Offres
API
Connexion
Documents similaires
Acte - Tableau effectifs 2023.2.15
Acte - Tableau des effectifs 2023.5.17
Acte - Tableau effectifs 2024.6.19
Acte - Tableau des effectifs 2024.9.16
Acte - Tableau effectifs 2023.6.16
Déliberation - Tableau des effectifs 15.11.2022 2022.7.16
Acte - Tableau des effectifs 2024.5.10
Acte - Tableau des effectifs 2025.7.15
Acte - Tableau des effectifs 2025.4.17
Acte - Tableau effectifs 2024.7.13
Déliberation - Tableau des effectifs 2022.8.16
Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune de Loudun.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau des effectifs 2022.8.16)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
REPUBLIQUEJFRANCAISE DELIBERATION N° 2022.8.16
DEPARTEMENT DE LA VIENNE Nomenclature N° 4.1
ARRONDISSEMENT DE
CHATELLERAULT EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS MAIRIE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LOUDUN DE Fee
LOUDUN SEANCE DU 14 DECEMBRE 2022 KXxXk
Date de la convocation L'an deux mille vingt deux
8.12.2022 le quatorze décembre,
| à 20 H, le Conseil Municipal de LOUDUN,
Membre ge conseillers régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans SR en 5 le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Joël DAZAS, Votants 27 Maire de Loudun.
Secrétaire de séance : Mme Sandra PROD'HOMME
ETAIENT PRESENTS :
M. DAZAS, Maire; Mme MOUSSEAU, M. ROUX, Mme LEGEARD, M. JAGER, Mme VAUCELLE, M. DUCROT,
Mme BONNET, M. RIGAULT, Adjoints ; M. AUCHER, M. DOUX, Mme ENON, Mme MAUBERGER, M. VIVIER (Maire délégué de Rossay), M. OLIVIER, Mme FERRE, Mme PELLETIER, Mme LAMBERT, Mme PROD’HOMME, M. GANDIER, M. VION,
Mme PINEAU, M. PRUD’HOMME, Conseillers municipaux.
ABSENTS EXCUSÉS :
M. JALLAIS, M. DUPUIS, Mme BAUDU-HASCOET, Mme LIEBOT, M. VILLAIN, M. BONNET.
Pouvoir de M. Michel JALLAIS à M. Jean-Louis DOUX
Pouvoir de M. Philippe DUPUIS à M. Joël DAZAS
Pouvoir de Mme Stéphanie LIEBOTà Mme Anne-Sophie ENON
Pouvoir de M. Romain BONNET à Mme Marie-Pierre PINEAU
OBJET DE LA DELIBERATION :
Tableau des effectifs
M. Joël DAZAS, Maire, donne lecture du rapport suivant :
Le tableau des effectifs est le suivant :
CATEGORIES | POSTES POSTES
OUVERTS POURVUS
* Secrétaire général ou directeur général des services A 0
Filière Administrative
* Attaché principal A 1 1
* Rédacteur B 3 3
* Rédacteur principal 1ère classe B 1 1
* Adjoint administratif principal de 1ère classe C3 C 6 5
* Adjoint administratif principal de 2ème classe C2 C 10 10
* Adjoint administratif C1 35H C 5 5
TOTAL (1) 27 25
millses
Accusé de réception de la Sous-Préfecture
Acte rendu exécutoire après transmission
3 0 DEC. 2027 en Sous-Préfecture le : 9.7.2 eNtE
Publié te : 9 0 DEL. 2077 mm mm mm mnt
Notifié le : uses enr.
Accusé de réception en préfecture
086-218601375-20221214-2022-8-16-DE
Date de télétransmission : 30/12/2022
Date de réception préfecture : 30/12/2022 Filière Technique
“Ingénieur A 1 1
* Technicien B 1 0
* Agent de maîtrise principal C 4 5
* Agent de maîtrise C 5 11
* Adjoint technique principal 1ère classe C3 C 4 4
* Adjoint technique principal 2ème classe C2 C 11 10
* Adjoint technique principal 2ème classe C2 33H00 C 1 1
* Adjoint technique C1 C 16 16
* Adjoint technique C1 30H00 C 1 1
TOTAL (2) 54 49
Filière Médio-Sociale
* Educateur de jeunes enfants 30h A 1 0
* Agent spécialisé des écoles mater principal 1ère cl C3 C 3 3
* Agent spécialisé des écoles mater principal 2ème cl C2 C 1 1
* Auxiliaire de puériculture classe normale 30H C 1 1
TOTAL (3) 6 5
Filière Culturelle
* Bibliothécaire A 1 1
* Assistant de conservation principale 1ère classe B 1 1
* Adjoint du patrimoine principal 1ère classe C3 C 1 1
* Adjoint du patrimoine principal 2ème classe C2 C 4 4
* Adjoint du patrimoine C1 35H C à 2
TOTAL (5) 41 9
Filière Animation
* Animateur principal 2ème classe B 1 1
* Adjoint d'animation principal 1ère classe 35H C3 C 2 2
* Adjoint d'animation principal 2ème classe 35H C2 C 2 3
“ Adjoint d'animation 35H C1 C 11 10
“Adjoint d'animation 30H C1 C 2 2
* Adjoint d'animation 17H30 C1 C 1 1
TOTAL (5) 49 19
Filière Police
“Brigadier -chef principal C
TOTAL (6) 2 2
Filière Sportive
*Educateur APS B 1 1
TOTAL (7) 4 4
TOTAL GENERAL TITULAIRE 120 110
Accusé de réception en préfecture
086-218601375-20221214-2022-8-16-DE
Date de télétransmission : 30/12/2022
Date de réception préfecture : 30/12/2022 CONTRACTUELS
Assistant d'enseignement artistique principal 1ère classe B 1 1 20H00
Assistant d'enseignement artistique principal 2ème B 1 1 classe 9H30
Assistant d'enseignement artistique principal 2ème
classe 12H03
Assistant d'enseignement artistique principal 2ème
classe 11H00
Educateur de jeunes enfants 22h30
Educateur de jeunes enfants 30h00 1 1
TOTAL (8) 6 5
>
>
OO
[æ)
TOTAL GENERAL TITULAIRE + CONTRACTUELS 126 115
Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,
Il est proposé d'effectuer les modifications suivantes sur le tableau des effectifs :
- Fermeture d’un poste d’adjoint technique principal 1° classe
o Ouverture d'un poste d'agent de maîtrise
e Changement de temps de travail :
- Fermeture d’un poste d'assistant d'enseignement artistique principal 2°" classe 9h30
o Ouverture d’un poste d'assistant d'enseignement artistique principal 2e classe à 10h20
- Fermeture d’un poste d'assistant d'enseignement artistique principal 2°" classe 12h03
o Ouverture d’un poste d'assistant d'enseignement artistique principal 2°" classe à 10h25
- Fermeture d’un poste d'assistant d'enseignement artistique principal 2°" classe 11h00
o Ouverture d’un poste d'assistant d'enseignement artistique principal 2°" classe à 11h10
e Suite à la réussite de concours:
- Ouverture d’un poste d'assistant d'enseignement artistique principal 2°" classe à 10h25
Vu l'avis favorable du Comité Technique en date du 12 décembre 2022,
Après examen, le Conseil Municipal, à l'unanimité, émet un avis favorable sur ces propositions et autorise le maire ou son représentant à signer tout document s’y rapportant.
La secrétaire de séance,
Sandra PROD'HOMME
CAE Accusé de réception en préfecture
086-218601375-20221214-2022-8-16-DE
Date de télétransmission : 30/12/2022
Date de réception préfecture : 30/12/2022 Accusé de réception en préfecture
086-218601375-20221214-2022-8-16-DE
Date de télétransmission : 30/12/2022
Date de réception préfecture : 30/12/2022