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Acte - Tableau effectifs 2023.6.16
Document publié le Mercredi 13 septembre 2023 par la commune de Loudun.
Lien du pdf (Acte - Tableau effectifs 2023.6.16)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
REPUBLIQUE FRANCAISE DELIBERATION N° 2023.6.16
DEPARTEMENT DE LA VIENNE Nomenclature N° 4.1
ARRONDISSEMENT DE
C T
RATELLERAUL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS MAIRIE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LOUDUN xx
DE
LOUDUN SEANCE DU 13 SEPTEMBRE 2023 kkk
Date de la convocation L'an deux mille vingt trois
7.09.2023 le treize septembre,
| à 20 H, le Conseil Municipal de LOUDUN,
Hembre de conseiller régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans Pre : le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Joël DAZAS, Votants 27 Maire de Loudun.
Secrétaire de séance : Mme Sandra PROD'HOMME
ETAIENT PRESENTS :
M. DAZAS, Maire ; Mme MOUSSEAU, M. ROUX, Mme LEGEARD, M. JAGER, Mme VAUCELLE, Mme BONNET, M. RIGAULT, Adjoints ; M. JALLAIS, M. DUPUIS, M. AUCHER, M. DOUX, Mme ENON, Mme MAUBERGER, M. VIVIER (Maire
délégué de Rossay), M. OLIVIER, Mme FERRE, Mme PELLETIER, Mme LIEBOT, Mme LAMBERT, Mme PROD'HOMME,
M. GANDIER, M. VION, Mme TRAVOUILLON, Mme PINEAU, M. PRUD'HOMME, M. BONNET, Conseillers municipaux.
ABSENTS EXCUSÉS :
M. DUCROT, Mme BAUDU-HASCOET.
OBJET DE LA DELIBERATION :
Tableau des effectifs
Monsieur le Maire donne lecture du rapport suivant :
Le tableau des effectifs est le suivant au 12.07.2023 :
CATEGORIES | POSTES POSTES
OUVERTS | POURVUS
* Secrétaire général ou directeur général des services A 1 0
Filière Administrative
* Attaché principal A 1 1
* Rédacteur B 3 3
* Rédacteur principal 1ère classe B 2 2
* Adjoint administratif principal de 1ère classe C3 C 6 5
* Adjoint administratif principal de 2ème classe C2 C 8 8
* Adjoint administratif C1 35H C 5 5
TOTAL 26 24
Filière Technique
“Ingénieur A 1
* Technicien B 1 0
sl.
Accusé de réception de la Sous-Préfecture
Acte rendu exécutoire après transmission
en Sous-Préfecture le : 2.9 SFP. 2073 RES
Publié le : 2. 9.SEP. 2023...
Notifié le : .......................... RES
Accusé de réception en préfecture
086-218601375-20230913-2023-6-16-DE
Date de télétransmission : 29/09/2023
Date de réception préfecture : 29/09/2023 * Agent de maîtrise principal C 5 5
* Agent de maîtrise C 15 12
* Adjoint technique principal 1ère classe C3 C 3 3
* Adjoint technique principal 2ème classe C2 C 11 10
* Adjoint technique principal 2ème classe C2 33H00 C 1 1
* Adjoint technique C1 C 14 14
* Adjoint technique C1 30H00 C 1 1
TOTAL 52 47
Filière médico-sociale
* Educateur de jeunes enfants 30h A 1 1
* Agent spécialisé des écoles mater C 1 0
* Agent spécialisé des écoles mater principal 1ère cl C3 C 2 2
* Agent spécialisé des écoles mater principal 2ème cl C2 C 1 1
* Auxiliaire de puériculture classe normale 30H C 1 1
TOTAL 6 5
Filière Culturelle
* Assistant enseignement artistique Pal 2ème classe 10H25 B 1 1
* Adjoint du patrimoine principal 2ème classe C2 C 2 2
* Adjoint du patrimoine C1 35H C 3 1
TOTAL 6 4
Filière Animation
* Animateur principal 2ème classe B 1 1
* Adjoint d'animation principal 1ère classe 35H C3 C 2 2
* Adjoint d'animation principal 2ème classe 35H C2 C 3 s
* Adjoint d'animation 35H C1 C 11 10
* Adjoint d'animation 30H C1 C 2 2
* Adjoint d'animation 17H30 C1 C 1 1
TOTAL 20 49
Filière Police
*Brigadier -chef principal C 2 2
TOTAL 2 2
Filière Sportive
*Educateur APS B 1 1
TOTAL 4 :
TOTAL GENERAL TITULAIRES 113 102
CONTRACTUELS
Assistant d'enseignement artistique Pal 1ère classe 20H00 B 1 1
Assistant d'enseignement artistique Pal 2ème classe 10H20 B 1 1
Assistant d'enseignement artistique Pal 2ème classe 11H10 B 1 1
Educateur de jeunes enfants 30h00 A 1 1
TOTAL 4 4
TOTAL GENERAL TITULAIRES + CONTRACTUELS 117 106
Accusé de réception en préfecture
086-218601375-20230913-2023-6-16-DE
Date de télétransmission : 29/09/2023
Date de réception préfecture : 29/09/2023 Il est proposé de modifier le tableau des effectifs de la manière suivante :
Départ en retraite :
— Fermeture d’un poste d'agent de maîtrise
Avancement de grade
—> Ouverture d’un poste rédacteur principal 2ème classe
S Fermeture d’un poste de rédacteur
> Ouverture de 3 postes d’adjoint administratif principal 1ère classe
Ÿ Fermeture de 3 postes d’adjoint administratif principal 2ème classe
—> Ouverture de 3 postes d’adjoint technique principal 1ère classe
Ÿ Fermeture de 3 postes d’adjoint technique principal 2ème classe
—> Ouverture de 2 postes d'agent de maîtrise principal
Ÿ Fermeture de 2 postes d’agent de maîtrise
— Ouverture d'un poste d’adjoint d'animation principal 1ère classe
N Fermeture d'un poste d’adjoint d'animation principal 2ème classe
—> Ouverture d’un poste d’adjoint administratif principal 2ème classe
SN Fermeture d’un poste d’adjoint administratif
—> Ouverture d'un poste de technicien principal 2ème classe
Ÿ Fermeture d’un poste d’animateur principal 2ème classe
Suite à réussite concours :
—> Ouverture d’un poste d'agent de maîtrise
Ÿ Fermeture d'un poste d’adjoint technique
—> Ouverture d’un poste d’adjoint d'animation principal 2ème classe
Ÿ Fermeture d'un poste d’adjoint d'animation
Vu l’avis favorable du Comité Social Territorial du 11 septembre 2023,
Après examen, le Conseil Municipal, à l'unanimité, émet un avis favorable sur cette proposition et autorise le Maire à signer les documents s’y rapportant.
Hour &xtrait conforme,
La secrétaire de séance, 2 |
Sandra PROD'HOMME
Accusé de réception en préfecture
086-218601375-20230913-2023-6-16-DE
Date de télétransmission : 29/09/2023
Date de réception préfecture : 29/09/2023 Accusé de réception en préfecture
086-218601375-20230913-2023-6-16-DE
Date de télétransmission : 29/09/2023
Date de réception préfecture : 29/09/2023