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Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Municipal du 30 mars 2026
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Pouzauges.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Municipal du 30 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Handicap et inclusivité,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
LGa
Pouzauges
Conseil Municipal
Liste des délibérations examinées
lors de la séance du lundi 30 mars 2026
N° de la délibération Objet Approuvée / Rejetée
CM30032026-01 Délégations du Conseil Municipal au Maire Approuvée
Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des : CMS00S202608 Conseillers Municipaux délégués Approuvée
CM30032026-03 Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints - Majoration Approuvée
CM30032026-04 Constitution des commissions municipales Approuvée
Remboursement des frais de garde (enfants, personnes âgées
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Désignation d’un représentant de la Commune dans x CUS0052026-08 l'Association NovaliSs Approuvée
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Mise en ligne et affichage le 31 mars 2026