Arrêté - Préfecture - La Réunion - 2020 3662

Documents similaires

Arrêté - Préfecture - La Réunion - 2020 3662

Arrêté - Préfecture - La Réunion - 2020 3464

Arrêté - Préfecture - La Réunion - 2020 3400

Arrêté - Préfecture - La Réunion - 2020 3112

Arrêté - Préfecture - La Réunion - 2020 3112

Arrêté - Préfecture - La Réunion - 2022 2020

Arrêté - Préfecture - La Réunion - 2020 3031

Arrêté - Préfecture - La Réunion - 2020 15 4

Arrêté - Préfecture - La Réunion - 2020 3757

Arrêté - Préfecture - La Réunion - 2020 602

Arrêté - Préfecture - La Réunion - 2020 3662 Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - La Réunion - 2020 3662)Thèmes du document : Pêche et métiers de la mer, Espaces terrestres et maritimes, Aménagement du territoire, EX Direction des relations externes

PRÉFET et du cadre de vie

DE LA RÉGION .

RÉUNION Bureau du cadre de vie Liberté Égalité

Fraternité

VU

VU

vu

VU

VU

VU

VU

VU

VU

Saint-Denis, le 22 décembre 2020

Arrêté n° 2020-3662-SG/DRECV

portant réglementation de la pêche en eau douce

sur les cours d’eau et les plans d’eau de La Réunion pour l’année 2021

LE PRÉFET DE LA RÉGION RÉUNION

chevalier de la Légion d'honneur

officier de l’ordre national du Mérite

les articles R.436-3 et suivants et R.436-90 et suivants du code de l'environnement relatifs à la pêche en

eau douce ;

larticle L.123-19-1 du code de l'environnement relatifs au principe de participation du public hors

procédures particulières ;

le décret 2003-63 du 17 janvier 2003 relatif aux modalités particulières d'exercice du droit de pêche en eau

douce à La Réunion ;

l'arrêté du 07 septembre 1999 fixant la liste des espèces de poissons, grenouilles et crustacés représentés

dans les cours d’eau et les plans d’eau de La Réunion ;

l'arrêté préfectoral n° 03-2251 du 25 septembre 2003 portant classement en catégories piscicoles des cours

d’eau du département de La Réunion ;

l'arrêté préfectoral n°3205 du 05 novembre 2020 portant désignation de Monsieur Lucien Giudicelli, sous-

préfet de Saint-Pierre, aux fonctions de secrétaire général par intérim ;

l'avis du président de la fédération départementale des associations agréées de pêche et de protection du

milieu aquatique de La Réunion en date du 02 novembre 2020 ;

l'avis de l'Office français de la biodiversité en date du 09 novembre 2020 ;

le rapport de la direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement en date du

07 décembre 2020 ;

CONSIDÉRANT Ja consultation du public, du 16 novembre 2020 au 06 décembre 2020 inclus, conformément à la

loi n° 2012-1460 du 27 décembre 2012 relative à la mise en œuvre du principe de participation du public défini à

l'article 7 de la charte de l'Environnement,

SUR PROPOSITION du secrétaire général par intérim de la préfecture de La Réunion,

1/8ARRÊTE

Article 1° 3 Outre les dispositions directement applicables des textes réglementaires susvisés, la

réglementation de la pêche en eau douce dans le département de La Réunion pour l'année 2021 est fixée

conformément aux articles suivants.

Article 2 : Les cours d'eau interdits à la pêche et les sections de cours d'eau uniquement réservées à la pêche avec

graciation.

2.1. Cours d'eau ou sections de cours d'eau interdits à la pêche :

La pêche est strictement interdite toute l'année et pendant une durée de cinq ans, dans les cours d'eau et les sections de cours

d'eau suivants :

* Bras Carron, d'un point matérialisé par un panneau portant l'inscription « Début de réserve de pêche

Bras Carron » jusqu’à la source ;

*__ Ravine Bachelier, (affluent de la rivière du Mât) sur sa totalité ;

*__ Bras Cabot, de la caverne des hirondelles jusqu’à la source ;

*__ Rivière des Marsouins, en amont du barrage de Takamaka2 ;

+ Ravine Cimendal, sur sa totalité ;

*__ Bras Bemal, sur sa totalité ;

* Rivière Langevin, du canyon (en amont de l'altitude 831 mètres) jusqu’à la source ;

+ Petit Étang au Colosse.

2.2. Sections de cours d'eau uniquement réservées à la pêche avec graciation :

La pêche avec graciation consiste, après capture, à la remise à l'eau immédiate et sur place de toutes les espèces

capturées quelle que soit leur taille.

Sur les tronçons suivants, seule la pêche avec graciation est autorisée :

*__ Rivière Langevin, entre la prise d’eau EDF au lieu dit « La Passerelle » et le lieu-dit « La chapelle »

(environ 300 mètres en amont) (section en 1" catégorie piscicole) et Bras Dimitile (affluent de la Rivière

des Remparts), sur sa totalité.

Sur ces parcours, la pratique de pêche à la mouche est autorisée uniquement avec graciation pour la truite,

à l'aide d'une seule ligne tenue à la main, dans le respect de périodes et heures d'ouverture de la pêche

visées à l'article 3 du présent arrêté.

* Rivière Langevin, entre la restitution d'eau (rejet) de l'usine hydroélectrique EDF et un panneau jaune

EDF situé à 300 mètres en aval au milieu de la rivière (section en 2° catégorie piscicole).

Sur ce parcours, les périodes et heures d'ouverture de la pêche, les espèces pêchables et les pratiques de

pêches autorisées sont celles précisées aux articles 3, 4 et 5 du présent arrêté.

Article 3 : Période et heures d'ouverture de la pêche

3.1. Heures d'interdiction :

La pratique de la pêche dans les cours d'eau et les étangs et la circulation avec du matériel de pêche auprès de ces

lieux ne peuvent s'exercer plus d'une demi-heure avant le lever du soleil, ni plus d'une demi-heure après le coucher

du soleil.

2/83.2. Période d'ouverture de la pêche en 1ère catégorie piscicole :

Dans les eaux de 1" catégorie piscicole, la pêche est uniquement autorisée pendant les périodes indiquées ci-après :

+ du ler janvier au 02 mai inclus ;

* et du 02 octobre au 31 décembre inclus.

De plus, la pêche est interdite tous les vendredis sur la section de la Rivière Langevin classée en première catégorie

piscicole (c'est-à-dire en amont du lieu-dit « La Passerelle »).

3.3. Période d'ouverture de la pêche en 2° catégorie piscicole :

Dans les eaux de 2° catégorie piscicole, la pêche est uniquement autorisée pendant les périodes indiquées ci-après :

Ouverture générale :

+ du 1er janvier au 31 janvier inclus ;

+ et du ler avril au 31 décembre inclus.

Ouvertures spécifiques :

Les espèces ci-dessous font l'objet de périodes d'ouverture de pêche spécifiques :

Oreochromis sp (Tilapia) du 1er janvier au 31 décembre inclus

Parachromis sp (Guapote) du 1er janvier au 31 décembre inclus

Amatitlania sp (Nigro) du ler janvier au 31 décembre inclus

Eleotris fusca du ler juillet au 31 décembre inclus

Poecilia reticulata (Guppy) du 1er avril au 30 novembre inclus

Xiphophorus heleeri (Porte-épée) du 1er avril au 30 novembre inclus

Atyoida serrata (Crevette bouledogue) du 1er avril au 30 novembre inclus

Palaemon concinnus (Crevette) du ler avril au 30 novembre inclus

Caridina longirostris (Chevaquine) du ler avril au 30 novembre inclus

Caridina serratirostris (Chevaquine) du ler avril au 30 novembre inclus

Caridina typus (Chevaquine) du ler avril au 30 novembre inclus

Caridina nilotica (Chevaquine) du ler avril au 30 novembre inclus

Macrobrachium australe (Chevrette) du 1er avril au 30 novembre inclus

Macrabrachium lar (Camaron) du ler avril au 30 novembre inclus

Varuna litterata (crabe) du ler avril au 30 novembre inclus

Article 4 : Espèces, tailles minimales et nombre de captures

4.1. Dans les eaux de 1'° catégorie piscicole :

Dans les eaux de 1" catégorie piscicole, la pêche d'oncorhynchus mykiss (truite arc-en-ciel) est autorisée dans les

conditions suivantes :

3/8Nom latin Nom vernaculaire Taille

minimale Nombre de prises maximums par jour

Oncorhynchus mykiss Truite arc-en-ciel 20 cm 4 sur la rivière des Remparts et la rivière Langevin 6 sur les autres cours d’eau

Toute autre espèce est interdite à la pêche.

4.2. Dans les eaux de 2° catégorie piscicole :

Espèces interdites à la pêche: Dans les eaux de 2° catégorie piscicole, la pêche est interdite pour les espèces

suivantes :

*_ Macrobrachium lepidactylus et Macrobrachium hirtimanus (Ecrevisses)

+ Eleotris mauritiana (Cabots noirs)

*_ Anguilla bicolor bicolor (Anguille bicolore)

*_ Anguilla mossambica (Anguille du Mozambique)

*_ Awaous species et Glossogobius giurus (Loche)

+ Microphis Brachyurus millepunctatus (Syngnathe)

*_ Sicyopterus lagocephalus adultes et Cotylopus acutipinnis adultes (cabots bouche ronde adultes)

Les autres espèces ? Dans les eaux de 2° catégorie piscicole, les autres espèces peuvent être capturées sous réserve

du respect de conditions ci-dessous :

* _ Pour les poissons :

Nom Latin Nom vernacu- |Taïîlle mi- Taïlle Nombre ou volume de

laire nimale maximale prises maximal / jour

Kuhli tri

Wa rupesiris Poisson plat 23 cm 4 Kuhlia sauvagii

Anguilla marmorata, | Anguille marbrée

Anguilla bengalensis | Anguille marbrée 30 cm 60 cm 5 labiata africaine

Agonostomus telfairii Chitte a. 4

Agonostomus catalai

Valamugil species Mulet 18 em 20

Mugil cephalus

10

formé lité Eleotris fusca Cabot noir 10 em et con SEmÉment aux moda ités

fixées par l’article 5.4 du pré-

sent arrêté

4 sur la rivière des Remparts et

Oncorhynchus mykiss |Truite arc-en-ciel 20 cm la rivière Langevin

6 sur les autres cours d’eau

4/8Oreochromis sp

Parachromis sp

Amatitlania sp

Poecilia reticulata

Xiphophorus heleeri

Pterygoplichthys

dalis

par-

Tilapia

Guapote

Nigro

Guppy

Porte-épée

Pléco

Pas de taille

minimale Pas de limite

+ Pour les crustacés :

Nombre ou volume de

Caridina serratirostris, Chevaquine male

Nom latin Nom vernaculaire Taille minimale r prises maximal / jour

Macrobrachium aus- 20

trale SRB. grand bte 6 cm 10 pour l'Étang de Saint-Paul Macrobrachium lar Camaron 10 cm 8

Varuna litterata Crabe 5cm 20

Atyoida serrata Crevette bouledogue

Palaemon concinnus Crevette

Caridina longirostris Pas de taille mini- ... /2 litre

Caridina typus

Caridina nilotica

Article 5 3: Procédés et modes de pêche

5.1. Dans les eaux de 1"° catégorie piscicole :

Dans les eaux de 1" catégorie piscicole, la pêche est autorisée à l’aide d’une seule ligne tenue à la main ou disposée

à proximité du pêcheur. La ligne doit être montée sur canne et munie de deux hameçons au plus ou de trois

mouches artificielles au plus.

Tous les autres procédés y sont interdits.

5.2. Dans les eaux de 2° catégorie piscicole :

Les seuls procédés et modes de pêche autorisés sont les suivants :

Conditions d'emploi de lignes sur canne :

Dans les eaux de 2° catégorie piscicole, la pêche est autorisée à l'aide de deux lignes sur canne au plus. Les lignes

doivent être montées sur canne et munies de deux hameçons au plus ou de trois mouches artificielles au plus. Elles

doivent être disposées à proximité du pêcheur.

La tâte est considérée comme une ligne sur canne.

Conditions d'emploi de balances :

Dans les eaux de 2° catégorie, la capture des espèces appartenant au genre Macrobrachium (chevrette et camaron)

et des espèces appartenant à la famille des Atyidae et des Palaemonidae (crevette et chevaquine) est autorisée à

l'aide de deux balances maximum.

5/8La poche à chevaquine et le goni sont considérés comme des balances. Ils sont autorisés exclusivement pour la

pratique de la pêche à la chevaquine (Caridina longirostris, Caridina serratirostris, Caridina typus, Caridina

nilotica), au guppy (Poecilia reticulata) et au porte-épée (Xiphophorus heleeri).

Conditions d'emploi de ligne de fond :

Dans les eaux de 2° catégorie piscicole, l'emploi de lignes de fond est autorisé sous réserve de ne pas dépasser neuf

hameçons pour l'ensemble des lignes posées par pêcheur.

La pose des lignes de fond ne peut s'effectuer plus d’une demi-heure après le coucher du soleil.

La relève des lignes de fond ne peut s'effectuer plus d’une demi-heure avant le lever du soleil.

L'emploi de ligne de fond est interdit sur les rivières suivantes, et leurs affluents :

+ Rivière du Mât,

* Rivière Saint-Étienne,

+ Rivière des Remparts,

+ Rivière Langevin,

+ __ Rivière Saint-Denis,

+ Ravine Saint-Gilles,

+ Rivière des Galets,

+ Rivière des Roches,

+ Rivière des Marsouins,

+ Rivière Sainte-Suzanne,

+ tous les cours d’eau en cœur de Parc National.

Sur ces rivières et sections de cours d’eau, le mode de pêche à privilégier pour la capture de Anguilla marmorata

et Anguilla bengalensis labiata est la pêche à la tâte.

5.3. Interdiction de gratter le fond de la rivière :

Il est formellement interdit de gratter le fond de la rivière, quel que soit le mode de pêche pratiqué parmi ceux

listés aux articles 5.1 et 5.2, la catégorie piscicole de la section de cours d’eau ou de plan d’eau concerné.

5.4. Conditions spécifiques pour la pêche d’Eleotris fusca :

La pêche d'Eleotris fusca est interdite sur le département, sauf sur les tronçons de cours d’eau ou de plan d’eau

suivants :

, Rivière Saint-Jean : du pont de la RN2 (limite aval 19 m d'altitude) jusqu’à la cascade Pichon (limite amont

44 m d’altitude) ;

. Rivière des Marsouins : du pont de la RN2 (limite aval 17 m d’altitude) au radier d’îlet Coco (limite amont

48 m d’altitude) ;

. Rivière Saint-Denis : du seuil de Bourbon au captage de Bellepierre ;

° __ l'Étang du Gol ;

. l'Étang de Saint-Paul : entre le pont de chemin de fer et le pont de la RNI1.

6/8La taille minimale des individus pêchables est de 10 cm.

Le nombre maximum de prises par pêcheur et par jour est de 10 individus.

La période d'interdiction de la pêche d’Eleotris fusca est fixée du 1er janvier au 30 juin 2021 inclus.

5.5. Carnet de pêche :

La détention d’un carnet de pêche officiel est obligatoire quelles que soient les espèces pêchées et la catégorie

piscicole de la section de cours d’eau ou de plan d’eau concerné. Le caractère obligatoire du carnet de pêche est

mentionné sur la carte de pêche.

Tout pêcheur est dans l'obligation d’y enregistrer les informations suivantes relatives à ses captures de poissons ou

de crustacés : date, lieu de pêche, nom de l’espèce pêchée, taille ou quantité. Ce carnet doit être en sa possession

lors de toute activité de pêche, et doit pouvoir être présenté en cas de contrôle.

Le carnet de pêche est établi pour une saison de pêche.

Il appartient au détenteur d’une carte de pêche de télécharger le modèle de carnet depuis le site électronique de la

fédération de pêche : http://www.pechereunion.fr

Article 6 : Acquittement de la cotisation pêche en milieux aquatiques

Les pêcheurs visés à l'article R.436-92 du code de l'environnement sont soumis à la cotisation pêche en milieux

aquatiques (CPMA) en vigueur pour l'année 2021.

Article 7 : Validité du présent arrêtéCet arrêté est applicable du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021.

Article 8 : Publicité

Une copie du présent arrêté sera transmise à chaque commune et tenue à la disposition du public pendant un an.

Le présent arrêté sera publié sur le site internet de la préfecture de La Réunion pendant un an.

Article 9 : Le secrétaire général par intérim de la préfecture de La Réunion, les sous-préfets d'arrondissement,

les maires, le directeur de l’environnement, de l'aménagement et du logement, le directeur régional de l'office natio-

nal des forêts, le directeur du Parc national de La Réunion, le chef de la brigade de la nature de l'océan Indien, le

directeur régional des finances publiques, le commandant de la gendarmerie de La Réunion, le directeur

départemental de la sécurité publique, les gardes assermentés des associations agréées pour la pêche et la protection

des milieux aquatiques (AAPPMA) et de la fédération départementale de pêche, sont chargés, chacun en ce qui le

concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de La

Réunion, et affiché dans toutes les communes aux endroits habituellement réservés à cet effet par les soins du

maire.

Pour le préfet et par délégation,

Le secrétaire général par intérim

Lucien GIUDICELLI

Voies et délais de recours : la présente décision peut faire l'objet d’un recours contentieux devant le tribunal

administratif de Saint-Denis dans le délai de deux mois à compter de sa publication.

7/8ydosof-qures

DOCS PT Saad sg

aan

SLSEJAURS ROSE SEE" EX.128380

smo’-nures SaD-seesvuaey Le

es jeperans op Sreesg4

SRHNOSAD SA AAA pousg-qures SAPOY 527 23ÿ1a4 y uouvg so4$

Æ \ A à Î HO 97 avaf-haos apan PaT — PHUPERS-OUTISADN suuezns-ajures SOA)SPPENOME stores NOINNII V'I 4QLNANALAVdIA NA 4H 4QSANOZ S4Q HHAVAIOLAVI uoiunoyDT 9pjuouszipdop npoy2od opsouoz sepo1ydp16074D) :

SSP € SANEL SSI ET HP-NOEI :SUIMOSIEJA]S9P221AN (pu0o8ajeairuequos souer] S2p Seig 39 UO}L SE1g ‘auDALT) 2p Se19) 1918, 2P 1UO4 SIANP949141 XIRALTuIsseg :SOUPONS2PSIA ÉSSNO,P 219 3 SILO SSP SRIAR DUINHUOT) : SPIP D SP 24211 SuUueZNS-AUIES 2P 21 }2 SAION SEUPOY S2P SE1g SUSNUOT) UIO[U9g 2p Se1g 19 INE-IUIES 2P Se1g ‘DANOY SG DUONIUOT) auuana-quiesSTAND {410 uonejs) uoie) Se1g 19 Sedo y SP DIQIALY DUONLUOTD :sueduwo y S2p SIT 4q3%euvg :urAOBUEaM9IANY ARIOOHLVDANTLADUALAULNASLLIMUI TIVIANTIDININIVHOGna HHD3d4QSANOZLASAMODILVO 2jeuoneN DANIEN DALISDY 39 [EUOREN 484 :SPBPIO1d spuneu SDedS4 dv 4AN3931 peau pod op our DA Gsnaue purmsons muy) sou anos y pod 9720 259$ P Ursoq »p auod 9 anus tou page ne oupopd op vend o01s CO Spmamoias po - suypour vonaaosd op ouoz [I Sapionur 2924 - saut monssusd sp ouoz [I SASSPY A 2P UOREMD 9P PUNSEUE INVA-LNIVS4QONVLIATVNOILVNATIHUNLVNHAUISAU oxeuuy