
ci-
dessus.
Pour
extrait
conforme
Le
Maire,
Christian
B
NC.
D =
À.