Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Conseil municipal 18 octobre Seance de 20h Ordre d
Ordre du Jour - Conseil municipal du 29 mars seance de 20h Ordre d
Ordre du Jour - Conseil municipal 13 decembre 2023 20h Ordre du jo
Ordre du Jour - Conseil municipal du 8 fevrier 2023 Ordre du jour
Ordre du Jour - 1 Ordre du jour CM 191022
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 24 septembre 2025
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 23 septembre
Procès Verbal - PV du CM du 20 septembre 2023 V4
Ordre du Jour - CM 0702 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 13 decembre 202
Ordre du Jour - Conseil municipal du 20 septembre 2023 20h Ordre du jour
Document publié le Mercredi 20 septembre 2023 par la commune d'Eaubonne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil municipal du 20 septembre 2023 20h Ordre du jour)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE D'EAUBONNE
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal se réunira en séance publique dans la salle des Fêtes de l’Hôtel de Ville
Mercredi 20 septembre 2023 à 20h00
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE
Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour de la séance :
I. Procès-verbal
0. Approbation de la séance du 5 juillet 2023
II. Informations de Madame la Maire
III. Administration générale – Démocratie Locale
1. Règlement du Budget Participatif de la commune d’Eaubonne
IV. Finances Locales
2. Subvention exceptionnelle à la Fondation de France pour l’aide aux victimes du séisme survenu au Maroc
3. Demande de subvention en investissement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) pour la création des espaces dédiés au périscolaire au sein de l’École Gisèle HALIMI
4. Demande de subvention au Conseil Départemental du Val-d’Oise au titre du volet 2 du Fonds Val d’Oise Territoires pour la réparation des dégradations résultant des récents épisodes de violences urbaines
5. Adhésion de la Ville d’Eaubonne au Groupe Agence France Locale (AFL) et engagement de garantie première demande
V. Ressources Humaines
6. Régime indemnitaire des agents de la filière culturelle du Conservatoire à Rayonnement Communal
7. Modification du tableau des effectifs
VI. Action Culturelle
8. Demande de participation financière auprès de la Société Française des Intérêts des Auteurs de l’écrit (SOFIA) pour le projet Salon du livre jeunesse d’Eaubonne 2024 : un territoire à la rencontre des auteurs
9. Renouvellement du partenariat avec l’²&association Cultures du Cœur pour la saison 2023-2024
VII. Éducation
10. Convention d’objectifs et de financement : prestation de service Accueil de Loisirs ALSH Extrascolaire 2023-2027
11. Convention d’objectifs et de financement : prestation de service Accueil de Loisirs (ALSH) Périscolaire et Plan Mercredi années 2023-2027
12. Mise à disposition de matériels numériques dans les écoles dans le cadre de l’expérimentation des Territoires Numériques Éducatifs VIII. Jeunesse et Famille – Centre Socio Culturel Espace Jeunesse et Familles
13. Convention d'objectifs et de financement Prestation de service Accueil de loisirs (ALSH) accueil adolescents - Bonus Territoire CTG - Années 2023-2027
IX. Développement urbain – Gestion Patrimoniale – Économie Locale
14. Rapport d’activité 2022 de la SOMAREP, délégataire de service public du marché de détail communal
15. Cession de la propriété cadastrée section AP n° 814 et 815 sise 1 rue Abbé de l’Epée
16. Cession de la propriété cadastrée section ao n° 936 sise 7 rue George V a la société Tout a dom services aux particuliers
17. Autorisation de dépôt d’un permis de démolir pour la démolition du pavillon de gardien du Val Joli
X. Espace public – Développement Durable - Transport
18. Adhésion au Conseil National des Villes et Villages Fleuris
XI. Événementiel, Vie associative & Relations internationales
19. Modification des règlements de mise à disposition des salles municipales
XII. Décisions de la Maire
Compte-rendu des décisions prises par Madame la Maire (du n° 2023/230 du 19 juin 2023 au n° 2023/338 du 31 août 2023) en vertu des dispositions de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.