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Compte-Rendu - CR approuve de la reunion du conseil municipal du mardi 23 mai 2023
Document publié le Mardi 23 mai 2023 par la commune de Poncins.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR approuve de la reunion du conseil municipal du mardi 23 mai 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
CANTON
DE
FEURS
HKAHHAAHK
COMMUNE
DE
PONCINS 42110
Tél.
: 04.77.27.80.09
Fax
: 04.77.27.86.94
Email
: mairie.poncins@wanadoo.fr
Facebook
: Commune
de
Poncins
Iliwap
: mairie
de
Poncins
Réunion
du
conseil
municipal
de
PONCINS
du
mardi
23
mai
2023
Séance
Publique.
Présents Julien
DUCHÉ,
Bernard
FOYATIER,
Maryline
CHEMINAL,
Thierry
DURRET,
Josiane
FOUQUET,
Marc
TERRASSE,
Sylvie
DELORME,
Ludovic
GUILLARME,
Christophe
MASSON,
Michaël
GIBERT
et
Gaëlle
SANA-DELORME.
Absents
excusés:
Laurent
BURNOD
qui
a
donné
pouvoir
à
Josiane
FOUQUET,
Audrey
ROCHE
qui
a
donné
pouvoir
à
Thierry
DURRET,
Julie
BATAILLON
qui
a
donné
pouvoir
à
Maryline
CHEMINAL
et Jérôme
BAS
qui
a donné
pouvoir
à Julien
DUCHÉ.
1. Approbation
du
compte
rendu
de
la réunion
du
lundi
3 avril
2023.
Le
Conseil
Municipal,
approuve,
le
compte
rendu
de
la
réunion
du
lundi
3
avril
2023
par
11
voix
pour
et
4
abstentions
(Gaëlle
SANA-DELORME,
Christophe
MASSON,
Josiane
FOUQUET
et
Laurent
BURNOD).
2.
Désignation
de
la secrétaire
de
séance
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
par
12
voix
pour
et
3
abstentions
(Christophe
MASSON,
Josiane
FOUQUET,
Laurent
BURNOD)
de
désigner
Mme
Maryline
CHEMINAL
comme
secrétaire
de
séance.
3.
Convention
d’une
mise
à
disposition
du
service
de
remplacement
des
secrétaires
de
mairie Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
en
ses
articles
L.
5211-4-1
et
D.
5211-16,
Vu
les
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
de
Forez-Est,
Vu
la
délibération
n°2023.007.29.03
du
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
de
Forez-Est
en
date
du
29
mars
2023
portant
mise
à
disposition
du
service
de
remplacement
des
secrétaires
de
mairie.
Considérant
que
la
Communauté
de
Communes
de
Forez-Est
entend
mettre
à
disposition
des
communes
qui
le
souhaitent
son
service
«
remplacement
des
secrétaires
de
mairie
»,
à
des
fins
de
mutualisation,
Considérant
qu’il
appartient
à
chaque
Commune
demanderesse
de
contracter
avec
la
Communauté
de
Communes
de
Forez-Est,
selon
les
modalités
définies
aux
termes
du 1 projet
de
convention
de
mise
à
disposition
du
service
de
remplacement
des
secrétaires
de
mairie
tel
rapporté
en
annexe,
Considérant
que
cette
convention
permettra
à
la
commune,
selon
les
conditions
définies
d’avoir
recours
au
service
intercommunal
de
remplacement
des
secrétaires
de
mairie,
Le
Conseil
Municipal,
par
14
voix
pour
et
1
abstention
(Laurent
BURNOD),
approuve
le
projet
de
convention
de
mise
à
disposition
du
service
de
remplacement
des
secrétaires
de
mairie
tel
rapporté
en
annexe,
autorise
Monsieur
Le
Maire
à
signer
le
projet
de
convention
de
mise
à
disposition
du
service
de
remplacement
des
secrétaires
de
mairie
et
donne
tous
pouvoirs
à
Monsieur
Le
Maire
ou
à
son
représentant
à
prendre
toutes
les
mesures
ainsi
qu'à
signer
tous
les
documents
nécessaires
à
la
mise
en
œuvre
de
la
présente
délibération.
(Délibération
n°
23-05-2023-1)
4. Tirage
au
sort
des
jurés
d'assises
Le
conseil
municipal
désigne
3
personnes,
par
tirage
au
sort
sur
la
liste
électorale,
pour
l'établissement
de
la
liste
préparatoire
du
jury
d'assises.
Mesdames
BLANC
Christiane,
DE
FILLIPI
Alexia
et
BURNICHON
Florence
ont
été
tirées
au
sort. 5.
Demande
de
subvention
exceptionnelle
du
Comité
des
Fêtes
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
d’un
courrier
du
21
avril
2023
du
Comité
des
Fêtes.
Cette
association
sollicite
une
subvention
exceptionnelle
afin
d'organiser
une
nouvelle
manifestation
après
la fête
patronale.
Monsieur
le
Maire
fait
savoir
qu’il
a été
désagréablement
surpris,
que
le feu
d’artifice
ne
soit
pas
tiré
pour
la fête
patronale.
Monsieur
Michaël
GIBERT,
Président
du
Comité
des
Fêtes
a
précisé
que
le traditionnel
feu
d'artifice
sera
tiré
au
mois
d'octobre
pour
des
raisons
de
risque
de
sécheresse.
De
ce
fait,
le Comité
des
Fêtes
va
remplacer
le feu
d’artifice
par
un
spectacle
son
et
lumière. Monsieur
le
Maire
propose
de
verser
la
somme
de
1 000€.
Monsieur
Michaël
GIBERT
ne
prend
pas
part
au
vote.
Après
discussion,
le
conseil
municipal
par
13
voix
pour
et
1
abstention
(Laurent
BURNOD),
décide
de
verser
la somme
de
1 000€
au
Comité
des
Fêtes.
(Délibération
n°
23-05-2023-2)
| 6.
Demande
de
subvention
exceptionnelle
pour
les
classes
en
3
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
conseil
que
les
classes
en
3
demandent
une
subvention
pour
la
participation
à
la fanfare.
Maryline
CHEMINAL,
Audrey
ROCHE,
Julien
DUCHÉ
et
Christophe
MASSON
ne
participent
pas
au
vote.
Le
Conseil
Municipal,
par
10
voix
pour
et
1
abstention
(Laurent
BURNOD),
décide
d'attribuer
une
subvention
exceptionnelle
de
150€
à
la
Fanfare
de
St
Germain
Laval.
(Délibération
n°
23-05-2023-3)
7.
Devis
de
remise
aux
normes
des
circuits
électriques
pour
le commerce
local
]
Monsieur
le
Maire
a
informé
le
conseil
municipal
que
des
travaux
de
mise
en
conformité
vont
être
réalisés
au
commerce
et
à
l'appartement
et
financés
par
la
mairie.
Des
devis
sont
en
cours. | 8.Questions
orales
Question
orale
posée
par
Josiane
FOUQUET
Question
: «
Pourriez-vous
nous
donner
le
montant
de
l’auto-financement,
de
l'emprunt
et
de
l’éventuelle
subvention
? »
Réponse
:
Comme
cela
a
été
indiqué
plusieurs
fois
et
notamment
lors
de
la
dernière
réunion
du
Conseil
Municipal,
le
financement
d’un
tel
projet
s'effectue
de
façon
tripartite
à
savoir
:
Ÿ_
L’autofinancement
ou
fonds
propres
Ÿ_Les
éventuelles
subventions
Ÿ
L’emprunt
Question
orale
posée
par
Laurent
BURNOD
Question
: «
Des
taupes,
malheureusement,
j'en
ai
plein
mon
jardin.
Mais
il semblerait
que
cette
plaie
ne
soit
pas
seulement
localisée
sur
ma
modeste
propriété.
En
effet,
sur
le
procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
mardi
28
février
2023,
il
est
noté
une
remarque
faite
par
Marc
Terrasse.
Il
s'interroge
de
la
retranscription
des
propos
de
Monsieur
le
Maire
sur
le
blog
d’un
administré
alors
que
le
compte-rendu
n’est
pas
encore
paru.
La
présence
d’une
taupe
est
évoquée
en
séance
du
lundi
3
avril
2023.
À
mon
grand
désarroi,
il
ne
parlait
donc
pas
de
certains
membres
du
conseil,
finalement
aussi
myopes
que
la
dite
taupe
au
point
de
ne
pas
voir
les
irrégularités
dénoncées
par
la
Sous-Préfecture
de
Montbrison,
mais
plutôt
d’un
agent
infiltré.
Voilà
donc
la
petite
commune
de
Poncins
au
centre
d’une
tentative
d'espionnage
comme
seule
la
Guerre
Froide
a
pu
en
connaître.
Puis,
chacun
y est
allé
de
son
commentaire
et
la
possible
diffusion
de
la vidéo
du
conseil
fut
mise
en
avant
pour
expliquer
cela.
Rendez-vous
est
pris
pour
un
nouvel
interrogatoire
lors
du
prochain
conseil
municipal.
Espérons
que
le
membre
absent
et
pointé
du
doigt
n'aura
pas
à subir
un
interrogatoire
sous
la torture.
Soyons
sérieux.
Les
séances
étant
publiques,
ne
peuvent
être
inquiets
que
ceux
et
celles
qui
ont
des
informations
à
cacher
aux
Poncinois.
Or,
tout
le
conseil
municipal
est
d'accord
pour
dire
que
c’est
impossible,
pas
nous
!
Certes,
comme
je
les
ai
mentionnées,
des
irrégularités
ont
été
constatées
par
la
Sous-Préfecture,
une
facture
de
voirie
où
certaines
prestations
n'apparaissent
pas
a
été
utilisée
auprès
de
la
Trésorerie,
le
compte
de
gestion
pourtant
obligatoire
n’a
jamais
été
présenté
en
2021
et
2022
mais
uniquement
en
2023,
l’unique
commerce
de
la
commune
est
en
liquidation
judiciaire
tout
comme
la
pétanque
poncinoise
qui
cesse
son
activité
faute
d’un
soutien
financier
et
logistique
et
les
bénévoles
du
club
de
football
local
sont
désormais
obligés
de
tondre
le
terrain
et
ce,
malgré
de
multiples
sollicitations
auprès
de
la
mairie.
La
municipalité
a
fait
de
son
mieux
parait-il
et
ne
peut
en
faire
plus
pour
les
aider.
Pendant
ce
temps,
un
local
technique
à
500
000
€
HT
voit
le jour
et
il y
a
1 000
000
€
dans
les
caisses
d'après
le
dernier
compte
de
gestion
(996
211
€
pour
être
précis).
Tous
les
mois,
la
commune
alimente,
en
plus
de
la
retraite
complémentaire
de
notre
élu,
une
retraite
supplémentaire
décidée
par
lui
seul
et
qui
représente
une
dépense
de
quelques
2
000
€
par
an.
Il
faut
reconnaître
qu'il
a
parfaitement
le
droit
d’y
prétendre
mais
ce
n’est
pas
une
obligation
et
un
grand
nombre
de
petits
maires
ont
préféré
ne
pas
faire
payer
ce
supplément
à
leurs
administrés.
Alors
oui,
une
fois
que
l’on
fait
les
comptes,
on
constate
que
le
ruissellement
ne
va
pas
toujours
vers
ceux
qui
en
ont
le
plus
besoin.
Une
commune
est
à
l’image
de
sa
municipalité.
Prenons
l'exemple
de
Saint-Martin-Lestra
où
avec
moins
de
1000
habitants,
nous
trouvons
une
boulangerie,
un
salon
de
coiffure,
une
3 épicerie,
deux
restaurants,
un
centre
médical,
un
vétérinaire
et j'en
passe.
Bientôt
c’est
une
crèche
subventionnée
à
70%
qui
va
y
voir
le
jour.
À
Poncins,
1200
habitants,
plus
de
commerce,
des
infirmières
obligées
de
s'adresser
à
un
bailleur
privé
pour
pouvoir
exercer
convenablement
leur
métier.
Face
à
cela,
un
local
technique
construit
sans
subvention
et
surtout
l’image
d’un
village
dortoir
qui
se
meurt.
Ce
sont
aussi
des
emprunts
qui
n’ont
jamais
été
renégociés
alors
que
leur
renégociation
avait
été
demandée
au
début
de
ce
mandat. Aussi,
entre
deux
consultations
du
blog
d’un
membre
de
notre
communauté
(aussi
instructif
soit-il
vu
le
temps
que
vous
semblez
y
passer)
qui
ne
diffuserait
finalement
que
des
informations
publiques
que
chaque
administré
est
en
droit
de
connaître,
allez-vous
enfin
nous
présenter
les
documents
qui
vous
ont
été
régulièrement
demandés
pour
que
nous
puissions
faire
notre
travail
de
conseillers,
à
savoir
pouvoir
vérifier
la
régularité
des
opérations
qui
vous
sont
confiées
?
»
Réponse
:
Malgré
le ton
méprisant
et
donneur
de
leçons
de
ce
long
plaidoyer,
il n’y
a
pas
vraiment
de
question
nécessitant
une
quelconque
réponse.
9.Informations Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
sur
:
-
Le
mail
de
Mme
CREPIAT
Nathalie
demandant
des
ralentisseurs
dans
le
lotissement
du
Clos
de
l’Orme,
-
Le
local
technique
: Une
visite
avec
les
élus
a
eu
lieu
le
2
mai.
-
La
commission
voirie:
Route
de
Brullioles
(faire
un
estimatif
par
le
Conseil
Départemental)
et
demander
à
Mme
COLIN
Eliane
de
faire
faire
un
devis
pour
les
branchements
eau
et
assainissement,
-
La
commission
électorale
qui
est
à
renouveler
à
la
prochaine
réunion,
Monsieur
le
Maire
remercie
les
élus
qui
ont
distribué
le
petit
Journal.
10.Prochaines
réunions
et
manifestations
e
Commission
cantine
:
Mardi
6 juin
à
18h30
e
Réunion
du
Conseil
Municipal :
Ÿ
Désignation
des
délégués
à l'élection
sénatoriale
: Vendredi
9 juin
à 19h30
Ÿ”_
Prochaine
réunion
du
CM
: Jeudi 6 juillet
2023
à 20h30,
e
Vin
d'honneur
de
la
Foire
aux
cerises
: Samedi
3 juin
à
11h45,
e
Fêtes
des
Mères
et
accueil
des
nouveaux
arrivants
: Samedi
10
juin
à
10h00,
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22h21.
Aucune
remarque
n’a
été
faite
lors
de
la
réunion
du
9 juin
2023
À
PONCINS,
le
9 juin
2023
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Julien
DUCHÉ
Maryline
CHEMINAL