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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 21 septembre 2023
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune d'Herblay.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 21 septembre 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Aménagement du territoire, Justice et droit,
} HERBLAY sur-Seine
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Nos réf. : PR/MC/SA
Herblay-sur-Seine, le 15 septembre 2023
CONVOCATION
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du Conseil municipal qui se tiendra le :
Jeudi 21 septembre 2023
19h00
Salle Simone Veil
ORDRE DU JOUR
Nomination d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 22 juin 2023
Affaires traitées en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Communications du Maire Fan
0. ADMINISTRATION GENERALE
001. Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Protection Civile suite au séisme au Maroc
002. Communication du rapport d'activité 2022 de la Communauté d'agglomération Val Parisis
003. Rapport des délégués au syndicat Départemental d'Énergies du Val d'Oise - 1% semestre 2023
004. Définitions de postes
005. Modification du tableau des effectifs du personnel communal
006. Rémunération des vacataires pour les jurys d'examen du conservatoire
|. AFFAIRES FINANCIERES
101. Décision modificative - budget Ville
102. Modification de la délibération n° 2023/055 en date du 13 avril 2023 relative à la fixation des
tarifs 2023/2024
Il AFFAIRES DES SERVICES A LA POPULATION
201. Adoption du projet d'établissement 2023-2028, du règlement intérieur et du règlement des
études du Conservatoire de musique
202. Approbation et signature de l'avenant n° 5 au lot n° 3 du marché relatif aux travaux de
construction de la ludo-médiathèque
203. Approbation et signature de l'avenant n° 4 du lot n° 10 du marché relatif aux travaux de
construction de la ludo-médiathèque
204. Approbation et signature de l’avenant n° 4 au lot n° 12 du marché relatif aux travaux de
construction de la ludo-médiathèque
205. Approbation du règlement de fonctionnement des établissements multi-accueils municipaux
Il. AFFAIRES TECHNIQUES
301. Lancement du marché à procédure adaptée relatif aux travaux de pose et fournitures de stores,
rideaux d’occultation et vitrerie-miroiterie
302. Approbation de la modification du Plan Local d'Urbanisme
303. Création d'une zone de préemption Espace naturel sensible (ENS) départemental "Ile d'Herblay-
sur-Seine"
304. Place des Cèpes - cession d’emprises de la parcelle communale AL 712 à riverains
305. Le Croisillon - cession d’emprises de la parcelle communale AX 295 à riverains
306. Les Bayonnes - acquisition de la parcelle ZN 46
307. Les Bayonnes - acquisition de la parcelle ZN 38 308.
309.
310.
. Les Bayonnes - acquisition de la parcelle ZN 36
312,
313;
314.
311
315:
316.
Les Bayonnes - acquisition de la parcelle ZN 56
Les Bayonnes - acquisition de la parcelle ZN 48
Les Bayonnes - acquisition des parcelles BT 209 et 218
Les Bayonnes — acquisition de la parcelle ZM 2
Le Bois du trou poulet - acquisition de la parcelle AI 60
Les Tartres — signature d’une convention de résiliation d'exploitation agricole et versement d'une
indemnité pour perte de récolte à l’EARL HILBERT SCF pour la parcelle ZC 30
Les Tartres - cession d’une emprise sur la parcelle communale ZC 30
Les Tartres — autorisation de dépôt d’un permis de construire sur une emprise d’une propriété
communale cadastrée ZC 30
QUESTIONS DIVERSES
Philippe ROULEAU
Maire d’Herblay-sur-Seine
ident du Conseil départemental du Val d'Oise