Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu du 8 février 2021
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 4 fevrier 202
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 8 novembre 20
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 8 juin 2023
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 8 juin 2023
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 8 novembre 20
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 17 mai 2021
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 17 mai 2021
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 14 septembre
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 17 juin 2021
Compte-Rendu - compte rendu du 8 février 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Laboule.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 8 février 2021)
Thèmes du document : Transports, Union Européenne, Sécurité publique,
Page 1 sur 3
C.R. du 08/02/2021
COMPTE RENDU DU CONSEIL
MUNICIPAL DE LABOULE – ARDECHE
« Annule & remplace le précédent affiché »
Nombre de conseillers
En exercice : 11
Présents : 9
Procurations : 0
Votants : 9
L'an deux Mil vingt et un, le huit Février à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune de LABOULE dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie, sous la présidence de Madame Françoise GALLET, Maire.
Date de la convocation du Conseil Municipal : 02/02/2021
Présents : Mesdames & Messieurs, Françoise GALLET, Marie ALLANO, Angèle CALTAGIRONE, Astrid JATOSTI, Nicolas NOTE, Lucy LYALL GRANT, Rosette AUGIER, Pascale GUILLET ; Charlotte CALLET
Absents : Caroline BOYOT, Patrice GALIANA
Procuration :
Secrétaire de séance : Rosette AUGIER
En début de séance, Mme le Maire demande l’autorisation aux élus de rajouter à l’ordre du jour une délibération « Cantine Détermination du tarif social communal ». A l’unanimité des membres présents, Mme le maire est autorisée à rajouter cette délibération.
Intervention de Sophie & Thomas :
Sophie & Thomas situés au lieu-dit « Moulin de Modène » travaillent le bois et le fer. Membres de la commission « Cadre de Vie » ils présentent leur projet de remise en scène de l’ancienne cabine téléphonique du village « LABOUKINE » : nettoyage de la cabine ; mise en place d’un plancher bois avec étagères pour un dépôt de livres, de DVD. Habillage en bois/ Ouverture de la porte vers l’extérieur. Le principe est d’échanger et déposer des livres…La possibilité d’installer un banc serait alors envisageable ultérieurement. L’estimation des matériaux est de 280 €.
OBJET : Cantine Détermination du tarif social communal
Madame le Maire informe les élus que la Mairie de Valgorge a reconduit ses tarifs pour cette année scolaire suite aux mesures d'aides de l'état pour la mise en place d’un tarif social avantageux dans les cantines :
Repas à 1€ pour les familles dont le quotient familial est inférieur à 600
Repas à 3€ pour les familles dont le quotient est compris entre 600 et 900
Repas à 4€ pour les familles dont le quotient est supérieur à 900
Madame le Maire propose une aide complémentaire :
Aide à 1€ pour les familles dont le quotient familial est inférieur à 600
Aide à 1€ pour les familles dont le quotient est compris entre 600 et 900
Aide à 0€ pour les familles dont le quotient est supérieur à 900
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, approuve la proposition de Mme le Maire.
Votée à l’unanimité.
Annule et remplace la précédente (erreur d’écriture remplacement du mot « repas » par le mot « Aide »). Page 2 sur 3
C.R. du 08/02/2021
Echange de Terrains MARION Didier /Commune de LABOULE
Madame le Maire expose au Conseil Municipal qu’il convient de procéder à des échanges de terrains :
La commune échange les parcelles :
Section AH 359-75-74-515-192-195-244-245 et 249 pour une surface de 12 216 m2.
Contre celles de Didier MARION :
Parcelles des sections AH 65-49-52 / C 152-147-146 / AI 100 / AH 518(route) & AE 389 pour une surface totale de 30 050 m2.
La parcelle AH 297 après division par un géomètre à charge de la commune parcelle correspondant à la route goudronnée.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité autorise cet échange en ces termes. Il charge Madame le maire de signer tous documents relatifs à cette opération. Cette délibération annule & remplace la délibération prise en date du 05/02/2020.
Demande de Subvention Association les Amis de l’Eglise
Madame le Maire donne lecture du courrier de l’Association des Amis de l’Eglise sollicitant la mairie pour une subvention de 1000 euros.
Madame le Maire explique que l’employé communal est souvent sollicité par l’association afin de leur apporter une aide dans leurs travaux. Ces heures sont effectuées pendant son temps de travail. D’autre part, la Communauté de Communes Beaume Drobie est en attente du dossier « Festivals ou chorales » pour leur verser une subvention de 500 euros.
Après discussions, il est décidé de leur verser à titre exceptionnel 500 euros et il est précisé qu’il leur sera versé 500 euros en complément seulement si l’association se voyait refuser la subvention par la Communauté de Communes Beaume Drobie.
Votée à l’unanimité
ORIENTATIONS BUDGETAIRES : les sujets abordés sont les suivants :
Recherche d’un atelier de menuiserie sur le territoire.
Raccorder le Four communal à l’électricité et à l’eau afin de continuer les travaux. Réaménager les parkings.
Réaménager les espaces poubelles.
Achat d’une voiture électrique à disposition des habitants.
Vibrations de la Pompe à chaleur et bruits de ventilation : recherche d’une solution. Comment rendre les panneaux d’affichage attractifs ?
Discussion autour des jardins partagés.
Sécurité routière : Miroir ?
Organisation fête des hameaux ?
L’organisation du salage sur la commune ?
Diffusion trimestrielle de LABOULE INFOS.
Possibilité de faire venir un intervenant extérieur.
QUESTIONS DIVERSES :
POUVOIR DE POLICE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUME DROBIE : Le Président de la CDC a renoncé au transfert de plusieurs pouvoirs de police administrative spéciale permettant de réglementer les activités liées aux compétences : assainissement non collectif, accueil des gens du voyage, voirie et habitat. Page 3 sur 3
C.R. du 08/02/2021
ADRESSAGE :
Panneaux choisis : couleur crème – délais de 3 à 4 mois de fabrication.
VACCINATION DES PERSONNES AGEES :
12 personnes âgées de + de 75 ans sur la commune de LABOULE ont été candidates pour la vaccination. L’agence régionale de santé propose 30 doses sur plusieurs communes.
POTEAUX ENEDIS :
Remplacement de poteaux :
au lieu-dit « Le Serre » : la commune n’a pas été prévenue !
Chez Xavier SAURY et à VALOUSSET.
Croix – Valousset - Laboule (2) : changement des poteaux en bois « moyenne tension » par hélicoptère. Travaux prévus pour Décembre 2021 : coût des travaux 500 000 €.
POSTE A ESSENCE :
Un nouveau poste à essence au niveau de la caserne des pompiers de VALGORGE sera bientôt construit.
TABLE D’ORIENTATION :
Projet de réfection de la table d’orientation située au-dessus de LOUBARESSE sur la commune de VALGORGE.
BOITE AUX LETTRES :
A revoir sur toute la commune soit bloc de 2, bloc de 8 ?... A prévoir.
EOLIENNE SUR LE PLATEAU
Un conseil communautaire se tiendra le 11 FEVRIER en présence de la société « ELEMENT ».
COMPTE RENDU DES REUNIONS INTERCOMMUNALES : A AFFICHER ? Cette demande sera à l ’ordre du jour de la prochaine réunion du conseil intercommunal.
Puis la séance est levée.