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Acte - Tableau des effectifs 2023.5.17
Document publié le Mercredi 12 juillet 2023 par la commune de Loudun.
Lien du pdf (Acte - Tableau des effectifs 2023.5.17)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA VIENNE
ARRONDISSEMENT DE
CHATELLERAULT
MAIRIE
DE
LOUDUN kkx*x
Date de la convocation
6.07.2023
Nombre de conseillers
En exercice 29
Présents 23
Votants 28
ETAIENT PRESENTS :
DELIBERATION N° 2023.5.17
Nomenclature N° 4.1
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LOUDUN xxx
SEANCE DU 12 JUILLET 2023
L'an deux mille vingt trois
le douze juillet,
à 20 H, le Conseil Municipal de LOUDUN,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Joël DAZAS, Maire de Loudun.
Secrétaire de séance : Mme Sandra PROD'HOMME
M. DAZAS, Maire ; Mme MOUSSEAU, M. ROUX, Mme LEGEARD, M. DUCROT, Mme BONNET, M. RIGAULT, Adjoints; M. JALLAIS, M. DUPUIS, M. AUCHER, M. DOUX, Mme ENON, Mme MAUBERGER, M. OLIVIER, Mme PELLETIER, Mme LAMBERT, Mme PROD'HOMME, M. GANDIER, M. VION, Mme TRAVOUILLON, Mme PINEAU, M. PRUD'HOMME, M. BONNET, Conseillers municipaux.
ABSENTS EXCUSÉS :
M. JAGER, Mme VAUCELLE, Mme BAUDU-HASCOET, M. VIVIER, Mme FERRE, Mme LIEBOT.
Pouvoir de M. Jean-Pierre JAGER à M. Joël DAZAS
Pouvoir de Mme Bernadette VAUCELLE à Mme Laurence MOUSSEAU
Pouvoir de M. Jacques VIVIER à M. Philippe RIGAULT
Pouvoir de Mme Marie FERRE à Mme Pascale PELLETIER
Pouvoir de Mme Stéphanie LIEBOT à Mme Sandra PROD'HOMME
Tableau des effectifs
OBJET DE LA DELIBERATION :
Monsieur le Maire donne lecture du rapport suivant :
Le tableau des effectifs est le suivant :
POSTES
CATEGORIES | OUVERTS | POURVUS
* Secrétaire général ou directeur général des services A 1 ()
Filière Administrative
* Attaché principal A 1 1
* Rédacteur B 5 3
* Rédacteur principal 1ère classe B 2 2
* Adjoint administratif principal de 1ère classe C3 C 6 5
* Adjoint administratif principal de 2ème classe C2 C 10 10
* Adjoint administratif C1 35H C 5 5
TOTAL 28 26
…./.
Accusé de réception de la Sous-Préfecture
Acte rendu exécutoire après transmission
en Sous-Préfecture le : ....…. ? 8 JUIL. 2023 .......
Publié le : 2.8. JUL..2023.
Notifié le : ......................uiuicieeeees…
Accusé de réception en préfecture
086-218601375-20230712-2023-5-17-DE
Date de télétransmission : 28/07/2023
Date de réception préfecture : 28/07/2023 Filière Technique
“Ingénieur A 1 1
* Technicien B 1 0
* Agent de maîtrise principal C 5 5
* Agent de maîtrise C 15 12
* Adjoint technique principal 1ère classe C3 C 3 3
* Adjoint technique principal 2ème classe C2 C ns 10
* Adjoint technique principal 2ème classe C2 33H00 C 1 1
* Adjoint technique C1 C 16 16
* Adjoint technique C1 30H00 C 1 1
TOTAL 54 49
Filière medio-Sociale
* Educateur de jeunes enfants 30h A 1 1
* Agent spécialisé des écoles mater principal 1ère cl C3 C 3 9
* Agent spécialisé des écoles mater principal 2ème ci C2 C 1 1
* Auxiliaire de puériculture classe normale 30H C 1 1
TOTAL 6 6
Filière Culturellle
* Bibliothécaire A 1 1
* Assistant de conservation principale 1ère classe B 1 1
* Assistant d'enseignement artistique pal 2ème classe 10H25 B 1 1
* Adjoint du patrimoine principal 1ère classe C3 C 1 1
* Adjoint du patrimoine principal 2ème classe C2 C 4 4
* Adjoint du patrimoine C1 35H C À 2
Filière Animation
* Animateur principal 2ème classe B 1 1
* Adjoint d'animation principal 1ère classe 35H C3 C 2 2
* Adjoint d'animation principal 2ème classe 35H C2 C 3 3
* Adjoint d'animation 35H C1 C 11 10
* Adjoint d'animation 30H C1 C 2 2
* Adjoint d'animation 17H30 C1 C 1 1
TOTAL 20 19
Filière Police
*Brigadier -chef principal C 2 2
TOTAL 2 2
Filière Sportive
*Educateur APS B 1 1
TOTAL 4 1
TOTAL GENERAL TITULAIRES 123 113
Accusé de réception en préfecture
086-218601375-20230712-2023-5-17-DE
Date de télétransmission : 28/07/2023
Date de réception préfecture : 28/07/2023 CONTRACTUELS
Assistant d'enseignement artistique Pal 1ère classe 20H00
Assistant d'enseignement artistique Pal 2ème classe 10H20
Assistant d'enseignement artistique Pal 2ème classe 11H10
Educateur de jeunes enfants 22h30
Educateur de jeunes enfants 30h00 >
>
©
&
—ù
—
—
—)
—
OO
—
—
—
TOTAL o BR
TOTAL GENERAL TITULAIRES + CONTRACTUELS 128 117
proposition et autorise le Maire à signer les documents s'y rappa
Il est proposé de modifier le tableau des effectifs de la manière suivante :
Suite à mutation :
Ÿ Fermeture de 2 postes d’adjoint administratif principal 2ème classe
Ÿ Fermeture de 2 postes d’adjoint technique
Départ en retraite :
Ÿ Fermeture d'un poste d'ATSEM principal 1er classe
Changement de grade
Ÿ Ouverture d’un poste d'ATSEM
Ÿ Fermeture d'un poste d’adjoint animation principal 2ème classe
Création de poste :
N Ouverture d’un poste d’adjoint du patrimoine contractuel
Transfert des agents de la médiathèque :
N Fermeture d'un poste de bibliothécaire principal
Ÿ Fermeture d’un poste d'assistant de conservation principal 1ère classe
Ÿ Fermeture de 2 postes d’adjoint du patrimoine principale 2ème classe
Ÿ Fermeture d'un poste d’adjoint du patrimoine 1ère classe 30h00
Ÿ Fermeture d'un poste d’adjoint du patrimoine
Vu l'avis favorable du Comité Social Territorial en date du 27 juin 2023,
Après examen, le Conseil Municipal, à l'unanimité, émet un avis favorable sur cette
La secrétaire de séance,
Sandra PROD'HOMME
Accusé de réception en préfecture
086-218601375-20230712-2023-5-17-DE
Date de télétransmission : 28/07/2023
Date de réception préfecture : 28/07/2023 Accusé de réception en préfecture
086-218601375-20230712-2023-5-17-DE
Date de télétransmission : 28/07/2023
Date de réception préfecture : 28/07/2023