Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu succint 13oct2017
Compte-Rendu - Compte rendu succint 12102017
Compte-Rendu - Compte rendu succint 26jan2017
Compte-Rendu - Compte rendu succint 14 avril 2016
Compte-Rendu - Compte rendu succint 2 juin
Compte-Rendu - Compte rendu succint
Compte-Rendu - Compte rendu succint du 30 Septembre 2015
Compte-Rendu - Compte rendu succint CM 24 09 2020
Compte-Rendu - Compte rendu succint
Compte-Rendu - Compte rendu succint
Compte-Rendu - Compte rendu succint 24 février 2016
Document publié le Mercredi 24 février 2016 par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu succint 24 février 2016)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Institutions publiques,
1
Compte-rendu succinct de la réunion du conseil municipal en date 24 Février 2016
L’an deux mil seize, le vingt-quatre Février, le Conseil Municipal s’est réuni en mairie à dix-neuf heures trente minutes, sous la présidence de Monsieur Luc MONNET, Maire, en suite de convocation en date du vingt sept Janvier deux mil seize dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie.
Nombre de membres en exercice : 29 Nombre de membres présents : 25 Présents : Luc MONNET, Joëlle DUPRIEZ, Franck GILLE, Brigitte LAMANDIN-DECARME, Christian LEMAIRE, Angélique DEKOKER, Fabien DELPORTE, Sylvie SLABOSZEWSKI, adjoints, Marie-Françoise TAHON, Robert-James TOSH, Catherine MORTREUX, Marc PAPIS, Hélène FOURDRIGNIER HENNO, Jean MOULLIERE, Geneviève DION, Daniel CHRETIEN, Marie-Astrid DELANNOY, Pierre DEHOVE, Valérie DESCAMPS, Manuella DELESALLE, Cyprien DUBUS, Fabrice BALENT, Laurent HELIOT, Pascale DESBUISSONS, Olivier DELAERE,
Absents ayant donné procuration :
Pierre DUMORTIER donne procuration à DION Geneviève
Corinne DUBOIS donne procuration à Olivier DELAERE
Armand TOMASZEWSKI donne procuration à Pascale DESBUISSONS.
Absents :
Olivia SALLE était absente.
Secrétaire : Jean MOULLIERE
1 – Approbation du procès-verbal de la séance 09 décembre 2015.
Ce point est reporté à la prochaine séance du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion Commune
Templeuve, Ensemble autrement
2– Débat d’orientation budgétaire.
Monsieur le Maire soumet à l’approbation du Conseil Municipal la correcte tenue du DOB.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 22
Templeuve, Ensemble autrement 6 3- Approbation du compte de gestion.
Monsieur le Maire soumet à l'approbation du Conseil Municipal l’adoption du Compte de gestion.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion Commune 22
Templeuve, Ensemble autrement. 6
4 – Approbation du compte administratif.
Monsieur l’Adjoint aux Finances soumet à l’approbation du Conseil Municipal l’adoption du compte administratif.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 21
Templeuve, Ensemble autrement.
6
5– Versement d’une provision budgétaire au CCAS.
Monsieur le Maire soumet à l’approbation du Conseil Municipal le versement d’une provision budgétaire au Centre Communal d’action sociale.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion Commune 22
Templeuve, Ensemble autrement. 6
6– Vote du montant des attributions de compensation à partir de 2016.
Monsieur le Maire soumet à l’approbation du Conseil Municipal le vote du montant des attributions de compensation à partir de 2016.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre Passion Commune. 22
Templeuve, Ensemble autrement. 6 3
7– Transfert de la coordinatrice du réseau de médiathèques à la Communauté de Communes.
Monsieur le Maire soumet à l’approbation du Conseil Municipal le transfert de la coordinatrice du réseau de Médiathèques à la Communauté de Communes.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion Commune. 22
Templeuve, Ensemble autrement 6
8– Adoption du règlement intérieur de la halte-garderie « les petits poussins ».
Monsieur le Maire soumet à l’approbation du Conseil Municipal l’adoption du règlement intérieur de la halte-garderie « les petits poussins ».
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion Commune 22
Templeuve, Ensemble autrement.
6
9– Création de trois postes d’Adjoint technique de 1ère classe à temps complet.
Monsieur le Maire soumet à l’approbation du Conseil Municipal la création de trois postes d’Adjoint technique de 1ère classe à temps complet.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion Commune 22
Templeuve, Ensemble autrement. 6 10– Création d’un emploi en « contrat d’accompagnement dans l’emploi » (CAE).
Monsieur le Maire soumet à l’approbation du Conseil Municipal la création d’un emploi en « contrat d’accompagnement dans
l’emploi »
Pour Contre Abstentions Abstentions
Templeuve, Notre passion Commune 22 Templeuve, Ensemble autrement. 6
11– Recrutement d’un agent contractuel pour faire face à un besoin temporaire d’activité.
Monsieur le Maire soumet à l’approbation du Conseil Municipal le recrutement d’un agent contractuel pour faire face à un
besoin temporaire d’activité.
Pour Contre Abstentions Abstentions
Templeuve, Notre passion Commune 22
Templeuve, Ensemble autrement. 6
12– Approbation du Projet Educatif Territorial.
Monsieur le Maire soumet à l’approbation du Conseil Municipal l’approbation du Projet Educatif territorial.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion Commune 22
Templeuve, Ensemble autrement. 6 5
13– Reprise de concessions à l’état d’abandon.
Monsieur le Maire soumet à l’approbation du Conseil Municipal la reprise de concessions à l’état d’abandon.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion Commune 22
Templeuve, Ensemble autrement. 6
14– Refus du remplacement de la contribution de la commune, au titre de la défense extérieure contre l’incendie, par le produit de l’impôt (SIDEN-SIAN).
Monsieur le Maire soumet à l’approbation du Conseil Municipal le refus de remplacement de la contribution de la commune,
au titre de la défense extérieure contre l’incendie par le produit de l’impôt.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion Commune 22
Templeuve, Ensemble autrement. 6
15– Questions diverses.
Vu, le Maire,
Luc MONNET