Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour 16.12.24
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 18 mai 2016
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 10 05 2017 s
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 27 janvier 2
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 9 mars 2016
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 29.01.20
Ordre du Jour - ordre du jour cm 21 03 2026
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal 22 06 2016 sign
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 20 decembre
Ordre du Jour - ordre du jour
Document publié le Lundi 13 février 2023 par la commune de Garges-lès-Gonesse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Consommateurs,
Liberté - Egalité - Fraternité REPUBLIQUE FRANCAISE VILLE DE GARGES-LES-GONESSE
CONSEIL MUNICIPAL
Liberté - Egalité - Fraternité
ORDRE DU JOUR
N° d'ordre
10
11
12
13
14
15
16
17
18
Conventions d'appui aux associations ‘ Espoir et Création
Association Sportive Amicale Corot (A.S.A.C) - Avenants n°1/2023
Le Conseil Municipal se réunira en séance Ordinaire le :
Lundi 13 février 2023 à 19h00
Salon d'honneur de l'Hôtel de Ville
Objet
Adoption du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 7 novembre 2022
Adoption du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12 décembre 2022
Communication du rapport annuel du SIGEIF au titre de l'année 2021
Participation financière de la ville aux emplois aidés associatifs dans le cadre de la politique de la ville
Conventions d'appui aux associations ‘ En Marche ‘ - ' Centre éducatif Charles Péguy ‘ et ' Centre Social Les Doucettes " Avenants n°2/2023
et
Renouvellement des conventions d'appui avec les associations ‘ Action pour la formation et l'Altérité (AFA) ‘ et ‘ Centres éducatifs Charles Péguy - À l'écoute’
Convention partenariale de mécénat magasin Cora
Projet de délibération Subvention pour le Lieu Accueil Enfants Parents (LAEP) du Centre Social Les Doucettes
Approbation de la Modification Simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme
Bilan annuel 2022 des acquisitions et cessions foncières 2022
Acquisition du 61 rue du Colonel Fabien auprès de la SCI Gonesse
Désaffectation et Déclassement de la Halle Saint-Just du domaine public communal
Délégation de pouvoir à l'exécutif pour recourir à l'emprunt
Taux d'imposition 2023
Convention de coopération décentralisée entre la commune de Garges- lès-Gonesse et la commune de Trabzon en Turquie
Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire 2023-2026 proposé par le CIG Grande Couronne
Adhésion au socle commun de compétence du CIG de la Grande Couronne de la Région d'Ile-de-France
Etat des effectifs ville au 1er janvier 2023
Octroi de la garantie financière annuelle à l'Agence France Locale
N°
délibérations
/
/
CM-23-001
CM-23-002
CM-23-003
CM-23-004
CM-23-005
CM-23-006
CM-23-007
CM-23-008
CM-23-009
CM-23-010
CM-23-011
CM-23-012
CM-23-013
CM-23-014
CM-23-015
CM-23-016
CM-23-017
CM-23-018| 19 |BUDGET PRIMITIF 2023 CM-23-019 |
20 Subvention exceptionnelle pour l’aide aux victimees des tremblements de terre en Turquie CM-23-020
Fait à Garges-lès-Gonesse, le 7 février 2023
Le Maire
Benoit JIMENEZ