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Acte - Tableau des effectifs 2024.5.10
Document publié le Mercredi 15 mai 2024 par la commune de Loudun.
Lien du pdf (Acte - Tableau des effectifs 2024.5.10)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
REPUBLIQUE FRANCAISE DELIBERATION N° 2024.5.10
DEPARTEMENT DE LA VIENNE Nomenclature N° 4.1
ARRONDISSEMENT DE
TEL
CHATELLERAULT EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS AIR DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LOUDUN MAIRIE _
DE
LOUDUN SEANCE DU 15 MAI 2024 xxx
Date de la convocation L'an deux mille vingt quatre
7.05.2024 le quinze mai,
| à 20 H 10, le Conseil Municipal de LOUDUN,
Hombre de conseillers régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans PE : le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Joël DAZAS, Votants 28 Maire de Loudun.
Secrétaire de séance : M. Benjamin GANDIER
ETAIENT PRESENTS :
M. DAZAS, Maire; Mme MOUSSEAU, M. ROUX, Mme LEGEARD, M. JAGER, Mme VAUCELLE, M. DUCROT, Mine BONNET, M. RIGAULT, Adjoints; M. JALLAIS, M. DUPUIS, M. AUCHER, M. DOUX, Mme ENON, M. OLIVIER, Mme FERRE, Mme PELLETIER, Mme LIEBOT, Mme LAMBERT, M. GANDIER, M. VION, Mme TRAVOUILLON, M. PRUD'HOMME, M. BONNET, Conseillers municipaux.
ABSENTS et EXCUSÉS :
Mine BAUDU-HASCOET, Mme MAUBERGER, M. VIVIER, Mme PROD'HOMME, Mme PINEAU.
Pouvoir de Mme Isabelle MAUBERGER à Mme Bernadette VAUCELLE
Pouvoir de M. Jacques VIVIER à Mme Marie FERRE
Pouvoir de Mme Sandra PROD'HOMME à Mme Nathalie LEGEARD
Pouvoir de Mme Marie-Pierre PINEAU à M. Romain BONNET
OBJET DE LA DELIBERATION :
Tableau des effectifs
Monsieur le Maire donne lecture du rapport suivant :
Après vérification, il apparait que des erreurs de calcul ont été commises sur le tableau des effectifs sur lequel le Conseil Municipal a délibéré le 20 décembre 2023 (erreurs au niveau des totaux). Après modification, le tableau des effectifs était donc le suivant:
NOMBRE DE FILIERES POSTE
FILIERE ADMINISTRATIVE 24
ADJOINT ADMINISTRATIF 4
ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL 1ERE CLASSE 8
ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL 2EME CLASSE 6
ATTACHE PRINCIPAL 1
REDACTEUR 2
REDACTEUR PRINCIPAL 1ERE CLASSE 2
REDACTEUR PRINCIPAL 2EME CLASSE 1
ls.
Accusé de réception de la Sous-Préfecture
Acte rendu exécutoire après transmission
en Sous-Préfecture le : 2 1 MAI 202 se
Publié le: 2. 1 MAI 202
Notifié le Éanrsussssinmmsanesnseser ses
Accusé de réception en préfecture
086-218601375-20240515-2024-5-10-DE
Date de télétransmission : 21/05/2024
Date de réception préfecture : 21/05/2024 FILIERE ANIMATION 17
ADJOINT D'ANIMATION 12
ADJOINT D'ANIMATION PRINCIPAL 1ERE CLASSE 3
ADJOINT D'ANIMATION PRINCIPAL 2EME CLASSE 2
FILIERE CULTURELLE 6 9
ADJOINT DU PATRIMOINE 4
ADJOINT DU PATRIMOINE PRINCIPAL 2EME CLASSE 2
ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL 1ERE CLASSE 1
ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL 2EME CLASSE 2
FILIERE MEDICO SOCIALE 7
ATSEM PRINCIPAL 1ERE CLASSE 2
ATSEM PRINCIPAL 2EME CLASSE 2
AUXILIAIRE DF PUFRICULTURE DE CLASSE NORMALE nl
EDUCATRICE JEUNE ENFANT 2
FILIERE POLICE 2
BRIGADIER CHEF PRINCIPAL 2
FILIERE SPORTIVE 1
EDUCATEUR APS ll
| FILIERE TECHNIQUE 46
ADJOINT TECHNIQUE 14
ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL 1ERE CLASSE 6
ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL 2EME CLASSE 6
AGENT DE MAIÏTRISE 11
AGENT DE MAIÏTRISE PRINCIPAL
INGENIEUR 1
TECHNICIEN PRINCIPAL 2EME CLASSE 1
CONTRACTUELS SAISONNIERS (animateurs ACM) 20
TOTAL GÉNÉRAL 123 126
ll est proposé de modifier le tableau des effectifs afin de tenir compte de ce qui
suit :
Départs en retraite :
N Fermeture d’un poste d'agent de maitrise
N Fermeture d’un poste d’adjoint technique principal de 2°" classe
Ÿ Fermeture d’un poste d'ATSEM principal 1°" classe
Mise à jour :
N Fermeture de 3 postes d'agent du patrimoine
Stagiairisation :
Ÿ Création d'un poste d’adjoint administratif à 32h
SN Création d’un poste d’adjoint du patrimoine
Recrutement d'agent contractuel sur emplois permanents (délibération du 27.03.2024)
N 1 poste contractuel de technicien principal de 2ème classe à 17h30 semaine
N 1 poste contractuel d'assistant d'enseignement artistique principal de 2ème classe à 14h30 semaine
[1
Accusé de réception en préfecture
086-218601375-20240515-2024-5-10-DE
Date de télétransmission : 21/05/2024
Date de réception préfecture : 21/05/2024 Le tableau des effectifs serait donc le suivant :
[
NOMBRE DE FILIERES POSTE
FILIERE ADMINISTRATIVE 25
ADJOINT ADMINISTRATIF 5
ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL 1ERE CLASSE 8
ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL 2EME CLASSE 6
ATTACHE PRINCIPAL 1
REDACTEUR 2
REDACTEUR PRINCIPAL 1ERE CLASSE 2
REDACTEUR PRINCIPAL 2EME CLASSE 1
FILIERE ANIMATION 17
ADJOINT D'ANIMATION 12
ADJOINT D'ANIMATION PRINCIPAL 1ERE CLASSE
ADJOINT D'ANIMATION PRINCIPAL 2EME CLASSE
FILIIERE CULTURELLE
ADJOINT DU PATRIMOINE
ADJOINT DU PATRIMOINE PRINCIPAL 2EME CLASSE
ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL 1ERE CLASSE
ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL 2EME CLASSE
ATSEM PRINCIPAL 1ERE CLASSE
ATSEM PRINCIPAL 2EME CLASSE
AUXILIAIRE DE PUERICULTURE DE CLASSE NORMALE
EDUCATRICE JEUNE ENFANT
FILIERE POLICE
BRIGADIER CHEF PRINCIPAL
FILIERE SPORTIVE
3
2
8
2
2
1
3
FILIERE MEDICO SOCIALE 6
1
2
1
2
2
2
1
1 EDUCATEUR APS
FILIERE TECHNIQUE 45
ADJOINT TECHNIQUE 14
ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL 1ERE CLASSE 6
ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL 2EME CLASSE 5
AGENT DE MAÏTRISE 10
AGENT DE MAITRISE PRINCIPAL 7
INGENIEUR 1
TECHNICIEN PRINCIPAL 2EME CLASSE 2
CONTRACTUELS SAISONNIERS (animateurs ACM) 20
Total général 124
Accusé de réception en préfecture
086-218601375-20240515-2024-5-10-DE
Date de télétransmission : 21/05/2024
Date de réception préfecture : 21/05/2024 Vu l'avis favorable du Cornité Social Territorial en date du 19 avril 2024,
Après examen, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
—> adopte le tableau des effectifs du 20.12.2023 ainsi modifié,
— émet un avis favorable sur ces propositions,
— adopte le nouveau tableau des effectifs,
— autorise le Maire ou son représentant à signer tout document s'y
rapportant.
Le secrétaire de séance,
Benjamin GANDIER
Accusé de réception en préfecture
086-218601375-20240515-2024-5-10-DE
Date de télétransmission : 21/05/2024
Date de réception préfecture : 21/05/2024