Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib 2016
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib 2015
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib 2016
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib 2016
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib 2016
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib 2016
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib 2015
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - annexe 201
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib 2016
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib 2016
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib 2016 16 commissions affaires sociales et culture et patrimoine remplacements8e97
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib 2016 16 commissions affaires sociales et culture et patrimoine remplacements8e97)
Thèmes du document : Jeunesse, Éducation, Justice et droit,
, Administration Générale
République Française & Finances
Département des Hautes-Alpes
DELIBERATION
N°2016-16 du 22 mars 2016
j l | U N ( Û N N À | S OBJET - COMMISSIONS « AFFAIRES SOCIALES » ET < CULTURE ET PATRIMOINE » : REMPLACEMENTS www.cchrianconnais.fr
Rapporteur : M, le Président
Le 22 mars 2016 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire s'est réuni en
séance ordinaire, suite à la convocation du 16 mars 2016 en la salle du
Conseil, Les Cordeliers, sous la présidence de M. Guy HERMITTE.
Nombre de conseillers en exercice : 46
Présents : 29 pour la délibération n°2016-05
30 de la délibération n°2016-06 à la délibération n°2016-13
29 de la délibération n°2016-14 à la délibération n°2016-19
28 de la délibération n°2016-20 à la délibération n°2016-26
27 de la délibération n°2016-27 à la délibération n°2016-28
26 pour la délibération n°2016-29
27 de la délibération n°2016-30 à la délibération n°2016-33
Nombre de pouvoirs : 11 de la délibération n°2016-5 à la délibération n°2016-19
12 de la délibération n°2016-20 à la délibération n°2016-26
11 de la délibération n°2016-27 à la délibération n°2016-33
M. Roger GUGLIEMETTI est nommé secrétaire de séance,
Etaient présents : M. Gérard FROMM, Mme Nicole GUERIN, Mme Francine DAERDEN, M. Eric PEYTHIEU Gusqu'à la délibération n°2016-13 inclus), M. Yvon AIGUIER, Mme Marie MARCHELIO (quitte la salle pour la délibération n°2016-29), Mme Renée PET ELET, M. Mohamed DJEFFAL, Mme Claude JIMENEZ, M. Romain GRYZKA, Mme Catherine VALDENAIRE, Mme Catherine MUHLACH, M. Jean-Franck VIOUJAS, Mme Catherine LIONNET, M. Jean-Pierre SEVREZ (jusqu'à la délibération n°2016-26 inclus), Mme Anne-Marie FORGEOUX, M, Roger GUGLIELMETTI, M, Gilles du CHAFFAUT, M. Guy HERMITTE, M. Marc FORNESI, M. Jean-Louis CHEVALIER, Mme Claudine CHRETIEN, M. Pierre LEROY, Mme Estelle ARNAUD (jusqu'à la délibération n°2016-19 inclus), M. Jean-Luc NEVEU, M. Philippe STOCKLI, M. Philippe MICHELON, M. Jean-Michet REYMOND, M. Thierry BOUCHIÉ, M, Olivier FONS, M. Sébastien FINE, M. François BOULANGER.
Avaient donné pouvoir : Mme Catherine GUIGLE à Mme Francine DAERDEN
M. Bruno DAVANTURE à Mme Claude JIMENEZ
M. Maurice DUFOUR à M. Gérard FROMM
Mme Fanny BOVETTO à M. Mohamed DJEFFAL
M. Bruno MONIER à Mme Catherine MUHLACH
Mme Anne-Marie PEYTHIEU à M. Jean-Luc NEVEU
Mme Nicole MATHONNET à M. FONS Olivier
M. Régis JOUFFREY à M. Jean-Pierre SEVREZ (jusqu'à la délibération n°2016-26 inclus)
Mme Dominique BRACHET à M. Philippe MICHELON
Mme Patricia ARNAUD à M, Sébastien FINE
M. Alain FARDELLA à M. Guy HERMITTE
Mme Estelle ARNAUD à M. Pierre LEROY (à partir de la délibération n°2016-20)
Vu la délibération du conseil communautaire du 21 mai 2014 formant six commissions thématiques permanentes et désignant leurs membres ;
Considérant que l'assemblée délibérante fixe le nombre et les intitulés des commissions et désigne leurs membres au vote à bulletin secret ;
Considérant que le Président convoque et préside de droit les commissions thématiques ;
Délibération n° 2016-16 Page 1 sur 2 Communauté de Communes du Briançonnais — Les Cordeliers - 1 rue Aspirant Jan — 05105 Briançon Cedex Tél : 04 92 21 35 97 — Fax : 04 92 20 38 90 — mail : accuel@cchrianconnais.fr Administration Générale
| & Finances
Considérant que Mesdames Ciaudine Fine (commission « affaires sociales »), Karine Ressant (commissions « affaires sociales » et « culture et patrimoine ») et Stéphanie Monier (commission « affaires sociales ») ont présenté leurs démissions ;
Considérant enfin que deux postes de suppléants dans chacune des commissions « affaires sociales » et « culture et patrimoine » demeurent vacants ;
Vu l'avis favorable du bureau en date du 14 mars 2016 ;
Vu le règlement intérieur du Conseil communautaire du 30/06/2014 et notamment son article 20 ;
Le Conseil Communautaire à l'unanimité,
"décide de procéder par vote à main levée conformément au Règlement Intérieur susvisé
= désigne comme membres de la commission « affaires sociales » Titulaires :
o Mme Martine ALYRE en lieu et place de Mme Stéphanie MONIER (démissionnaire), o M. Jean-Michel REYMOND en lieu et place de Mme Karine RESSANT (démissionnaire), Suppléants :
o Mme Josette PETER en lieu et place de Mme Claudine FINE (démissionnaire), © Mme Mireille FABRE (poste précédemment resté vacant),
© Mme Catherine MUHLACH (poste précédemment resté vacant),
"désigne comme membres de la commission « culture et patrimoine » : Titulaires :
o M. Jean-Michel REYMOND en lieu et place de Mme Karine RESSANT (démissionnaire), Suppléants :
o Mme Catherine GUIGLI (poste précédemment resté vacant),
o Mme Catherine MUHLACH (poste précédemment resté vacant),
"charge le Président de l'exécution de la présente délibération.
Ainsi fait et délibéré les : jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme
PO/ Le Président empêché,
Guy HERMITTE
Date affichage: 3 1 MARS 2916
Délibération n° 2016-16 Page 2 sur 2 Communauté de Communes du Briançonnais — Les Cordeliers — 1 rue Aspirant Jan — 05105 Briançon Cedex Tél : 04 92 21 35 97 — Fax : 04 92 20 38 90 — mail : accuell@ccbrlanconnais.fr