Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du 05 03 2024
Déliberation - Liste deliberations CM 26.05.2025
Déliberation - Liste des deliberations CM 19 01 2026
Déliberation - Liste des deliberations CM 01 06 2026
Déliberation - Liste des deliberations CM 05 12 2022
Déliberation - Liste des deliberations CM 13 10 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM 02 03 2026
Déliberation - Liste deliberations CM 8 avril 2024
Déliberation - Liste des deliberations CM 01 12 2025 erreur 2
Convocation - Convocation ordre du jour CM du 19 01 2026
Déliberation - Liste deliberations CM 3.03.2025
Document publié le Lundi 3 mars 2025 par la commune de Châtillon-sur-Chalaronne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 3.03.2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Jeunesse, Tourisme,
# BR CHÂTILLON
sur
«
Chalaronne
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
du
3
mars
2025
Références
: ordonnance
n°2021-13101
prise
en
application
de
l'article
78
de
la
loi
n°2019-1461
du
27
décembre
2019
relative
à
l'engagement
dans
la
vie
locale
et
la
proximité
de
l’action
publique
/ décret
n°2021-1311
du
7
octobre
2021
réformant
les
règles
de
publicité,
d'entrée
en
vigueur
et de
conservation
des
actes
des
collectivités
à compter
du
1° juillet
2022.
TETE
LE
Objet
3
5 #
e
Fe
Approuvée
DCM-2025-009
|
03/03/2025
|
Compte
administratif
2024
du
budget
principal
à
l'nañimité
:
;
si:
Approuvée
DCM-2025-010
|
03/03/2025 |
Compte
administratif
2024
du
budget
annexe
assainissement
à
l'nañiité
.
R
Approuvée
DCM-2025-011
03/03/2025
|
Compte
administratif
2024
du
budget
annexe
eau
à
l'unanimité
DCM-2025-012
|
03/03/2025
| Compte
administratif 2024
du budget
annexe
camping
‘Approuvée à l'unanimité
DCM-2025-013
|
03/03/2025
|
Compte
administratif
2024
du
budget
annexe
cinéma
Approuvée à l'unanimité
DCM-2025-014
|
03/03/2025
Compte
administratif
2024
du
budget
annexe
nouvelle
‘Approuvée
gendarmerie
à
l'unanimité
DCM-2025-015
|
03/03/2025
Comptes
de
gestion
2024
du
budget
principal
et des
budgets
‘Approuvée
annexes
à
l'unanimité
Approuvée
Motion
sur
les
dispositions
de
la
Loi
de
Finances
du
par
24
voix
pour,
1
DCM-2025-016
|
03/08/2025 |
44 février 2025
voix
contre
et 2
abstentions
D
:
pa:
Approuvée
DCM-2025-017
|
03/03/2025 |
Débat
d'Orientation
Budgétaire
(DOB)
2025
à
Fünantmité
DCM-2025-018
Création
des
emplois
saisonniers
aux
services
techniques,
Approuvée
03/03/2025
A
_.
.
De
SU
rl
aetb
musée
municipal
et camping
municipal
à
l'unanimité
Travaux
de
restauration
de
l'église
Saint-André
: demande
de |
approuvée
DCM-2025-019
|
03/03/2025 |
subvention
à
la
DRAC
Rhône-Alpes
pour
les
études |
2 l'unanimité
complémentaires
et
les
travaux
d'investigations
Travaux
de
restauration
de
l'église
Saint-André:
convention
Approuvée
DCM-2025-020 |
03/03/2025 |
de partenariat avec la Fondation du Patrimoine pour la collecte |
à l'unanimité
de
dons
auprès
du
grand
public
et des
entreprises
Aménagement
des
VRD,
désimperméabilisation
et
modes
doux
de
l’Avenue
Jean
Jaurès
: demandes
de
subventions
à
Approuvée
DCM-2025-021
|
03/03/2025 |
l'Etat
(DSIL),
au
Département
de
l'Ain,
à
la
Communauté
de
à
l'unanimité
Communes
de
la
Dombes
et
à
l'Agence
de
l'Eau
Rhône
Méditerranée
Corse
Equipement
numérique
de
la
médiathèque
municipale
:
Roprouvée
DCM-2025-022
|
03/03/2025
|
demandes
de
subventions
au
Département
de
l'Ain
et
à
la
à
nan
ni
DRAC
Rhône-Alpes
Réfection
énergétique
du
bâtiment
de
La
Poste
: demande
de
DCM-2025-023
|
03/03/2025 |
subvention
à
l'Etat
(DSIL),
à
l'Europe
(FEDER)
et
à
la
Communauté
de
Communes
de
la
Dombes
Approuvée à l'unanimité
sf Conventions
de
mise
à
disposition
et
de
portage
foncier
avec
Approuvée
DCM-2025-024
|
03/03/2025
pe
de
l'Ain pour
le
lot de
copropriété
n°5
du
168
rue
du
Clos
à
l'unanimité
Conventions
avec
le
CAUE
de
l'Ain
pour
les
études
Âtbrouvée
DCM-2025-025
|
03/03/2025 |
d'aménagement
sur
divers
bâtiments
publics
et
espaces |
,
pp
dE
:
à
l'unanimité
publics Renouvellement
du
Contrat
Territorial
Global
(CTG)
avec
la
Approuvée
DCM-2025-026 |
03/03/2025
|
CAF
de
l'Ain,
la
MSA
Ain-Rhône
et
la
Communauté
de
pp
à
l'unanimité
Communes
de
la
Dombes
pour
la période
2025
/ 2029
Fait
à
Châtillon-sur-Chalaronne,
le
4
mars
2025
Le
Maire,
Patrick
MATHIAS