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Déliberation - DE 2023 029
unknown - AU 2023 029 annexe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Robion.
Lien du pdf (unknown - AU 2023 029 annexe)
Thèmes du document : Consommateurs, Industrie, Banque,
7
EX
Li
Liberté
»
Égalité
+
Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MINISTÈRE
DE
L'ECONOMIE
ET
DES
FINANCES
Direction
des
Affaires
Juridiques
MARCHES
PUBLICS
AVENANT
N°
2'
Hon-dukpouvoiradiudicateurou-delentité
adjudicatrice
(Reprendre
le
contenu
de
la
mention
figurant
dans
les
documents
constitutifs
du
marché
public.)
MAIRIE
DE
ROBION
Place
Clément
Gros
84440
ROBION
B=Identification-durtitulaire
dumarché-public
[Indiquer
le
nom
commercial
et
la
dénomination
sociale
du
titulaire
individuel
ou
de
chaque
membre
du
groupement
titulaire,
les
adresses
de
son
établissement
et
de
son
siège
social
(si
elle
est
différente
de
celle
de
l'établissement),
son
adresse
électronique,
ses
numéros
de
téléphone
et
de
télécopie
et
son
numéro
SIRET.
En
cas
de
groupement
d'entreprises
titulaire,
identifier
le
mandataire
du
groupement.]
LACOSTE
DBO
15
Allée
de
la
Sariette
ZA
Saint
Louis
84250
LE
THOR
lacoste@@papeterie-lacoste.com
Siret
: 444
553
465
00014
Objet
du
marché
public Lo
m Objet
du
marché
public:
(Reprendre
le
contenu
de
la
mention
figurant
dans
les
documents
constitutifs
du
marché
public.
En
cas
d’allotissement,
préciser
également
l'objet
et la
dénomination
du
lot
concerné.)
Acquisition
de
fournitures
de
bureau,
de
matériels
scolaires
et activités
manuelles,
de
consommables
et
d’accessoires
informatiques
en
groupement
de
commande.
Lot
n°2
Acquisition
de
matériels
scolaires
et d’activités
manuelles
m
Date
de
la notification
du
marché
public-:
14/11/2019
B
Durée
d'exécution
du
marché
public: Du
1%
janvier
2023
au
31
décembre
2023.
#
Montant initial du marché
public : Montant
estimatif
annuel
19614.64
HT
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
| 084-218400992-20230406-AU
2023
029-AU
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet
: 11/04/2023
1
Formulaire
non
obligatoire
disponible,
avec
sa
notice
explicative,
sur
le site
du
ministère
chargé
de
l'économie.
enant
{référence
du
march et
de
l’avenant
m
Modifications
introduites
par
le présent
avenant:
(Détailler
toutes
les
modifications,
avec
ou
sans
incidence
financière,
introduites
dans
le
marché
public
par
le présent
avenant.
Préciser
les
articles
du
CCAP
ou
du
CCTP
modifiés
ou
complétés
ainsi
que
l'incidence
financière
de
chacune
des
modifications
apportées.)
Révision
de
prix
du
marché,
application
du
coefficient
maximal
de
révision
prévu
contractuellement
soit
1.030
conformément
à
l’article
4.3.2
du
Cahier
des
Clauses
Particulières
M
Incidence
financière
de
l'avenant
:
L'avenant
a
une
incidence
financière
sur
le montant
du
marché
public
:
(Cocher
la
case
correspondante.)
[]
Non
M
Oui E
= Signature
dustitulaire
dumarch
Nom,
prénom
et qualité
du
signataire
(*)
Lieu
et date
de
signature
Signature
(*)
Le
signataire
doit
avoir
le
pouvoir
d'engager
la
personne
qu'il
représente.
F-
Signature
du
pouvoir
adjudicateur
ou
de
l'entité
adjudicatrice
Pour
l'Etat
et
ses
établissements
:
(Visa
ou
avis
de
l'autorité
chargée
du
contrôle
financier.)
Signature
(représentant
du
pouvoir
adjudicateur
ou
de
l'entité
adjudicatrice) G
-Notificationtdell’avenant
au
titulaire
du
marché
#
En
cas
de
remise
contre
récépissé :
Le
titulaire
signera
la formule
ci-dessous :
« Reçue
à
titre de
notification
copie
du
présent
avenant
»
Signature
du
titulaire,
#
En
cas
d’envoi
en
lettre
recommandé
avec
accusé
de
réception :
(Coller
dans
ce
cadre
l'avis
de
réception
postal,
daté
et
signé
par
le
titulaire
du
marché
public
ou
de
l’accord-cadre.)
m
En
cas
de
notification
par
voie
électronique
:
(Indiquer
la
date
et
l'heure
d'accusé
de
réception
de
la
présente
notification
par
le
titulaire
du
marché
public
ou
de
l’accord-cadre.)