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Convocation - hi9wzh3vqjjdh
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arvieux.
Lien du pdf (Convocation - hi9wzh3vqjjdh)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Eau et assainissement,
Envoyé
en
préfecture
le
14/12/2022
Reçu
en
préfecture
le
14/12/2022
Affiché
le
Canunune
d'ARVIEUX
00
AO
‘
| ID
: 005-210500070-20221205-2022_101-DE
SEANCE
DU
5 DECEMBRE
2022
Nombre
L’an
deux
mil
vingt-deux,
de
conseillers
le cinq
décembre
en
exercice
: 10
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’ARVIEUX
Dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la mairie,
sous
la
présidence
de
Mr
Christian
BLANC,
Maire.
Présents
: 9
Pouvoirs
: 1
Date
de
la convocation
: 29
novembre
2022
Votants
: 10
Présents
: Christian
BLANC,
Vanessa
COLLATTT,
Jean-Denis
PRAT,
Marc
BLANC,
Jean-Marc
ALBERT,
Jean-Marie
REYNIER,
Damien
PHILIP,
Céline
BLANC-FLIPPE,
Pascale
BURGAT
Absents
: Annie
COLOMBIER
(pouvoir
à Jean-Denis
PRAT)
Secrétaire
: Jean-Marc
ALBERT
OBJET:
Tarifs
des
prestations
réalisées
par
la Commune
pour
2023
Monsieur
le
Maire
indique
à
l'assemblée
que
la
Commune
intervient
occasionnellement
auprès
des
particuliers
et
qu’il
convient
de
fixer
les
tarifs
de
ces
prestations
pour
l'année
2023
de la manière
suivante
:
PRESTATIONS
Mode
de
Calcul
Tarifs
2023
Déneigement
avec
engins
Heure
116,00
Déneigement
fraise
à neige
Heure
28,00
Déneigement
manuel
Heure
43,00
Location
chargeur/camion
avec
chauffeur
Heure
116,00
pour
diverses
utilisations
Mise
à disposition
d'un
agent
Heure
43,00
Réparations
canalisation
eau
Heure
43,00
Coupure
ou
ouverture
de
l'eau
Forfait
73,00
Pose
ou
remplacement
de
vanne
Forfait
+ temps
passé
125,00
Fabrique
de neige
de culture
M3
d’eau
consommée
2,00
Après
discussion,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
accepte
les
tarifs
proposés
ci-
dessus.
Pour
extrait
conforme
Le
Maire,