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Compte-Rendu - cr de la reunion du conseil municipal du mardi 23
Compte-Rendu - CR de la reunion du conseil municipal du lundi 13 novembre 2023
Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune de Poncins.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR de la reunion du conseil municipal du lundi 13 novembre 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Démocratie,
CANTON
DE
FEURS
KEKHEAAX
COMMUNE
DE
Pons 42110
Tél.
: 04.77.27.80.09
Fax
: 04.77.27.86.94
Email
: mairie.poncins@wanadoo.fr
Facebook
: Commune
de
Poncins
Illiwap
: mairie
de
Poncins
|
Réunion
du
conseil
municipal
de
PONCINS
du
lundi
13
novembre
2023
_
Séance
Publique.
Présents Julien
DUCHÉ,
Bernard
FOYATIER,
Maryline
CHEMINAL,
Marc
TERRASSE,
Josiane
FOUQUET,
Sylvie
DELORME,
Audrey
ROCHE,
Julie
BATAILLON,
Christophe
MASSON
et
Michaël
GIBERT
Absents
excusés:
Nathalie
DUBOEUF
qui
a
donné
pouvoir
à
Marc
TERRASSE,
Ludovic
GUILLARME
qui
a
donné
pouvoir
à
Maryline
CHEMINAL,
Laurent
BURNOD
qui
a
donné
pouvoir
à
Josiane
FOUQUET,
Jérôme
BAS
qui
a
donné
pouvoir
à
Julien
DUCHÉ
et
Gaëlle
SANA-DELORME
qui
a donné
pouvoir
à Michaël
GIBERT
1.
Approbation
du
compte-rendu
de
la
réunion
du
mardi
10
octobre
2023.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
approuve
le compte
rendu
du
mardi
10
octobre
2023
par
12
voix
pour,
2 abstentions
(Josiane
FOUQUET
et
Christophe
MASSON)
et
1 contre
(Laurent
BURNOD).
Michaël
GIBERT
s'étonne
de
ne
pas
voir
à
l’ordre
du
jour
la
révision
des
commissions
et
les
délégués
aux
associations
comme
proposé
à
la
dernière
réunion.
Monsieur
le
Maire
répond
que
nous
le
ferons
à
la
prochaine
réunion.
2.
Désignation
de
la secrétaire
de
séance
: Maryline
CHEMINAL
|
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
par
13
voix
pour,
1 abstention
(Josiane
FOUQUET)
et
1
contre
(Laurent
BURNOD)
de
désigner
Mme
Maryline
CHEMINAL
comme
secrétaire
de
séance.
3.
Élection
d’un
délégué
de
la
commune
de
Poncins
au
Syndicat
des
Eaux
du
Lignon
en
remplacement
de
Thierry
DURRET
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
délibération
n°16-06-2020-3
du
16
juin
2020
portant
désignation
des
délégués
au
Syndicat
Intercommunal
des
Eaux
du
Lignon.
Suite
à
la
démission
de
M.
Thierry
DURRET
du
Conseil
municipal,
il y a
lieu
de
procéder
à son
remplacement. Monsieur
le
Maire
propose
de
désigner
M.
Marc
TERRASSE
en
remplacement
de
M.
Thierry
DURRET. Le
conseil
municipal
par
12
voix
pour
et
3
abstentions
(Josiane
FOUQUET,
Laurent
BURNOD
et
Christophe
MASSON),
désigne
M.
Marc
TERRASSE
pour
siéger
au
Syndicat
Intercommunal
des
Eaux
du
Lignon.
(Délibération
n°13-11-2023-1) 4.
Décision
modificative
pour
la consignation
des
cuves
de
citernes
de
gaz
: 3 cuves
à 380€
soit
1140€.
II faut
enlever
1140€
au
compte
2041582/204
et
les
mettre
au
compte
275/27.
Monsieur
le maire
fait savoir
au
conseil
municipal
qu’il
est
nécessaire
d'effectuer
la décision
modificative
suivante :
-
Compte
275/27
: Dépôts
et
cautionnements
versés
+1140€
-
Compte
2041582/204
: GPF
: Bâtiments
et
installation
-1140
€
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
par
14
voix
pour
et
1 abstention
(Laurent
BURNOD)
accepte
la
décision
modificative
ci-dessus.
(Délibération
n°13-11-2023-2)
5.
Élection
d’un
membre
de
la
commission
de
contrôle
chargée
de
la
régularité
des
listes
électorales
: il est
proposé
Audrey
ROCHE.
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
délibération
n°06-07-2023-4
du
6
juillet
2023
portant
renouvellement
de
la commission
de
contrôle
des
listes
électorales.
Monsieur
le
Maire
précise
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
le
Maire,
les
adjoints
titulaires
d’une
délégation
et
les
conseillers
municipaux
titulaires
d’une
délégation
en
matière
d’inscription
sur
la
liste
électorale
ne
peuvent
siéger
au
sein
de
la
commission.
Suite
à
l’élection
de
M.
Marc
TERRASSE
le
10
octobre
2023
en
tant
qu’adjoint,
il
est
nécessaire
de
procéder
à
la
désignation
d’un
nouveau
membre
pour
le
remplacer.
Après
discussion,
le
conseil
municipal
décide
par
13
voix
pour
et
2
abstentions
(Laurent
BURNOD
et
Josiane
FOUQUET)
de
désigner
Audrey
ROCHE
comme
membre
de
la
commission
de
contrôle
chargée
de
la
régularité
des
listes
électorales.
(Délibération
n°13-11-2023-3)
| 6.
Approbation
du
devis
de
changement
d'ouvertures
du
commerce
local
Madame
Maryline
CHEMINAL
présente
aux
membres
du
Conseil
Municipal
les
devis
des
entreprises
AAIM
‘ALU
d’un
montant
de
20
514€
HT
et
de
profession
Menuisier
d’un
montant
de
21
800,95€
HT
pour
le
changement
des
ouvertures
du
commerce
local.
Madame
Maryline
CHEMINAL
propose
de
retenir
le
devis
d'AAIM’ALU.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
approuve
par
14
voix
pour
et
1
abstention
(Laurent
BURNOD)
ce
devis.
(Délibération
n°13-11-2023-4)
7.
Demande
de
subventions
pour
le
commerce
local
RENOLUTION
2024
Madame
Maryline
CHEMINAL
expose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
des
travaux
de
rénovation
énergétique
dans
le
commerce
sont
nécessaires
(isolation
des
combles,
réfection
de
la toiture,
mise
en
place
d’une
pompe
à chaleur
et
changement
des
ouvertures).
Le
montant
des
travaux
s'élève
à 58
677,75
€
HT.
Monsieur
le
Maire
précise
que
ces
travaux
peuvent
faire
l’objet
d’une
subvention
auprès
du
SIEL-Territoire
d'énergie
Loire
au
titre
de
la
RENOLUTION
2024. Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
son
accord
pour
solliciter
la
subvention
correspondante
auprès
du
SIEL-Territoire
d'énergie.
Après
discussion,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
autorise
Monsieur
le
Maire
à
solliciter
une
subvention
auprès
du
SIEL-Territoire
d'énergie
au
titre
de
la
RENOLUTION
2024
pour
un
montant
HT
de
dépenses
de
58
677,75€
et
à
signer
toute
pièce
afférente
à ce
dossier
(Délibération
n°13-11-2023-5)
Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR)
et
de
la
Dotation
de
Soutien
à
l’Investissement
Local
(DSIL)
2024
pour
les
travaux
de
réhabilitation
du
commerce
local
Madame
Maryline
CHEMINAL
expose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
des
travaux
de
réhabilitation
dans
le
commerce
sont
nécessaires
(isolation
des
combles,
mise
en
place
d’une
pompe
à
chaleur
changement
des
ouvertures).
Le
coût
prévisionnel
des
travaux
s'élève
à 39
786,50
€ HT.
Monsieur
le Maire
précise
que
ces travaux
peuvent
faire
l’objet
d’une
subvention
auprès
de
l’Etat
au
titre
de
la
DETR
et
de
la
DSIL.
Après
discussion,
le conseil
municipal,
à
l’unanimité,
autorise
Monsieur
le
Maire à
solliciter
une
subvention
auprès
de
l'Etat
au
titre
de
la DETR
et autorise
Monsieur
le Maire
à solliciter
une
subvention
auprès
de
l'Etat
au
titre
de
la
DSIL
et
à
signer
toute
pièce
afférente
à
ce
dossier. (Délibération
n°13-11-2023-6)
8.
Demande
de
subvention
pour
l’aide
au
dernier
commerce
local
auprès
de
l’Etat
et
de
la
Région
LA
REGION
Madame
Maryline
CHEMINAL
expose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
des
travaux
de
réhabilitation
dans
le
commerce
sont
nécessaires
(travaux
de
peinture,
changement
des
sols,
mise
aux
normes
de
l'électricité,
achat
de
mobilier
et
agrandissement
de
la
cuisine).
Le
coût
prévisionnel
des
travaux
s'élève
à
35
160,13€
HT.
Madame
Maryline
CHEMINAL
précise
que
ces
travaux
peuvent
faire
l’objet
d’une
subvention
auprès
de
la
Région
Auvergne
Rhône-Alpes
au
titre
de
l'aménagement
du
dernier
commerce
en
milieu
rural.
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
son
accord
pour
solliciter
la
subvention
correspondante
auprès
de
la
REGION
Auvergne
Rhône
- Alpes.
Après
discussion,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
autorise
Monsieur
le
Maire
à
solliciter
une
subvention
auprès
de
la
REGION
au
titre
de
l’aménagement
du
dernier
commerce
en
milieu
rural
et
à
signer
toute
pièce
afférente
à
ce
dossier.
(Délibération
n°13-11-2023-7) L'ETAT
: Agence
Nationale
de
la
Cohésion
des
Territoires
Madame
Maryline
CHEMINAL
expose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
des
travaux
de
réhabilitation
dans
le
commerce
sont
nécessaires
(travaux
de
peinture,
changement
des
sols,
mise
aux
normes
de
l'électricité,
achat
de
mobilier
et
agrandissement
de
la
cuisine).
Le
coût
prévisionnel
des
travaux
s'élève
à
35
160,13€
HT.
Madame
Maryline
CHEMINAL
précise
que
cette
acquisition
et
ces
travaux
peuvent
faire
l’objet
d’une
subvention
auprès
de
l’Agence
Nationale
de
la
Cohésion
des
Territoires
au
titre
du
dispositif
de
soutien
à
l'installation
de
commerces
en
milieu
rural.
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
son
accord
pour
solliciter
la
subvention
correspondante
auprès
de
l'Agence
Nationale
de
la
Cohésion
des
Territoires.
Après
discussion,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
autorise
Monsieur
le
Maire
à
solliciter
une
subvention
auprès
de
l’Agence
Nationale
de
la
Cohésion
des
Territoires
au
titre
du
dispositif
de
soutien à
l'installation
de
commerces
en
milieu
rural
à de
et
à signer
toute
pièce
afférente
à
ce
dossier.
(Délibération
n°13-11-2023-8)
9.
Demande
de
Fonds
de
Concours
auprès
de
la
CCFE
pour
le
local
technique:
40€
par
habitant
soit
48
000€.
Vu
le
règlement
d'attribution
et
de
versement
de
fonds
de
concours
exceptionnels
pour
les
exercices
2023
et
2024,
approuvé
par
délibération
du
bureau
communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
de
Forez-Est
le
4 janvier
2023,
Vu
la
délibération
du
conseil
communautaire
en
date
du
25
janvier
2023,
approuvant
la
création
de
ce
fonds
de
concours
et
l’enveloppe
financière
qui
lui
sera
dédiées
sur
les
exercices
2023
et
2024,
Vu
le projet
de
territoire
de
la communauté
de
communes
Forez-Est
adopté
par
délibération
du
conseil
communautaire
du
19
février
2019,
Vu
le
projet
de
construction
d’un
centre
technique
municipal,
Considérant
que
la
réalisation
des
travaux
de
construction
d'équipements
publics
communaux
sont
éligibles
au
fonds
de
concours,
Considérant
à
ce
titre
pour
la
commune
de
bénéficier,
pour
le
financement
de
ce
projet,
du
versement
d’un
fonds
de
concours
intercommunal,
Après
discussion,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
sollicite
de
la
communauté
de
Communes
de
Forez-Est,
l'attribution
d’un
fonds
de
concours
de
48
000€
pour
le
financement
de
ce
projet
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
tous
documents
nécessaires
à
l'instruction
de
ce
dossier.
(Délibération
n°13-11-2023-9)
10.
Présentation
du
Rapport
sur
le
Prix
de
la
Qualité
du
Service
Eau
potable
du
Syndicat
Intercommunal
des
Eaux
du
Lignon.
Le
rapport
a
été
envoyé
avec
la
convocation.
Monsieur
le
Maire
explique
que
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
prendre
acte
du
rapport
2022
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
Public
d’eau
potable
du
Syndicat
Intercommunal
des
Eaux
du
Lignon,
conformément
à
l’article
L5211-39
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales. Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
par
13
voix
pour,
1
abstention
(Josiane
FOUQUET)
et
1 contre
(Laurent
BURNOD)
prend
acte
de
la
communication
par
le
Maire
de
ce
rapport.
(Délibération
n°13-11-2023-10)
Laurent
BURNOD
demande
le détail
des
analyses
pour
connaitre
les substances.
Audrey
ROCHE
fait
remarquer
que
la
réserve
en
eau
est
suffisante
malgré
la
sécheresse.
Josiane
FOUQUET
demande
s’il y a des
rapports
de
réalisés
sur
la qualité
de
l’eau
?
Monsieur
le
Maire
répond
que
l’ARS
et
la SAUR
font
régulièrement
des
prélèvements.
Audrey
ROCHE
demande
la
durée
du
prochain
contrat
?
Monsieur
le
Maire
répond
que
le
prochain
contrat
sera
de
8
ans
à
compter
de
mars
2024.
Michaël
GIBERT
fait
remarquer
que
la
perte
d’eau
est
très
importante
sur
le
réseau.
Monsieur
le
Maire
répond
que
la
perte
d’eau
est
liée
aux
fuites
avant
compteur,
de
l’utilisation
des
bornes
incendie
par
les
pompiers
et
de
l’entretien
des
réservoirs.
11.
Présentation
du
Rapport
d'activité
de
la Communauté
de
Communes
de
Forez-Est.
Le
rapport
a
été
envoyé
avec
la
convocation.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
par
13
voix
pour
et
2
abstentions
(Josiane
FOUQUET
et
Laurent
BURNOD)
prend
acte
de
la
communication
par
le
Maire
de
ce
rapport. (Délibération
n°13-11-2023-11)
12.
Présentation
du
Rapport
de
la
Chambre
Régionale
des
Comptes
sur
la
Gestion
de
la
Communauté
de
Communes
de
Forez-Est.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
par
8 voix
pour
et
7 abstentions
(Sylvie
DELORME,
Josiane
FOUQUET,
Laurent
BURNOD,
Michaël
GIBERT,
Gaëlle
SANA-DELORME,
Christophe
MASSON
et
Audrey
ROCHE)
prend
acte
de
la
communication
par
le
Maire
de
ce
rapport. (Délibération
n°13-11-2023-12)
Certains
membres
se
sont
abstenus
car
ils n’avaient
pas
eu
connaissance
du
rapport
avant
le
conseil.
13.
Informations
diverses
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
sur
:
-__
l'attribution
d’une
subvention
du
Département
de
la
Loire
d’un
montant
de
50
000€,
Une
visite
du
local
sera
prévue
courant
janvier
2024,
-
l'ouverture
du
commerce
début
janvier
2024,
-
le
CM]
(retour
sur
le
concours
de
photophores
et
sur
les
décorations
d'Halloween).
-__le
lotissement
de
la
Croix
Noire
: le
projet
est
pour
le
moment
abandonné
14.
Questions
orales.
Question
de
Josiane
FOUQUET :
«
Questions
concernant
le
local
technique :
Vu
l'avancement
des
travaux
je
suppose
que
certains
artisans
ont
fini
et
donc
sont
payés,
si
tel
est
le cas
comment
?»
Réponse:
Vu
qu'il
y
a
plusieurs
questions,
nous
allons
répondre
à
la
1è°,
A
ce
jour
les
entreprises
présentant
des
situations
de
travaux
ont
été
réglées. Question
de
Michaël
GIBERT
:
«
En
avril,
l'accident
conduisant
à la
rupture
d’une
canalisation
par
une
jument
a suscité
une
vive
émotion.
Au-delà
de
l'aspect
tragique
qui
a
conduit
à
l’euthanasie
de
l’animal,
il n’est
fort
heureusement
à
déplorer
aucune
conséquence
humaine.
Cependant,
le
morceau
de
canalisation
a
vite
été
remplacé
et
le
trou
rebouché.
Il
est
surprenant
qu’une
seule
petite
partie
d’une
canalisation
ait
pu
présenter
une
telle
défectuosité,
aussi
avez-vous
fait
inspecter
la
canalisation
en
entier
et
faut-il
qu’elle
soit
remplacée
en
tout
ou
partie
?
»
Réponse:
Oui
un
passage
caméra
a
été
réalisé
en
mai,
ayant
décelé
quelques
« imperfections
» et il est
prévu
non
seulement
de
remplacer
la canalisation
(en
arrivant
plus
haut
au
Lignon),
mais
aussi
de
prendre
un
arrêté
pour
interdire
l'accès
aux
chevaux
sur cette
aire
de
loisirs.
Des
entreprises
suite
à
ce
passage
caméra
vont
être
contactées
pour
établir
des
devis.
Question
de
Laurent
BURNOD
«
Ce
long
plaidoyer
ne
nous
permettant
pas
de
comprendre
la
question,
nous
ne
pouvons
pas
y répondre.
Les
autres
questions
sont
hors
délais.
» Telle
fut votre
réponse
à ma
question
orale
et
à
celles
de
l'opposition
lors
du
dernier
conseil
municipal.
Vous
aviez
pourtant
la
possibilité
de
nous
dire
lors
de
ce
conseil
: «
Vous
pouvez
répéter
la
question
?
»
Pour
les
plus
nostalgiques
d'entre
nous,
cela
aurait
au
moins
eu
l'avantage
de
pousser
l’hilarité
générale
à
son
paroxysme
et
détendre
une
atmosphère
bien
pesante.
J'aurais
ainsi
pu
reformuler
ma
demande
pour
finalement
m'entendre
réponse
un
«
Stéphanie
de
Monaco
».
Fort
heureusement,
le
journaliste
du
Progrès,
présent
ce
soir-là,
a
fait
paraître
un
article
deux
jours
plus
tard
dans
lequel
il
vulgarise
des
propos
pourtant
simples
à
comprendre,
même
de
vous.
Quant
aux
questions
hors
délais,
c'est
encore
une
méconnaissance
de
votre
propre
règlement
intérieur,
lui-même
jugé
illégal
par
le Tribunal
Administratif
de
Lyon.
Votre
règlement
précise
que
«
le texte
de
la
question
est
adressé
au
Maire
3 jours
au
moins
avant
une
réunion
du
conseil
».
Ces
questions
vous
ont
été
adressées
le
samedi
dans
la journée
pour
un
conseil
le mardi
à 20h30.
Cela
respecte
donc
scrupuleusement
votre
règlement
aussi
irrégulier
soit-il
car
3
jours
au
moins
équivaut
à
72
heures
au
moins.
Sans
être
un
professionnel
des
mathématiques,
c’est
pourtant
facile
à
comprendre
mais
vous
semblez
vouloir
imposer
3
jours
francs
ce
qui
est
bien
différent
et
encore
plus
illégal.
Quoiqu'il
en
soit,
vous
ne
devez
de
rester
à
la
tête
de
cette
commune
que
grâce
à
votre
majorité
qui
ferme
les
yeux
sur
vos
trop
nombreuses
irrégularités
depuis
le
début
de
ce
mandat.
En
attendant
des
jours
meilleurs,
pouvez-vous
nous
dire
pourquoi
le
remplaçant
de
M.
Thierry
DURRET,
en
tant
que
membre
de
la commission
d'appel
d'offre
n’a
toujours
pas
été
présenté
au
conseil
municipal
et si
la commission
d’appel
d'offre
va
enfin
respecter
la
règle
de
la représentation
proportionnelle
comme
vous
l'avait si gentiment
fait remarquer
la Sous-
Préfecture
de
Montbrison
?
Réponse
: La
Commission
d'Appel
d'Offres
a
été
votée
à
l'unanimité,
lors
de
la
réunion
du
14
juin
2020.
Pour
rappel
elle
est
composée
de
moi-même,
président,
Bernard
FOYATIER,
Maryline
CHEMINAL
et
Thierry
DURRET
membres
titulaires
et
de
Ludovic
GUILLARME,
Audrey
ROCHE
et
Christophe
MASSON
membres
suppléants.
Le
Président
convoque
un
suppléant
lorsqu'un
titulaire
est
dans
l'incapacité
de
siéger.
Question
de
Gaëlle
SANA-DELORME
«
L'état
débloque
35
millions
d'euro
pour
la
rénovation
des
ponts
communaux
vieillissants.
Avez-vous
prévu
de
faire
une
demande
de
subvention
pour
la
réfection
des
ponts
du
Vizezy
et / ou
du
Lignon
? » Réponse
:
Pour
l'instant,
la
sécurisation
du
pont
passe
par
l'arrêté
pris
pour
respecter
la
limitation
du
tonnage
dudit
pont,
à savoir
3.5
Tonnes.
Il faudra
ultérieurement
réfléchir
aux travaux
à réaliser
pour
sécuriser
ce
pont
en
ayant
bien
conscience
que
ces
travaux
impacteront
le
quotidien
des
usagers
actuels.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21h56.
Remarques
lors
du
Conseil
Municipal
du
14
décembre
2023
Michaël
GIBERT
précise
qu’au
point
12,
le
rapport
n’a
pas
été
envoyé
avant
le
conseil
ni
présenté
pendant
le conseil.
A
PONCINS,
le
14
décembre
2023
Le
Maire,
Julien
DUCHÉ
La
secrétaire
de
séance,
Maryline
CHEMINAL