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Ordre du Jour - Ordre du Jour 08 11 23
Document publié le Mercredi 8 novembre 2023 par la commune de Gien.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 08 11 23)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Sécurité publique,
Ville de Gien CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 8 novembre 2023 à 18h00
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 27 septembre 2023
Institutions — Rapporteur Monsieur Francis Cammal
1. Rapport de suivi de mise en œuvre des recommandations issues du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Centre-Val de Loire concernant le contrôle des comptes et de la gestion de la Ville de Gien et de la Communauté des Communes Giennoises — Politique de revitalisation urbaine 2. Rapport de suivi de mise en œuvre des recommandations issues du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Centre-Val de Loire concernant le contrôle organique de la Ville de Gien
Finances, commande publique, administration générale — Rapporteur Monsieur Jean-Louis Hidas
3. Débat d'Orientations Budgétaires (D.O.B.) 2024
4. Budget Principal : décision modificative n° 3
5. Fonds d'Accélération de la Transition Ecologique dans les Territoires 2023 (Fonds Vert) — Axe 2 : Renaturation des villes et villages — Création d’un îlot de fraicheur au quartier des Champs de la Ville - Demande de subvention auprès de l'Etat
6. Fonds d'urgence violences urbaines — Dégradations de l'Hôtel de Ville de Gien et de mobiliers urbains
7. Garantie d'emprunt accordée à LogemLoiret dans le cadre de ia réhabilitation de 69 logements rue des Mouettes à Gien
8. Garantie d'emprunt accordée à LogemLoiret dans le cadre de la réhabilitation de 116 logements rue des Rouges-Gorges à Gien
Aménagement, travaux et cadre de vie —- Rapporteur Monsieur Laurent Rougeron
9. Cession de la parcelle cadastrée section DX n° 73, sise allée des Bouleaux à Arrabloy, au bénéfice de Monsieur Musa Kara
Education et Jeunesse — Rapporteur Madame Nathalie Chambon
10.Approbation des conventions de mise à disposition de matériel numérique entre l'Education Nationale et la Ville de Gien, pour les écoles de Gien/Arrabloy 11. Approbation de la convention de fonctionnement de l'Unité d'Enseignement Externalisée au sein de l’école élémentaire du Berry à Gien, entre l'Education Nationale, le service d'appui à la scolarisation et à la formation de l'ADAPEI 45 et la Ville de Gien Sport — Rapporteur Madame Valérie Agogué, Conseillère Municipale déléguée au sport
12. Approbation de la convention de mise en place d'une liaison spécialisée entre le Centre de Traitement de l’Alerte — Centre Opérationnel Départemental d'Incendie et de Secours (CTA-CODIS) du Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) du Loiret et la
salle polyvalente Cuiry de Gien
13.Approbation de la convention de mise à disposition de la piste d’athlétisme du stade L. Boyer de Gien auprès de la Région de Gendarmerie de la Région Centre-Val de Loire 14. Octroi d'une subvention exceptionnelle à l'association Ring Giennois
Culture — Rapporteur Monsieur Francis Cammal
15.Approbation de la convention d'emprunt « type » entre la Médiathèque Municipale et les établissements d'enseignement primaire de Gien
16. Bibliothèque de Norbert Thomas — Don d'ouvrages au Service Historique de la Défense — Approbation de la convention
17.Approbation de la convention Pass’Loisirs pour l'Ecole Municipale de Musique, de Théâtre et d'Arts Plastiques
18. Approbation du règlement intérieur de l'Ecole Municipale d'Arts Plastiques 19. Approbation de la convention entre lIME « Chantemerle de Gien » et l'Ecole Municipale de Musique et de Théâtre
20.Approbation de la convention entre l'IME « Les Petites Brosses » de Nevoy et l'Ecole Municipale de Musique et de Théâtre
Social — Rapporteur Madame Catherine de Metz
21.Approbation du troisième avenant de la convention cadre d'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) sur le périmètre des quartiers prioritaires de la Politique de la Ville
Information au Conseil des décisions prises par le Maire en vertu du pouvoir donné par le Conseil Municipal
Questions diverses
Le Maire,
Francis Cammal