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Compte-Rendu - CR du conseil municipal du 8 juin 2021
Document publié le Mardi 8 juin 2021 par la commune de Grépiac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du conseil municipal du 8 juin 2021)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Humanitaire,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
COMMUNE DE GREPIAC
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 juin 2021
Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 08 juin 2021
L'an deux mille vingt et un le 08 juin
Le Conseil Municipal de la Commune de Grépiac, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Madame le Maire Céline GABRIEL, Maire.
Les convocations individuelles et l’ordre du jour ont été transmis aux Conseillers Municipaux le 01-06-2021 . : La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie le 01-06-2021
Présents :
Mme GABRIEL Céline ; M. PAVAN René, M. ALCIBIADE Claude; Mme COUCHE Valérie : Mme VASSAL Laurence,
M. MARQUET Dominique, Mr DURAND Alain ; Mme ECHEVARRIA Hélène, M. CHIVIALLE Jean-Luc ; Mr EVRARD Gérard ; Mme Yolande TOURNUT ; M. VIGIER Pierre, Mme ALVAREZ Juliette.
Représentés : Mme LANDICHEFF Stéphanie a donné procuration à Mme Laurence VASSAL
Absents :
Excusés :
Lesquels forment la majorité des membres en exercice.
Mme Juliette ALVAREZ a été désignée secrétaire de séance
En exercice : 14 Présents : 13 Votants : 14 Absents : 1
La séance est ouverte à 20h37
1/ Délibérations :
ID 2021-06-36 Tarif périscolaire 2021-202:
En raison du contexte de ctise sanitaire, Madame le Maire propose de ne pas augmenter les tarifs périscolaires pout la rentrée 2021-2022.
Les tarifs resteront inchangés comme suit.
Tarif cantine
7.93€ pour les enfants domiciliés à l’extérieur de la commune
4.55€ pour les enfants domiciliés à Labruyère Dotsa
3.38€ participation prise en chatge par la commune de Labruyère Dorsa
2.96€ pour les enfants de Grépiac
4.15€ Pour les enseignants
Tarif Garderie 2 journée
2.28€ pour les enfants domiciliés à l'extérieur de la commune
1,56€ pour les enfants domiciliés à Labruyère Dorsa
0.72€ participation prise en charge par la commune de Labruyère Dotsa
1.08€ pour les enfants de Grépiac Tarif Garderie journée complète
4.57€ pour les enfants domiciliés à l’extérieur de la commune
3.13€ pour les enfants domiciliés à Labruyère Dotsa
1.44€ participation prise en charge par la commune de Labruyère Dorsa
1.80€ pour les enfants de Grépiac
Le conseil municipal à Punanimité :
DECIDE de ne pas augmenter les tarifs périscolaires pour la rentrée 2021-2022.
[D 2021-06-37 contrat APPRO VISIO
Madame le Maire fait part à l'assemblée de son rendez vous avec la société APPRO-VISION, une centrale de
référencement en restauration et un groupement d’achats au service des établissements privés et collectivités publiques. Leut travail consiste à négocier auprès de nos fournisseurs alimentaires comme POMONA ou nos fournisseurs de fournitures administratives les prix, et ainsi nous faire économiser jusqu’à 30% sur nos factures alimentaires. Leur prestation est pratuite.
Madame le Maire propose au conseil d’adhérer à leur service et de signer une convention d'affiliation. Le contrat a une durée de 3 ans.
Le conseil municipal à l'unanimité :
DÉCIDE d’adhérer à leur service et de signer une convention d'affiliation. D 2021-06-38 Remplacement du copieur Mairie]
Madame le Maire fait part à l'assemblée qu’il est temps de remplacer le copieur de la mairie devenu obsolète. Aussi, elle propose le devis suivant pour un montant total de 4500.00€ TTC
Copieur Develop Inéo+250i + meuble 4180.00€ HT
Reprise de l’ancien copieur -400.00€
Madame le Maire souhaiterait poursuivre la maintenance avec l’entreprise VELA.
Elle demande au conseil municipal l'accord pour signer le contrat de maintenance dont les éléments sont les suivants :
Le contrat de maintenance comprend :
Les consommables (toner et tambout),
Le SAV pour les pièces et la main d'œuvre et déplacemerit
Le changement du tambour et les déplacements sur site.
Le coût à la page NB est de 0.0045€
Le coût à la page pour la couleur est de : 0.045€
Le contrat connectique comprend :
Le déploiement réseau
La maintenance et la connexion
La garantie de fonctionnement des impressions, scan et autres connectiques sur les postes
Accès à la hotline dédiée
Le conseil municipal à l’unanimité :
DECIDE d’accepter le devis de l’entreprise VELA pour un montant de 4500.00€TTC AUTORISE Madame le Maire à signer un contrat de maintenance avec la société VELA DECIDE de demander une subvention au conseil Départemental 31 D 2021-06-39 Opération Financière : Réhabilitation de la salle des associations en logement communal
Madame le Maire fait part au conseil municipale du souhait de réhabiliter la salle des associations en logement communal.
Les travaux se feront principalement en régie, par les employés communaux.
Afin de pouvoir passer les dépenses de fonctionnement en investissement à la fin de l’année, Madame le Maite explique au conseil municipal qu’il faut créer une opération financière par délibération.
Le conseil municipal à Punanimité :
DECIDE de créer l'opération financière : réhabilitation de la salle des associations en logement communal
ÎD 2021-06-40 Service civique rentrée 2021-2022
Madame le Maire fait part au conseil municipal du souhait de recruter un service civique pout la rentrée 2021-2022.
Madame Laurence VASSAL première adjointe au Maite, remercie Mme COURTINARD Stéphanie en stage à la
Mairie, d’avoir fait les recherches d’information relatives à ce dossier.
Le volontaire âgé de 16 à 25 ans devra effectuer minimum 24h par semaine dans le cadre d’une mission d'intérêt générale pour un contrat d'une durée de 6 à 12 mois. Il ouvre droit à une indemnité et à un régime complet
de protection sociale pris en charge par la structute.
I] faut tout d’abord cibler les missions dans les 9 fondamentaux prédéfinis par le gouvernement, à savoir : culture et loisirs, éducation pour tous, environnement, interventions d'urgence (promotion des gestes barrières lié au Covid par exemple), mémoire et citoyenneté, santé, solidarité, développement/action humanitaire.
À noter que, les missions doivent également pouvoir évoluer en fonction du contexte, de l’environnement et des
imprévus qui se présenteront.
La commission des élus en chatge de ce dossier propose les missions suivantes pour un emploi du temps de 24 h/hebdomadaire :
-Animer des ateliers et des temps de parole sur.le vivre ensemble, la citoyenneté, le développement durable et lalimentation
-Animer une bibliothèque en proposant des ateliers intergénérationnels visant à créer du lien social dans levillage
-Promouvoir les écogestes : tri des déchets, bio diversité en école, au marché ou autres évènements sut la commune
Madame le Maire prose au conseil municipal de délibérer sur ce sujet.
Le conseil municipal à l'unanimité :
DECIDE de recruter un service civique pou la rentrée scolaire 2021-2022.
Questions diverses :
Melle Guilloton Marylou, Mr Mandrou Ttistan et Melle Tolsau Amandine, 3 étudiants à l'institut de fotmation en ergothérapie de Toulouse, sont venus présenter au conseil municipal, leur projet de stage pratique « humanitaire au Vietnam » qui autait lieu du 25/10/2021 au 17/12/2021.
Leur mission serait de pratiquer l'ergothérapie auprès d’enfants en situation d’handicap dans un hôpital franco vietnamien. :
Pour cela, ils ont besoin de fond financier.
Aussi ils souhaiteraient participer au forum des associations de Grépiac le 04/09/2021, afin d’y tenir un stand. Ils proposeraient une vente d’objets.
Le conseil municipal à Punanitnité a répondu favorablement à leur demande.
Séance levée à 21h30 GABRIEL Céline VASSAL Laurence MARQUET Dominique
ALVAREZ Juliette PAVAN René LANDICHEFF Stéphanie
ALCIBIADE Claude DURAND Alain CHIVIALLE Jean-Luc
ECHEVARRR Hélène COUCHE Valérie EVRARD Gérard
VIGIER Pierre TOURNUT Yolande